Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne
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 Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne

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Hulrika

Hulrika


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Date d'inscription : 24/09/2013

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 Empty
MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyVen 24 Jan 2014 - 2:17

Bilans du Conseil Ducal en date du 23 janvier 1462


Le Duc, ArthurDayne :
Citation :
La fonction de Duc est particulièrement éprouvante. Non pas uniquement au niveau de la charge de travail, ni de la fatigue qu'elle entraîne, mais surtout de la difficile alternance entre la satisfaction d'avancer sur certains projets, et la frustration d'en voir d'autres rester au point mort.

Le temps que prennent les sujets d'importance rognent nécessairement sur d'autres, et chaque affaire ponctuelle, qui s'ajoute à l'emploi du temps habituel, nécessite de mettre entre parenthèses d'autres projets. Le Duc se doit non seulement de participer à chaque débat au sein du conseil ducal, mais aussi de se rendre régulièrement dans chaque institution. Il doit également siéger au conseil des feudataires, qui réunit les grands officiers royaux, les pairs de France et les régnants de chaque province, afin d'examiner les affaires concernant le royaume.

Aux différents débats et à la présence dans chaque institution s'ajoutent les tâches quotidiennes que sont la gestion du prestige, des repas du château, des agréments des hauts-fonctionnaires.

Au niveau des avancées notables sur ce mandat écoulé, on peut se féliciter de la mise en place du nouveau système de sécurité, qui nous a permis de faire de bonnes économies. Cette baisse a pu être répercutée en partie sur les impôts demandés aux mairies. Ces impôts, qui étaient il y a six mois à 30 000 écus par mois, ont pu être durablement diminués de moitié, étant aujourd'hui à 15 000 écus par mois. C'est sans conteste une des grandes réussites de ce mandat.

Cette réussite a pu être réalisée grâce à un autre grand projet mené à terme, l'établissement d'un budget qui nous permet d'avoir une vision claire et précise de notre économie. Ce budget n'aura bien sûr de sens que s'il est suivi sur le long terme. La gestion des mines, afin d'assurer la meilleure rentabilité possible, a également été un des grands objets d'analyse.

Sur la plan de la sécurité, la réorganisation de nos armées a également permis une meilleure surveillance du territoire, et nous a permis de faire échouer divers projets de déstabilisation de notre duché.

Au niveau justice, nous avons poursuivi notre travail de mise à jour et de mise en cohérence du Codex qui, même s'il a connu un ralentissement durant la période des fêtes, va perdurer à travers la tenue d'une grande commission juridique où sont représentées la plupart de nos institutions.

Enfin, la rédaction du nouveau décret encadrant la CANF arrive enfin à terme, et nous avons mis un point d'honneur à le mettre en application avant la fin du mandat.

Au niveau des déceptions, nous ne pouvons que constater que nous n'avons pas su renouveler nos manières de communiquer, problème récurrent et difficile à résoudre. Il faut toutefois noter que le déménagement et la réorganisation d'un grand pôle communication a pris beaucoup de temps et d'énergie.

De même, au niveau de la diplomatie, si l'institution se porte plutôt bien, nous déplorons néanmoins que le traité d'alliance signé en début de mandat avec la Touraine n'ait pas encore trouvé sa réalisation concrète en attirant d'autres provinces.

Enfin, la question du recrutement reste centrale et demandera encore beaucoup d'efforts et de travail.

Il est certain que l'on peut toujours mieux faire, et que l'action d'un conseil est forcément un mélange de satisfaction et de frustration. Mais ce que l'on peut noter à propos de ce mandat écoulé est que, malgré la période de fin d'année, tous les conseillers ont pu travailler correctement, de concert, et que la plupart des projets lancés ont pu déboucher sur des actions concrètes. Je tiens à remercier pour cela les conseillers actuels, qui ont su travailler dans une bonne ambiance et un esprit constructif.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 198408signaturearthur

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 Sceaubourbonnaisjaune



Le Bailli, Elienore :
Citation :
Bilan de fin de mandat du Bailli.

J'ai repris le poste de bailli suite à la démission de dame Hygie pour des raisons qui lui sont personnelles. Arriver après les autres et devoir se mettre au fait de ce qui est déjà entrepris n'est pas chose aisée. Heureusement je me suis rapidement adaptée pour être opérationnelle.

