Charte de l'armée Normande

Rapport du 9 janvier 1456:

La Nouvelle Charte de l'Armée Normande:

Chapitre C – Armée et Maréchaussée

I – Ost de Normandie

Préambule
Tout militaire et membre permanent ou non de la Bande de Normandie est soumis à la charte de création et d'organisation de la dite Bande de Normandie promulguée en date du 08 septembre 1454.
La "Charte de création de la Compagnie d’Ordonnance de Normandie, dîte Bande de Normandie, et d’Organisation de l’Ost Normand" est visible dans les locaux du Château de Rouen.

Charte de création de la Compagnie d’Ordonnance de Normandie (08 septembre de l’an 1454)

Nous, Vinkolat, Capitaine de Normandie par la volonté d’Aegidius de Ryes Arilin, Vicomte de Deauville Tancarville, Duc de Normandie, décidons aujourd’hui de la Création d’une Compagnie d’Ordonnance, dîte « Bande de Normandie », et de l’Organisation de l’Ost Normand en général.
Nous Conseil Ducal de Normandie, par la volonté de Godvador, Duc de Normandie, Duc d'Orbec, Baron de Quillebeuf, décidons en ce jour de 8 janvier de l'an de grasce 1456, de la modification de la présente Charte.

La présente Charte abroge toutes les règles, coutumes, pratiques et privilèges jusqu’à ce jour d’application dans ce qui s’appelait l’Armée Normande.

Sous-Section 1 - Où il est question de l’organisation de L’Ost

Art 1- La Structure

L’Ost repose sur deux groupes de combattants distincts.

La Bande de Normandie qui regroupe les combattants au sein de Lances. Chaque soldat sera considéré comme faisant partie intégrante du corps des Francs-Archers.

La Garde Normande qui gèrent les réservistes.

Art 2 - Les Etats d’Alerte

L’Ost connait trois états d’Alerte.

- La Veille, où le soldat participe aux missions, s'entraîne et s'occupe de ses obligations civiles.
- L’Alarme, où il se tient prêt dans sa ville de résidence, regroupé avec ses pairs en lance.
- La Guerre, où il est totalement aux ordres de l’Ost.

La Veille est dite Temps de Paix, l’Alarme et la Guerre sont dite Temps de Guerre.

Art 3 - La transmission des ordres

Les ordres au sein de l'Ost sont transmis au moyen de parchemins identiques, dits "parchemins types".

Ces parchemins sont visibles et disponibles en caserne.
Les ordres transmis doivent l'être directement aux combattants visés, mais aussi au sein des baraquements des dits soldats. (tente des varlets, baraquements de lance, tente de lieutenant)

Les ordres et réponses les plus courants sont l'Appel, le Rôle, et tous les ordres de missions.

Sous-Section 2 - Où il est question du Commandement et des Charges

Art 1 - Le Duc
L'ost de Normandie est placé sous l'autorité souveraine du Duc de Normandie, qui peut en déléguer le commandement à l'un de ses conseillers, que l'on nommera Connétable.

Art 2 - Le Connétable
Le Connétable est dépositaire de l'autorité du Duc. Il a la responsabilité de la Bande de Normandie.
Il se doit de parfaire à la gestion des armes et équipements ainsi que celle du trésor des forces armées.
Il se doit d'organiser au mieux l'Ost pour une maximisation de son potentiel.
Il se doit de tenir prêt à guerroyer l'armée en tout temps et tous lieux.
En cas de changement de Lieutenant Général, il propose un nom au Duc qui lui seul prend décision, après ou non consultation du Conseil.

Art 3 - Le Lieutenant-Général
Le Lieutenant-Général est un militaire d'expérience qui seconde le Connétable.
Il doit prendre toute disposition pour la bonne organisation de l'Ost.
Il est le supérieur hiérarchique des lieutenants et varlets.
Il transmet les ordres aux lieutenants qui en feront communication aux varlets sous leurs ordres.
Il recueille les rapports de soldes des lieutenants et les transmet au CAC qui se charge alors de transmettre les mandats suivants les informations recueillies.
Il commande aux troupes, et organise l'armée en temps de mobilisation

Art 4 - Les Lieutenant-Généraux en second
Les Lieutenant-Généraux en second sont désignés par le Lieutenant Général, qui leur délègueront une partie des responsabilités. Le choix du Lieutenant-Général en second est tout de même soumis à l'approbation du Duc et du Connétable.
L'un des deux, en accord avec sa hiérarchie, se doit de remplacer son supérieur en cas d'absence ou d'indisponibilité.
Ce second peut-être révoqué à tous moments.

