| | | Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne |  |
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| Auteur | Message |
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Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Sam 18 Jan 2014 - 1:20 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le Duc Arthur Dayne et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Allis, nouvellement élue, ce jour, à la mairie de Polignac.
Puisse-t-elle mener à bien ses objectifs pour ce mandat!
Fait au château de Clermont,
Le dix-septième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Sam 18 Jan 2014 - 1:31 | |
| Quelques oublis rectifiés à temps, vu que les nouveaux taux de taxation ne seront effectifs que le lendemain. Un erratum en soit.Oyez Oyez!
Qu'il soit su que ces décrets remplacent ceux affichés la veille.
Rassurez-vous, pas de hausses, mais plus de baisses!Et de placarder les dites annonces. - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 9 voix pour et 3 abstentions non excusées la modification de la grille de taxation des produits vendus sur le marché.
Les produits dont les taxes changent sont les suivants:
- Citation :
Produits "intermédiaires" passant à 1%
-Seaux non cerclés
-Couteaux
-Roues
-Rames
-Coques
-Serrures
-Literies
-Cerclages métalliques
-Supports en fer
-Toits de puits
-Bases de fontaine
-Cadres pour toile
-Toiles de peintre
- Kilos de fer brut
- Têtes de pelle
- Lames non forgées
- Lames de hache
- Lames d’épée
- Epées non aiguisées
Produits semi intermédiaires passant à 1,5%
-Petites échelles
Produits passant à 2%
- Grande échelle
- Seaux
- Pain d'argile
- Barque
Produits d'aménagement de la maison et poisson hors BA à 4%
- Tables rustiques
- Tabourets rustiques
- Bancs rustiques
- Armoires rustiques
- Lames de parquet
- Sols de terre battue
- Murs en torchis
- Murs de pierre délabrés
- Bibliothèques rustiques
- Coffres rustiques
- Commodes rustiques
- Lits bas
- Portraits du Comte Raymond
- Nattes en paille
- Vieilles barriques
- Torches d'intérieur
- Chandelles paysannes
- Cheminées rustiques
- Puits rustiques
- Banquettes rustiques
- Saumons
- Ombles chevaliers
- Silures.
Seront totalement détaxé toutes les marchandises ne relevant pas d'une production IG
- Boules de neige pourries
- Mitres
- Colliers
- Bonnets
- Crosses
- Lanternes
- fleurs
- Médailles d'Aristote
- Bâtons des rois mages
- Margaret par ElissaKarminakria
- The Swordsman par Asdrubell
- Robe XV par Grayne
- Bretteur par Folichon
- Panoplies 'Mariage'
- Panoplies 'Garde'
- Panoplies 'Chevalier'
- Panoplies 'Aventure'
- Panoplies 'Fête'
- Panoplies 'Apparat'
- Panoplies 'Rituel'
- Panoplies 'Troubadour'
- Trèfles à quatre feuilles
- Couronnes royales
- Couronnes comtales
- Diadèmes Taxe
- Pioches
- Lits a baldaquin luxuriants
- Latrine rustiques
- Trophées de sangliers
- Vaisseliers d’or et d’argent
- Lectrins domestiques
- Tapisseries de Lens
- Tables rustiques aux victuailles
- Baquets pour le bain
- Armoires Rustica Fashionista
- Grands chandeliers
- Paravents de bois
- Bibliothèques savantes
- Lacs à grenouilles
- Statues du Protecteur
- Epouvantails
- Tables de jardin
- Brouettes
- Manteaux
- Chopes de bière
- Socs
- Houes
- Fûts de bière
HCs220
HCs221
HCs222
HCs223
HCs224
HCs225
HCs226
HCs227
HCs228
HCs229
HCs230
HCs231
HCs232
HCs233
HCs234
HCs235
HCs236
HCs237
HCs238
HCs239
HCs240
HCs241
HCs242
HCs249
Les autres taxes restent inchangées. Les nouvelles taxes seront appliquées à partir du 18 janvier 1462.
Fait au château de Clermont,
Le dix-septième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 9 voix pour et 3 abstentions non excusées le décret-liste pour les taxes ducales en référence à la loi II A 3 du Codex.
- Citation :
- "Décret-liste des produits de consommation taxés".
- Citation :
- Sont considérés comme non taxés tous les produits en vente sur le marché des villages du Bourbonnais-Auvergne ne figurant pas sur cette liste (taux 0%).
1% :
Sacs de farine
Quintaux de carcasse de vache
Demi-quintaux de carcasse de cochon
Couteaux
Seaux non cerclés
Rames
Coques
Roues
Serrures
Literies
Cadres pour toile
Toile de peintre
Cerclages métalliques
Supports en fer
Toits de puits
Bases de fontaine
Kilos de fer brut
Têtes de pelle
Lames non forgées
Lames de hache
Lames d’épée
Epées non aiguisées
1.5% :
Miche de pain
Morceaux de viande
Sacs de blé
Peaux
Petites échelles
2% :
Bouteille de lait
Quintaux de pierre
Légumes
Kilos de minerai de fer
Grandes échelles
Seaux
Pains d’argile
Barques
2.5% :
Sac de maïs
3% :
Chemises pour homme
Chemises pour femme
Braies
Paires de chausses
Tonneaux
Epées
Boucliers
Charrettes
4% :
Cabillauds
Congres
Daurades
Harengs
Merlans
Raies
Soles
Thons
Turbots
Rougets
Mulets
Rascasses
Saumons
Ombles chevaliers
Silures
Boisseaux de sel
Tables rustiques
Tabourets rustiques
Bancs rustiques
Armoires rustiques
Lames de parquet
Sols en terre battue
Murs en torchis
Murs de pierre délabrés
Bibliothèques rustiques
Coffres rustiques
Commodes rustiques
Lits bas
Portrait du Comte Raymond
Nattes en paille
Vielles barriques
Torches d’intérieur
Chandelles paysannes
Cheminées rustiques
Puits rustiques
Banquettes rustiques
5% :
Chapeaux
Bas pour homme
Bas pour femme
Ceintures
Pelles
5.5% :
Bouteilles de vin
Tonneaux de vin
Sacs de houblon
Sacs de malt
Jeux de cartes
Mâts
Petites voiles
Grandes voiles
7% :
Gilets
Mantels
Houppelandes
Paires de bottes
Capes
Cols
Jupes
Robes
Tabliers
Bustiers
Cordes
Foulards
Casques
Toques
Coiffes
Poulaines
Livres d’olives
Livres de raisin
Sacs d’orge
Carcasses de chèvre
Bouteilles de lait de chèvre
Tonnelets de whiskey
Bouteilles de lait de brebis
Vases de majolique
Assiettes en porcelaine
Carreaux de céramique
Jambons de Parme
Jambons de Bayonne
Jambons Iberico
Jambons de Forêt Noire
Tonnelets de cidre
Vin de Bourgogne
Vin de Bordeaux
Vin de Champagne
Vin de Toscane
Tonnelets de vin de Porto
Tonnelets de vin de Tokay
Vin Rioja
Tonnelets de vin Retsina
Pots de yaourt
Fromages de vache
Formages de chèvre
Fromages de brebis
Vin d’Anjou
Carcasses de Brebis
Timbales de pulque
Jarres de pulque
Ketru
7.5% :
Bouteilles d’huile d’olive
Jarres de jus de maguey
Légende:
Ressources naturelles basiques et inclassables : Poisson, bois, fruits et légumes, céréales et tous les objets inclassables (de Celsius).
Filière pain : Blé, farine, pain.
Filière Forge : Minerai de fer et tout produit fabriqué/finalisé par le forgeron.
Filière Menuiserie : Tout produit fabriqué/finalisé par le charpentier, excepté le mobilier.
Filière Viande : Maïs et tout produit d'origine animale.
Filière Tissu : Laine, peaux et tout produit fabriqué/finalisé par le tisserand.
Produits de la maison : Tout produit fini qui est à destination de l’intérieur de la maison ou du jardin.
Produits de Luxe : Produit réservé à la consommation des nantis.
(Note hrp: Le code couleur peut changer entre cette version et la version affichée dans le Codex pour des raisons de codes couleurs dans les forums)
Fait au château de Clermont,
Le dix-septième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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Date d'inscription : 24/09/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Lun 20 Jan 2014 - 2:11 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le Conseil de l'Ordre des Médecins Bourbonnais Auvergnats (COMBA) est apte à vous accueillir en tant que médicastres du Duché, ou si vous êtes malades, afin de vous renseigner et trouver des solutions en cas d'épidémie.
Les médecins référents du COMBA sont Gav, Greatremy et Ysaoth.
N'hésitez pas à leur rendre visite dans leurs locaux ou à les contacter en cas de besoin.
Fait au château de Clermont,
Le dix-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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Date d'inscription : 24/09/2013
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Lun 20 Jan 2014 - 2:12 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix exprimées pour et 2 abstentions non excusées, le Décret sur les Avocats du Royaume de France, relatif à la Loi IV, B, 2.
- Citation :
- Avocats du Royaume de France
Alienor Vastel : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Alizarine d'Everlange : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Altaiir Auditore da Firenze : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Aure de Rubis : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Betoval : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Charles Dubois : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Cyphus Garion : Plaide pour les affaires poitevines en Cour local et en Cour d'Appel
Dufresne : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Edge Kronenbourg : Plaide en Cour locale artésienne
Estalabou de Vaucanson : Plaide en Cour Locale de Gascogne
Effélissianor de Vosne-Romanée : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Feodor de Talleyrand : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Enguerrand Louis Perceval de la Mirandole et de Dulbith : Plaide en Cour Local périgourdine
Georgepoilu : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Holden Caulfield : Plaide en Cour d'Appel selon sa présence physique et dans les cours locales, et en Haute Cour de Justice
Jehan : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
Jeroen : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Jorocket : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Louise : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Mc de Gaudigny : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Melina de Valverde : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Nine Auditore da Firenze : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Oldtimer : Plaide en Cour Local lyonnaise
Philipus Aficus : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Slamjack : Plaide pour les affaires flamandes en Cour local et en Cour d'Appel
Tête de fer de Mareuil : Plaide en cour de justice Périgourdine ainsi qu'en Cour d'Appel si nécessaire. Dérogation possible pour les autres cours locales si nécessaire
Vince5421 : Plaide pour les affaires d'armagnac en Cour local
Derniers Diplômés
Maiwen : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Avocats du Duché de Bretagne
Camille d'Anclair Mariemont : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales, et au Tribunal ecclésiastique
Jcmail : Plaide en Cour d'Appel et dans les cours locales
Avocats du Saint Empire Romain Germanique
Yrvis de Chenot : Plaide en Cour locale ainsi qu'en Cour d'Appel
[http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?p=86071183#86071183]
Voici l'adresse à laquelle tout accusé peut venir requérir de l'aide ou envoyer un pigeon, si vous souhaitez en informer les plaignants : Hotel Volpone, Paris.
[http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=4831]
Fait au château de Clermont,
Le dix-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Lun 20 Jan 2014 - 2:13 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que Dame Cerise nous a remis sa démission de son poste de greffière ducale et que nous l'acceptons.
