Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
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 x-Venise (Informations et traités)...

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MessageSujet: x-Venise (Informations et traités)...   Sam 17 Oct 2009 - 22:27



Serenissima Reppublica de Venezia

Etat des frontières Arrow ouvertes
Statut diplomatique Arrow
Ambassadeur du BA Arrow Legowen
Duc Arrow lilith
Chancelier Arrow Dircolab
Ambassadeur en poste en BA ArrowLoryx

Informations pratiques pour les voyageurs :
Vous pouvez trouver des itinéraires de voyages ici et ici Arrow http://81.56.176.106/iti_rr/default.asp


Citation :
Arrow - Voyages : ???


Arrow - Lances armées :
Demande d'autorisation de lances: ???


Arrow - Grilles salariales :
-Salaire minimum d’embauche: ???



Arrow - Commercer avec les villes :
-Vente et/ou Achats sur les marchés:???

Adresses Utiles:

Ambassade Arrow Palazzo ducale
Château :même adresse
Université Arrow ???


Traités en cours:

- traité de statut diplomatique


Dernière édition par Valexan le Sam 24 Oct 2009 - 20:23, édité 3 fois
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MessageSujet: Re: x-Venise (Informations et traités)...   Sam 17 Oct 2009 - 22:29



Conseil de Venise

Doge : .lilith

Porte-Parole ( portavoce) : Nefertati
Bailli (Sceriffo) : Loryx

Commissaire aux Mines ( Ministro della Miniere e delle Grandi Opere) :Thai
Commissaire au Commerce ( Ministro del Commercio) :Thay
Prestige ( Ministro della cultura ) : Vespasiano

Procureur (Pubblico Ministero) : Vespasiano( donc deux postes pour lui )
Juge ( Giudice) :Ladyfair

Prévôt des Maréchaux ( Prefetto) : Sermickl
Capitaine ( Capitano) : Moriebo
Connétable (Sergente) : Lebarbun

Chancelier (Gran Ciambellano) :Dircolab

Recteur ( Rettore) : Princesaira


Deux conseillers
:Countv
Nartax (adetto alla revisione dello Statuto delle città)


~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Mise à jour par Legowen le 2 mai 1458 ( enfin eu des nouvelles ^^), complété


Dernière édition par Valexan le Sam 24 Oct 2009 - 20:23, édité 1 fois
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Natafael



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Date d'inscription : 17/01/2008

MessageSujet: Re: x-Venise (Informations et traités)...   Dim 18 Oct 2009 - 0:19

Citation :
Traité de définition du statut diplomatique entre la Serenissima Repubblica de Venezia et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

Préambule :
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, la Serenissima Repubblica de Venezia et le Duché du Bourbonnais-Auvergne assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.

Article premier : Des acteurs diplomatiques

Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.

Article II : Des ambassades

Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupées en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.

Article III : Du droit de passage

La Serenissima Repubblica de Venezia et le Duché du Bourbonnais-Auvergne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.

Article IV : De l'immunité

Les émissaires de la Serenissima Repubblica de Venezia , en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Réciproquement, les émissaires du Bourbonnais-Auvergne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire de la Serenissima Repubblica de Venezia .

La dite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tout temps. Les locaux, les biens ainsi que les familles au premier degré (époux/épouse et leurs enfants en bas âges) des émissaires diplomatiques sont réputés protégés par cette immunité.

L’immunité diplomatique est considerée une condition juridique subjective privilégiée reconnue et garantie à certaines personnes en raison de leur position et fonction institutionnelle. Les effets de l'immunité prevoient l’impossibilité d’etre jugé pour tous les délits, sauf celles prévues par l’article VI.

Article V : De l'obligation de protection des émissaires

En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante doit veiller à l'inviolabilité des locaux de la mission diplomatique étrangère et à la protection des biens et des émissaires étrangers couverts par l'immunité, si besoin est en fournissant une assistance armée.

En cas de rupture du traité, les parties s'engagent à raccompagner à la frontiere par une escorte ledits émissaires et leur famille au premier degré.

Article VI : De la position devant la Loi

Pour les infractions telles que l’achat ou la vente de beaucoup de produits sur le territoire de la province hôte sans autorisation préalable, le vol, l'agression aux villes ou au Château de la capitale, les représentants diplomatiques des deux provinces sont traitées et seront jugés selon les lois en vigueur dans la province hôte. Nonobstant, une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.

Article VII : Du droit de réserve et de renvoi

En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui.