Il doit faire le recensement mensuel des troupes, et des nouvelles recrues.
Chacun des Lieutenant-Généraux en second se verra attribué un zone de commandement propre.
Les 2 zones de Commandement en Normandie sont la zone septentrionale, composée des villes de Rouen, Dieppe et Fécamp ; et la zone méridionale, composée des villes d'Honfleur, Bayeux, Lisieux, Avranches.
Les Lieutenants-Généraux sont chargés en priorité de la transmission des ordres aux lieutenants et varlets de leurs zones de commandement respective, ainsi que de la bonne tenue des troupes et des missions.

Art 5 - L'Intendant de L'Ost
L'Intendant de l'Ost est nommé par l'Etat-Major de l'Armée en accord avec le Duc et le Capitaine Royal.
Il doit recueillir et vérifier les demandes de soldes présentées par les Lieutenants, sous-lieutenants et varlets, et les transmettre au CAC de Normandie, pour paiement des soldats.

Art 6 - Le Lieutenant
Le Lieutenant est un Varlet méritant , désigné par l'Etat-Major, pour prendre en charge la gestion des troupes de la Bande de Normandie dans une ville. Un Lieutenant est nommé par tranches de 4 lances présentes dans une ville.
Le Lieutenant est l'interlocuteur privilégié pour la transmission des ordres de l'Etat-Major et pour la résolution des conflits.
Il assure la coordination des lances sous son commandement. Il leur transmet et leur explique si nécessaire les ordres de ses supérieurs.
Il vérifie et récolte les informations transmises par les varlets et les transmet ensuite à son Lieutenant-Général.
Lors de sa prise de fonction, il délègue la surveillance d'une des routes partant de sa ville à chacune des lances sous son commandement.
Il veille, même sans ordre formel, à ce que des missions de surveillance y soient envoyées au moins chaque quinzaine.
Il a la charge de distribuer les soldes aux soldats sous ses ordres, par le biais d'un mandat transmis par le CAC de Normandie.

Le Lieutenant doit se charger du recrutement avec l'aide des varlets sous ses ordres par tous les moyens disponibles (bureaux, courriers etc...)

Le lieutenant reçoit sa charge lors de la cérémonie de présentation des armes.

Art 7 - le Sous-Lieutenant
Le Sous-Lieutenant est un Varlet méritant placé sous la direction du Lieutenant de sa ville.
Il remplace son Lieutenant en cas d'absence de celui-ci, avec les mêmes prérogatives.
Il a en charge, en accord avec son Lieutenant et l'ensemble de l'Etat-Major, la distribution des soldes de sa lance, et/ou d'autres lances de la même ville.
La désignation d'un sous-lieutenant dans une ville est laissée à l'appréciation de l'Etat-Major.

Art 8 - le Varlet
Le Varlet est un homme ou une femme bénéficiant d’une excellente réputation. Il est la clef de voûte de la Bande de Normandie.
Il commande et forme les Soldats de sa Lance.
Il veille à garder sa Lance complète - soit 5 soldats - lui compris, en tous temps, en transférant des soldats d'une autre Lance incomplète dans la sienne et/ou en participant au recrutement avec son lieutenant sur la place de sa ville.

Art 7 - La Tente ducale
Les débats concernant les affaires de l’Ost ont lieu sous la Tente ducale.
Le Duc, le Lieutenant-Général, le Connétable, Les Lieutenants-Généraux en second, L'intendant, le Prévôt des Maréchaux prennent place de droit sous celle-ci. Certains Lieutenants, au bon vouloir du Duc, du Connétable ou du Lieutenant-Général, peuvent également y être invités, de manière permanente ou ponctuelle.

Art 8 - Les décisions et opérations militaires :
- En cas de loi martiale et en l'état déclaré d'alarme ou de guerre :

Le Duc est le chef suprême de l'armée. Les décisions prises de son chef, relevant des opérations logistiques et purement militaires ne requièrent pas d'être déterminées en collégialité, et peuvent être transmises directement au Connétable de Normandie. Celui-ci a pour obligation de rendre compte au Duc de tout mouvement et manoeuvre majeure dont il estime important de porter à la connaissance de ce dernier. Il est laissé à l'appréciation du Duc et du Connétable d'en rendre compte au Conseil.

- En l'état déclaré de veille :

Toutes les opérations militaires et logistiques mineures, c'est-à-dire nécessitant des moyens raisonnables, (une lance ou deux) sont laissées à l'appréciation du Connétable de Normandie. En revanche, celui-ci doit rendre compte au Conseil et au Duc des décisions majeures. De plus, les déclarations d'état de l'Ost, les grandes orientations militaires, ou toute opération militaire nécessitant des moyens d'envergure (mobilisation, envoi de troupes en dehors du Duché..) doivent être soumises au vote, selon les règles de droit en vigueur.