Le greffe ducal recrute!
Un greffier ducal doit disposer d'une bonne connaissance des lois et se doit d'être présent et sérieux.
Son rôle est la vérification systématique de la bonne application des peines d'après les verdicts rendus par le juge, la constitution des dossiers des prévenus dont la peine n'aurait pas été accomplie autrement dit un Non Respect du Verdict, la création des casiers judiciaires ainsi que l'archivage.
Afin de pouvoir rédiger les minutes des procès, le greffier est aussi présent en salle d'audience, mais celui-ci n'y dispose pas d'un droit de parole.
Vos candidatures seront à remettre au Juge ou au porte-parole qui les transmettra à qui de droit.
Avis aux intéressés!
Fait au château de Clermont,
Le dix-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Lun 20 Jan 2014 - 2:27 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que la Commission économique recrute!
Si vous avez des compétences économiques et pouvez justifier d'une expérience significative de conseiller économique, soit CAC, bailli ou CAMGT, veuillez adresser vos candidatures au CAC, au bailli ou au porte-parole qui transmettra à qui de droit.
Le recrutement sera clos le 5 février 1462.
Voici le décret qui régit la COMECO pour de plus amples informations.
- Citation :
Charte de la Commission économique
Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.
La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.
Article 2 : Composition de la Commission Economique
La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, ou CAM .
Les représentants de la Commission sont désignés par un vote du Conseil Ducal après une proposition de candidature spontanée.
Une audience peut être demandée par le conseil avant le vote.
En cas d'absence prolongée ( minimum 3 mois sans participation), la personne siégeant à la Commission Economique sera révoquée.
Cette révocation devra être annoncée publiquement par le Duc et son conseil.
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.
Article 3 : de la responsabilité
En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Un membre désigné de la commission économique se verra responsable de la salle de formation et d'aide aux maires.
Fait au château de Clermont,
Le dix-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 22 Jan 2014 - 19:24 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix exprimées pour, 1 sans avis et 1 abstention non excusée, la révocation de .Mathilde. en tant que membre de la Commission économique (COMECO).
Celle-ci y étant absente depuis plus de trois mois, et ne donnant signe de vie.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-deuxième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 22 Jan 2014 - 19:26 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix exprimées pour, 1 sans avis et 1 abstention non excusée, la nomination d'Ysaoth à la présidence de le Chambre législative, celui-ci faisant partie des assesseurs la constituant, et le plus compétent pour la présider.
Conformément à la loi, cette nomination ne sera effective qu'une fois son mandat ducal achevé.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-deuxième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 22 Jan 2014 - 19:28 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix exprimées pour, et 2 abstentions non excusées, le nouveau décret "Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale", qui remplace le précédent.
- Citation :
- Décret ducal "Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale"
Chapitre I : De la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF)
Article 1 : Des statuts
alinéa a) Le statut de la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale (CANF) est une institution ducale, régie par les articles I.A.2., I.C. et particulièrement I.C.2.b. de notre CODEX.
alinéa b) Le statut des membres permanents composant la CANF
Les chefs de ports, l'affréteur ainsi que l'agent de liaison, qui sont les membres permanents de la CANF, ont le statut d'agents ducaux régi par les articles I.A.2., I.C., III.B.4 et 5, et IV.B.3.c de notre CODEX, ainsi que le décret ducal "Agents Ducaux", relatif au livre I.
Article 2 : De l'autorité
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est sous l'autorité du Duc, représenté par le Commissaire Aux Mines et aux Grands Travaux (CAMGT), mandaté pour deux mois lors des élections ducales.
Nulle décision importante ne peut être prise sans l'accord du Duc et de son conseil.
Le Duc et son conseil se réservent le droit de révoquer chacun des membres de la CANF après un vote au sein du Conseil.
alinéa a) Le Commissaire Aux Mines et aux Grands Travaux (CAMGT)
Le CAMGT est un conseiller élu par le peuple, membre temporaire de la CANF, supérieur hiérarchique qui représente l'autorité du Duc dans cette institution. Afin que son pouvoir soit légitime, il doit avoir lu et signé, donc adhéré à la charte des conseillers ducaux et ce présent décret.
En tant que responsable de la CANF, le CAMGT passe quotidiennement dans les locaux de la Compagnie pour diverses raisons : il prend les décisions quant à l'octroi d'une autorisation d'accostage, il participe aux débats internes, il remonte les demandes routinières des membres de la CANF au Conseil ducal (présence nécessaire d'un conseiller ducal, besoin de matériaux ou d'un devis, calcul des remboursements de taxes portuaires à remettre au bailli, etc.) et il prévient ces mêmes membres des décisions prises quant à la CANF.
Concernant les autorisations d'accostage, le CAMGT remet sa décision à l'issue d'une réunion à laquelle prennent part les chefs de port et la prévôté.
Le CAMGT s'assure du bon fonctionnement de la Compagnie et est informé de tous ses agissements.
alinéa b) Les agent ducaux
Ces membres permanents ont été nommés et légitimés par le pouvoir ducal. Contrairement à un conseiller ducal, ils ne changent pas à chaque nouveau Conseil ducal.
Ils prennent leurs ordres auprès du Duc par l'intermédiaire du CAMGT et de nul autre.
Article 3 : Des fonctions
La Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale est l'organisme responsable de la gestion des infrastructures ducales vouées à la navigation ceci comprenant la gestion des accès aux ports (surveillance des eaux, gestion des places à quai, collecte d'informations et accueil des équipages étrangers), la gestion des différents chantiers (construction et réparation de bateau) et la gestion des taxes portuaires.
Par ailleurs, une autre grande mission de la CANF est de prendre part activement au dynamisme des infrastructures portuaires. Cela passe par le développement du commerce et du transport de personnes par voie fluviale et maritime au départ du Bourbonnais-Auvergne. Pour mener à bien cet objectif, la CANF doit mettre au service des mairies et du Conseil ducal toute son expertise et son expérience de la navigation pour aider ceux-ci à favoriser les missions par bateau.
Lors des déplacements qu'elle organise, la CANF représente le Duché, elle est garante des valeurs bourbonnaises-auvergnates.
La CANF se doit de respecter les lois des provinces où ses navires accosteront.
De plus, toujours dans l'optique de dynamiser le port, la CANF peut être amenée à gérer des dossiers de prêts de bateaux entre particuliers ou à répondre à des demandes de transport de personnes à titre personnel.
Un accompagnement fidèle des capitaines qui ont adhéré à ce décret fait également partie des attributions des membres de la CANF via notamment la mise à disposition d'outils d'aide à la navigation et une aide personnalisée lors des sorties sur l'eau.
Article 4 : Des manquements
En cas de non-respect de manière répétée ou grave des mentions légales de ce décret, pourtant acceptées par le membre de la CANF (agent ducal ou adhérent), par apposition de sa signature lors de son arrivée au sein de l'institution, celui-ci se verra exclu de la Compagnie par le CAMGT.
La destitution d'un agent ducal nécessite un vote du Conseil et cette décision sera bien entendu rendue valide et légitime par la parution d'une annonce ducale.
Si le manquement est considéré de gravité sévère, le membre sera passible de trahison envers le Duché.
En cas de manquement dans le chef du CAMGT, les membres de la CANF auront la possibilité d'en référer au Duc afin que décision soit prise pour permettre à la Compagnie de fonctionner correctement.
Chapitre II : Du fonctionnement de la CANF
Article 1 : De la composition
La CANF est composée d'un ensemble de personnes :
Un membre temporaire et élu :
- Le Commissaire Aux Mines et aux Grands Travaux (CAMGT).
Des membres permanents qui ont le statut d'agents ducaux :
- Le chef de port en titre de Moulins
- Les chefs de port adjoints de Moulins
- Le chef des ports naturels
- L'affréteur
- L'agent de liaison
Des membres adhérents à ce décret mais qui n'ont pas statut d'agents ducaux :
- Les propriétaires de bateau privé ou capitaines officiels de bateaux municipaux et ducaux ayant marqué leur adhésion par signature à ce décret.
Article 2 : Des agents ducaux de la CANF
Ce sont les membres permanents qui font fonctionner l'institution au quotidien.
Un candidat à ces postes devra faire parvenir sa candidature écrite au CAMGT, qu'elle soit spontanée ou suite à un avis de recrutement.
Le Conseil ducal pourra demander un entretien avec le candidat, et votera ensuite pour sa nomination.
Cet entretien possible peut se dérouler sur demande du Conseil avec un ou plusieurs représentants permanents de la CANF.
alinéa a) Les chefs de port
a.1) Port aménagé de Moulins
Le chef de port en fonction, poste occupé par le chef de port en titre ou bien par un de ses adjoints suivant les roulements, est responsable de la bonne exécution de la première mission de la CANF, à savoir la gestion des infrastructures ducales liées à la navigation.
À ce titre, il est amené à autoriser les accostages des bateaux et ce, sur base de la décision prise par le CAMGT après avis de la prévôté suite à l'enquête menée.
Toutefois, le chef de port est autorisé à prendre seul la décision s'il s'agit d'un bateau dont le propriétaire est signataire de ce décret et respecte les conditions habituellement requises pour accoster.
À cela s'ajoute un rôle de vigilance. Du haut de sa vigie, il scrute les horizons pour repérer les bateaux en approche afin de les identifier.
Enfin, il est également chargé de mener à bien les différents chantiers du port (construction et réparation des bateaux, gestion des stocks de matières premières et des liquidités).
Afin de tenir informer le CAMGT de cette gestion, le chef de port en fonction tient des rapports pour chacune de ces tâches.
Le chef de port en titre, lorsqu'il n'est pas en fonction mais disponible, veille à la bonne exécution de ces tâches par ses adjoints.
a.2) Ports naturels
Les ports naturels présents au BA sont au nombre de deux.
Le premier est situé entre Montbrison et Thiers. Le deuxième entre Montpensier et Moulins.
Le chef des ports naturels effectue au moins une fois par mois un recensement des bateaux accostés dans les ports naturels, ceci servant de contrôle ponctuel pour détecter les tentatives de fraude fiscale. Il est, cependant, libre de mandater un tiers pour effectuer ce contrôle.
alinéa b) L'affréteur
Si les chefs de port sont responsables des infrastructures et de leurs accès, l'affréteur est, quant à lui, responsable de tout ce qui a trait aux hommes qui manœuvrent les bateaux.
Tout d'abord, il s'occupe d'attribuer les missions (ducales, municipales ou privées) parmi les capitaines signataires de ce décret, qui auront marqués leur disponibilité et ce, en effectuant un roulement équitable. Une fois la mission attribuée, le capitaine et l'affréteur organisent ensemble la mission pour répondre aux exigences demandées.
Deuxièmement, l'affréteur met au service de tout habitant qui en fait la demande ses connaissances approfondies et son expérience en matière de navigation et contribue à informer et conseiller les capitaines. Il est, par ailleurs, le conseiller privilégié du CAC pour toutes questions techniques relatives au commerce par bateau.
