Natafael
Nombre de messages : 3507 Date d'inscription : 17/01/2008
| Sujet: Périgord Angoumois (R.F.) (Informations et Traités)... Dim 18 Oct 2009 - 6:06 | |
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Natafael
Nombre de messages : 3507 Date d'inscription : 17/01/2008
| Sujet: Re: Périgord Angoumois (R.F.) (Informations et Traités)... Dim 18 Oct 2009 - 6:07 | |
| Conseil Comtal du Périgord AngoumoisComte: Renlie CAC: Lily59 Bailli: Robins CAM: Pertacus Juge: Adalsende Procureur: Henry de Silly, suite à la démission de Charles Prévôt: Elsamarie
Coordinatrice de la Sécurité: Alix du Vivier Capitaine: Tadek Connétable: Chevalier16
Porte Parole: Evanescence
Chancelière : Kahhlan Vice-Chanceliers : Henry de Silly et Zoyah
Conseillères Extraordinaires à l’économie : Mizuki et Leyah Grand Négociant du Comptoir des Produits de Luxe : Eony Conseillère Extraordinaire à la Justice : Lubna Responsable du Comité des Festivités et de la Vie Culturelle : Sayuri
Administrateurs de l'OCC (Office Comtal de la Citoyenneté) : Emma de Lignareix et Groch Responsable des Services Secrets du PA : Pertacus Directrice de l'Hospital Général du PA : Sherynne
Recteur : ...~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ Fiche de Renseignements - Citation :
Comté du Périgord-Angoumois(mise à jour le 04 janvier 1460)I°) Démographie :Le comté du Périgord-Angoumois est composé de 5 villes : - Périgueux, la capitale, 114 habitants, Bois
Castillon, 142 habitants, Bois
Bergerac,124 habitants, Verger
Sarlat, 160 habitants, Peche
Angoulême, 110 habitants, Verger
Le comté du Périgord-Angoumois compte environ 650 habitants. Les differents partis politiques:"Périgord Angoumois Fort" (PAF) "Car Ainsi Nous Avancerons !" (CANA) "OPA" (OPA) "Ensemble Pour le Périgord Angoumois" (EPPA) "Solidarité pour un Perigord-Angoumois Moderne" (SPAM) Prestige : * * * 1/2 Château de PérigueuxLes mines :Or à Sarlat et Périgueux Pierre à Angoulême Fer à Bergerac et Castillon Les Mairies :Périgueux (capitale) Bois >Maire: Dame KeyfeyaSarlat Peche >Maire: Dame SandreenCastillon Bois >Maire: Dame NabeilleBergerac Verger >Maire: Dame EonyAngoulême Verger >Maire: Dame ShappelessUtilisation de taxes :Une taxe bimensuelle de 5 écus par champ devra être versée par les propriétaires fonciers, les dimanches des semaines paires. Une taxe bimensuelle de 5 écus supplémentaires devra être versée par les artisans, les dimanches des semaines paires. Seront exonérés de ces impôts - les habitants de la capitale, et ce pour une durée d'un mois. - les soldats missionnés en dehors de nos frontières et dont la mobilisation dépassera deux semaines. Le montant des impôts sera versé directement sur leur solde. Cette taxe sera prélevée par l'intermédiaire des mairies, les coûts engendrés pour celles-ci (embauches de fonctionnaires) seront remboursés par le comté. III°) Diplomatie :Liste des traitésListe des ambassadeursLa ChancellerieIV°) Études :Recteur: Messire PompsOuvrages disponibles pour les érudits dans la bibliothèque:"Éthique à Nicomaque : II - La vertu - Aristote - Grec" "Éthique à Nicomaque : IV - Les différentes vertus - Aristote - Grec" "Poétique - Aristote - Grec" Mise à jour le 04/01/1460 par Jazon~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Proclamation du Jumelage entre les villes de Sarlat (Comté du Périgord et Angoumois) et Montluçon ( Duché du Bourbonnais Auvergne) du 22 février 1455. - Spoiler:
- Citation :
- Au Château du Bourbonnais Auvergne
Ce 22 février 1455
Nous, Melkio de Balsac, duc du Bourbonnais Auvergne et Phenix d'Aragon, Comte du Périgord Angoumois,
Conscients de l’intérêt majeur de tisser des liens d’amitié entre nos citoyens
Proclamons le jumelage des villes de Montluçon et de Sarlat
Sous l’égide d’Aristote et de la très sainte Eglise Aristotélicienne
En vue de promouvoir des échanges d’ordre culturel, social et économique intéressant l’ensemble des citoyens.
Déclarons solennellement, au nom des populations de ces deux villes, notre volonté de respecter la Charte des Villes Jumelées, afin de développer la coopération, le respect mutuel et l’amitié entre les gens de nos deux villes, ouvrant ainsi la voie à l’entente complète, sans discrimination aucune entre les cités et les peuples de nos Duché et Comté.
Signé
En présence des maires des Villes de
Montluçon : Sieur Tommy78
Sarlat :Sieur Quantum
En présence des Chambellans :
Bourbonnais Auvergne : Dame ThemisLaDouce de Balsac
Périgord Angoumois : Dame Hildegarde la Pure
En présence des ambassadeurs :
Bourbonnais Auvergne : Sieur Modjo
Périgord Angoumois : Dame Mini_Milie
Sieur Melkio de Balsac, Duc du Bourbonnais Auvergne
Sieur Phenix d'Aragon, Comte du Périgord Angoumois
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~ Traité de coopération judiciaire entre le Comté du Périgord-Angoumois et le Duché du Bourbonnais-Auvergne[/center] - Spoiler:
- Citation :
- Traité de coopération judiciaire entre le Comté du Périgord-Angoumois et le Duché du Bourbonnais-Auvergne
Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Etienne de Talleyrand périgord, Comte du Périgord-Angoumois et Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples du Périgord-Angoumois et du Bourbonnais Auvergne.