Sous-section 3 -Où il est question de la Lance

Art 1 – La Définition et la composition d'une lance
La puissance de la Bande de Normandie s’appuie sur les Lances. Une Lance est constituée de cinq soldats, au moins Paysans, résidants dans la même ville. Se mêlent dans une Lance fantassins, archers, artilleurs, cavaliers, mineurs, matelots… qui obéissent à un Varlet.
Une lance est connue sous la désignation de "Maison d'armes de" complétée du nom de son varlet. Celui-ci choisira également le nom plus métaphorique de sa lance, y associant un emblème, ainsi qu'une devise.

Art 2 - Du Varlet
Chef de la lance (voir article 6 de la sous-section 2 plus haut)

Art 3 – Du Maître d’Armes
Le Maître d’Armes est un homme ou une femme de bonne réputation, qui remplit le rôle de son Varlet lorsque celui-ci est absent. Il est désigné et révoqué à loisir par le Varlet, qui avertit son Lieutenant à chaque désignation et révocation.
On l’appellera Quartier-Maître s’il sert sur une Caraque.

Art 4 - Du Soldat
Le Soldat, est au moins un Paysan, qui sert au sein d’une Lance.
On l’appellera Matelot s’il sert sur une Caraque.

Sous-section 4 - Où il est question de la solde

Art 1 - Le montant de la Solde
La Solde consiste en une ration alimentaire quotidienne, deux sacs de maïs ou une miche de pain généralement, et viande, lait, fruit, poisson suivants les possibilités, vendue au prix minimum au soldat par le Lieutenant, le Sous-Lieutenant ou le Varlet, pour chaque jour passé en mission.

Art 2 -Le versement de la Solde
En règle générale, la Solde est versée directement à la fin de la mission. Les nécessités, circonstances et possibilités peuvent cependant anticiper ou différer, tout ou partiellement son versement.

Art 3 –Les conditions de paiement
Une solde doit être payée lorsque certaines conditions sont rassemblées. Il revient au Varlet de préparer cela avant et après une mission.
Le Varlet de la Lance concernée annonce dans la Tente des Varlets la nature de la mission de sa Lance, ainsi qu’un programme de ces opérations et manœuvres. Le Varlet prendra soin, en outre, de tenir à jour ces informations.
Une fois la mission terminée et le rapport de mission communiqué, le Varlet contactera son Lieutenant pour que ce dernier considère la demande de Solde. Le Lieutenant calculera alors le nombre de jours effectifs de Solde, et prendra soin de contacter chaque soldat afin de convenir d’un instant pour la transmission de la Solde.
Le Lieutenant se réserve le droit de prendre ou non en considération la demande de Soldes, mais une fois acceptée, cette demande doit être honorée sous une semaine.
Une fois que tous les soldats ont reçu leurs soldes, le Lieutenant tiendra à jour dans la Tente des Lieutenants cette demande de solde, et communiquera le contenu du paiement au Connétable et à l'Intendant.

Sous-section 5 - Des droits et des devoirs du soldat

a- Des Devoirs
Le premier devoir du soldat est d'être au service du Duc, de la Normandie et de ses intérêts.
En temps de Guerre il se dévoue corps et âmes à ses obligations militaires.

Art 1- Du serment à la Normandie
Toute personne désirant entrer dans l'Ost Normand doit prêter serment à la Normandie, avant d'être reconnue en tant que soldat.
"J'ai bien pris connaissance de la charte de la Bande de Normandie. Je jure de défendre la Normandie et ses intérêts, avec bravoure et honneur, au péril de ma vie si nécessaire, et ceci en toutes circonstances."

Art 2- Service Minimum
La nouvelle recrue entre dans une lance.
Elle effectue alors un service minimum d'au moins un mois au sein de cette lance sans effectuer de mission, ou d'une mission de 5 jours minimum au service du Duché.

Art 3 - Réponse aux ordres et respect des supérieurs
Tout soldat sollicité par ses supérieurs a le devoir de lui répondre le plus promptement possible.
Tout soldat a le devoir de respect envers ses supérieurs hiérarchiques.

Tous manquement à ces devoirs peut aboutir à des sanctions disciplinaires ou à une condamnation devant la Cour Martiale.

Art 4 - Cumul des mandats
La loi sur le cumul des mandats (voir article du corpus législatif ) s'applique à l'exercice au sein des forces armées normandes.
Un conseiller Ducal pourra conduire une lance durant ses fonctions nonobstant le fait qu'il ne puisse quitter le territoire Normand.
Cependant son accession au grade de Lieutenant est un fait exceptionnel seulement accordé de concert par l'Etat-Major et le Conseil Ducal.

b - Des Droits

Art 1 - Création d'une lance
Il est permis à 5 soldats ayant la réputation requise et ayant effectué leur service minimum de créer leur propre lance.
La création d'une nouvelle lance est soumise à l'approbation de l'Etat-Major.
Les 5 soldats doivent alors présenter les armes à un Lieutenant dont les effectifs ne sont pas complets.
L'Etat-Major peut passer outre ces conditions et désigner à tout moment un soldat au titre de Varlet. Celui-ci prendra sa charge normalement.