Troisièmement, il informe les capitaines lorsqu'un habitant souhaite s'essayer à la navigation. Dans ce cas, un contrat de prêt est établi entre l'armateur et le demandeur afin de responsabiliser les deux parties en cas de problème.
Enfin, l'affréteur est chargé de comptabiliser le nombre de jours passé à quai et de prendre en compte les missions effectuées pour en déduire les remboursements de la taxe portuaire auxquels ont droit les capitaines signataires de ce décret. Pour faire cela, il se base sur les rapports journaliers des chefs de port. Il indique ensuite au CAMGT ou au bailli la somme à reverser aux capitaines et il s'assure de la bonne exécution de ces versements.
alinéa c) L'agent de liaison
L'agent de liaison a plusieurs missions au sein de la CANF :
Son premier rôle est de faire connaitre la CANF et de promouvoir celle-ci. Il est donc responsable de la communication et peut, à ce titre, organiser des manifestations aux ports, dans nos locaux, ou en place de Clermont. Il peut également rédiger tout document au nom de la CANF, après une consultation préalable des membres permanents de la Compagnie et validation de la parution par le CAMGT.
Il est aussi responsable de l'accueil de toute personne se présentant au bureau d'accueil et de renseignements de la Compagnie, et chargé de répondre aux demandes émises dans la mesure du possible, en prenant conseil, si besoin est, auprès des autres membres de la Compagnie. Si une demande de mission lui est faite au cours de ces entretiens, l'agent de liaison relayera celle-ci auprès de l'affréteur.
Comme le CAMGT est notre lien avec le Conseil ducal, l'agent de liaison est notre lien avec le peuple.
Article 3 : Des adhérents à la CANF
L’adhésion d'un membre à la Compagnie et donc à ce décret nécessite la validation du CAMGT après une discussion préalable avec les membres de la CANF et avis du conseil ducal.
alinéa a) Les capitaines
Les propriétaires de bateaux privés ou capitaines officiels de bateaux municipaux et ducaux de tout le Bourbonnais-Auvergne peuvent devenir membre de la CANF en adhérant à ce décret.
L'adhésion est considérée comme complète lorsque le capitaine a manifesté et signé sa demande d'adhésion au présent décret sur le registre d'adhésion à la CANF et que le CAMGT l'a validée. Le registre est un document considéré légalement comme une annexe au présent décret, il est donc de même nature juridique. Le registre est opposable aux capitaines de navire ainsi qu'au tiers, au même titre qu'un autre Texte ducal (article I B 1).
Les mentions obligatoires pour compléter une adhésion au présent décret sont détaillées dans le registre.
Les capitaines seront alors invités à rejoindre le bureau des capitaines pour se présenter.
Afin de participer au dynamisme du port de Moulins, ils sont invités à effectuer des sorties régulières avec leur bateau et, si un stationnement de longue durée est prévu, c'est à dire un accostage supérieur à 3 mois, sans aucune mobilité possible, de privilégier plutôt l'accostage dans l'un des deux ports naturels que compte le BA.
Dans la mesure où leurs taxes leur seront annulées en cas d'accostage dans un port naturel, les réparations occasionnées seront à la charge du capitaine, puisque n'engendrant pas de frais supplémentaires s'il avait dû payer les taxes portuaires.
Des missions (ducales, municipales ou privées) peuvent leur être confiées soit en étant directement interpellés sur le bord des quais par un particulier soit par l'intermédiaire de l'affréteur. Libre aux capitaines de se montrer disponibles ou non pour ces missions. Il leur est toutefois demandé, dans le cas où ils ne peuvent effectuer la mission commandée par un particulier, d'en avertir l'affréteur pour qu'un autre bateau puisse être désigné. Les missions proposées par l'affréteur peuvent être bénévoles ou contre rémunération, ceci étant précisé dès que la mission leur est proposée.
L'accostage à Moulins se voit facilité pour les capitaines membres de la CANF puisque le chef de port peut se passer de l'avis du Conseil ducal pour autoriser l'accostage. En revanche, si le bateau transporte d'autres passagers, la prévôté devra tout de même vérifier le passé judiciaire des passagers pour exclure tout risque de danger pour le duché, et l'arrêté municipal de Moulins reste naturellement en vigueur pour les passagers. À la charge du chef de port en fonction de rappeler les lois et d'obtenir la liste des passagers, comme pour tout accostage.
Article 4 : Des intervenants de la CANF
alinéa a) La prévôté : Le prévôt, le superviseur des douanes, les adjoints à la prévôté et les conseillers spéciaux à la prévôté
Lors d'une demande d'accostage, est demandé à la prévôté une enquête sur les personnes présentes sur le bateau demandant l'accès à nos ports. Aussi, nos services de sécurité se doivent de surveiller chaque jour, s'il y a des demandes d'accostage et de donner, au chef de port et au CAMGT, un compte-rendu de leur enquête au plus vite.
À la charge du CAMGT de rappeler ceci à la prévôté dès sa prise de fonctions, et suite à une demande d'accostage nécessitant une enquête.
alinéa b) Des autres intervenants
Tout autre conseiller ducal est un intervenant de la CANF, que ce soit le CAC, le bailli pour des contrats commerciaux ou des demandes de liquidités ou matériaux et la gestion des taxes portuaires, le capitaine ou le connétable pour des ravitaillements possible par voie fluviale, ou réquisition de bateaux en temps de guerre, pour exemple. Un membre de la commission économique peut également être amené à intervenir à la CANF.
Chapitre III : Des points divers concernant la CANF
Article 1: Du financement
Le financement des expéditions, comprenant le salaire des membres d'équipage et la marge bénéficiaire éventuelle, est à charge du demandeur de la prestation de service (un privé, une municipalité ou le duché).
Dans le cas d'une construction de bateau ou d'une réparation, les frais liés au recrutement de la main d’œuvre et à l'achat des matériaux ainsi que la marge bénéficiaire, sont naturellement financés par l'acheteur ou le propriétaire et devront être fournis au Conseil Ducal puis au port, avant le lancement du chantier.
Afin de participer aux coûts de fonctionnement des infrastructures portuaires et de favoriser le trafic régulier des bateaux, les capitaines qui occupent un ponton au port de Moulins doivent s'acquitter d'une taxe portuaire comme stipulé par décret ducal.
Article 2: Des bénéfices
Les bénéfices générés au cours des missions ducales reviennent de plein droit dans leur intégralité au Duché. Ni le capitaine ni son équipage ne peuvent prétendre à un quelconque pourcentage sur ces bénéfices. Libre au duché ensuite de reverser une partie des bénéfices en guise de rémunération. C'est aussi le cas lorsqu'une mission, commandée par un particulier ou une municipalité, est confiée à un bateau appartenant au duché.
Au même titre, les bénéfices générés au cours des missions municipales reviennent de plein droit dans leur intégralité à la municipalité commanditaire, libre à la municipalité de reverser une partie des bénéfices en guise de rémunération au capitaine.
Quant aux bénéfices dégagés par la vente ou la réparation de bateaux, ceux-ci doivent retourner dans les caisses ducales. La CANF ne pouvant pas disposer de fonds propres.
Article 3: Des amendements
Le présent décret pourra à tout moment être amendé sur proposition de la CANF, du CAMGT et/ou du Conseil ducal.
En cas de demande d'amendement venant de la CANF, la requête sera présentée au Conseil ducal par le CAMGT et voté en conséquence.
Décret rédigé par les membres de la CANF.
Modifié, voté et scellé au château de Clermont, le vingt-deuxième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son Conseil.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-deuxième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Jeu 23 Jan 2014 - 0:37 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, et Anasthasia de Canchy, superviseur des Douanes, faisons savoir ce jour que :
- nous acceptons la démission de dame Clarine de son poste d'aspirante maréchale et douanière de Polignac. Nous la remercions pour tout le travail accompli auprès de la Prévôté, même si nous regrettons son choix, nous lui souhaitons tout de même une bonne continuation en lui rappelant que les portes de la Prévôté lui restent ouvertes.
Faict au Castel de Clermont,
Le 22ème jour du moys de janvier de l'an de grasce quatorze cent soixante-deux.
Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
Superviseur des Douanes.
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Ven 24 Jan 2014 - 1:37 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su qu'après dépôt de candidature dûment enregistré, le Conseil ducal a voté par 10 voix pour, 1 sans avis et 1 abstention non excusée, la nomination de Sunburn en tant que membre permanent de la Commission économique (COMECO).
A ce titre, elle apportera aide et conseils aux conseillers économiques ducaux, sur tout sujet le nécessitant.
Clés du pôle économique sont d'ores et déjà en sa possession.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-troisième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Ven 24 Jan 2014 - 1:40 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le Conseil ducal a voté par 12 voix pour, la modification du décret ducal "De l'Adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne".
Cette phrase-ci n'y apparait plus :
"Dans ce cadre, les clés de la salle réservée aux Prévôt, Superviseur des Douanes et Adjoints lui sont retirées le temps de sa mise en réserve."
- Citation :
- Décret "De l'Adjoint du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne" adopté le 12 mai 1456 (modifié le 28/01/1461, modifié le 13/10/1461)
Adjoint et Conseiller Spécial à la prévôté du Bourbonnais-Auvergne
Titre I. De l'Adjoint à la prévôté
Article I. De la nomination
Le Prévôt et le Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne peuvent nommer, d'un commun accord, et avec l'aval du conseil, un ou plusieurs Adjoints parmi les agents en fonction, au grade minimal de maréchal et/ou de douanier.
Les douaniers également membres de la COBA sont de facto exclus de la possibilité d'être nommés en tant qu'Adjoints.
La compétence reconnue par leurs pairs, la disponibilité et le sérieux sont les qualités que le Prévôt et le Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne rechercheront dans la nomination de leur(s) Adjoint(s).
L'Adjoint nommé devra renouveler son serment au duché.
Il est nommé par le Prévôt et le Superviseur des douanes prenant leurs fonctions, pour la durée de leur(s) mandat(s).
Une absence prolongée au delà de trois (3) mois sera considérée comme acte de démission.
Article II. Du Rôle de l'Adjoint à la prévôté du Bourbonnais-Auvergne
L'Adjoint à la prévôté du Bourbonnais-Auvergne est au service du Prévôt et du Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne.
A ce titre il les assiste et les seconde dans certaines de leurs tâches, et en particulier pour la coordination des dossiers de plaintes instruits par les Maréchaux et le remplacement des douaniers absents.
Dans le cadre régulier de ses fonctions, l'Adjoint peut, de sa propre initiative, donner des directives afin de renforcer l'alerte normalement induite par le système en vigueur en fonction du contexte économique ou militaire. Il devra cependant se faire confirmer sa décision par le Prévôt ou le Superviseur des Douanes.
Il ne peut cependant prendre l'initiative de réduire l'alerte sans recueillir au préalable l'accord du Prévôt ou du Superviseur des Douanes.
Concernant les groupes armés, il a autorité pour adresser, comme tout Douanier ou Maréchal, injonction de dissolution dans les 24h d'un groupe non autorisé par décret ou ordonnance. Dans le cas ou le groupe armé concerné n'obtempère pas, l'Adjoint veille à la constitution d'un dossier de plainte qu'il transmet au procureur.
