Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
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 Languedoc (R.F.) (Informations et Traités)...

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Natafael



Nombre de messages : 3507
Date d'inscription : 17/01/2008

MessageSujet: Languedoc (R.F.) (Informations et Traités)...   Dim 18 Oct 2009 - 5:01



Comté du Languedoc

Etat des frontières Arrow Les Frontières du Languedoc sont Ouvertes ( sauf entre le Comté de Toulouse et le Comté du Languedoc )
Statut diplomatique Arrow Amical
Ambassadeur du BA Arrow Natafael
Coms du Languedoc Arrow Arthur Cano d'Alveirny (ig : Arthurcano),
Prime Ambassadrice Arrow Son Excellence Daîyan
Ambassadeur en poste en BA Arrow

Recteur : Mestre Bentich
Bâtonnier : Mestre Jorocket
Directeur du C.L.E (Culture, Loisirs, Evénements) : -
Général de l'ost du Languedoc : -
Amirale de l'ost du Languedoc : -
Chef de capitainerie (responsable des chefs de port) : Mestra Brangaine
Adjoint au chef de capitainerie :

Mise à jour le 17 Mai 1461 par Natafael

Informations pratiques pour les voyageurs :
Vous pouvez trouver des itinéraires de voyages ici et ici Arrow http://81.56.176.106/iti_rr/default.asp

Citation :
Arrow - Voyages : -Un voyageur doit il faire une demande pour traverser le Languedoc ?
Non, mais il lui sera demandé de se signaler à chaque douane des villes qu'il traversera.

Arrow - Lances armées : toute création de lances armées sur le sol languedocien doit faire l'objet d'une autorisation préalable par le Conseil Militaire.
* Demande d'autorisation de lances
Au capitaine, dans le bureau d'acceuil public du conseil militaire , une salle est réservée aux autorisations de lances
*Suivi du dossier
*Loi sur les groupes armés

Arrow - Grilles salariales :
Le salaire minimum d'embauche au Languedoc est de 15 écus mais n'est pas le même selon les villes. Le Puy, par exemple, est à 17 écus. Ensuite c'est 15 ou 16 écus minimum
Chaque ville dispose d'une grille salariale qui vous sera normalement communiquée par la douane et consultable dans la liste des décrets municipaux
* Loi sur le salaire

Arrow - Commercer avec les villes :
Si vous souhaitez commercer avec les villes, vous devez impérativement prendre contact avec le maire pour connaître les besoins de la mairie, ainsi que les règles appliquées aux Marchands Ambulants.
En l'absence d'autorisation du Commissaire au Commerce du Languedoc et/ou du Maire, les seuls transactions autorisées sont l'achat de nourriture et la revente du résultat de votre labeur de la journée, dans les limites autorisées par le Coutumier.
-Vente et/ou Achats sur les marchés:
Des Décrets municipaux interdisent de vendre et d'acheter à un certain prix certaines denrées.
Ces décrets sont normalement constamment affichés à la mairie (ig). Il peut toutefois essayer d'obtenir une autorisation auprès du maire.
* Loi sur les marchands ambulants
* Loi sur la spéculation

Ressources minières : 9 mines

- 3 mines d'or.
- 3 mines de fer.
- 2 carrières de pierre.
- 1 marais salant.


Adresses Utiles :

Traités en vigueur :

- Traité portant sur le Staut des Ambassadeurs du Languedoc et du Bourbonnais-Auvergne
- Traité d'amitié Signé le 31 Octobre 1454
- Traité d'alliance militaire Signé le 17 Mai 1454 (Annulé et remplacé)
- Traité frontalier entre le Languedoc et l’Auvergne
- Traité de Jumelage entre les villes du Puy et Polignac
- Traité de Coopération Frontalière Signé le 13 Avril 1457




Dernière édition par Natafael le Ven 17 Mai 2013 - 21:31, édité 29 fois
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Natafael



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Date d'inscription : 17/01/2008

MessageSujet: Re: Languedoc (R.F.) (Informations et Traités)...   Dim 18 Oct 2009 - 5:02