Art 2 -[/b] Transferts

[b]2.1 - Le soldat peut demander son transfert d'une lance à une autre pour 3 raisons :
- Mésentente avec son varlet,
- Déménagement dans une autre ville normande,
- Volonté de se regrouper avec ses connaissances dans le but de créer une nouvelle lance.

Le soldat doit alors avertir son Varlet et son Lieutenant et attends leurs assentiments respectifs avant de rendre effectif ce transfert.

2.2 - Le soldat demande et obtient son transfert dans la Garde Normande pour peu qu'il en avertisse son Lieutenant, son Varlet, et son Lieutenant-Général
Tout soldat dont la charge civile entre en conflit avec la loi sur le cumul des mandats se voit automatiquement versé dans la Garde Normande.

Tous les transferts sont suspendus en temps de guerre.

Art 3 - Démissions
Le soldat quitte définitivement l’Ost Normand. Il en avertit son Lieutenant et son Varlet par message, et doit recevoir l'accord du Lieutenant-Général ou du Lieutenant-Général en second, pour que la démission soit totalement effective.
Lorsque l’Ost est Alarmé ou en Guerre, les démissions ne sont acceptées.

Art 4 - Licenciements
Un Varlet peut décider à tout moment de se séparer d'un soldat. Il en avertit son Lieutenant, le Lieutenant-Général et le Lieutenant-Général en second et le soldat licencié par courrier en en précisant les raisons.
Le Lieutenant du dit-soldat, en collaboration avec le Varlet, se charge alors de lui trouver un poste dans une autre lance. S'il n'y a pas de place disponible, le soldat peut alors soit créer sa propre lance, soir être versé dans la Garde Normande.

En cas de manquement grave à son devoir, tout membre de la Bande de Normandie peut se voir licencier par l'Etat-Major.

Art 5 - Le recours hiérarchique
Tout soldat peut recourir à ses supérieurs afin de régler tout litige avec un ou des membres de l'Ost, et ce, quelque soit son grade.
En cas de manquement grave à sa fonction de la part d'un Varlet, ses soldats réunis peuvent demander à leur Lieutenant sa révocation. La décision est alors laissée à l'appréciation de l'Etat-Major.

Sous-section 6 - Où il est question des missions de l'Ost

Préambule
Les Missions confiées à une lance sont La Patrouille, l’Observation, l’Escorte, La Fermeture de route, la Prise ou Reprise d’une Mairie ou d’un Château, la Garde et la Bataille.

Une Lance en mission d’Observation ou de Patrouille sur les routes rapporte chaque jour la liste des gens aperçus la veille. Son Varlet se charge de récolter ces informations auprès de ses soldats, et les transmet à son Lieutenant.
Elle se défend toujours quand on l’attaque. Le choix de se battre à mort est laissé au Varlet, sauf ordre contraire.
Les Missions de Patrouille et d’Observation peuvent être lancées à l’initiative du Varlet, les autres nécessitent l’ordre explicite du Lieutenant.

Lorsque sa Lance n’a pas reçu d’ordre de Mission de son Lieutenant depuis deux semaines, le Varlet monte de sa propre initiative une Patrouille ou une Observation sur le chemin qui lui a été affecté par son Lieutenant dans les jours qui ont suivi la Présentation des Armes.

Art 1 - La Patrouille
La Lance se déplace d’un endroit à l’autre, villes ou chemins. L'objectif principal d'une Patrouille est de rapporter la liste des gens croisés en chemin.
Cette mission est soldée.

Art 2 - L’Observation
La Lance prend position sur un chemin et se dissimule au mieux pour se concentrer sur l’observation des voyageurs.
Cette mission est soldée.

Art 3 - L’Escorte
Les soldats se déplacent d’un endroit à un autre, ville ou chemins, en compagnie d’une ou plusieurs personnes qui ne font pas partie de leur Lance. Comme il est impossible de se déplacer à plus de cinq, le Varlet choisit qui parmi ses hommes ne prend pas part à la mission. Cette mission est soldée.

Art 4 - La Fermeture d’une route
La Lance prend position sur un chemin et attaque les voyageurs. La décision d’attaquer ou non des cibles manifestement plus fortes que la Lance est laissée au Varlet, sauf ordre contraire. Cette mission est soldée.

Art 5 - La Prise et Reprise d’une Mairie
La Lance dans son ensemble prend d’assaut la Mairie de la ville dans laquelle elle se trouve. Cette mission est soldée.

Art 6 - La Prise et Reprise d’un Château
La Lance dans son ensemble prend d’assaut le Château du Duché ou Comté dans lequel elle se trouve. Cette mission est soldée.