Article I - Du principe de coopération Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un des contractants de ce traité devra être, sur demande, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le duché où l'individu se trouve ou est soupçonné de s'y trouver.
Article II - De l'application du droit du requérant L' enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement est réalisé par le duché requérant via le duché requit. Les responsabilités de la mise en accusation et du jugement, s'ils ont bien été suivit par le duché requit, sont à l'entière responsabilité du juge requérant. Si jamais procédure d'appel il devait y avoir, cela serait contre le duché requérant et non contre le duché requit.
Article III - De la procédure de jugement Le Procureur requérant rédige l'acte d'accusation en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet au Procureur requit, qui rendra le réquisitoire en le suivant. Le Juge requérant doit recevoir les minutes du procès. Le Juge requérant rédige l'acte de jugement en prenant soin d'y faire paraître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose. Il le transmet au Juge requit, qui rendra le verdict en le suivant. Un délai de quinze jours maximum est autorisé comme droit de réponse de la justice requérante, passé ce délai, la justice requise avancera seule ce procès.
Article IV - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement: - en partageant leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux. Ils avertissent ainsi, en émettant un Avis de mise en garde, de tout trouble pouvant affecter un contractant sur son territoire; - en saisissant la Justice lorsqu'un délit ou crime a été commis et que le prévenu est sur le territoire d'un contractant. Ils émettent alors un Avis de recherche, qui est une requête destinée à procéder à l'enquête, à l'arrestation, l'inculpation et le jugement de la personne incriminée.
Article V - De la requête Emise par un fonctionnaire du contractant, elle est formulée comme suit:
- Citation :
- Duché/Comté de______________
Nature de la requête: Avis de recherche/Avis de mise en garde
Emetteur (Nom, Fonction):
Date d'émission:
Individu(s) incriminé(s) (Noms):
Descriptif du délit/crime ou de la dangerosité:
Localisation du délit/crime et du ou des individus:
Articles de loi sur lesquels s’appuie la requête: (uniquement en cas d'avis de recherche)
Fiche d'identité du ou des individus: Article VI - Des dispositions annexes Les modalités annexes, notamment celles relatives aux droits des inculpés seront discutées par les Juges, Procureurs et Prévôts des contractants. Les Greffiers des contractants procèderont à l'archivage des procès.
Article VII - De la validité du traité Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
Article VIII - Des manquements au traité En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.
Article IX - De la procédure de dénonciation du traité Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délais. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.
Article X - De la modification du traité Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XI - De l'entrée en vigueur du traité Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Signé à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne, le 12 août 1458.
Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
Pour le Bourbonnais Auvergne, - Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne
- Natafael, Chambellan du Bourbonnais Auvergne
Pour témoin, le Consul du Bourbonnais Auvergne, Son Excellence Jazon Duchesne de Marigny-Viverols
Au nom du Comté du Perigord-Angoumois :
Pour le Périgord-Angoumois, Le Comte, Sa grandeur Etienne de Talleyrand Périgord dict Yodea
Le Chancelier, Son Excellence Louis Vonafred de Dublith dict Vonafred.
Pour témoin,l'Ambassadeur, Son Excellence Luaine de Walsh Montfort dicte Luaine.
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TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DIPLOMATIQUE ENTRE LE PERIGORD-ANGOUMOIS ET LE BOURBONNAIS-AUVERGNE DU 21 JUIN 1455
Affiché par Jazon Duchesne - Spoiler:
- Citation :
- Traité de définition du statut diplomatique entre le comté du Périgord-Angoumois et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Préambule : Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Comté du Périgord-Angoumois et le Duché du Bourbonnais-Auvergne assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.
Article premier : Des acteurs diplomatiques Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants. Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.
Article II : Des ambassades Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupés en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.
Article III : Du droit de passage Le Comté du Périgord-Angoumois et le Duché du Bourbonnais-Auvergne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, lesdits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.
Article IV : De l'immunité Les émissaires du Périgord-Angoumois ,en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Réciproquement, les émissaires du Bourbonnais-Auvergne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire du Périgord-Angoumois.
Ladite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tous temps. Par conséquent, l'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes toute fonction diplomatique.
Article V : De la protection En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante veillera à la protection et à l'assistance le cas échéant de tout émissaire de la contrée partenaire.
Article VI : De la position devant la Loi Si un émissaire d'une des parties contractantes venait à mettre en péril la stabilité ou la quiétude de la contrée partenaire ou professant toute infraction ne pouvant être justifié par l'excercie de son office diplomatique, pourrait être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.
Article VII : Du droit de réserve et de renvoi En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui. L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer. En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.
Article VIII : De la validité du traité Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.
Article IX : Des manquements au traité En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.
Article X : De la procédure de dénonciation du traité Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.
Article XI : De la modification du traité Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.
Article XII : De l'entrée en vigueur du traité Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.
Faict le 21 juin 1455.
Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne : - ThemisLaDouce, Duchesse.
- Pharacaë, Chambellan.
- Modjo, Ambassadeur.
Au nom du Comté du Périgord -Angoumois : -Dyonisos_emuvillain, Comte.
-Elaynedetroy, Chambellan.
Dernière édition par Natafael le Mer 21 Déc 2011 - 17:43, édité 1 fois | |
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