Le travail au sein du conseil ducal a été un véritable plaisir avec une parfaite entente entre les différents membres. Ceci plus particulièrement avec notre CaC, dame Sunburn.
Notre travail de collaboration en chambre des maires fut efficace et complémentaire afin d'assurer les rachats ducaux et les échanges inter-mairies. Nous avons fait chacune notre maximum pour être disponibles et répondre aux différents questionnements des maires.

Outre le travail quotidien en chambre des maires, je me suis bien entendu occupée de faire naître régulièrement les animaux indispensables à nos élevages mais aussi à gérer les embauches des hauts fonctionnaires afin de couvrir les besoins en Points d'Etat du duché.
Je vous épargne le nombre d'animaux qui sont nés durant ce mandat tout autant que le nombres de hauts fonctionnaires qui ont été embauchés. Je doute que cela soit très passionnant.
Toutefois j'attire votre attention sur les difficultés de trouver des hauts fonctionnaires disponibles. Une plus grande implication de ces derniers serait appréciable.

Avec l'aide des membres de la commission économique j'ai pu finaliser l'établissement d'un budget prévisionnel ducal. Celui-ci nous permet d'avoir une meilleure visualisation de toutes les dépenses et recettes du duché et donc faire des choix en pouvant anticiper les répercussions économiques.
Nous avons pu déjà remarquer les économies faites par le nouveau système de sécurité . Ce qui a permis une baisse de l'impôt foncier, soulageant nos mairies et les villageois du Bourbonnais Auvergne.
Ce travail, bien que long et minutieux pour récolter toutes les données sur plusieurs mois, fût passionnant et instructif. Il est évident qu'il devra être poursuivi dans le futur afin d'avoir un résultat plus juste sur du long terme.

Autre travail qui m'a tenu à coeur est la réévaluation de certaines taxes sur les marchandises afin qu'elles soient plus justes et cohérentes, ce qui a conduit à un nouveau décret.

Pour finir j'ai mis en place une procédure contre les fraudeurs sur les taxes des tavernes. Un assainissement de la situation, devenue ingérable, aura été dans un premier temps nécessaire afin de pouvoir repartir sur de bonnes bases.

En conclusion. J'ai découvert ce poste de bailli pour la première fois et j'y ai pris énormément de plaisir. J'espère dans un avenir plus ou moins proche occuper à nouveau ce poste passionnant.

Merci à tous.

Elienore de Montsalvys,
Bailli du Bourbonnais Auvergne.


Le CAC, Sunburn :
Citation :
Salutations à tous,

J'ai la lourde et intéressante tâche de gérer l'économie de notre duché, aidée des autres acteurs du Pôle Economique qui sont le Bailli, le CAMGT pour les élus et les membres de la Commission Economique qui peuvent nous apporter aides et conseils si nous les sollicitons et avoir une vision différente de la notre peut s'avérer enrichissante. Apprendre, encore et toujours.

Je suis le Commissaire au Commerce ou plus simplement le CAC et ce, depuis bientôt quatre mois. Poste que je n'avais pas occupé depuis trois ans mais mon intérêt demeure le même. Exploiter tout ce qui fait l'économie peut parfois être délicat mais l'enrichissement retiré est présent.
Grâce à une modification de notre appréhension du système minier puis grâce au changement lié à notre système sécuritaire, nous avons pu réduire l'impôt de moitié, passant de 30 000 écus à 15 000 écus par mois.

Les Taxes ont subit certaines modifications, afin d'être plus homogènes et le seront certainement encore. A noter que nos ressources naturelles ne sont plus taxées.
Pendant ces deux mandats écoulés, 109 tapisseries auront été vendue à des étrangers et 15 à l'un de nos nantis. Il va sans dire que je suis satisfaite que notre produit local par excellence ait retrouvé de sa superbe d'antan et je pense que ceci continuera vu les souhaits de deux acheteurs. Mes remerciements aux maires pour avoir été les intermédiaires auprès des tisserands car sans eux, une telle quantité n'aurait pu être vendue.
Différentes importations auront été effectuées et essentiellement portées sur l'achat de minerais de fer, pour une quantité totale de 2000 minerais.
Sous le premier mandat effectué, la courbe de la richesse ducale aura été en augmentation.
Celle-ci se porte actuellement bien mais subit une stagnation dû aux modifications liées aux mines vu que de l'import de produits miniers est encore nécessaire. Un contrat est d'ailleurs en passe d'être conclu, voire peut-être deux, pour rehausser les stocks.