L'un des Adjoints peut être désigné comme référent dans le cadre de la procédure dite "Réforme sur le brigandage".
Article III. Du non cumul
Afin d'accomplir au mieux ses fonctions et pouvoir aider le Prévôt et le Superviseur des Douanes efficacement, l'Adjoint ne saurait cumuler ce poste avec un mandat de conseiller ducal.
L'Adjoint ainsi élu au Conseil devra se mettre en réserve le temps de son ou ses mandats.
Il reviendra au Prévôt et au Superviseur des Douanes de nommer un ou plusieurs Adjoints Intérimaires s'ils estiment cela utile. Leur nomination court alors jusqu'à la fin du mandat de l'Adjoint réserviste.
Article IV. De la démission
L'Adjoint peut, à tout moment, démissionner de son poste après en avoir averti le Prévôt et le Superviseur du Bourbonnais-Auvergne.
Le Prévôt et le Superviseur du Bourbonnais-Auvergne peuvent destituer un Adjoint, avec l'accord du Conseil.
S'il démissionne de l'ensemble de ses postes occupés au sein de la prévôté, quitte de facto son poste d'Adjoint.
En cas d'inculpation pour trahison, ou haute trahison, l'Adjoint est suspendu de ses fonctions jusqu'à la fin de son procès. S'il est reconnu coupable et condamné pour l'un de ces motifs, l'Adjoint est exclu du service de la Maréchaussée et de la Douane, et en conséquence il sera déchu de sa charge d'Adjoint.
Titre II. Du Conseiller Spécial à la Prévôté
Article I. De la nomination
Le Prévôt et le Superviseur des douanes du Bourbonnais-Auvergne peuvent nommer, d'un commun accord, et avec l'aval du conseil, un ou plusieurs Conseillers Spéciaux à la Prévôté, dans la limite maximum de trois conseillers.
Les Conseillers sont choisis pour leurs compétences et leur expérience extraordinaires de la Prévôté.
Le Conseiller Spécial nommé devra prêter serment au Duché ou le renouveler s'il appartenait déjà à l'institution Prévôtale.
Il est nommé pour une durée indéterminée.
Le Conseiller Spécial n'est pas soumis à l'obligation de disponibilité et d'assiduité de l'Adjoint mais doit tout de même répondre aux sollicitations du Prévôt et du Superviseur des Douanes.
Article II. Du Rôle du Conseiller Spécial à la Prévôté du Bourbonnais-Auvergne
Les Conseillers Spéciaux ont pour rôle d'assister le Prévôt et le Superviseur des Douanes en leur apportant tout le bénéfice que leur longue expérience et leur riche savoir leur ont conféré.
Ils répondront aux diverses sollicitations que le Prévôt et le Superviseur des Douanes leur soumettront.
Ils auront pour se faire un accès restreint à la salle réservée aux Prévôt, Superviseur des Douanes et Adjoints.
Article III. De la démission
Le Conseiller Spécial peut, à tout moment, démissionner de son poste après en avoir averti le Prévôt et le Superviseur des Douanes.
Le Prévôt et le Superviseur des Douanes peuvent remercier un Conseiller Spécial, avec l'accord du Conseil.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-troisième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | Hulrika
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Ven 24 Jan 2014 - 2:17 | |
| Bilans du Conseil Ducal en date du 23 janvier 1462Le Duc, ArthurDayne : - Citation :
- La fonction de Duc est particulièrement éprouvante. Non pas uniquement au niveau de la charge de travail, ni de la fatigue qu'elle entraîne, mais surtout de la difficile alternance entre la satisfaction d'avancer sur certains projets, et la frustration d'en voir d'autres rester au point mort.
Le temps que prennent les sujets d'importance rognent nécessairement sur d'autres, et chaque affaire ponctuelle, qui s'ajoute à l'emploi du temps habituel, nécessite de mettre entre parenthèses d'autres projets. Le Duc se doit non seulement de participer à chaque débat au sein du conseil ducal, mais aussi de se rendre régulièrement dans chaque institution. Il doit également siéger au conseil des feudataires, qui réunit les grands officiers royaux, les pairs de France et les régnants de chaque province, afin d'examiner les affaires concernant le royaume.
Aux différents débats et à la présence dans chaque institution s'ajoutent les tâches quotidiennes que sont la gestion du prestige, des repas du château, des agréments des hauts-fonctionnaires.
Au niveau des avancées notables sur ce mandat écoulé, on peut se féliciter de la mise en place du nouveau système de sécurité, qui nous a permis de faire de bonnes économies. Cette baisse a pu être répercutée en partie sur les impôts demandés aux mairies. Ces impôts, qui étaient il y a six mois à 30 000 écus par mois, ont pu être durablement diminués de moitié, étant aujourd'hui à 15 000 écus par mois. C'est sans conteste une des grandes réussites de ce mandat.
Cette réussite a pu être réalisée grâce à un autre grand projet mené à terme, l'établissement d'un budget qui nous permet d'avoir une vision claire et précise de notre économie. Ce budget n'aura bien sûr de sens que s'il est suivi sur le long terme. La gestion des mines, afin d'assurer la meilleure rentabilité possible, a également été un des grands objets d'analyse.
Sur la plan de la sécurité, la réorganisation de nos armées a également permis une meilleure surveillance du territoire, et nous a permis de faire échouer divers projets de déstabilisation de notre duché.
Au niveau justice, nous avons poursuivi notre travail de mise à jour et de mise en cohérence du Codex qui, même s'il a connu un ralentissement durant la période des fêtes, va perdurer à travers la tenue d'une grande commission juridique où sont représentées la plupart de nos institutions.
Enfin, la rédaction du nouveau décret encadrant la CANF arrive enfin à terme, et nous avons mis un point d'honneur à le mettre en application avant la fin du mandat.
Au niveau des déceptions, nous ne pouvons que constater que nous n'avons pas su renouveler nos manières de communiquer, problème récurrent et difficile à résoudre. Il faut toutefois noter que le déménagement et la réorganisation d'un grand pôle communication a pris beaucoup de temps et d'énergie.
De même, au niveau de la diplomatie, si l'institution se porte plutôt bien, nous déplorons néanmoins que le traité d'alliance signé en début de mandat avec la Touraine n'ait pas encore trouvé sa réalisation concrète en attirant d'autres provinces.
Enfin, la question du recrutement reste centrale et demandera encore beaucoup d'efforts et de travail.
Il est certain que l'on peut toujours mieux faire, et que l'action d'un conseil est forcément un mélange de satisfaction et de frustration. Mais ce que l'on peut noter à propos de ce mandat écoulé est que, malgré la période de fin d'année, tous les conseillers ont pu travailler correctement, de concert, et que la plupart des projets lancés ont pu déboucher sur des actions concrètes. Je tiens à remercier pour cela les conseillers actuels, qui ont su travailler dans une bonne ambiance et un esprit constructif.
Le Bailli, Elienore : - Citation :
- Bilan de fin de mandat du Bailli.
J'ai repris le poste de bailli suite à la démission de dame Hygie pour des raisons qui lui sont personnelles. Arriver après les autres et devoir se mettre au fait de ce qui est déjà entrepris n'est pas chose aisée. Heureusement je me suis rapidement adaptée pour être opérationnelle.
Le travail au sein du conseil ducal a été un véritable plaisir avec une parfaite entente entre les différents membres. Ceci plus particulièrement avec notre CaC, dame Sunburn.
Notre travail de collaboration en chambre des maires fut efficace et complémentaire afin d'assurer les rachats ducaux et les échanges inter-mairies. Nous avons fait chacune notre maximum pour être disponibles et répondre aux différents questionnements des maires.
Outre le travail quotidien en chambre des maires, je me suis bien entendu occupée de faire naître régulièrement les animaux indispensables à nos élevages mais aussi à gérer les embauches des hauts fonctionnaires afin de couvrir les besoins en Points d'Etat du duché.
Je vous épargne le nombre d'animaux qui sont nés durant ce mandat tout autant que le nombres de hauts fonctionnaires qui ont été embauchés. Je doute que cela soit très passionnant.
Toutefois j'attire votre attention sur les difficultés de trouver des hauts fonctionnaires disponibles. Une plus grande implication de ces derniers serait appréciable.
Avec l'aide des membres de la commission économique j'ai pu finaliser l'établissement d'un budget prévisionnel ducal. Celui-ci nous permet d'avoir une meilleure visualisation de toutes les dépenses et recettes du duché et donc faire des choix en pouvant anticiper les répercussions économiques.
Nous avons pu déjà remarquer les économies faites par le nouveau système de sécurité . Ce qui a permis une baisse de l'impôt foncier, soulageant nos mairies et les villageois du Bourbonnais Auvergne.
Ce travail, bien que long et minutieux pour récolter toutes les données sur plusieurs mois, fût passionnant et instructif. Il est évident qu'il devra être poursuivi dans le futur afin d'avoir un résultat plus juste sur du long terme.
Autre travail qui m'a tenu à coeur est la réévaluation de certaines taxes sur les marchandises afin qu'elles soient plus justes et cohérentes, ce qui a conduit à un nouveau décret.
Pour finir j'ai mis en place une procédure contre les fraudeurs sur les taxes des tavernes. Un assainissement de la situation, devenue ingérable, aura été dans un premier temps nécessaire afin de pouvoir repartir sur de bonnes bases.
En conclusion. J'ai découvert ce poste de bailli pour la première fois et j'y ai pris énormément de plaisir. J'espère dans un avenir plus ou moins proche occuper à nouveau ce poste passionnant.
Merci à tous.
Elienore de Montsalvys,
Bailli du Bourbonnais Auvergne. Le CAC, Sunburn : - Citation :
- Salutations à tous,
J'ai la lourde et intéressante tâche de gérer l'économie de notre duché, aidée des autres acteurs du Pôle Economique qui sont le Bailli, le CAMGT pour les élus et les membres de la Commission Economique qui peuvent nous apporter aides et conseils si nous les sollicitons et avoir une vision différente de la notre peut s'avérer enrichissante. Apprendre, encore et toujours.
Je suis le Commissaire au Commerce ou plus simplement le CAC et ce, depuis bientôt quatre mois. Poste que je n'avais pas occupé depuis trois ans mais mon intérêt demeure le même. Exploiter tout ce qui fait l'économie peut parfois être délicat mais l'enrichissement retiré est présent.
Grâce à une modification de notre appréhension du système minier puis grâce au changement lié à notre système sécuritaire, nous avons pu réduire l'impôt de moitié, passant de 30 000 écus à 15 000 écus par mois.
Les Taxes ont subit certaines modifications, afin d'être plus homogènes et le seront certainement encore. A noter que nos ressources naturelles ne sont plus taxées.
Pendant ces deux mandats écoulés, 109 tapisseries auront été vendue à des étrangers et 15 à l'un de nos nantis. Il va sans dire que je suis satisfaite que notre produit local par excellence ait retrouvé de sa superbe d'antan et je pense que ceci continuera vu les souhaits de deux acheteurs. Mes remerciements aux maires pour avoir été les intermédiaires auprès des tisserands car sans eux, une telle quantité n'aurait pu être vendue.