Art 7 - La Garde
La Lance peut être affectée à la défense d’une ville normande ou à la garde du Château de Rouen par le Prévôt. Celui-ci, par l'intermédiaire du Lieutenant-Général ou du Connétable, transmet au Varlet de la Lance concernée l'ordre écrit de "défendre le pouvoir"
Chaque soldat rapporte à son Varlet le ou les noms des éventuels assaillants qu’il aura aperçu durant une tentative de prise de contrôle d’une ville ou du château de Rouen. Le Varlet transmet cette liste non pas à son Lieutenant, mais le jour même au Connétable.
Cette mission est soldée.

Art 8 - La bataille
En temps de guerre, tous les soldats se regroupent au sein d'un campement de campagne. Ils se répartissent selon leurs armes de prédilection et selon leurs affectations pour former des bataillons aptes au combat. Ils sont alors entièrement à disposition des Forces Armées Normandes et prêts à fondre sur l'ennemi.
(formation d'une armée IG)

Sous-section 7 - Où il est question des Honneurs et des Gratifications

Gratification et Honneurs sont offerts aux soldats selon le bon vouloir du Duc ; le Connétable ou le Lieutenant-Général, peuvent aussi proposer au Duc le nom d'un soldat méritant digne d'être honoré..

Art 1 - Les Honneurs
Le Duc, le Connétable ou le Lieutenant-Général peuvent accorder un titre honorifique à une Lance. Les honneurs sont octroyés avec l'accord du Duc, particulièrement pour le titre de Lance Ducale. Les Honneurs peuvent être cumulés

1.1 Prime Lance
Une Lance est honorée du titre de Prime lorsque la Force des soldats qui la compose est égale ou supérieur à 500
L’honneur est perdu si la Force des soldats de la Lance n’atteint plus ce chiffre.

1.2 Lance Ducale
Une Lance est honorée du titre de Ducale lorsqu’elle est au complet, et donc composée de 5 membres, durant cinq Appels de suite.
Le titre reste attaché au nom du Varlet, qui pourra jusqu’à sa mort honorer le nom de sa Lance du titre gagné.

1.3 Lance Léopard
Une Lance commandée par un Varlet honoré du titre de "Léopard Normand", reçoit le titre honorifique de "Lance Léopard". Cependant seul le soldat honoré du titre de Léopard pourra porter l'insigne assigné au titre.

Art 2 - La Gratification
Le Duc, le Connétable ou Lieutenant-Général peut gratifier un soldat dont le comportement aura été exemplaire et exceptionnel d’une denrée ou d’un bien dont la valeur est laissée à sa libre appréciation.

Art 3 - Cadet de Normandie
Le Duc, le Connétable ou Lieutenant-Général peut honorer du droit de porter en tous lieux le titre de Cadet de Normandie, un soldat ayant effectué dix jours de mission, et/ou s'étant distingué au sein de l'Ost Normand, à la sollicitation de celui-ci.
Le Cadet se verra alors offrir, sans aucun frais, à titre de récompense, des armements sous forme d'un bouclier.
Il pourra alors porter les insignes dévolus à son rang.

Art 4 - Porte-enseigne de Normandie
Le Duc, le Connétable ou Lieutenant-Général peut honorer du droit de porter en tous lieux le titre de Porte-Enseigne de Normandie, un soldat ayant effectué trente jours de mission et/ou s'étant distingué au sein de l'Ost Normand, à la sollicitation de celui-ci.
Le Porte-Enseigne se verra alors offrir, sans aucun frais, à titre de récompense, des armements sous forme d'une épée.

Art 5 - Léopard Normand
Le Duc, sur proposition ou non du Connétable et/ou du Lieutenant-Général, peut honorer du droit de porter en tous lieux le titre de Léopard Normand, un soldat ayant effectué plus de 90 jours de mission au sein de l'armée, et/ou s'étant distingué au sein de l'Ost Normand, à la sollicitation de celui-ci.
Le Vétéran ainsi honoré se voit alors offrir, sans aucun frais, à titre de récompense, des armements sous forme d'un bouclier et d'une épée.
Il pourra alors porter les insignes dévolus à son rang.

Art 6- Protecteur de Normandie
Le Duc, sur proposition ou non du Connétable, peut honorer du droit de porter en tous lieux le titre de Protecteur de Normandie, un soldat vétéran ayant prouvé longuement son attachement à la Normandie, et ayant servi depuis toujours sous les couleurs normandes.
Seront donc honorés du présent titre tous les guerriers ayant oeuvré au bien du Duché de Normandie et à la construction de son Armée.
Le Protecteur pourra alors porter les insignes dévoluss à son rang et à la reconnaissance de tous, au cours d'une cérémonie officielle.