La Chambre des Maires est le lieu incontournable ou le CAC est en lien avec le Maire, avec l'appui du Bailli. Chaque semaine, des Rachats ducaux ont lieu et le Bailli est en charge de gérer les transferts de marchandises, vitales pour le Duché. Cependant, certaines Mairies ont du mal à fournir à la hauteur des demandes et il serait temps que les différents éleveurs, cultivateurs ou artisans songent un peu à produire et non à stocker bêtement dans leurs propriétés. De vous tous, résultent la bonne économie de vos marchés et par répercussion, celles de vos Mairies. Un Maire seul, ne peut tout faire. J'en profiterais également pour relever une forte baisse pour se rendre à la cueillette, à la pêche et au bûcheronnage. Il est évident que se rendre à la mine apporte une belle bourse d'écus mais faire un roulement serait réellement judicieux. Ne penser qu'à soi, égoïstement, n'est jamais bon.

Deux fois par mois je harcèle vos Maires afin d'obtenir le nombre de champs et d'échoppes présents en leurs villages. De ce chiffre précieux, j'obtiens alors le coût de revient d'une parcelle. Si les parcelles subissent une hausse, le prix de revient deviendra faible. Si au contraire, le nombre de parcelles chute, le prix de revient, lui, sera en hausse. J'encourage tous ceux qui ne possèdent rien ou uniquement qu'un champ voire une échoppe, à investir, pour le bien de son village.

Actuellement, une discussion a lieu au Conseil de l'Ordre des Médecins afin de prévoir l'intervention du duché en tant qu'intermédiaire pour les transports de potions et d'essences curatives et être en mesure d'anticiper au mieux une prochaine vague d'épidémies.

Mes remerciements également à toutes les personnes qui m'auront servi de Marchands Ambulants lors de mes contrats et ceci, sans le moindre heurt. Un merci tout particulier à Jazon qui aura mené par trois fois toute la petite troupe et ce, bénévolement.
Mes remerciements aux Maires qui m'auront supportés pendant ces deux mandats. Grâce à eux, j'aurais pris un immense plaisir à travailler, même lorsqu'il y eut des coups de gueule. Un maire qui ne râle pas ne peut exister en Bourbonnais-Auvergne.
Remerciements aussi aux deux Baillis avec lesquels j'aurais beaucoup partagé, Hygie et Elienore. Le plaisir fut total.

Et enfin, un merci aux membres du Conseil ducal avec qui j'aurais apprécié de travailler. En tête, mon époux Ysaoth, devinez si je suis objective ou subjective. Arthur évidemment qui aura été un bon Duc. Hulrika qui n'aura eut de cesse de nous harceler pour les annonces et qui m'aura largement harcelé pour ce bilan, si si.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 Mini_244183signaturesun2
CAC du Bourbonnais-Auvergne
Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 ElanyadeNoilhacjaune


Le CAMGT, Adragon :
Citation :
Le poste de CAMGT est l'un des poste les plus important du duché pouvant lui faire perdre énormément d'argent comme l'inverse. En effet, il représente 80 % des apport financier de celui ci. Ainsi vous dire que tout est permis serait mentir car ce travail est encadré par les meilleurs spécialistes miniers de la commission économique.
Vous vous contenterez donc pour la plupart du temps de ne faire que des rapports tout en surveillant les courbes de production, fréquentation et cout d'entretiens des mines.

Pendant ce mandat là, nous avons du intervenir en réparant une erreur du mandat précédant soit diminuer le niveau d'une mine pour retrouver son niveau optimum. Nous avons aussi fermée quelque mines et ouvert d'autre afin de produire moins d'or mais plus de fer et de pierre car nos stock sont délicats et il vaut mieux prévenir que guérir.

Enfin, CAMGT ce n'est pas que cela et heureusement sinon il n'y aurait aucun plaisir. Etre CAMGT c'est aussi gérer la CANF qui concerne toute la navigation de notre duché et la par contre vous avez beaucoup de possibilité car ce secteur est loin d'être exploiter à son maximum. Nous sommes sur plusieurs projet en cours dont vous aurez rapidement des nouvelles car nous somme en train de les finaliser.

