Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
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 Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne

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krakinette



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 18 Nov 2013 - 22:49

Arthurdayne a écrit:

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal que nous avons reçu la démission du Procureur, Elea Themis pour raisons de santé. Elea Themis ayant respecté les deux jours demandés afin que nous organisions sa succession, il a été décidé, dans la mesure où ce mandat ducal prend fin dans huit jours, de donner double charge au Garde des Sceaux Erandil, qui occupera donc le poste de Procureur en plus de sa charge actuelle, et ce pour les 8 jours qui nous séparent de la fin du mandat. Il a été en effet jugé plus judicieux de terminer le mandat à 11 conseillers plutôt que d'opérer un remaniement.

Fait au château de Clermont,
Le dix-huitième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil



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krakinette



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mar 19 Nov 2013 - 17:17

Ysaoth a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Les deux mois de ce mandat ont été particulièrement riche en réformes juridiques. comme vous avez pu le voir, deux axes de notre codex ont été repensés intégralement:

La procédure législative et les institutions ducales.

Si la première réforme concerne exclusivement la procédure d'adoption des lois et des décrets, que nous avons tenu a rapprocher des réalités matérielles et techniques qui nous sont imposées, la seconde concerne tous les citoyens du BA, mais aussi les étrangers de passage. soit parce que ce sont des agents ducaux, soit parce qu'ils sont confrontés aux institutions.

Rien ne change dans le fonctionnement des institutions. Elles ont cependant aujourd'hui une existence juridique. Le Codex pose les bases de ce que sont aujourd'hui nos institutions. C'est pour cette raison que nous avons crée un Titre C au Livre I du Codex.

Ce Titre C reprend chacune des institutions de notre duché, en explique rapidement la teneur. Cela peut d'ailleurs être utile aux tribuns afin d'expliquer le fonctionnement de notre duché a des jeunes, ou encore de leur donner des perspectives d'avenir dans nos institutions toujours en demande de nouvelles recrues motivées et volontaires.

C'est sur cette base légale que vient se positionner tous les décrets précisant ou organisant les différentes institutions. Aujourd'hui, tous les décrets des chartes sont classés dans la partie "décret ducal" de notre codex, à l'annexe du Livre I, référencés par rapport à la loi sous l'empire duquel l'institution existe.

Par cette réforme, nous avons achevé une construction empirique du fonctionnement de notre duché, en lui donnant un statut légal cohérent et solide.

Fait au château de Clermont,
Le dix-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 20 Nov 2013 - 17:13

Arthurdayne a écrit:

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix pour, 1 voix contre, et 1 voix sans avis, la modification de la grille de taxation des produits vendus sur le marché.

Les produits dont les taxes changent sont les suivants:

Citation :
Miches de pain: 2% => 1,5%
Lait: 3% => 2%
Légumes: 4% => 2%
Quintaux de pierre: non taxé => 2%
Nouveaux produits pour les maisons: 4%
Fruits: détaxés
Poissons (Montbrison): détaxés
Bois: détaxé
Laine: détaxée
Les autres taxes restent inchangées. Les nouvelles taxes seront appliquées à partir du 20 novembre 1461.

Fait au château de Clermont,
Le dix-neuvième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 20 Nov 2013 - 17:19

Ysaoth a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour, la modification du décret établissant le Secrétariat ducal.

Citation :
Le Secrétariat ducal est une institution dépendant du Porte Parole du Conseil ducal. Il regroupe les secrétaires ducaux, sous la direction du Porte Parole.
Son objectif est la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein des différents villages du Bourbonnais Auvergne.
Il est constitué d'au moins un secrétaire ducal par village. Celui-ci s'engage à demeurer dans son village afin d'y assurer sa mission. Plusieurs secrétaires ducaux peuvent être nommés dans le même village afin de collaborer pour diffuser les informations que leur donne à émettre le Porte Parole.

Le Secrétariat ducal a aussi en charge la tenue du Registre Général du Bourbonnais-Auvergne, visible au Château de Clermont.