Différentes importations auront été effectuées et essentiellement portées sur l'achat de minerais de fer, pour une quantité totale de 2000 minerais.
Sous le premier mandat effectué, la courbe de la richesse ducale aura été en augmentation.
Celle-ci se porte actuellement bien mais subit une stagnation dû aux modifications liées aux mines vu que de l'import de produits miniers est encore nécessaire. Un contrat est d'ailleurs en passe d'être conclu, voire peut-être deux, pour rehausser les stocks.
La Chambre des Maires est le lieu incontournable ou le CAC est en lien avec le Maire, avec l'appui du Bailli. Chaque semaine, des Rachats ducaux ont lieu et le Bailli est en charge de gérer les transferts de marchandises, vitales pour le Duché. Cependant, certaines Mairies ont du mal à fournir à la hauteur des demandes et il serait temps que les différents éleveurs, cultivateurs ou artisans songent un peu à produire et non à stocker bêtement dans leurs propriétés. De vous tous, résultent la bonne économie de vos marchés et par répercussion, celles de vos Mairies. Un Maire seul, ne peut tout faire. J'en profiterais également pour relever une forte baisse pour se rendre à la cueillette, à la pêche et au bûcheronnage. Il est évident que se rendre à la mine apporte une belle bourse d'écus mais faire un roulement serait réellement judicieux. Ne penser qu'à soi, égoïstement, n'est jamais bon.
Deux fois par mois je harcèle vos Maires afin d'obtenir le nombre de champs et d'échoppes présents en leurs villages. De ce chiffre précieux, j'obtiens alors le coût de revient d'une parcelle. Si les parcelles subissent une hausse, le prix de revient deviendra faible. Si au contraire, le nombre de parcelles chute, le prix de revient, lui, sera en hausse. J'encourage tous ceux qui ne possèdent rien ou uniquement qu'un champ voire une échoppe, à investir, pour le bien de son village.
Actuellement, une discussion a lieu au Conseil de l'Ordre des Médecins afin de prévoir l'intervention du duché en tant qu'intermédiaire pour les transports de potions et d'essences curatives et être en mesure d'anticiper au mieux une prochaine vague d'épidémies.
Mes remerciements également à toutes les personnes qui m'auront servi de Marchands Ambulants lors de mes contrats et ceci, sans le moindre heurt. Un merci tout particulier à Jazon qui aura mené par trois fois toute la petite troupe et ce, bénévolement.
Mes remerciements aux Maires qui m'auront supportés pendant ces deux mandats. Grâce à eux, j'aurais pris un immense plaisir à travailler, même lorsqu'il y eut des coups de gueule. Un maire qui ne râle pas ne peut exister en Bourbonnais-Auvergne.
Remerciements aussi aux deux Baillis avec lesquels j'aurais beaucoup partagé, Hygie et Elienore. Le plaisir fut total.
Et enfin, un merci aux membres du Conseil ducal avec qui j'aurais apprécié de travailler. En tête, mon époux Ysaoth, devinez si je suis objective ou subjective. Arthur évidemment qui aura été un bon Duc. Hulrika qui n'aura eut de cesse de nous harceler pour les annonces et qui m'aura largement harcelé pour ce bilan, si si.
CAC du Bourbonnais-Auvergne
 Le CAMGT, Adragon : - Citation :
- Le poste de CAMGT est l'un des poste les plus important du duché pouvant lui faire perdre énormément d'argent comme l'inverse. En effet, il représente 80 % des apport financier de celui ci. Ainsi vous dire que tout est permis serait mentir car ce travail est encadré par les meilleurs spécialistes miniers de la commission économique.
Vous vous contenterez donc pour la plupart du temps de ne faire que des rapports tout en surveillant les courbes de production, fréquentation et cout d'entretiens des mines.
Pendant ce mandat là, nous avons du intervenir en réparant une erreur du mandat précédant soit diminuer le niveau d'une mine pour retrouver son niveau optimum. Nous avons aussi fermée quelque mines et ouvert d'autre afin de produire moins d'or mais plus de fer et de pierre car nos stock sont délicats et il vaut mieux prévenir que guérir.
Enfin, CAMGT ce n'est pas que cela et heureusement sinon il n'y aurait aucun plaisir. Etre CAMGT c'est aussi gérer la CANF qui concerne toute la navigation de notre duché et la par contre vous avez beaucoup de possibilité car ce secteur est loin d'être exploiter à son maximum. Nous sommes sur plusieurs projet en cours dont vous aurez rapidement des nouvelles car nous somme en train de les finaliser.
Enfin, de par cette fonction de CAMGT vous avez accès pleinement au pole économique ou vous discutez avec les meilleurs spécialiste, de la voie a prendre en matière de gestion économique, des soucies à régler, etc...
Enfin, si j'ai une requête à vous demander, c'est de privilégier les mines de fer car nous subissons une forte pénurie. C'est à dire qu'aujourd'hui nous somme actuellement en train de refaire lentement un stock de fer et de pierre. Cependant, pendant ce temps la les mines sont loin d'être bénéfique pour notre duché car nous ne produisons plus d'or et les pierre et fer produit serviront uniquement pour les entretient futur donc, aucun bénéfice de tiré. D'ou l'importance de se refaire rapidement un stock de fer et de la nécessite de votre aide.
Merci
Adragon Le Juge, Ysaoth : - Citation :
- Le travail du Juge et du Pôle justice: Simple succession de verdicts et gestions procédurales, ou point d’encrage d'un droit ducal harmonieux?
Si le Pôle justice est une équipe, il est avant tout la cohésion de trois entités. Le bureau des greffes, qui a à sa charge la partie administrative du suivi des dossiers du tribunal. Le procureur, qui est l'agent de liaison, indispensable, entre la prévôté et le Juge, et qui s'occupe de présenter et défendre les faits. Enfin le Juge rend les verdicts, donne les sentences ou relaxes, et applique le droit de notre duché de la façon la plus juste et impartiale qu'il puisse le faire. Mais en réalité, là n'est pas sa seule mission.
Elle peut occuper une plus grande importance selon les périodes, notamment lorsque les lois martiales sont décidées par le conseil ducal et qu'il y a une forte affluence de personnes suspectes ou indésirables dans le duché, mais souvent, dans des conditions normales, le juge peut offrir d'autres missions au conseil ducal.
En effet, être juge, c'est être garant du droit pour tout le duché, y compris dans le conseil. La plupart des conseillers n'ont pas vraiment de notion pointue de droit, et il faut bien l'admettre, le juge est de toute façon là pour ça. Chacun sa place, et chacun son domaine de technicité. Le juge doit donc veiller à ce que le travail du conseil soit légalement valable. Il peut le faire en veillant aux procédures législatives d'adoption de textes. Il peut également s'intéresser à tous les texte ducaux préparés par les autres conseillers pour leur pôles, non pas sur la partie technique, mais sur l'aspect juridique de fond (savoir si le texte est juridiquement logique et s'il couvre bien tous les aspects nécessaires au point que le texte veut couvrir) mais aussi de forme (car le texte juridique, pour être logique, doit être rédigé de façon précise, tant dans sa forme que dans sa syntaxe et les mots choisis).
Mais être juge, c'est également s'inquiéter de la cohérence du droit du duché. Le Bourbonnais-Auverge est un duché dont le droit s'inscrit dans une tradition de coutume normativiste. Derrière cette expression barbare se cache une réalité simple. Les textes juridiques ont pour la plupart été créés après une pratique coutumière de la chose, sans que ce soit inscrit nulle part, mais qui a imprimé dans notre inconscience collective nos habitudes à tel point qu'on trouve ça normal. C'est petit à petit que le CODEX du BA est apparu. Et si aujourd'hui, notre recueil de textes juridiques (ou textes ducaux) s'étend sur 5 livres et comporte plusieurs décrets ducaux, il a été construit de manière empirique, sur la durée, et à travers le temps et les différentes expériences des conseils ducaux successifs. Il est donc inévitable que se cache dans ce recueil certaines incohérences car leur traque, qui est de la responsabilité du juge normalement, n'a pas toujours fait l'objet d'une attention particulière de la part de tous.
La création de normes (n'importe quel texte juridique) s'étant développé de manière systématique (et là n'est pas le débat de savoir si c'est une bonne chose ou non), le codex prend de plus en plus d'ampleur, et les lois ou décrets sont de plus en plus techniques, longs parfois, mais surtout interconnectés. Il est donc indispensable aujourd'hui, que le juge intègre dans son travail la mission de veille juridique et de réformation du codex qui est indispensable à la cohérence de notre droit. Traquer les failles, les textes vieux et qui ne sont plus utilisés, ceux qui sont simplement mal classés ou encore qui doivent simplement évoluer avec leur temps. Le royaume de France a subit des réformes importantes dans des domaines comme l'économie, comme par exemple l'apparition des taxes, et, de ce fait, le duché doit prendre en compte ces nouvelles données pour les codifier et leur donner une réalité juridique.
Le travail du Juge est donc cela. Anticiper, créer , tisser le droit (avec l'aide du reste du conseil), et seulement après, le rendre au nom du Duc dans le tribunal.
Depuis maintenant trois mois, je m'attache, sans pour autant négliger mon travail au tribunal, à repenser et renforcer notre droit et nos institutions publiques en cherchant la petite bête à nos textes et en considérant que rien n'est acquis. Le travail n'est pas fini, il sera même perpétuel, et il n'en rend cette charge que plus passionnante.
Ysaoth de Noilhac,
Juge du Bourbonnais-Auvergne. Le Procureur, Shel_Ezeil : - Citation :
- Bilan de fin de mandat :
Bonjour à tous, le mandat se termine sous peu. Il fut placé pour ma part sous le signe de la découverte du poste au Pôle Judiciaire. Le travail ne manquait pas et demanda dès le début à se renseigner sur les différentes démarches à entreprendre. Heureusement les conseils avisés de plusieurs Conseillers Ducaux me permirent de trouver réponse aux questions que je me faisais.
Lorsque j'ai pris ma fonction de Procureur, les dossiers s'entassaient dans les bureaux de la Procure. Après l'indispensable prise de connaissance des procédures j'ai repris les dossiers en attente afin de mettre à jour les affaires en cours et en attente pour le tribunal.
Le rôle du Procureur est de lancer les procès suite aux enquêtes menées par la maréchaussée afin que justice soit faite pour condamner ceux qui se sont écartés du droit chemin.
Pour le Bourbonnais Auvergne
Que justice Soit
Shel Ezeil Le Prévôt, Cerise : - Citation :
- LA PRÉVÔTÉ -
Cette institution rassemble deux pôles biens distincts : Le Prévôt des maréchaux et le Superviseur des douanes.
Pour ma part, je vais vous parler que du premier domaine.
Le Prévôt des Maréchaux travaille étroitement avec le Superviseur des douanes, ses adjoints ainsi que ses maréchaux et les douaniers. Son rôle est à la fois d'assurer la sécurité des villages et généralement aussi de constituer le premier maillon au niveau judiciaire.