Enfin, de par cette fonction de CAMGT vous avez accès pleinement au pole économique ou vous discutez avec les meilleurs spécialiste, de la voie a prendre en matière de gestion économique, des soucies à régler, etc...

Enfin, si j'ai une requête à vous demander, c'est de privilégier les mines de fer car nous subissons une forte pénurie. C'est à dire qu'aujourd'hui nous somme actuellement en train de refaire lentement un stock de fer et de pierre. Cependant, pendant ce temps la les mines sont loin d'être bénéfique pour notre duché car nous ne produisons plus d'or et les pierre et fer produit serviront uniquement pour les entretient futur donc, aucun bénéfice de tiré. D'ou l'importance de se refaire rapidement un stock de fer et de la nécessite de votre aide.

Merci

Adragon


Le Juge, Ysaoth :
Citation :
Le travail du Juge et du Pôle justice: Simple succession de verdicts et gestions procédurales, ou point d’encrage d'un droit ducal harmonieux?

Si le Pôle justice est une équipe, il est avant tout la cohésion de trois entités. Le bureau des greffes, qui a à sa charge la partie administrative du suivi des dossiers du tribunal. Le procureur, qui est l'agent de liaison, indispensable, entre la prévôté et le Juge, et qui s'occupe de présenter et défendre les faits. Enfin le Juge rend les verdicts, donne les sentences ou relaxes, et applique le droit de notre duché de la façon la plus juste et impartiale qu'il puisse le faire. Mais en réalité, là n'est pas sa seule mission.

Elle peut occuper une plus grande importance selon les périodes, notamment lorsque les lois martiales sont décidées par le conseil ducal et qu'il y a une forte affluence de personnes suspectes ou indésirables dans le duché, mais souvent, dans des conditions normales, le juge peut offrir d'autres missions au conseil ducal.
En effet, être juge, c'est être garant du droit pour tout le duché, y compris dans le conseil. La plupart des conseillers n'ont pas vraiment de notion pointue de droit, et il faut bien l'admettre, le juge est de toute façon là pour ça. Chacun sa place, et chacun son domaine de technicité. Le juge doit donc veiller à ce que le travail du conseil soit légalement valable. Il peut le faire en veillant aux procédures législatives d'adoption de textes. Il peut également s'intéresser à tous les texte ducaux préparés par les autres conseillers pour leur pôles, non pas sur la partie technique, mais sur l'aspect juridique de fond (savoir si le texte est juridiquement logique et s'il couvre bien tous les aspects nécessaires au point que le texte veut couvrir) mais aussi de forme (car le texte juridique, pour être logique, doit être rédigé de façon précise, tant dans sa forme que dans sa syntaxe et les mots choisis).

Mais être juge, c'est également s'inquiéter de la cohérence du droit du duché. Le Bourbonnais-Auverge est un duché dont le droit s'inscrit dans une tradition de coutume normativiste. Derrière cette expression barbare se cache une réalité simple. Les textes juridiques ont pour la plupart été créés après une pratique coutumière de la chose, sans que ce soit inscrit nulle part, mais qui a imprimé dans notre inconscience collective nos habitudes à tel point qu'on trouve ça normal. C'est petit à petit que le CODEX du BA est apparu. Et si aujourd'hui, notre recueil de textes juridiques (ou textes ducaux) s'étend sur 5 livres et comporte plusieurs décrets ducaux, il a été construit de manière empirique, sur la durée, et à travers le temps et les différentes expériences des conseils ducaux successifs. Il est donc inévitable que se cache dans ce recueil certaines incohérences car leur traque, qui est de la responsabilité du juge normalement, n'a pas toujours fait l'objet d'une attention particulière de la part de tous.

