Natafael
Nombre de messages : 3507 Date d'inscription : 17/01/2008
| Sujet: Alençon (D.R.) (Informations et Traités) Sam 17 Oct 2009 - 21:46 | |
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Dernière édition par Maywenn le Dim 9 Nov 2014 - 18:27, édité 35 fois (Raison : Mis à jour le 18/06/1460) | |
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Natafael
Nombre de messages : 3507 Date d'inscription : 17/01/2008
| Sujet: Re: Alençon (D.R.) (Informations et Traités) Sam 17 Oct 2009 - 21:52 | |
| - Citation :
DUCHÉ D’ALENÇON
Situation géographique :
Le Duché d'Alençon se situe entre le Duché de Normandie au nord et à l'ouest, l'Isle-de-France au nord-est, le Duché d'Orléans au sud-est et le Comté du Maine au sud.
Les ressources :
Le Duché d'Alençon dispose d'une mine d'or, d'une mine de fer et d'une carrière. Il ne dispose d'aucune voie de communication maritime ou fluviale.
Les villes :
Population totale : 358
Alençon
Capitale du Duché d'Alençon Ressource : Lac Accès à la mine d'or Habitants : 97
Argentan
Ressource : Verger Accès à la mine d'or et à la carrière de pierre Habitants : 88
Mortagne
Ressource : Forêt Accès à la mine de fer Habitants : 72
Verneuil
Ressource : Verger Accès à la mine de fer et à la carrière de pierre Habitants : 101
Administration :
Le Conseil Ducal :
Duc : Nole
Pôle économique
Bailli : Némo de Boleyn [ig :N3mo.f ] Commissaire au commerce : Dotch de Cassel [ig :Dotch] Commissaire aux mines : Langelau de Castelrock [ig :Langelau]
Pôle sécurité
Prévôt des Maréchaux : Mortemer [ig :Mortemer ] Connétable : Mheïl [ig : Mheil]
Pôle justice
Procureur : Deedlit de Cassel D'Ailhaud [ig : Deedlitt] Juge : Ztneik du Ried [ig : Ztneik]
Porte Parole Sabaude Renard [ig : Sabaude]
Des Conseillers sans portefeuille :
Fred de Castelviray[ig : Fred] , Nakoor [ig: Nakoor], Seraza [ig : Seraza]
Des postes ayant droit au Conseil :
Rectrice : Clody de Shanley [ig : Clody] Chancelier : Nepher Sonozoa [ig : Nepher]
Des officiers royaux:
Capitaine royal : Sepa von Strass [ig: Sepa] Héraut d'armes : Mc Legrand [ig : Mclegrand] Intendant des finances : Mheïl [ig : Mheil] Secrétaire d'état : Valandra [ig: Valandra]
Conseillers extraordinaires:
Le Régnant sortant Tsampa d'Eusébius [ig: Tsampa]
Les maires :
Alençon : Lucky.
Argentan : Valandra
Mortagne : nodo
Verneuil : Myriamlagrande
La Diplomatie :
Chancelier : Nepher
Vice-Chancelier pour le secteur Nord : Vice-Chancelier pour le secteur Sud :
Consul : poste vacant
L'université :
Rectrice : Clody de Shanley
Liste des livres disponibles à la bibliothèque :
"Éthique à Nicomaque : II - La vertu - Aristote - Grec""Éthique à Nicomaque : III - Le courage et la tempérance - Aristote - Grec""De natura deorum - Cicéron - Latin""Métaphysique Γ - Aristote - Grec""Éthique à Nicomaque : X - Le vrai bonheur - Aristote - Grec"
L'université est actuellement ouverte.
État des frontières : Ouvertes - Citation :
- Traité de définition du statut diplomatique entre le Duché d'Alençon et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
- Citation :
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- Citation :
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Traité de définition du statut diplomatique entre le Duché d'Alençon et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Préambule : Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Duché d'Alençon et le Duché du Bourbonnais-Auvergne assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.
Article premier : Des acteurs diplomatiques Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants. Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.
Article II : Des ambassades Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupés en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.
Article III : Du droit de passage Le Duché d'Alençon et le Duché du Bourbonnais-Auvergne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, lesdits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.
Article IV : De l'immunité Les émissaires du Duché d'Alençon, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Réciproquement, les émissaires du Bourbonnais-Auvergne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire du alençonnais.
Ladite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tous temps. Par conséquent, l'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes toute fonction diplomatique.
Article V : De la protection En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante veillera à la protection et à l'assistance le cas échéant de tout émissaire de la contrée partenaire.
Article VI : De la position devant la Loi Si un émissaire d'une des parties contractantes venait à mettre en péril la stabilité ou la quiétude de la contrée partenaire ou professant toute infraction ne pouvant être justifié par l'excercie de son office diplomatique, pourrait être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.
Article VII : Du droit de réserve et de renvoi En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui. L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.