L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer.
En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

Article VIII : De la validité du traité

Dans le cas où le Duché du Bourbonnais-Auvergne n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par la Sérénissime République de Venise, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

Article IX : Des manquements au traité

Né de la volonté des parties de nouer des liens diplomatiques, tout manquement au présent traité de l’une des parties peut le rendre de facto caduc au libre de choix de la partie lésée.

En revanche, en cas de manquement à la protection des locaux diplomatiques, des biens et des personnes couverts par l'immunité, le duché plaignant peut demander réparation au duché en faute.

Article X : De la procédure de dénonciation du traité

Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent traité, abstraction faite d’un manquement de l’une des parties, pourra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier a la possibilité de répondre pour en prendre acte. Sans réponse officielle au terme de quatre jours, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.


Article XI : De la modification du traité

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XII : De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants qui engagent leur duché et leur peuple.

Article XIII : Des versions du du traité

Le présent traité est écrit en deux versions, une italienne et une française. Les deux versions ont la même valeur et efficacité.

Ratifié à la Chancellerie du Bourbonnais Auvergne le 7 Mai de l'an de grace 1457

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
Lanfeust 86 : Duc du Bourbonnais-Auvergne

Modsognir: Chambellan du Bourbonnais-Auvergne
Natafael : Chancelière du Bourbonnais-Auvergne
Legowen : Ambassadrice du Bourbonnais6Auvergne en la Serenissima Repubblica de Venezia
__________________________________________

Au nom de la Sérénissime République de Venise:
Cangrande III della Scala, Baron de Ripafratta
Doge de la Serenissime Republique de Venise


Sir Julian Lancaster, Baron de Soave, Grand Chambellan de la Sérénissime République de Venise



Citation :


Trattato di definizione dello statuto diplomatico fra la Serenissima Repubblica di Venezia e il Duché du Bourbonnais-Auvergne


Preambolo:

Coscienti che la diplomazia è un fondamento essenziale della cooperazione, della politica e dei governi, la Serenissima Repubblica di Venezia e il Ducato di Bourbonnais-Auvergne assicurano e definiscono attraverso il presente trattato gli statuti e i diritti dei loro rispettivi emissari. Per definizione, si intende per diplomazia tutta l'azione proveniente da un dialogo fra le due parti o che cerca di stabilire il detto contatto.



Articolo primo: Degli attori diplomatici

Ogni emissario riconosciuto come proprio dalla diplomazia e dal governo della parte contraente sarà accolto come tale nella sua provincia di destinazione. Dopo essersi presentato presso i suoi omologhi stranieri, godrà del seguente statuto.
Sono definiti come emissari gli ambasciatori, ed altri emissari diplomatici sotto denominazioni equivalenti, così come i responsabili diplomatici di ciascuna delle due parti, ovvero i ciambellani ed i cancellieri.

Articolo II: Delle ambasciate

Le parti contrattanti si attribuiscono reciprocamente un'ambasciata sul loro rispettivo territorio, luogo riconosciuto come neutro ed in grado di garantire il buon esercizio della diplomazia. Le ambasciate possono essere raggruppate in castelli, cancellerie, o altre istituzioni diplomatiche.

Articolo III: Del diritto di passaggio.

La Serenissima Repubblica di Venezia e il Ducato di Bourbonnais-Auvergne riconoscono il diritto ai loro emissari di recarsi sulle loro terre al fine di esercitarvi i loro incarichi diplomatici e questo, in tempi di pace come di guerra. Tuttavia, se la legge marziale dovesse essere dichiarata nella totalità o in una parte della regione, i detti emissari dovranno segnalare la loro presenza alle autorità competenti, cioè la cancelleria o la prefettura.

Articolo IV: Dell'immunità

Gli emissari della Serenissima Repubblica di Venezia, nell'esercizio riconosciuto delle loro funzioni beneficiano di un’immunità che permette loro di ufficiare la diplomazia sull'insieme dei territori del Bourbonnais-Auvergne. Reciprocamente, gli emissari del Bourbonnais-Auvergne nell'esercizio delle loro funzioni godono della stessa immunità nel territorio della Serenissima Repubblica di Venezia.

Detta immunità copre tutte le decisioni diplomatiche prese da una parte o dall’altra e garantisce agli emissari il libero esercizio del loro incarico in ogni tempo. I locali, i beni così come le famiglie di primo grado (sposo/sposa e i loro bambini di piccola età) degli emissari diplomatici sono reputati protetti da questa immunità.