Les secrétaires ducaux ont statut d'agent ducal. Ils tiennent le bureau des instances ducales de chaque village et sont habilités à envoyer des courriers à chaque habitant de leur village d'affectation au nom du duché.
Les secrétaires ducaux sont nommés par le Porte Parole ducal après appel à candidature, pour un mandat sans limitation de durée, prenant fin à leur démission ou révocation par le Porte Parole ducal.
Tout abus de leur fonction pour diffuser au nom du duché des informations ou opinions non autorisées par le Porte Parole est passible de poursuites pour Trahison, au titre de l'article III, B 4 alinéa e.

Fait au château de Clermont,
Le vingtième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Krakinette, Porte-Parole ducale,
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Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour, la modification du décret établissant le Conseil de Sécurité et de Défense.

Citation :
Décret "Conseil de Sécurité et de Défense"


Le présent décret donne légitimité et cadre de fonctionnement au Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) du Bourbonnais-Auvergne.

Article 1 : De la composition du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est composé des plus hauts gradés forces ducales civiles et militaires du Duché. A ce titre, il se rattache donc aux institutions de la Prévôté et de la COBA sur la base de l'article IC1a et du Livre V.

Siègent donc à ce conseil:

-Le Duc
-Le Capitaine
-Le Prévôt
-Le Connétable
-Le Superviseur des Douanes
-Les Sénéchaux
-Les Adjoints à la Prévôté
-Le Mestre de Camp
-Les Responsables Sécurité des deux institutions

Article 2 : Du rôle et des attributions du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) est le pôle d’organisation des forces ducales civiles et militaires du Bourbonnais-Auvergne. Il a pour but de coordonner les actions de sécurité et de défense du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Il est dirigé par le Duc avec l'appui du Capitaine, du Connétable, du Superviseur des Douanes et du Prévôt. Les membres de ce conseil doivent développer les stratégies de défenses engagées sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, en partageant leurs informations mutuelles, et coordonner au mieux le déroulement des missions que devront accomplir les deux institutions de sécurité du Bourbonnais-Auvergne.

Article 3 : Des obligations des membres du Conseil de Sécurité et de Défense

Le Conseil de Sécurité et de Défense (CSD) étant un prolongement des deux institutions cités dans l'article 1 du présent décret, ses membres sont tenus par le serment qu'ils prononcent pour leur institution de rattachement. Tout parjure, toute violation de ce serment, des lois ducales existantes ou tout comportement contraire aux valeurs défendues par le Duché fera l'objet d'une procédure pénale pour Trahison, en vertu de l'article 4, Titre B, Livre III du Codex.

Fait au château de Clermont,
Le vingtième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 25 Nov 2013 - 11:37

Sunburn a écrit:

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour, la modification du Décret : "De la réservation de marchandises à prix spécifiques".

Citation :
Les marchandises suivantes, vendues aux prix indiqués, sont réservées uniquement aux soldats de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais-Auvergne et aux membres de la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne pour dédommagement, équipement, ravitaillement et renforcement musculaire :

- Miche de pain à 2 écus HT soit 2.03 écus TTC
- Sac de maïs à 2 écus HT soit 2.05 écus TTC
- Morceau de viande à 7 écus HT soit 7.11 écus TTC et 12 écus HT soit 12.18 écus TTC
- Epée à 140 écus
- Bouclier à 25 écus

Les tapisseries vendues à 70 écus sont réservées uniquement aux Bourgmestres des villes du Bourbonnais-Auvergne en cours de mandat lors du paiement de l'impôt ducal et devront être restitués au plus vite.


Hormis les catégories de personnes désignées ci-dessus, tout individu se portant acquéreur d'une marchandise a prix réservé se doit de la restituer immédiatement au même prix au vendeur, sous peine de poursuites judiciaires au motif de trouble à l'ordre public, pouvant entraîner une amende de 2 à 5 fois le prix de la marchandise, selon le prix du marché public.

Fait au château de Clermont,
Le vingt quatrième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 25 Nov 2013 - 11:56

Citation :

***Index législatif du BA***



Au peuple bourbonnais-auvergnat

Qu'il soit su de tous que le Codex du Bourbonnais-Auvergne, recueil des lois en vigueur qui régissent le duché, est accessible au Château de Clermont.
Pour en prendre connaissance, il vous suffit de suivre ce plan.