La charge du Prévôt du Maréchaux est très lourde, elle demande une grande présence journalière, il est rare que ce dernier est le temps de souffler une minute, et je vous en parle par expérience. Le travail ne manque jamais, il peut s'agir d'un simple soucis de garde, l'élaboration du planning, une remise à jour des listes suspectes/procure/MOV, le recrutement, les différents courriers de voyageur, l'accostage des bateaux, la prise en charge des rackets sur le Duché... l'élaboration des plaintes... le suivi des procès.. ...Etc..
Le Prévôt des Maréchaux est en charge de fournir une synthèse "visions", qui regroupe toutes les données des rapports de garde. Ainsi on peut contrôler qui entre dans les villages, et qui passe aux alentours. Cela complète les douanes journalières. Il permet aussi de cibler les suspects sur les Terres du Duché et débusquer les petits malins qui essayent de se faire discret. [Furtif]
Le Prévôt des Maréchaux partage ensuite son travail avec le Superviseur, le Connétable et le Capitaine, pour une meilleure sécurité sur les Terres du Bourbonnais Auvergne. Il peut aussi demander au Duc, la mise en place d'un suspect avéré dans la liste des "MOV" (mort ou vif) de nos armées, un exemple, un délit de fuite après assignation.
Le Prévôt des Maréchaux poursuit son travail au delà des frontières pour échanger avec ses homologues, permettant ainsy de voir les menaces arriver ou prévenir nos voisins d'un potentiel danger. Sans oublier sa collaboration à la Grande Prévôt de France, lieu ou tous les prévôts du Royaume se réunissent pour partager leurs informations.
Pour finir, durant ce mandat, j'aimerais remercier, Missanasthasia, pour tout son soutien, son travail, nous n'avons pas chômé. J'ai grandement apprécié cette collaboration durant ses deux mois, une belle expérience. Certaines choses restent encore en cours de peaufinement, mais comme on dit : "Rome ne s'est pas fait en un jour."
Je n'oublie pas non plus tous les maréchaux, douaniers actifs, qui ont du mettre les bouchées doubles en faisant garde sur garde, ou multiples douanes.
Un grand merci aussi à tous les civils pour leur coup de pouce, ils se reconnaitront...
Je rajouterais une chose, la Prévôté recrute, autant dans le secteur Maréchaussée que douane. Vous aimez vous investir, défendre vostre village, attraper les brigands, surveiller les suspects. Il vous suffit d'envoyer une lettre de motivation au Prévôt ou au Superviseur.
C'est vraiment un domaine plaisant et très intéressant. Alors rejoignez nous !!!
Merci de m'avoir lue,
Que le Très Haut veille sur vous.
Le Superviseur des Douanes, MissAnasthasia : - Citation :
- Le Superviseur des Douanes est complémentaire au Prévôt, il est en même son égal dans la hiérarchie de la Prévôté, lui permettant de diriger la Prévôté et de répondre aux besoins et/ou questionnements des Agents de la Prévôté. Tout en participant activement à la vie journalière de la Prévôté.
Comme son nom l'indique, le Superviseur est en charge du domaine des douanes, cela va de la vérification des douanes du BA au remplacement des Douaniers absents. Il lui revient aussi de mettre en place la Synthèse des Alertes des Villages, en utilisant en premier lieu les douanes, mais également les informations qu'il peut avoir en sa possession, vis à vis de sa fonction. Ainsi, il pourra selon ses informations et en prenant la responsabilité du changement, baisser ou augmenter l'Alerte d'un village.
Cette Synthèse faite en premier lieu à la Prévôté, sera ensuite transmise en Défense Civile, en Chambre des Maires, au Conseil de Sécurité et de Défense et également à la COBA, cette fois-ci transmise par le Capitaine.
Le Superviseur est aussi en charge selon la répartition des taches avec les Adjoints à la Prévôté, de transmettre les rapports frontaliers avec les Duchés/Comtés ayant acceptés de communiqués, afin d'avoir une vue d'ensemble et permettre de voir arriver, une possible menace, de même pour eux.
Également, il travail en collaboration avec le Prévôt et les Adjoints à la Prévôté sur les listes de surveillances. Aussi, il arrive qu'une collaboration plus large avec la COBA se fasse, afin de permettre une grande mise à jour des listes de surveillances.
Le Superviseur doit aussi être régulièrement présent en journée, afin de mettre en place la Synthèse des Alertes au plus tôt et qu'également il est demandé aux Douaniers de rendre leurs douanes avant 19h00, après ce délai le Superviseur s'en occupe, si il a sa disposition la liste des villageois -les Maires ou Adjoints désireux peuvent envoyer quotidiennement cette liste disponible en Mairie au Superviseur- ce délai est pour permettre qu'en cas d'Alerte, une défense supplémentaire se mette en place, en contactant le Maire du Village concerné et/ou bien un Défenseur Civil dont il aurait connaissance du nom.
En plus de la Prévôté, le Superviseur travail aussi en collaboration avec la CANF, pour les demandes d'accostages. Avec la COBA, pour des questions de sécurité. Avec le Conseil de Sécurité et de Défense et parfois aussi avec la Procure. Et bien entendu, au vu qu'il est aussi un Conseiller Ducal, le Superviseur se doit de prendre connaissance et de participer au maximum aux discussions au sein du Conseil Ducal.
Le poste de Superviseur est un poste prenant, moins prenant que celui de Prévôt -et je parle en connaisseuse!-, mais très enrichissant! Tout comme le poste de Douanier, qui peut faire un peu peur au début, mais qui au final se trouve être très intéressant. Alors si vous souhaitez participer à la défense de votre Village et par extension du Duché, que vous avez une certaine patience, n'hésitez pas à me contacter pour postuler ou bien pour prendre de plus amples renseignements sur le poste de Douanier! Car nous recrutons chaque jour sans relâche, vous pourrez vivre votre vie comme maintenant, mais vous rejoindriez juste la Prévôté en tant que Douanier. Et si vous êtes Soldats ou membre d'un Ordre Royal, vous pouvez nous rejoindre également, les deux étant parfaitement compatible!
Superviseur des Douanes. Le Capitaine, Legowen : - Citation :
- Que nous indiquent les textes que tout un chacun s'il le souhaite peut consulter ?
Capitaine : Membre du Conseil Ducal et de l’Etat-Major, il assure le commandement exécutif de la Compagnie d'Ordonnance. Il la dirige sur les champs de batailles, organise les patrouilles et les manœuvres, selon les actions décidées par concertation avec le Duc et le Connétable. Comme les autres membres de l'Etat-major, il a un pouvoir décisionnaire sur la stratégie et les affaires militaires, ainsi que la promotion, la dégradation ou la radiation de tout militaire.
et encore diriez vous ?
Se rappeler que ce travail se fait en concertation avec l'ensemble de L'EM , le temporaire constitué en plus du Duc et du Connétable mais aussi de l' EM permanent qui a l'expérience du terrain et qui regroupe le mestre de camps , les sénéchaux ainsi que les conseillers militaires
Que chaque décision est l'objet d'une discussion préalable
Se rappeler que ce poste c'est avant tout travailler pour la COBA et les soldats qui la composent dans le respect de chacun , qu’ être capitaine , c’est être responsable de ces hommes et ces femmes qui vous ont confié leur vie , mais aussi des habitants qui comptent sur les forces de sécurité pour les défendre
Le dernier mandat avait vu un gros travail sur le recrutement et une refonte de nos armées pour une surveillance plus ciblée de nos terres
Lors de ce mandat nos armées ont été opérationnelles pour patrouiller de façon a pouvoir répondre rapidement à toute alerte menaçant notre province quelqu' en soit l'endroit
Comme celle des Eldorados au moment des fêtes dans le Sud , menace rapidement contrée par l’armée de notre Connétable Bernadotte
Qu'il soit su que les forces de la COBA veillent sur le Duché
Et je peux vous dire que l’épidémie qui sévit en Bourbonnais Auvergne n’entrave en rien l’efficacité de nos soldats , lesquels sont d’ailleurs pour la plupart guéris
Vous voulez les rejoindre ?
alors nous vous attendons ici
Legowen du Kastel de Rhianon
Capitaine du Bourbonnais-Auvergne
Le Connétable, Bernadotte : - Citation :
Au Peuple du Bourbonnais Auvergne,
Le mandat ducal touche désormais à sa fin et je vais bientôt rendre les fonctions de connétable qui m'ont été confiées.
Un mandat placé sous le signe du pacifisme malgré une alerte durant les fêtes de fin d'années mais les brigands ont vite détallés hors de nos frontières. Nos armées sont ravitaillées avec la plus grande cohésion et synchronisation de la connétablie et du Pôle Economique et nous pouvons nous féliciter de cela.
La Connétablie ne prend tout son sens qu'en temps de guerre ou en période d'opérations de grandes envergures. En effet, le connétable a la charge de pourvoir aux besoins des soldats en vivres, armes et écus. C'est à lui qu'incombe la tâche d'organiser des lances de ravitaillements pour les soldats déployés hors de nos frontières. En temps de paix, le connétable se doit de contrôler les finances militaires et de veiller au bon déroulement du paiement des soldats.
Aussi je termine mon bilan par ces mots:
Pour le BA : Engagez vous!!
 Le Porte-Parole, Hulrika : - Citation :
- Bilan du mandat du Porte-Parole Hulrika
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire ce bilan,
Bonjour à tous,
De nombreux changements ont eu lieu ce mandat pour le Porte-Parole.
Si je devais définir mon mandat en quelques mots, je vous dirais que ce mandat fut le mandat de la mise en place.
Je commencerai celui-ci en vous disant que je ne suis pas d'accord avec Sa Grâce sur un point : nous avons renouvelé en partie nos manières de communiquer, même s'il reste encore beaucoup de travail pour en voir les effets.
Pour certaines, je mise sur le long terme, et les effets viendront du travail à poursuivre par les porte-paroles à venir, et pour d'autres, j'ai en effet échoué, et en prends la responsabilité bien que ne suis la seule coupable.
Le Secrétariat ducal
Première chose à laquelle je me suis attelée en début de ce mandat, le secrétariat ducal.
Possible que ma précédente expérience de juge ait influencé mes priorités, mais j'ai constaté bien vite que le secrétariat ducal souffrait d'un manque de mise en conformité avec la loi.
En effet, certains secrétaires ducaux ont été admis au secrétariat sans lettre de candidature ou pire sans nomination officielle d'un Conseil ducal.
Donc, j'ai fouiné, me suis tapée des recherches à n'en plus finir aux archives, retrouvé des lettres de candidature, de nominations, et ensuite, légitimé tous ceux qui ne l'étaient pas.
Appel des troupes, révocation d'un SD qui n'a jamais mis un pied au secrétariat, petit point fait puis recrutement. Et au delà des affichages, je m'en suis donnée les moyens, me déplaçant en chambre des maires et contactant des gens assez investis pour prétendre à tel poste.
