Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 x - Ordre teutonique

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
modsognir



Nombre de messages : 1949
Duché, Comté, Royaume : Bourbonnais-Auvergne : Polignac
Date d'inscription : 23/08/2007

MessageSujet: x - Ordre teutonique   Mer 30 Juil 2008 - 12:19

Citation :
Concordat entre l'Ordre teutonique et le Bourbonnais-Auvergne


De par ce traité et au nom de la Très Sainte Eglise Aristotélicienne, le Bourbonnais-Auvergne, représenté en la personne du Duc Melkio, reconnaît officiellement l’Ordre Teutonique. Afin de garder néanmoins une certaine souveraineté dans ses rapports avec la Foi, le Bourbonnais-Auvergne, reconnaît comme telles les relations avec ledit Ordre par ce présent Concordat.

Article I – De la Reconnaissance

Le Bourbonnais-Auvergne reconnaît l’Ordre Teutonique comme serviteur et protecteur de l'Eglise Aristotelicienne, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs.

Article II – Du port d’armes

Le présent Ordre est autorisé à porter les armes sur les terres dudit Duché. Leur utilisation est toutefois soumises aux lois du Bourbonnais-Auvergne, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir la Justice Divine.

Article III – Du droit de passage

Le Bourbonnais-Auvergne accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre sous réserve que ladite circulation soit pacifique. L’Ordre doit demander une autorisation de passage si ses intentions sont belliqueuses. Le Bourbonnais-Auvergne se réserve le droit d’appréciation et de décision favorable.

Si l'Ordre Teutonique est appellé par la Curie/le Roy à guerroyer en un autre Duché/Comté que le Bourbonnais-Auvergne, l'Ordre devra en informer les autorités du Bourbonnais-Auvergne avant l'entrée des troupes.

Article IV – Du statut de membre

Pour bénéficier des droits susnommés, tout membre de l’Ordre devra se faire connaître et enregistrer comme tel auprès des autorités ducales.

Article V – De la protection

Si le Bourbonnais-Auvergne s’engage à reconnaître l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Duché lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Bourbonnais-Auvergne est attaqué. En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché.

Article VI – Du maintien de la paix

L'Ordre sus mentionné, pourra proposer son aide sous toute forme au Duché du Bourbonnais Auvergne à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Le représentant de l'Ordre en Bourbonnais Auvergne devra, à cet effet, prendre contact avec le Chambellan du Bourbonnais Auvergne. Il est rappellé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale.

Article VII-Des transactions pécuniaires

Toute transaction pécuniaire ou de denrées entre membres de l'Ordre Teutonique est autorisée, dans la mesure où ces transactions sont notifiées au Prévôt des Maréchaux et aux forces de police de la ville où a lieu la transaction en question. Une telle transaction est considérée comme transaction privée. Cependant, aucune réclamation ne pourra être portée auprès de la Justice du Bourbonnais Auvergne si une tierce partie interfère avec les échanges, il appartient à l'Ordre Teutonique de s'assurer de la sécurité de ceux-ci.

Article VIII – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Bourbonnais-Auvergne qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent concordat. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.

Article IX – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseil privilégiés avec le Bourbonnais-Auvergne. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu et de la stabilité du Bourbonnais-Auvergne.


Signé à l’Ambassade du Bourbonnais-Auvergne, le 13 févirer 1455

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- Melkio de Balsac, Duc du Bourbonnais Auvergne

- Thémisladouce de Balsac, Chambellan du Bourbonnais Auvergne


Au nom de l’Ordre Teutonique :
-Shayour von Kolspinne, Hochmeister

- Imladrik, Erster Bottschafter

Témoin pour le Bourbonnais Auvergne :
- Phaleg, Ambassadeur du Bourbonnais Auvergne pour l'Ordre Teutonique

Témoin pour L'Ordre Teutonique :
- MrGroar, GrossHosspittler
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
x - Ordre teutonique
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Arrivée d'un Landmeister de l'Ordre Teutonique
» [27.08.1455] Cérémonie d'adoubements à l'Ordre Teutonique
» [Commanderie] Briey - Ordre Teutonique
» Règle de l'Ordre Teutonique
» Traité avec l'Ordre teutonique

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne :: Salle Auvergne :: Duchés/Comtés/Ordres et Informations diverses sur le BA et sa Chancellerie-
Sauter vers: