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 Dauphiné-Lyonnais (R.F.) (Informations et traités)...

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Natafael



Nombre de messages : 3507
Date d'inscription : 17/01/2008

MessageSujet: Dauphiné-Lyonnais (R.F.) (Informations et traités)...   Sam 17 Oct 2009 - 23:31



Duché du Lyonnais-Dauphiné

Etat des frontières Arrow OUVERTES
Statut diplomatique Arrow Amicale
Ambassadeur du BA Arrow Son Excellence Agwalenn
Duc Arrow Sa Grâce Rotule.baccard
Chancelier Arrow • Sa Magnificence Seigneurie Argael Devirieux dict "le fier"
Ambassadeur en poste en BA Arrow Son Excellence Jackouille

Informations pratiques pour les voyageurs :
Vous pouvez trouver des itinéraires de voyages ici et ici Arrow http://81.56.176.106/iti_rr/default.asp

Citation :
Arrow - Voyages :

Arrow - Lances armées : Soumises à autorisation.
- Demande d'autorisation de lances :Les lances et corps d'armes étrangers devront demander et recevoir une autorisation des services de la maréchaussée :
- de la ville frontalière par laquelle ils comptent entrer sur le territoire Lyonnais-Dauphinois
- de la ville à partir de laquelle les membres comptent se constituer en lances ou en corps d'armes

Les autorisations devront être obtenues avant l'entrée sur le territoire ou la constitution du groupe. Les lances et corps d'armes étrangers dûment autorisés ne pourront en aucun cas excéder 5 membres (meneur compris).

- Suivi du dossier : /

- Loi sur les groupes armés :Seuls les citoyens du Lyonnais-Dauphiné ont le droit de constituer ou de maintenir une lance ou un corps d'armes sur le territoire du Lyonnais-Dauphiné, dans une limite de 5 membres par lance ou corps d'armes (meneur compris).

- Escortes de l'Ost: Contacter le Capitaine de l'Ost.

Arrow - Grilles salariales :- Loi sur les salaires et grilles salariales :Toute personne embauchant un employé à un salaire inférieur au minimum imposé par le duché comme indiqué dans la grille qui suit sera jugé comme esclavagiste
- Pour une embauche d'Ouvrier Non Qualifié (de 0 à 8 points de caractéristiques) : 15 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 9 à 18 points de caractéristiques) : 17 écus minimum
- Pour une embauche d'Ouvrier Qualifié (de 19 à 255 points de caractéristiques) : 20 écus minimum

Cette loi se n'applique pas :
- au RMI, dérogatoire du droit commun puisque fruit de la munificience de notre souverain, Levan, roy de France.
- aux salaires de la Sainte Eglise Aristotélicienne qui dans sa grande bonté nous donne l'obole et la réputation pour les menus travaux que nous devrions effectuer gracieusement pour elle.


Arrow - Commercer avec les villes :
- Loi sur les marchands ambulants :Est considéré « Marchand ambulant », toute personne vendant :
-toute marchandise dont la quantité dépasse les cinq unités journalières sur un marché autre que celui de sa ville de résidence,
-tout produit qu’il n’est pas en mesure de produire lui-même et dont la quantité dépasse les deux unités journalières sur un quelconque marché dauphinois.
-une ressource naturelle sur le marché d'un village qui ne produit pas cette dite ressource naturelle.
Un marchand ambulant se doit de prévenir le maire de la ville où il se trouve et lui indiquer ce qu'il désire mettre en vente et la quantité de produits voulue ainsi que le prix afin d'obtenir son autorisation. Tout contrevenant se verra poursuivi pour escroquerie.

- Loi sur la spéculation :A l’exception des mairies et du duché, toute personne achetant et revendant plus cher une marchandise ou un bien immobilier sur un même marché, sera considérée comme spéculateur. Tout spéculateur sera poursuivi pour escroquerie et jugé comme tel
Sera aussi considéré comme spéculateur tout usurier qui appliquera un taux d'usure supérieur à 2 % par semaine



Adresses Utiles :
Ambassade Arrow
Château Arrow
Université Arrow


Traités en vigueur :

- Traité d'amitié Signé le 2. Novembre 1454
- Traité de définition du statut diplomatique


Mise à jour le 18 Octobre 1460 par Agwalenn


Dernière édition par Natafael le Mer 21 Déc 2011 - 23:00, édité 3 fois
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Natafael



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Date d'inscription : 17/01/2008

MessageSujet: Re: Dauphiné-Lyonnais (R.F.) (Informations et traités)...   Sam 17 Oct 2009 - 23:38



Conseil Ducal du Lyonnais-Dauphiné du 7 Juin 1462

Duc : Sa Grâce Tork Guerrero (Tork)
Premier conseiller :Arwel

Commissaire au Commerce : Eleane
Bailli :Svetlna
Commissaire aux Mines : Nestor

Capitaine de l'Ost :Arwel
Connétable de l'Ost : Anastasie91
Prévôt des Maréchaux : Eleanna

Juge :Jackouille
Procureur : Dameisabeau
Porte-parole : Dastan69

Conseillers sans poste : Mcbecc, Matom
Recteur de l'Université: Dame Axelfersen

Mise à jour le 7 Juin 1462 par Tridant

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Traité d'Alliance entre le Duché du Bourbonnais Auvergne et le Duché du Lyonnais Dauphiné.



Spoiler:
 

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Traité d'Amitié entre le Duché du Lyonnais-Dauphiné le Duché du Bourbonnais Auvergne.

Spoiler:
 

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Traité de définition du statut diplomatique entre le Lyonnais-Dauphiné et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
(remplace le traité précédant)

Spoiler:
 

[b~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~[/b]

Abrogé :

Spoiler:
 

Abrogé :

Spoiler:
 


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