Certains villages n'avaient plus de panneau ou des panneaux avec des affiches datant de mai 1461. A l'heure actuelle, toutes les annonces ducales sont relayées dans nos villages.
Plus d'une cinquantaine d'affiches ont été placardée durant ce mandat.
Merci à tous les secrétaires ducaux pour leur travail et leur réactivité.
Pas mal d'informations manquaient au Registre Général du Bourbonnais-Auvergne, et celui-ci est dorénavant à jour et consultable par tous.
Un plan du Château qui n'avait été revu depuis 1458 a été mis en place afin que personne ne se perde dans celui-ci, suite aux nombreux déménagements récents, en précisant bien dans quelle aile se diriger.
Un bon nombre d'informations sont encore manquantes, il conviendra de le compléter avec les responsables des différents lieux.
La Chambre des Tribuns
Dès le début de ce mandat me fut donnée la responsabilité de la Chambre des Tribuns. Cette Chambre respirait le renfermé et quelques traces de moisi étaient visibles dans les lieux.
J'ai donc décidé de la déménager dans un lieu plus sain. Est née donc la Chambre de liaison.
Il m'a été plus que difficile d'obtenir le nom de tous les tribuns du BA, malgré mes demandes en Chambre des maires et des courriers personnels envoyés à chacun.
Le Pôle Communication et la Chambre de liaison.
Un vaste pôle a été mis en place, avec un bureau public, qui comprend toutes les informations nécessaires pour une bonne communication : le Registre Général, l'Index législatif, le Plan du Château, et un accueil pour des demandes de clés ou d'audience.
La chambre de liaison regroupe dorénavant les tribuns et les adjoints aux animations, qui sont nommés par les maires, ainsi que les secrétaires ducaux. En somme, les principaux acteurs de la communication, responsables de l'information et de l'animation.
Inutile de vous dire le temps que ces déménagements et aménagements m'ont pris, si je compte en plus les moult missives envoyés à chaque personne concernée afin d'en être informée.
A ce jour, le dynamisme espéré n'est encore trop présent, ni la motivation, mais dorénavant, le porte-parole sera présent pour ces gens et leur donnera plus de moyens pour communiquer, contribuant ainsi à un BA et son peuple informé.
Trois principaux projets ont été lancés dans cette Chambre :
- Celui du repeuplement, mené par Erandil. Si certains d'entre nous y ont participé, le moment n'était propice et il appartient à chacun de prendre conscience de l'importance de celui-ci et d'y adhérer pour une pleine réussite.
- Celui des animations dans nos villages et en gargote. Quelques personnes semblent motivées et je compte sur elles pour poursuivre en ce sens et rallier plus de monde à la cause. Une fête de l'Hiver, avec banquet aux frais du Duché a eu lieu, et je suis étonnée que telle opportunité n'ait fait venir plus de gens à la réception. [RP en cours toujours.]
- Celui d'un journal du BA, et là oui, j'ai clairement échoué. A défaut de bilans qu'on sait que peu lisent, j'aspirais à tel projet, espérant recruter au moins un rédacteur par village ainsi qu'un illustrateur ou caricaturiste de talent.
Je n'ai eu aucune réaction sur ce projet en Chambre de liaison, et seulement trois articles de la part des conseillers qui avaient pourtant adhéré à l'idée, et ai donc décidé d'avorter ce projet au profit de ces bilans de mandat.
Je ne suis omnisciente et donc incapable de rédiger moi-même ce qui se passe dans chacun de nos villages, ni dans chaque institution, ni dans chaque domaine représenté par le conseiller en place, et n'ai nullement l'envie de rédiger un journal à moi seule, et donc soumis à ma seule interprétation, autant écrire un journal intime en ce cas.
Dernière petite étude me concernant quant au taux de lecture des bilans, que ceux qui m'ont lu jusqu'ici m'envoie un courrier avec le mot choucroute [si envie d'un trophée^^] ou cassoulet, afin de me faire une idée et en espérant que tous, vous jouerez le jeu.
L'indifférence, la léthargie et l'immobilisme sont des abcès à crever. Il appartient aux porte-paroles qui me suivront d'utiliser à bon escient les moyens que je leur ai donné, et au peuple, dans son ensemble, de se bouger l'fion.
En conclusion
Donc, on peut me reprocher un défaut de communication, je l'accepte, je l'assume mais je tiens à préciser que la communication n'est pas unilatérale.
J'ai répondu à toutes les demandes qu'on m'a formulées, me suis déplacée chaque fois qu'il était nécessaire, ai poireauté place de Clermont dans l'froid et seule jusqu'à ce qu'un homme, merci à lui, qui n'a ni charge, ni titre, ni pouvoir au vu de son image publique, et ne possède sans doute que peu de choses, daigne rompre l'indifférence que j'ai ressenti et plus d'une fois durant mon mandat, ai fait moult demandes qui n'ont pas toujours reçu de réponses, ai tenu une permanence au sein de mon bureau, aucune visite, et me suis intéressée à tout ce qu'il se passait au sein du Conseil Ducal ou du Duché dont je pouvais avoir connaissance.
Mon investissement ne se voulait pas qu'attribué à un poste et j'ai pris le rôle premier de conseillère au sérieux, celui tout bêtement de conseiller et mes collègues, et mon Duc, avec les connaissances et avis qui sont miens.
Ayant un passe du château, j'ai tenté de répondre au mieux à toutes les demandes.
Et parce que j'ai envie de me plagier, je citerai mes mêmes propos que ceux de mon dernier bilan de Juge.
Je rajouterai une petite note personnelle. Etre conseiller ducal n'est pas une décision qu'on doit prendre à la légère. Cela demande énormément de travail, de l'énergie, de la motivation, de la disponibilité et un engagement sans faille, pour peu qu'on voit les devoirs avant les droits.
Bien qu'il est évident que l'investissement au BA est en berne, dû aussi à une population décroissante et un découragement des plus anciens, il est important que chaque habitant prenne ses responsabilités. Nos villages manquent d'activité et d'investissement, que ce soit dans nos tavernes, dans nos halles, dans nos institutions, dans notre défense.
Merci à tout ceux qui font.
Un Conseil Ducal peut faire beaucoup mais il appartient à chacun de nous d'apporter sa pierre à l'édifice, avec nos petits ou grands moyens.
Et il est temps que le BA se réveille!
Bien à vous avant d'être de nouveau à moi.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-troisième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale, et en mon nom.
 Le Garde des Sceaux, Tridant : - Citation :
- Quoi de mieux que la Diplomatie?
Être un Diplomate, ce n'est pas seulement un métier, mais aussi un Art. Beaucoup ne s'intéressent pas à cette Institution, d'autres ne la regarde pas du bon œil et d'autre, heureusement, travail à redorer la Diplomatie Auvergnate.
De la Diplomatie, on en perçoit des paroles inutiles, des attentes infernales, des traités fastidieux et une utilité limité. Et pourtant, la diplomatie promet bien plus de dimensions que celles visible par tous et par toutes.
Il est attendu du diplomate, une certaine maîtrise de la langue, le tronc du métier étant tout de même la communication mais un diplomate se doit aussi d'être curieux.
Si je devais parler d'une manière personnelle de la charge d'un Ambassadeur, je diviserais celle-ci en deux catégories: la partie officielle et la partie officieuse.
La partie officielle est commune à l'ensemble des diplomates: apporter les annonces importantes du duché à son homologue, se tenir au courant des informations de son duché d'affectation et mettre au point des traités en fonctions des demandes et possibilités entre les deux provinces.
Mais une partie officieuse, sur laquelle je compte insister, reste cependant essentielle, importante, pour ne pas dire incontournable pour mener à bien son rôle d'Ambassadeur.
Pour échanger avec un homologue, pour mettre au point des Traités efficaces, pour rendre la communication agréable, il n'y qu'une seul secret: maîtriser son sujet. Comment mettre au point un Traité Commerciale sans connaitre l'état des denrées disponible dans le duché? Les surplus, les manques? Comment mettre au point un Traité d'alliance militaire sans connaitre les méthodes de fonctionnement, les forces, les faiblesses du Duché/Comté?
Vous comprendrez donc qu'un Diplomate curieux est un diplomate efficace et compétent. Apprendre à connaitre ceux avec qui on traite, c'est leur donner confiance et de l’intérêt et optimiser les relations entre les deux régions en question. Et de nos jours ou les relations dans le Royaume de France sont quelques fois compliquées, il est important de donner du poids à notre Diplomatie.
Vous êtes curieux? Vous aimez partager les valeurs du BA? Alors la Chancellerie est faite pour vous.
La démarche est simple: envoyez une petite lettre, soit au Chambellan, Taigi, ou à moi-même, afin de nous faire part de vos motivations. Vous trouverez toujours réponse à vos missives.
Il est grand temps de donner une nouvelle vie à la Grande Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne.
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| | | | tridant
Ambassadeur
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 29 Jan 2014 - 23:43 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que la répartition des sièges pour le prochain mandat ducal sera la suivante :
- Citation :
Duc : Gothyra
Bailli : Goddefroy
Commissaire au Commerce : Adragon
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Albine.
Juge : Exquise
Procureur : Tridant
Prévôt : Cerise
Superviseur des Douanes : Meya
Capitaine : Shel_Ezeil
Connétable : Ramwin
Porte-Parole : Aurianne
Garde des Sceaux : Nomade
Fait au château de Clermont,
Le vingt-sixième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Tridant, Porte-Parole ducale
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que, suite à des circonstances indépendants de sa volonté, Dame Aurianne, alors nommée Porte Parole du Duché, n'est plus en capacité d'exercer sa charge. Etant donné que nous ne sommes qu'au début de ce mandat, les charges du Porte-Parole sont données au Conseiller Tridant, en supplément de ses charges de Procureur, le temps que Dame Aurianne se rétablisse. Merci de votre compréhension.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-huitième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante-deux.
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Malwin, maire de Monbrisson, reconduit à cette fonction, ainsi qu'à Gaby!!, nouvellement élu à la mairie de Clermont et tout pareillement à Sunburn, maire de Montpensier.
Puissent-ils mener à bien leurs objectifs pour ce mandat!
Fait au château de Clermont,
Le vingt-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Tridant, Porte-Parole ducal par intérim,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que la révolte menée à Bourbon dans la nuit du 28 au 29 janvier 1462 est illégitime. Que les brigands ayant pris possession de la mairie ne sauraient être considérés comme représentant les habitants de Bourbon. Que toute action qu'ils entreprendraient au nom de la ville serait de fait illégale. Que le Bourbonnais-Auvergne n'acceptera pas d'être bafoué impunément.
Que nous condamnons ces actes avec la plus grande force, et que la justice du Bourbonnais-Auvergne s'appliquera de la manière la plus sévère possible.
Fait au château de Clermont,
Le vingt-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Tridant, Porte-Parole ducal par intérim,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | tridant
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Sam 1 Fév 2014 - 1:31 | |
| - Citation :
-
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su qu'en vertu de l'alinéa 2, article 4, Titre A, Livre I de notre Codex, le Seigneur Tridant est nommé Intendant au Gouvernement. Cette fonction s'ajoute à sa charge de Procureur. Comme le stipule l'article 8 du Titre A, Livre I, il gèrera le conseil ducal en cas de vacance du pouvoir.