Codex du BA:

Arrow Livre I : Des Institutions

Arrow Livre II : De l'Economie

Arrow Livre III : Du Code Pénal

Arrow Livre IV : De la procédure policière et pénale

Arrow Livre V : De l'Armée et de la Douane

Annexes au Codex

Arrow Décrets ducaux

Arrow Décrets municipaux

Arrow Décrets divers

Ordonnances Ducales

Arrow Ordonnances

Autres Textes

Arrow Autres Textes


Pour que l'adage "Nul n'est censé ignorer la loi" s'approche un peu plus de la réalité!


Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne
Fait le 21 novembre du l'an de grasce 1461
Pour sa Grasce le Duc et le Conseil du Bourbonnais Auvergne;


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 27 Nov 2013 - 19:23

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que la répartition des sièges pour le prochain mandat ducal sera la suivante :

Citation :
Duc : Arthur Dayne

Bailli : Hygie
Commissaire au Commerce : Sunburn
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Adragon

Juge : Ysaoth
Procureur : Shel_ezeil

Prévôt : Cerise
Superviseur des Douanes : MissAnasthasia

Capitaine : Legowen
Connétable : Bernadotte

Porte-Parole : Hulrika
Garde des Sceaux : Tridant
Fait au château de Clermont,
Le vingt-septième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika, Porte-Parole ducale
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Jeu 28 Nov 2013 - 20:03

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Moi, Hulrika, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne révoque dès ce jour Messire Taracl de sa charge de secrétaire ducal pour Murat dû à un défaut de présence et de travail au sein du secrétariat ducal.

MissAnasthasia assurera désormais seule cette charge pour Murat.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-huitième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika, Porte-Parole ducale
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Sam 30 Nov 2013 - 19:30

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Malwin, maire de Montbrison, et Gothyra, maire de Clermont, tout deux reconduits à cette fonction, ainsi qu'à Gypsie, nouvellement élue à la mairie de Montpensier.

Puissent-ils mener à bien leurs objectifs!

Fait au château de Clermont,
Le trentième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Sam 30 Nov 2013 - 21:52

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que suite à une décison collégiale du Conseil Ducal, 12 voix exprimées pour, la Chambre des Tribuns sera désormais sous la responsabilité du porte-parole, non plus sous celle de l'Intendant de la Chambre des tribuns.

Si les tribuns sont, par essence, sous l'autorité de leurs maires, le porte-parole sera désormais leur lien privilégié avec le Conseil Ducal par le biais de cette Chambre où discussions pourront être menées quant à la communication et l'animation de notre Duché.

Nous remercions Agwalenn, actuel Intendant de la Chambre, pour le travail accompli en Chambre des tribuns, qui n'a donc, par conséquence, plus responsabilité en celle-ci.

Fait au château de Clermont,
Le trentième jour du mois de novembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Dim 1 Déc 2013 - 2:43

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que Dame Mélisandre a démissionné du poste qu'elle occupait au Greffe. Nous la remercions pour le travail accompli au sein de ce bureau.

Fait au château de Clermont,
Le premier jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mar 3 Déc 2013 - 22:23

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'en vertu de l'alinéa 2, article 4, Titre A, Livre I de notre Codex, Ysaoth est reconduit dans ses fonctions d'Intendant au Gouvernement. Cette charge s'ajoute à sa charge de Juge. Comme le stipule l'article 8 du Titre A, Livre I, il gèrera le conseil ducal en cas de vacance du pouvoir.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 4 Déc 2013 - 0:21

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Thibantik, maire de Bourbon, et Guillaume220794, maire de Murat, tout deux reconduits à cette fonction.

Puissent-ils mener à bien leurs objectifs!

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 4 Déc 2013 - 0:25

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour et 1 sans avis la création de la loi instaurant les taxes ducales qui sera insérée dans le Titre A du livre II du Codex.

Citation :
Article 3:
Le Conseil ducal décide par décret des taxes pour tout produit susceptible d'être vendu sur les marchés des villages du Bourbonnais-Auvergne.