Art 7 - La décoration militaire
En récompense des services rendus, acte de bravoure et exploits au service de la Normandie, un soldat peut recevoir une décoration militaire.
(voir "Ordre du Mérite Normand- Ordre du Mérite de la Pomme d'Or)

Sous-section 8 - Où il est question du recrutement

Art 1 - Les responsables du recrutement
Chaque Lieutenant, en coopération avec les Varlets sous ses ordres, organisent un recrutement continu dans sa ville, selon les limites fixées par le Connétable.

Art 2 - L'organisation du recrutement
Plusieurs moyens sont à mettre en oeuvre pour satisfaire au recrutement de l'Ost.

2.1 - Le bureau de recrutement
Chaque Lieutenant et Varlet d'une même ville ont la charge d'ouvrir un bureau de recrutement. Ils se doivent d'y être présents et de répondre aux sollicitations des éventuelles futures recrues. C'est le lieu privilégié pour les échanges entre les membres de l'armée et tout autre individu s'y intéressant.

2.2 - Les campagnes d'information
Le varlet doit mettre en place un recrutement dans le cas où sa lance serait incomplète.
En plus d'une fréquentation assidue du bureau de recrutement de sa ville, le varlet a 3 recours possibles :
- Une campagne de recrutement directement en taverne,
- Le recours à des encarts (bannière, etc...) et des courriers envoyés à tous les habitants susceptibles d'entrer à l'armée,
- Le recours aux moyens d'informations municipaux en sollicitant l'aide du maire en fonction

Art 3 - La procédure de recrutement
Après avoir été contacté par une future recrue, le Lieutenant et/ou le Varlet concerné-s le contacte-nt en le renseignant au mieux sur l'armée (hiérarchie, disponibilité, missions, soldes, rôles, ...). Le recruteur invite alors son futur soldat à se présenter au Château de Rouen, à prendre connaissance de la charte de l'Ost et à prêter serment.
Le nouveau soldat se doit alors de fréquenter assidument la caserne.
Il est intégré dans une lance et se doit d'être engagé aussi rapidement que possible dans une mission afin de le former au métier de soldat. Une formation au métier des armes sera dispensée en caserne.

Des parchemins "types" de recrutement et d'informations doivent être disponibles en caserne.

Art 4 - Les objectifs du recrutement
A chaque élection d'un Conseil Ducal, et si les effectifs de l'Ost le nécessitent, le Connétable doit faire établir, à l'aide des varlets de chaque lance, le rôle et l'appel des soldats au cours de la cérémonie de présentation des armes.
Une fois les effectifs passés en revue, le Connétable fixe alors des objectifs de recrutement à ses lieutenants qu'ils se doivent de remplir au mieux.

L'Armée Normande se doit d'assurer la présence d'au moins une lance par ville.

Sous-section 9 : La garde Normande :

Art 1 . Principe de la Garde Normande
La Garde Normande rassemble Normandes et Normands souhaitant servir le Duché de Normandie en temps de paix comme de guerre, et ne pouvant servir quelqu'en soient les raisons dans les rangs de l'armée.
La Garde Normande aurait de multiples fonctions :

* En temps de paix :
- Protection des villes,
- Patrouille, Observation et Fermeture des chemins en cas d’urgence,
- Escortes spéciales,
- Missions sur demande.

* En temps de guerre :
- Distribution des soldes,
- Sécurité intérieure,
- Possibilité de participer aux mouvements offensifs et défensifs,
- Soutien de la population.

Art 2. De l'entrée dans la Garde
Pour devenir Garde Normand il suffit d’en faire la demande auprès du Prévôt des Maréchaux ou du Connétable Normand.
La Garde Normande permet aux personnes souhaitant servir leur Duché de le faire en fonction de leurs possibilités.
La caserne de la Garde Normande se trouve au Château de Rouen.
En temps de paix la participation sera basée sur le volontariat.
En temps de guerre la participation sera contrainte à un certain règlement.
Afin de préparer les gardes, ceux-ci pourront prendre des cours à l’école de la maréchaussée.
Les membres de la Bande De Normandie seront intégrés à la Garde pendant la durée de leur mandat s'ils devenaient Maires ou Conseillers Ducaux.

Art 3 . Des missions de la Garde
Art 3.1 En temps de Paix :

En temps de paix la Garde Normande est sous la responsabilité du Connétable de Normandie.
Le Prévôt des Maréchaux pourra sur demande auprès du Connétable utiliser des Gardes Normands.
Nul n’est obligé de participer à toutes ces actions.
En cas de refus répétés le Prévôt, en accord avec le Connétable, pourra considérer le garde comme démissionnaire.
Dans certains cas exceptionnels les soldes seront distribuées en nature.