Article VIII : De la validité du traité Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
Article IX : Des manquements au traité En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.
Article X : De la procédure de dénonciation du traité Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
Article XI : De la modification du traité Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XII : De l'entrée en vigueur du traité Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Ratifié à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne le 26 Juin 1455
Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne : - ThemisLaDouce, Duchesse du Bourbonnais Auvergne - Pharacaë, Chambellan du Bourbonnais Auvergne
Au nom du Duché d'Alençon : - Letilaca, Duchesse d'Alençon - @ttil@, Chambellan d'Alençon
Témoin pour le Bourbonnais-Auvergne : - Althiof, Ambassadeur du Bourbonnais Auvergne
Témoin pour l'Alençon: - Lapinus27, Ambassadeur d'Alençon.
- Citation :
- Traité d' Entente entre le Duché d'Alençon et le Duché du Bourbonnais Auvergne.
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Traité d' Entente entre le Duché d'Alençon et le Duché du Bourbonnais Auvergne.
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Belialith Duchesse d'Alençon et Lanfeust86 Duc du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'entente qui lie les peuples Alençonnais et du Bourbonnais Auvergne.
Article I - De l’engagement à la non agression Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ou agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. La présente clause ne crée aucune obligation de défense mutuelle. Les Hautes parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.
Article II - De la participation à tout traité Les Hautes Parties contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.
Article III - Du droit de passage Les contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant doit demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable ou pas à la requête.
Article IV - De la coopération
Article IV-I: Dispositions préalables:
1. Les Hautes Parties Contractantes reconnaissent le principe qu'une personne ne peut fuir la loi qu'elle enfreint et échapper à l'autorité de son Duc sur ses terres. 2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions il sera jugé en fonction des lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit. Le verdict devra cependant être conforme aux lois constitutionnelles du lieu du jugement. 3. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre pourra être suivi comme récidive. 4. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour.
Article IV-II: Procédure judiciaire à adopter:
1.a. Les Conseils Ducaux sont habilités à lancer des poursuites à l'encontre d'une personne suspectée d'avoir enfreint la Loi et qui se réfugie sur le territoire des Duchés liés par ce traité. Ils doivent pour cela adresser une demande de suites.
1. b. Cette demande prend la forme d’un acte motivé du Conseil Ducal requérrant ou de son émissaire, exposant l’identité, les faits reprochés et les éléments de preuve appuyant la plainte, adressée au Conseil Ducal requis. 2. La mise en accusation effectuée, le Procureur de la Justice requérante fournira au procureur du Duché requis l'Acte d'Accusation. La demande devra contenir ces informations : - Citation :
Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde
Emetteur (Nom, Fonction):
Date d'émission:
Individu(s) incriminé(s) (Noms):
Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:
Localisation du délit/crime et du ou des individus:
Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête: (uniquement en cas d'avis de recherche)
Fiche d'identité du ou des individus: 3. Le procès sera mené par la Justice requérante, en étroite collaboration avec la Justice requise. 4. Au terme des délibérations, les deux Juges des Duchés liés par ce traité se concerteront pour donner la sentence. Le Juge requérant proposera une peine, le Juge requis devant la valider, cela dans le but de veiller au respect des lois et coutumes des Parties liées par ce traité. 5. L'acte de recherche est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.
Article V - Des dispositions annexes Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.
Article VI - De la validité du traité Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
Article VII - Des manquements au traité En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.
Article VIII - De la procédure de dénonciation du traité Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
Article IX - Dispositions finales 1. Le présent Traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat et d’un vote des deux Conseils Ducaux 2.Les membres de chacun des conseils ainsi que leur successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité. 3. Le présent Traité est bilatéral et n’est point ouvert à l’adhésion de province tierce. 4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel. 5. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.
Article X : De l'annulation du traité 1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante : 1.a. Une missive du Duc sera adressée à l'autre Duc. 1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades. 2. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les Duchés liés par ce traité. 3.Le présent traité sera rendu caduque si l'une ou l'autre partie venait à déclarer la guerre a un allié de l'autre partie ou en cas de déclaration de guerre entre les deux parties.
Signé à la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne en ce 11 Mai de l'an de grâce 1457.
Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne : - Lanfeust86, Duc du Bourbonnais Auvergne - Modsognir, Chambellan du Bourbonnais Auvergne
Au nom du Duché d'Alençon : - Belialith, Duchesse de l'Alençon
- Martin_Tamarre, Chancelier d'Alençon
Témoin pour le Bourbonnais Auvergne : - Natafael, Chancelière du Bourbonnais-Auvergne
Témoin pour l'Alençon : - Miosotis, Ambassadeur en Bourbonnais-Auvergne
Mis à jour par Erandil le 17 Mars 1462
Dernière édition par Erandil le Lun 17 Mar 2014 - 21:31, édité 44 fois (Raison : Mis à jour le 30/09/1461) | |
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