Alinéa a:
Un décret-liste tient à jour de façon constante toutes les taxes appliquées dans le duché du Bourbonnais-Auvergne.
Si le Conseil ducal venait à réévaluer certains taux, un décret modificateur devra être adopté, mentionnant les anciens et nouveaux taux de chaque produit concerné par la modification.
Le décret-liste devra être mis à jour, et le dernier décret modificateur en date devra être conservé dans le Codex au minimum un mois.

Alinéa b:
Une loi ou un décret peuvent cependant prévoir, pour des cas particuliers, la non-taxation de certains produits lors de certaines transactions. Le Texte ducal doit alors établir de façon expresse les conditions de cette non-taxation.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 4 Déc 2013 - 0:35

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dument enregistré, moi, Hulrika, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne nomme officiellement Krakinette au poste de secrétaire ducale pour Bourbon.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein de son village, et est habilitée à envoyer des courriers à chaque habitant de son village d'affectation au nom du duché, conformément au décret qui régi le secrétariat ducal.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dument enregistré, moi, Hulrika, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne nomme officiellement Charlestine au poste de secrétaire ducale pour Polignac.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein de son village, et est habilitée à envoyer des courriers à chaque habitant de son village d'affectation au nom du duché, conformément au décret qui régi le secrétariat ducal.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.





Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dument enregistré, moi, Hulrika, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne nomme officiellement MissAnasthasia au poste de secrétaire ducale pour Murat.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein de son village, et est habilitée à envoyer des courriers à chaque habitant de son village d'affectation au nom du duché, conformément au décret qui régi le secrétariat ducal.

Fait au château de Clermont,
Le troisième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Jeu 5 Déc 2013 - 0:55


Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, et Anasthasia de Canchy, superviseur des Douanes, faisons savoir ce jour que :



    - nous acceptions la démission du baron Hérisson53 au poste de Douanier du village de Montluçon & Adjoint au Prévôt.
    Nous le remercions pour tout le travail accompli au sein de la Prévôté durant toutes ses années, nous regrettons son départ. Nous lui souhaitons tout de même une bonne continuation dans ses futurs projets.

    - nous acceptons dès ce jour la mise en réserve de dame Krakinette au poste d'aspirant maréchal & douanière de Bourbon.
    Nous espérons la revoir très rapidement, nous lui souhaitons un repos bien mérité depuis toutes ses années au sein de la Prévôté..

    - nous révoquons sur le champs le Duc Petitrusse au poste de douanier & aspirant maréchal pour le village de Clermont.
    Nous ne pouvons accepter son insubordination envers ses supérieurs, comme le signale sa Grasce Arthur, Duc du Bourbonnais Auvergne. Nous le remercions tout de même pour ses années passées au sein de cette institution, ainsy qu'une bonne continuation dans ses projets.

    - nous acceptons à partir du 12 décembre 1461 la mise en réserve de dame Clarine au poste d'aspirant maréchal & douanière de Polignac.
    Nous espérons la revoir très rapidement, nous lui souhaitons un bon repos.





Faict en Castel de Clermont,
Le 4ème jour du moys de décembre mil quatre cent soixante et un.




Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.



Superviseur des Douanes.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 6 Déc 2013 - 22:16

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Maeline., nouvellement élue maire de Moulins.

Puisse-t-elle mener à bien ses objectifs pour ce premier mandat!

Fait au château de Clermont,
Le sixième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 6 Déc 2013 - 22:19

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix pour et 2 abstention non excusées le décret-liste pour les taxes ducales en référence à la loi II A 3 du Codex.

Citation :
"Décret-liste des produits de consommation taxés".

Citation :
Sont considérés comme non taxés tous les produits en vente sur le marché des villages du Bourbonnais-Auvergne ne figurant pas sur cette liste (taux 0%).