* Protection des villes
Lors de troubles dans une cité le Prévôt contactera la Garde présente dans le village afin d’en assurer la sécurité ou d’en reprendre le contrôle.
Les salaires seront de 15 écus par embauche.

* Patrouille, Observation, et Fermeture des routes
Les vols et agressions étant des évènements isolés, mais dont nous ne pouvons nier l’existence, la garde pourra être missionnée afin d’intervenir sur un chemin.
Pour cela des groupes seront composés afin d’intervenir rapidement sur les lieux de tension.
Les salaires seront versés en nature sous forme de viandes, pains, fruits et poissons vendus au prix minimums ou en écus suivant les possibilités à hauteur de 15 écus par jour.

* Escortes
Dans un climat d’insécurité la Garde pourra être appelée à escorter des membres du conseil ou des marchands mandatés sur nos chemins afin de garantir leur sécurité, en cas d'absence de possibilités d'escorte par l'Armée Normande.
Les salaires seront de 15 écus par jour sur les chemins.
Pour une escorte de plus de 6 jours une viande à 7 écus sera ajoutée aux salaires.

* Missions spéciales
Dans des situations exceptionnelles non énoncées ci-dessus, la Garde pourra être appelée et missionnée pour un salaire de 15 écus par jour ou versé en nature, suivant le type de mission.
Les ordres de mission seront fournis par le Prévôt.

Art 3.2 En temps de Guerre :
En temps de guerre la Garde Normande est sous la responsabilité du Connétable Normand.
Lors de missions les gardes ne pourront refuser de missions pour la distribution des soldes, la sécurité intérieure et le soutien à la population.
Les gardes seront intégrés aux opérations offensives et défensives sur leur propre demande ou après acceptation de l’invitation du Connétable Normand.
En cas de guerre les Gardes missionnés bénéficieront de la même solde que les membres de la Bande de Normandie.

* Distribution des soldes
Afin de décharger les militaires dans leurs opérations les gardes pourront être amenés à distribuer les soldes sur le terrain.
Pour cela un mandat ducal leur sera attribué, mandat comportant toutes les conditions de vente des denrées.

* Sécurité intérieure
Les gardes pourront être réunis sur des points dits sensibles (villes frontières, nœuds).
Les ordres seront envoyés par le Connétable qui devra prévenir du nombre de jours de mission afin que les gardes puissent prévoir la nourriture et l’équipement pour leur mission.

* Soutien de la population
En cas d’invasion ou de tentative d’invasion les gardes communiqueront avec la population afin de prévenir celle-ci des risques encourus et des démarches à suivre pour participer à l’effort ou à la lutte.
Si les marchés venaient à être pillés ou venaient à manquer de denrées les gardes veilleraient à son approvisionnement.

* Actions offensives ou défensives
Les gardes souhaitant participer à ces actions devront en faire part au connétable.
Le Connétable peut aussi inviter des gardes à participer.
Ces actions seront soumises aux ordres stricts du Connétable qui devra s’assurer du niveau de préparation des gardes.

Sous-section 10 : De la Justice et de l’Armée

Est réformée la Cour Martiale. Cette Cour complète le Tribunal du Duché de Normandie, pour les questions militaires en général et pour les procès des soldats en temps de guerre.

Article 1 : De l’Organisation
La Cour Martiale peut être saisie par n’importe quel soldat afin de juger le comportement, les actes ou les paroles de l'un de ses subalternes. Un Varlet peut demander la mise en procès d’un de ses soldats. Un Lieutenant celle d’un Varlet ou d’un Soldat. Enfin, le Lieutenant-Général, son Second, le Duc ou le Connétable peuvent ouvrir une procédure contre n’importe quel membre de l’Armée.

Un procès est ouvert après une instruction, menée par le demandeur du procès, qui vise à rassembler les preuves qui seront présentées durant les séances de la Cour. L’accusé peut se défendre lui-même, ou se faire défendre par un soldat, de sa condition ou ayant un grade supérieur, mais jamais inférieur. Le défenseur aura connaissance de toutes les preuves contenues dans la procédure et l’instruction.

Article 2 : Du Procès
Le procès se déroule en trois phases.

L’ouverture se fait par le président de séance, qui sera le plus haut gradé disponible. Il aura deux assesseurs, librement choisis, mais à la condition qu’au moins un soit de grade supérieur ou égal à l’accusé. Au cours de l’ouverture seront faits la lecture des charges contre l’accusé et l’énoncé de la peine encourue. Dès l’ouverture du procès, le Procureur de Normandie sera sollicité pour ouvrir un procès au nom du Duché.

Le Procès se déroulera alors, l’accusation apportant les preuves, et la défense pouvant les contester et faire son œuvre. Deux témoins par camp pourront être appelés. Ils seront interrogés d’une manière contradictoire par la défense et l’accusation. Les minutes du procès seront consignées par le procès du Duché.