Fait au château de Clermont,
Le trente-et un jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.
Par Tridant, Porte-Parole ducal par intérim,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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| | | | tridant
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| | | | | tridant
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| | | | | tridant
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| | | | | tridant
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| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 5 Fév 2014 - 22:45 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour et 1 abstention excusée, la modification de l'Article 2 du Décret "Eligibilité":
Actuellement
- Citation :
Décret "Eligibilité" adopté le 16 juillet 1455 relatif à la loi I, A, 2, alinéa b
(modifié le 12 décembre 1457, modifié le 9 avril 1459, modifié le 25 novembre 1460 , modifié le 19 Mai 1461)
- Citation :
- Article 1 : Définition
Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.
Article 2 : Des critères d'éligibilité
Saufs cas exceptionnels cités dans l'article 5, pour être éligible il faut :- avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections ducales et depuis au moins 30 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections municipales (être au minimum niveau 1).
- avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).
- ne pas être un cas d'inéligibilité.
Article 3 : Des cas d'inéligibilité
En prononçant une condamnation, le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois. Ne peuvent être éligibles à des élections ducales, durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.
Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat
La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter.Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections. L'annulation de la candidature sera demandée par la maréchaussée et devra être effective sous 2 jours entiers. Sinon, elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.
Article 5 : Des cas exceptionnels
Toute personne disposant d'un casier pour Trahison ou Haute Trahison, dans un duché autre que le Bourbonnais Auvergne, pourra se voir accorder l'éligibilité avec les conditions suivantes :- que le jugement rendu remonte à plus de 2 ans, jour pour jour.
- qu'elle obtienne de la part du régnant légitime (reconnu par le Roy) en place lors des élections, la grâce sur son procès. Celle ci devra être communiquée au Duc et au conseil Auvergnat en exercice avant que la candidature ne soit déposée.
- qu'elle n'ait eu, entre la période du jugement pour Trahison ou HT et le moment des élections, aucun autre procès à son encontre, par un conseil légitime (reconnu par le roy), avec un verdict de culpabilité. Quel que soit le motif, quelle que soit la région.
Fait le dix-neuvième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa duchesse, Mathilde de Vaucanson, et de son conseil.
Après modification
Rajout de cette phrase : "Toute candidature émanant d'une personne souhaitant se présenter aux élections municipales d'une ville dans laquelle elle ne possède pas sa résidence principale ne sera valide que si la ville concernée ne voit aucun candidat en situation légale se présenter à ses élections. Cette personne devra préalablement recevoir, pour se présenter aux élections de cette ville, une autorisation du Duc du Bourbonnais-Auvergne et de son conseil."
Décret "Eligibilité" adopté le 16 juillet 1455 relatif à la loi I, A, 2, alinéa b
(modifié le 12 décembre 1457, modifié le 9 avril 1459, modifié le 25 novembre 1460 , modifié le 19 Mai 1461, modifié le 5 Février 1462)
- Citation :
- Article 1 : Définition
Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.
Article 2 : Des critères d'éligibilité
Article 2 : Des critères d'éligibilité Saufs cas exceptionnels cités dans l'article 5, pour être éligible - à un poste ducal, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l'ouverture des votes;- à un poste de maire, il faut avoir sa résidence principale dans la ville depuis au moins 30 jours consécutifs avant l'ouverture des votes. Toute candidature émanant d'une personne souhaitant se présenter aux élections municipales d'une ville dans laquelle elle ne possède pas sa résidence principale ne sera valide que si la ville concernée ne voit aucun candidat en situation légale se présenter à ses élections. Cette personne devra préalablement recevoir, pour se présenter aux élections de cette ville, une autorisation du Duc du Bourbonnais-Auvergne et de son conseil.
Article 3 : Des cas d'inéligibilité
En prononçant une condamnation, le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois. Ne peuvent être éligibles à des élections ducales, durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.
Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat
La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter.Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections. L'annulation de la candidature sera demandée par la maréchaussée et devra être effective sous 2 jours entiers. Sinon, elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.
Article 5 : Des cas exceptionnels
Toute personne disposant d'un casier pour Trahison ou Haute Trahison, dans un duché autre que le Bourbonnais Auvergne, pourra se voir accorder l'éligibilité avec les conditions suivantes :- que le jugement rendu remonte à plus de 2 ans, jour pour jour.
- qu'elle obtienne de la part du régnant légitime (reconnu par le Roy) en place lors des élections, la grâce sur son procès. Celle ci devra être communiquée au Duc et au conseil Auvergnat en exercice avant que la candidature ne soit déposée.
- qu'elle n'ait eu, entre la période du jugement pour Trahison ou HT et le moment des élections, aucun autre procès à son encontre, par un conseil légitime (reconnu par le roy), avec un verdict de culpabilité. Quel que soit le motif, quelle que soit la région.
Fait le cinquième jour du mois de Février mil quatre cent soixante deux, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa Grâce, Gothyra, et de son conseil.
Fait au château de Clermont,
Le cinquième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.
Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Eliernore, Maire de Monbrisson, ainsi qu'à Levio, maire d'Aurillac.
Nous leur souhaitons réussite pour leur mandat.
Fait au château de Clermont,
Le cinquième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.
Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
| |
| | | | tridant
Ambassadeur
Nombre de messages : 273
Date d'inscription : 07/06/2009
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 9 Fév 2014 - 17:21 | |
| - Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix pour, 1 abstentions excusée et une seconde non excusée, la modification du Décret "Agents Ducaux"
- Citation :
- Décret "Agents Ducaux" adopté le 24 août 1455 relatif à la loi I, A, 2
(modifié le 23 janvier 1456, le 25 février 1456 et le 25 novembre 1456, le 3 Mars 1458, le 15 septembre 1460)
- Citation :
Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.
Ces fonctions sont :
Le Chambellan
Le Vice Chambellan
Le Conseiller Diplomatique
L'Ambassadeur
L'Attaché Diplomatique
Le Consul.
l'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
Le Douanier
Le Maréchal
L'Aspirant Maréchal
Le Greffier ducal
Le Président de la Chambre Législative
L'assesseur de la Chambre législative
Les membres de la Commission Economique
Le Recteur
Le Vice-Recteur
Les Secrétaires ducaux
Le chef de port
Le stratège
Le sénéchal
Le mestre de camp
Le soldat
A savoir la suppression de :
-Le chef de port
-Le stratège
Remplacé par :
- Citation :
- Décret "Agents Ducaux" adopté le 24 août 1455 relatif à la loi I, A, 2
(modifié le 23 janvier 1456, le 25 février 1456 et le 25 novembre 1456, le 3 Mars 1458, le 15 septembre 1460, le 6 février 1462)
- Citation :
Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.
Ces fonctions sont :
Le Chambellan
Le Vice Chambellan
Le Conseiller Diplomatique
L'Ambassadeur
L'Attaché Diplomatique
Le Consul.
L'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
Le Douanier
Le Maréchal
L'aspirant maréchal
Le Greffier ducal
Le Président de la Chambre Législative
L'Assesseur de la Chambre législative
Les membres de la Commission Economique
Le Recteur
Le Vice-Recteur
Les Secrétaires Ducaux
Les chefs de port
L'Affréteur
L'Agent de liaison
Le Sénéchal
Le Mestre de camp
Le Soldat
Fait le neuvièmejour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa Grâce, Gothyra, et de son conseil.
A savoir l'ajout de :
-Les chefs de port
-L'Affréteur
-L'Agent de liaison
Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Thibantik, Maire de Bourbon, ainsi qu'à Gregorius, maire de Montluçon.
Nous leur souhaitons réussite pour leur mandat.
Fait au château de Clermont,
Le neuvième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.
Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
| |
| | | | tridant
Ambassadeur
Nombre de messages : 273
Date d'inscription : 07/06/2009
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Mer 12 Fév 2014 - 22:25 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Lamalice, reconduite à la Mairie de Thiers.
Nous leur souhaitons réussite pour son mandat.
Fait au château de Clermont,
Le douzième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.
Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
- Citation :
- Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, 7 Pour, 0 Contre, et 5 abstentions dont deux excusées et trois non excusées la modification de la charte de la Commission économique
Actuellement :
- Citation :
- Charte de la Commission économique
Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.
La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.
Article 2 : Composition de la Commission Economique
La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont :
- de résider en Bourbonnais-Auvergne
- de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, CAM
Les représentants de la Commission sont désignés par un vote du Conseil Ducal après une proposition de candidature spontanée.
Une audience peut être demandée par le conseil avant le vote.
La révocation :
- peut être demandée en cas d'absence prolongée (minimum 3 mois sans participation) de la personne siégeant à la Commission Economique
- doit être annoncée publiquement par le Duc et son conseil
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.
Article 3 : De la responsabilité
En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Un membre désigné de la commission économique se verra responsable de la salle de formation et d'aide aux maires.
Après modification :
- Citation :
- Charte de la Commission économique
Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.
La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.
Article 2 : Composition de la Commission Economique
La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont :
- de résider en Bourbonnais-Auvergne
- de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, CAM ou maire
Les candidatures découlent des conditions suivantes :
- par candidature spontanée auprès du conseil ducal
- après un appel à candidature lancé par le conseil ducal
Le choix des membres se fait en deux étapes :
- 1 : demande d'avis conforme des membres de la commission sur la (les) candidature (s)
- 2 : si accord de la commission, le Conseil ducal procède au vote de nomination.
La révocation :
- peut être demandée en cas d'absence prolongée (minimum 3 mois sans participation) de la personne siégeant à la Commission Economique
- peut être demandée en cas de non participation active d'un membre aux différents débats
- doit être annoncée publiquement par le Duc et son conseil
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.
Article 3 : De la responsabilité
En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Les membres de la commission économique se doivent d'aider et former les maires dans la limite de leurs compétences.
Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
| |
| | | | Aurianne
Nombre de messages : 40
Date d'inscription : 25/01/2014
| | Sujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne Dim 16 Fév 2014 - 14:05 | |
| - Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,
Nous devons de rappeler certains faits : le 24 Janvier de l'an 1462, une nave génoise, portant les couleurs du Bourbonnais-Auvergne, l'Ardente, avec en son sein, les membres de la Compagnie des Ravis comprenant une partie de la noblesse du duché, fut envoyée par le fond par une caraque de guerre portant les couleurs Turques.
L'Ardente n'était pas en terre défendue. L'Ardente n'était en rien une menace sur les eaux méditerranéennes. Les membres constituant celle-ci n'ayant d'autre but que de percer les secrets de la quête des Séleucos.
Par ce fait, le Bourbonnais-Auvergne considère la Caraque de guerre Turque l'Otuken sous les ordres du capitaine Karademir et ses membres comme pirates et déplore la lâcheté de leur geste.
Ajoutons que nous étudions avec grande attention les solutions qui se posent à nous afin d'aider au possible les Bourbonnais-Auvergnat victime de cette injustice.
Fait au château de Clermont,
Le douzième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.
Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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