1% :
Sacs de farine
Quintaux de carcasse de vache
Demi-quintaux de carcasse de cochon
Saumons
Ombles chevaliers
Ombres
Brochets
Silures
Anguilles
Carpes
Goujons
Truites

1.5% :
Miche de pain
Morceaux de viande
Sacs de blé
Peaux

2% :
Bouteille de lait
Quintaux de pierre
Légumes
Kilos de minerai de fer
Couteaux

2.5% :
Sac de maïs

3% :
Petites échelles
Grandes échelles
Rames
Coques
Barques
Seaux non cerclés
Seaux
Kilos de fer brut
Lames non forgées
Lames de hache
Chemises pour homme
Chemises pour femme
Braies
Paires de chausses
Tonneaux
Chopes de bière
Lames d’épée
Epées non aiguisées
Epées
Boucliers
Charrettes
Roues

4% :
Cabillauds
Congres
Daurades
Harengs
Merlans
Raies
Soles
Thons
Turbots
Rougets
Mulets
Rascasses
Boisseaux de sel
Tabourets rustiques
Bancs rustiques
Armoires rustiques
Lames de parquet
Sols en terre battue
Murs en torchis
Murs de pierre délabrés
Bibliothèques rustiques
Coffres rustiques
Commodes rustiques
Lits bas
Portrait du Comte Raymond
Nattes en paille
Vielles barriques
Torches d’intérieur
Chandelles paysannes
Cheminées rustiques
Puits rustiques
Serrures
Literies
Cadres pour toile
Toile de peintre
Cerclages métalliques
Supports en fer
Toits de puits
Lits a baldaquin luxuriants
Latrine rustiques
Trophées de sangliers
Vaisseliers d’or et d’argent
Lectrins domestiques
Tapisseries de Lens
Bases de fontaine
Banquettes rustiques
Tables rustiques aux victuailles
Baquets pour le bain
Armoires Rustica Fashionista
Grands chandeliers
Paravents de bois
Bibliothèques savantes
Lacs à grenouilles
Statues du Protecteur
Epouvantails
Tables de jardin
Brouettes

5% :
Chapeaux
Bas pour homme
Bas pour femme
Ceintures
Pelles
Pioches
Têtes de pelle

5.5% :
Manteaux
Socs
Houes
Fûts de bière
Bouteilles de vin
Tonneaux de vin
Sacs de houblon
Sacs de malt
Jeux de cartes
Mâts
Petites voiles
Grandes voiles
Boules de neige pourries

7% :
Gilets
Mantels
Houppelandes
Paires de bottes
Capes
Cols
Jupes
Robes
Tabliers
Bustiers
Cordes
Foulards
Casques
Toques
Coiffes
Poulaines
Livres d’olives
Livres de raisin
Sacs d’orge
Carcasses de chèvre
Bouteilles de lait de chèvre
Pains d’argile
Tonnelets de whiskey
Bouteilles de lait de brebis
Vases de majolique
Assiettes en porcelaine
Carreaux de céramique
Jambons de Parme
Jambons de Bayonne
Jambons Iberico
Jambons de Forêt Noire
Tonnelets de cidre
Vin de Bourgogne
Vin de Bordeaux
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Tonnelets de vin de Porto
Tonnelets de vin de Tokay
Vin Rioja
Tonnelets de vin Retsina
Pots de yaourt
Fromages de vache
Formages de chèvre
Fromages de brebis
Vin d’Anjou
Carcasses de Brebis
Timbales de pulque
Jarres de pulque
Ketru
Mitres
Colliers
Bonnets
Crosses
Lanternes
Fleurs
Médailles d’Aristote
Bâtons des rois mages
HCs (de 220 à 249)
Panoplies
Bons du trésor
Trèfles à quatre feuilles
Couronnes royales
Couronnes comtales
Diadèmes

7.5% :
Bouteilles d’huile d’olive
Jarres de jus de maguey






Légende:

Ressources naturelles basiques et inclassables :
Poisson, bois, fruits et légumes, céréales et tous les objets inclassables (de Celsius).

Filière pain : Blé, farine, pain.

Filière Forge : Minerai de fer et tout produit fabriqué/finalisé par le forgeron.

Filière Menuiserie : Tout produit fabriqué/finalisé par le charpentier, excepté le mobilier.

Filière Viande : Maïs et tout produit d'origine animale.

Filière Tissu : Laine, peaux et tout produit fabriqué/finalisé par le tisserand.

Produits de la maison : Tout produit fini qui est à destination de l’intérieur de la maison ou du jardin.