Conseil comtal du Languedoc au 28 Septembre de l'an d'Horace 1460

Coms : Messire Malkav
Vice-Comtesse :
Porte-Parole : Kelak
Bailli : Lise_
Commissaire au Commerce : Cebyss
Commissaire aux Mines, aux Ports et aux Grandes Oeuvres : Arthurcano
Procureur : Vanye
Prévôt des Maréchaux : Castelreng
Capitaine : Bbred
Connétable : Gilliane
Conestable-adjunta:
Juge : Virgile_Rollon
Grand Architecte :
Conseillers sans attribution nominative à ce jour : Serpentis et Jefflebarde

Mise à jour le 28 Septembre 1460 par Natafael
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Citation :
-VILLES LANGUEDOCIENNES-


Montpellier (Capitale) / Montpelhièr (Capitala)



  • Maire : Liloie
  • Population : 157 habitants
  • Exploitation : Pêche
  • Culture, élevage et/ou artisanat local :
    - Oliviers
    - Oléiculture
  • Infrastructure portuaire : Petit port maritime.
    - Chef du port : Mestrà Brangaine


Alais / Alès



  • Maire : Jorun
  • Population : 71 habitants
  • Exploitation : Verger
  • Culture, élevage et/ou artisanat local :
    - Élevage de chèvres
    - Fromagerie à base de lait de vache et de chèvre.


Béziers / Besièrs



  • Maire : Chrego
  • Population : 141 habitants
  • Exploitation : Pêche
  • Culture, élevage et/ou artisanat local :
    - Oliviers
    - Oléiculture
  • Infrastructure portuaire : Petit port maritime.
    - Chef du port : Mestrà Hispahan


Carcassonne / Carcassona



  • Maire : Aramilleblanc
  • Population : 151 habitants
  • Exploitation : Forêt



Lodève / Lodeva




  • Maire : Etienne_marcel
  • Population : 157 habitants
  • Exploitation : Forêt
  • Culture, élevage et/ou artisanat local :
    - Élevage de chèvres
    - Fromagerie à base de lait de vache et de chèvre.


Mende / Mende



  • Maire : Summa
  • Population : 104 habitants
  • Exploitation : Forêt


Narbonne / Narbonna



  • Maire : Klanacier
  • Population : 160 habitants
  • Exploitation : Pêche
  • Culture, élevage et/ou artisanat local :
    - Oliviers
    - Oléiculture
  • Infrastructure portuaire : Petit port maritime.
    - Chef du port : Donà Aly_Anne


Nîmes / Nimes



  • Maire : Mounia
  • Population : 134 habitants
  • Exploitation : Verger
  • Culture, élevage et/ou artisanat local :
    - Oliviers
    - Oléiculture


Uzès / Usès



  • Maire : Ziaa
  • Population : 109 habitants
  • Exploitation : Verger
  • Infrastructure portuaire : Petit port fluvial.
    - Chef du port : Mestre Zetruckipu


-FRONTIERES- :
Ouvertes

Nord : Bourbonnais Auvergne
Route Mende/ Le Puy (ville franche

Sud : Principado de Cataluña
Route Narbonne/ Gerona
Route Enclave au sud de Foix / Urgel

Est : La Provence
Route Nîmes / Arlès
Route Uzès / Avignon

Est : Lyonnais Dauphiné
Route Uzès / Montélimar

Ouest : Rouergue
Route Mende / Espalion
Route Lodève / Millau

Ouest : Toulouse
Route Carcassonne / Castelnaudary
Route Carcassonne / Foix
Mise à jour au 7 Aout 1459
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Traité d'Amitié entre le Comté de Languedoc et le Duché du Bourbonnais Auvergne.

Spoiler:
 

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DE LANGUEDOC
ET DU BOURBONNAIS-AUVERGNE


Spoiler:
 

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Traité de jumelage entre Le Puy et Polignac


Spoiler:
 

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Traité frontalier entre le Languedoc et l’Auvergne
Accordament termeirenc entre Lengadòc e Auvèrnha
[/center]

Spoiler:
 

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Traité de Coopération Frontalière

Spoiler:
 

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Décrets de la législation Portuaire en Languedoc

Spoiler:
 

[spoiler]
Citation :

Nous Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz, reconnue légitimement par le peuple au titre de Comtesse du Languedoc.

A tous qui la présente liront ou se feront lire !