Enfin, après une délibération du président et de ses deux assesseurs, le verdict sera rendu. La peine sera effective immédiatement.

Rapport du 18 décembre 1455:

Modification du texte de formation des groupes armées approuvé à 8 voix pour et 1 abstention:

3 - Loi sur les groupes armés

Par décision ducale, il est dit ce jour qu’il n’existe aucune milice libre de droit en Normandie.
Chaque groupe armé est soumis à réquisition par la Bande de Normandie, en cas de nécessité.

Il est deux types de force armée locale sur le domaine de Normandie : « Force armée au service d'une mairie et Force armée au service d'un noble »

Art I - Des Groupes Armés et des Lances

Les Corps d’Armes et les Lances sont interdits sur les terres Normandes. Afin de se déplacer en groupes armés ou lances, il faut au préalable demander l’accord au Connétable, ou au Duc ou au Lieutenant Général, en lui indiquant la raison de ce déplacement en groupe armé et non en groupe simple, les personnes qui feront parties de celui-ci, la durée du voyage et le lieu de destination.

Tout groupe armé ou lance devra se présenter à son arrivée dans chaque ville au douanier et au lieutenant de la maréchaussée afin de lui montrer l’autorisation obtenue préalablement.
Si le douanier ou le lieutenant à son arrivée en ville s’aperçoit qu’un corps d’armes ou une lance est présente dans la ville sans autorisation, celle-ci devra être dissoute tout de suite après le rappel de la loi par la maréchaussée, si là encore la dissolution ne se fait pas, le douanier ou le lieutenant prendra les sanctions nécessaires.

Tout groupe armé présent en Normandie ne respectant pas ces règles sera passible d'accusation de trahison ou trouble à l'ordre public, selon la gravité du cas, sauf accord du Duché afin de traverser le domaine dans les plus brefs délais.

Les forces armées au service d'un noble, et la Bande de Normandie sont exempts de cette interdiction ainsi que les groupes ayant reçu l’accord du Duc, du Connétable ou du Lieutenant Général.

Art II - Force armée au service d'une mairie

Les mairies, si elles le souhaitent, pourront se munir de milices municipales.

Ces milices municipales n’auront de légitimité que dans leur cité d’attache, et à petite distance d’icelle.

Elles devront ne pas excéder une lance (huit ( 8 ) individus), et ne pourront être instaurées qu’avec l’accord du duc en place.

Les milices seront aux ordres des mairies, pas des maires : l’individu quittant sa charge de premier édile de sa cité n’aura plus aucun droit sur la milice de la ville.


Art III - Force armée au service d'un noble :

Celles au service des nobles dûment reconnus par le duché (barons et baronnes, vicomtes et vicomtesses, ducs et duchesses, et marquis et marquises, le cas échéant).

Ils seront les seules personnes individuelles à pouvoir constituer ces groupes, afin d’assurer la sécurité de leurs terres, ou à pouvoir employer des vétérans comme chef de leur troupe.

Ces osts mineurs ne devront pas excéder une lance (huit ( 8 ) individus), et ne pourront être instaurés qu’avec l’accord du Duc en place.

Rappels des lois sur les droits et devoirs de la noblesse normande dans l'article IV.


Art IV - Annexe : Rappels des lois sur les droits et devoirs de la noblesse normande :

IV.1) Les nobles ne prêtent pas allégeance au Duc de Normandie en tant que personne mais à la Normandie à travers le Duc.
=> Les Barons et Vicomtes doivent l'allégeance à leur province, en échange de leur fief. Ils la prêtent au Comte/Duc en exercice en tant qu'il est l'incarnation de la province, et doivent réitérer ce serment à chaque changement de Duc.
Source : Hérauderie Royale - Hiérarchie Vassalique

IV.2) Le Duc ne peut retirer un titre de noblesse à une Duchesse ou un Duc de son Duché. Cela se limite au rang inferieur des Vicomtes et Barons.

Les destitutions de titres de noblesse:
Un Comte ou Duc en exercice, élu et ayant prêté l'hommage au Roy, a le droit de destituer les nobles titrés de sa province. Ce droit s'applique uniquement pour des nobles d'un rang inférieur au sien (un Comte/Duc ne peut pas destituer l'un de ses prédécesseurs)
Source : Hérauderie Royale - Lois sur les port des titres de noblesse

En cas de délit impliquant un Duc ou une Duchesse, l'affaire sera donc portée devant la Haute Cour du Royaume.

IV.3) Un noble qui ne suit pas son Duc en temps de guerre peut être accusé de haute trahison uniquement si :
*Il a eu ordre de mobilisation
*La mobilisation ne vas pas à l'encontre des intérêts de la Couronne de France (Fronde/ Fellonie)
Source : droit ducal - Lois sur les obligations nobiliaires en temps de guerre.