Per immunità diplomatica si intende una situazione giuridica soggettiva privilegiata riconosciuta e garantita a taluni soggetti in considerazione della loro posizione e funzione istituzionale. Gli effetti delle immunità sono riconducibili alla non processabilità per tutti i reati esclusi quelli previsti dall’articolo VI.


Articolo V: Dell'obbligo di protezione degli emissari

In tutte le situazioni e nell'auspicio di un mantenimento delle relazioni diplomatiche, ciascuna parte contraente deve vegliare sull'inviolabilità dei locali della missione diplomatica straniera e sulla protezione dei beni e degli emissari stranieri coperti dall'immunità, ove necessario fornendo un'assistenza armata.

In caso di rottura del trattato, le parti si impegnano a riaccompagnare alla frontiera tramite una scorta i detti emissari e le loro famiglie di primo grado.


Articolo VI: Della posizione davanti la Legge

Per i reati quali la compravendita di ingenti merci sul territorio della provincia ospite senza previa autorizzazione, il brigantaggio, l’assalto ai municipi o l’assalto al Castello della capitale, i rappresentanti diplomatici di entrambe le province rimangono processabili e saranno giudicati secondo le leggi in vigore nella provincia ospite.
Nonostante ciò, può essere tentata una conciliazione, a seconda dello stato delle relazioni.


Articolo VII: Del diritto di riserva e di rinvio

In caso di conflitto d'interesse riconosciuto o caso maggiore notificato, le parti contrattanti si riservano il diritto di rifiutare qualunque emissario o di domandare la partenza di quest'ultimo.

L'emissario interessato dispone allora di cinque giorni dichiarati per ritirarsi.
In caso di trasgressione, delle procedure di conciliazione o giudiziarie potranno essere aperte.


Articolo VIII: Della validità del trattato

Nel caso in cui il Ducato di Bourbonnais-Auvergne non rispetti o rompa la sua fedeltà al suo Re, il presente trattato può essere de facto denunciato in pieno diritto dalla Serenissima Repubblica di Venezia, termine, senza che alcuna compensazione possa essere imposta.
Il trattato denunciato è immediatamente considerato come nullo.


Articolo IX: Delle trasgressioni al trattato

Nato dalla volontà delle parti di legare dei legami diplomatici, tutte le trasgressioni al presente trattato dell'una delle parti può renderlo di fatto decaduto a libera scelta della parte lesa.

Per contro, in caso di violazione alla protezione dei locali diplomatici, dei beni e delle persone coperte dall'immunità, il ducato reclamante può domandare riparazione all’altro contraente.


Articolo X: Della procedura di denuncia del trattato

Il contraente che desideri annullare ufficialmente il presente trattato, escludendo il caso di violazione di una delle due parti, potrà fare pervenire una lettera ufficiale all'altro contraente. Quest'ultimo ha possibilità di rispondere per prenderne atto. Senza risposta ufficiale al termine di quattro giorni, il presente trattato è considerato nullo. Le parti contraenti si impegnano a pubblicare in modo ufficiale una lettera che dichiari la rottura del contratto.


Articolo XI: Della modificazione del trattato

Per reciproco consenso, la riscrittura del trattato può essere effettuata nella sua integralità o parzialmente.

Articolo XII: Dell'entrata in vigore del trattato

Il presente trattato entra in vigore senza limitazione di tempo dalla firma dai contraenti che impegnano il loro ducato e il loro popolo.

rticolo XIII: Delle versioni del trattato

Il presente trattato è scritto in due versioni, una italiana e una francese. Le due versioni hanno lo stesso valore ed efficacia.

Ratificato alla Cancelleria del Bourbonnais-Auvergne il XXX Maggio dell'anno di grazia 1457

A nome del Ducato di Bourbonnais Auvergne:
Lanfeust86: Duca del Bourbonnais-Auvergne




Natafael, Cancelliera del Bourbonnais-Auvergne
Modsognir: Ciambellano del Bourbonnais-Auvergne
Legowen : Ambasciatrice del Bourbonnais-Auvergne presso la Serenissima Repubblica di Venezia


A nome della Serenissima Repubblica di Venezia:
Cangrande III della Scala, Barone di Ripafratta
Doge della Serenissima Repubblica di Venezia


Sir Julian Lancaster, Barone di Soave, Gran Ciambellano della Serenissima Repubblica di Venezia
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