Décrétons qu'à partir du 15 Décembre 1458 dans le cadre la législation portuaire en Languedoc, suite au précédent décret ratifié par la Vicomtesse Laurine et validé à l'époque par sa Grandeur Malkav, modifions ce qui suis:


Qu'il soit su de tout capitaine de navire et de son équipage :
  • que les autorisations d'accostage pour n'importe quel port languedocien, naturel, constructible ou construit, sont à demander au Conseil militaire dans les locaux libres d'accès en la Capitainerie Languedocienne ( http://chateau-montpellier.discutforum.com/demandes-d-accostage-f133 ).
  • qu'une absence de réponse ou de demande de complément d'information dans un délai de 24 heures indique une acceptation implicite.
  • que nous vous recommandons, afin de réduire les délais de réponse, de déposer vos demandes dès la planification de votre voyage. La demande stipulera l'objet du voyage, le nom des passagers et des membres d'équipage et la durée estimée de l'amarrage, une estimation de la date d'arrivée ainsi qu'une notion signifiant que vous avez pris connaissance du décret en cours concernant les ports.
  • que tout refus d'autorisation d'accostage implique une sortie des eaux territoriales languedociennes sans délai.
  • que le capitaine d'un bateau amarré à un anneau languedocien ne peut quitter le territoire du Comté sans prévenir et ce en la Capitainerie Languedocienne, en clôturant la demande d'accostage.
  • que la mise en vente d'un bateau dans un port languedocien est soumise à autorisation comtale.
Que les modalités concernant les taxes portuaires seront sujettes aux points suivants :
  • que les taxes d'amarrage des ports languedociens seront prélevée dans les 24h suivant l'accostage selon le tarif suivant :
    • 3 écus par jour
    • 5 écus à partir du 10ème jour
    La durée servant de base au calcul est celle annoncée à l'arrivée par le capitaine.
    Tout dépassement de la durée d'occupation annoncée devra refaire l'objet d'une demande 24h avant le jour de départ annoncé. Et tout dépassement du temps d'occupation prévu sans accord du comté sera sanctionné d'une amende et éventuelle d'une mise en procès.
  • que tout propriétaire d'un bateau languedocien peut décider d'un port d'attache dans le comté. Quand ce bateau sera dans son port d'attache, les taxes d'amarrage seront de 1 écu par jour et de 3 écus à partir du 10 ème jour. Avant d'accoster dans son port d'attache, le capitaine devra en faire la demande décrit ci au dessus.

  • que tout capitaine justifiant d'un travail quotidien à la mine pendant la duré d'occupation de l'anneau pourra demander un remboursement de la taxe versée à raison d'un écu par jours de mine. La demande devant être déposée suite à la demande d'accostage dans ce même bureau 24h avant le jour de départ.

  • qu'en seront exonérés :
    • les bateaux entrant au port pour les deux premiers jours d'amarrage.
    • les bateaux en réparation dont les matériaux nécessaires sont achetés au Comté, uniquement durant lesdites réparations.
    • les bateaux mis à l'eau depuis moins de trois jours dans leur port de construction.
    • les bateaux de toutes personnes qui ne peuvent quitter le Comté pour diverses raisons tel que mandat de maire, mandat comtal ou mobilisation dans une armée en défense du comté.
    • d'autres exonérations sur autorisation comtale, totales ou partielles seront possibles, étudiées au cas par cas particulièrement en cas d'échanges ou de contrats commerciaux, culturels ou militaires.

  • que les taxes seront perçues auprès des chefs de port par l'achat d'une denrée surtaxée.

Que toute contrevenance à ce présent décret pourra faire l'objet de poursuites judiciaires selon une gradation laissée à la libre appréciation du Procureur du Languedoc et une peine en adéquation aux faits laissée à l'appréhension du Juge du Languedoc.

Fait à Montpellier le 14ème jour du mois de Décembre de l’an de Grâce 1458

Coccycrep, conseillère aux affaires maritimes a modifié
Sa Grandeur Alandrisse de Montbazon-Navailles de Lortz a ratifié



Annexe II : DE LA COOPÉRATION JUDICIAIRE AU SEIN DE L'U.D.F.

Spoiler:
 


Dernière édition par Natafael le Mer 21 Déc 2011 - 15:10, édité 19 fois
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