Produits de Luxe : Produit réservé à la consommation des nantis.
(Note hrp: Le Code couleur peut changé entre cette version et la version affichée dans le codex pour des raisons de codes couleurs dans les forums)


Fait au château de Clermont,
Le sixième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 9 Déc 2013 - 14:17

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Liloote, maire d'Aurillac, et Thorain, maire de Montluçon, tout deux nouvellement élus à cette fonction.

Puissent-ils mener à bien leurs objectifs!

Fait au château de Clermont,
Le neuvième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 9 Déc 2013 - 14:18

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

    Qu'il soit su que le secrétariat ducal recrute.

    Deux postes sont à pourvoir pour les villages de Montluçon et de Montpensier.

    Si des habitants aident actuellement à l'affichage afin que chaque village soit informé des annonces du Conseil Ducal, certains ne le font qu'à titre temporaire pour aider le secrétariat qui manque d'effectifs. En tant que porte-parole, je tiens à les remercier.

    J'invite donc les intéressés pour ces deux villages à me contacter par courrier pour candidater.
    Pour les autres villages, il est également possible de candidater en vu de seconder un secrétaire ducal en cas d'indisponibilité.

    A savoir que sont secrétaires ducaux et donc agents ducaux :
    Levio pour Aurillac
    Krakinette pour Bourbon
    Lamoth pour Clermont
    Cerise pour Montbrison
    Maeline. pour Moulins
    MissAnasthasia pour Murat
    Charlestine pour Polignac
    Meya pour Thiers

    Tout autre personne non ci-dessus citée n'est pas ou plus secrétaire ducal et n'est donc habilité à envoyer des courriers au nom du Duché, hormis, bien évidemment, les conseillers ducaux.

    Par cette annonce, j'en profite pour remercier les secrétaires ducaux pour leur travail qui participe à une meilleure communication entre le Conseil Ducal et chaque village du Bourbonnais-Auvergne.

Fait au château de Clermont,
Le neuvième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 9 Déc 2013 - 14:22


Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a accepté ce jour la démission d'Hygie de son poste de Bailli pour raisons personnelles. Hygie nous a laissé le délai demandé pour organiser sa relève, et c'est Elienore qui fait son entrée au conseil ducal en tant que nouveau Bailli.

Nous remercions Hygie pour le travail accompli durant ce mandat et demi.

Fait au château de Clermont,
Le neuvième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Jeu 12 Déc 2013 - 18:22

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix pour et 2 abstentions non excusées, l'abrogation du Décret sur la "Commission de Jugement de la Prévoté" datant du 17 Mars 1458 .


Fait au château de Clermont,
Le douzième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Jeu 12 Déc 2013 - 18:24

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix pour et 2 abstentions non excusées, la modification de la loi sur les salaires, article 2, Titre A du livre II.


Citation :
Article 2 : De la détermination des salaires (modifié le 3 août 1459, modifié le 12 décembre 1461)

Les montants des salaires pour les activités suivantes sont déterminés par décret ducal :
- Le minimum agricole,
- Les salaires miniers,
- Les soldes des forces ducales civiles et militaires,
- Les salaires des travailleurs du port de Moulins,
- Les salaires des Hauts-fonctionnaires embauchés par le duché dans le cadre du bon fonctionnement de nos institutions,
- Le montant du RMI.

Il est également possible de fixer par décret ducal les modalités et le fonctionnement d'embauches de certains de ces secteurs.

Fait au château de Clermont,
Le douzième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Sam 14 Déc 2013 - 2:14

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à LaMalice, élue, ce jour, maire de Thiers.

Puisse-t-elle mener à bien ses objectifs pour ce mandat!

Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 16 Déc 2013 - 0:06

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dûment enregistré, moi, Hulrika, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne nomme officiellement Sunburn au poste de secrétaire ducale pour Montpensier.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein de son village, et est habilitée à envoyer des courriers à chaque habitant de son village d'affectation au nom du duché, conformément au décret qui régit le secrétariat ducal.

Fait au château de Clermont,
Le quinzième jour du mois de décembre mil quatre cent soixante-et-un.

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