La création de normes (n'importe quel texte juridique) s'étant développé de manière systématique (et là n'est pas le débat de savoir si c'est une bonne chose ou non), le codex prend de plus en plus d'ampleur, et les lois ou décrets sont de plus en plus techniques, longs parfois, mais surtout interconnectés. Il est donc indispensable aujourd'hui, que le juge intègre dans son travail la mission de veille juridique et de réformation du codex qui est indispensable à la cohérence de notre droit. Traquer les failles, les textes vieux et qui ne sont plus utilisés, ceux qui sont simplement mal classés ou encore qui doivent simplement évoluer avec leur temps. Le royaume de France a subit des réformes importantes dans des domaines comme l'économie, comme par exemple l'apparition des taxes, et, de ce fait, le duché doit prendre en compte ces nouvelles données pour les codifier et leur donner une réalité juridique.

Le travail du Juge est donc cela. Anticiper, créer , tisser le droit (avec l'aide du reste du conseil), et seulement après, le rendre au nom du Duc dans le tribunal.


Depuis maintenant trois mois, je m'attache, sans pour autant négliger mon travail au tribunal, à repenser et renforcer notre droit et nos institutions publiques en cherchant la petite bête à nos textes et en considérant que rien n'est acquis. Le travail n'est pas fini, il sera même perpétuel, et il n'en rend cette charge que plus passionnante.


Ysaoth de Noilhac,
Juge du Bourbonnais-Auvergne.


Le Procureur, Shel_Ezeil :
Citation :
Bilan de fin de mandat :

Bonjour à tous, le mandat se termine sous peu. Il fut placé pour ma part sous le signe de la découverte du poste au Pôle Judiciaire. Le travail ne manquait pas et demanda dès le début à se renseigner sur les différentes démarches à entreprendre. Heureusement les conseils avisés de plusieurs Conseillers Ducaux me permirent de trouver réponse aux questions que je me faisais.

Lorsque j'ai pris ma fonction de Procureur, les dossiers s'entassaient dans les bureaux de la Procure. Après l'indispensable prise de connaissance des procédures j'ai repris les dossiers en attente afin de mettre à jour les affaires en cours et en attente pour le tribunal.

Le rôle du Procureur est de lancer les procès suite aux enquêtes menées par la maréchaussée afin que justice soit faite pour condamner ceux qui se sont écartés du droit chemin.

Pour le Bourbonnais Auvergne
Que justice Soit

Shel Ezeil


Le Prévôt, Cerise :
Citation :

- LA PRÉVÔTÉ -

Cette institution rassemble deux pôles biens distincts : Le Prévôt des maréchaux et le Superviseur des douanes.
Pour ma part, je vais vous parler que du premier domaine.

Le Prévôt des Maréchaux travaille étroitement avec le Superviseur des douanes, ses adjoints ainsi que ses maréchaux et les douaniers. Son rôle est à la fois d'assurer la sécurité des villages et généralement aussi de constituer le premier maillon au niveau judiciaire.

La charge du Prévôt du Maréchaux est très lourde, elle demande une grande présence journalière, il est rare que ce dernier est le temps de souffler une minute, et je vous en parle par expérience. Le travail ne manque jamais, il peut s'agir d'un simple soucis de garde, l'élaboration du planning, une remise à jour des listes suspectes/procure/MOV, le recrutement, les différents courriers de voyageur, l'accostage des bateaux, la prise en charge des rackets sur le Duché... l'élaboration des plaintes... le suivi des procès.. ...Etc..

Le Prévôt des Maréchaux est en charge de fournir une synthèse "visions", qui regroupe toutes les données des rapports de garde. Ainsi on peut contrôler qui entre dans les villages, et qui passe aux alentours. Cela complète les douanes journalières. Il permet aussi de cibler les suspects sur les Terres du Duché et débusquer les petits malins qui essayent de se faire discret. [Furtif]

Le Prévôt des Maréchaux partage ensuite son travail avec le Superviseur, le Connétable et le Capitaine, pour une meilleure sécurité sur les Terres du Bourbonnais Auvergne. Il peut aussi demander au Duc, la mise en place d'un suspect avéré dans la liste des "MOV" (mort ou vif) de nos armées, un exemple, un délit de fuite après assignation.

Le Prévôt des Maréchaux poursuit son travail au delà des frontières pour échanger avec ses homologues, permettant ainsy de voir les menaces arriver ou prévenir nos voisins d'un potentiel danger. Sans oublier sa collaboration à la Grande Prévôt de France, lieu ou tous les prévôts du Royaume se réunissent pour partager leurs informations.


Pour finir, durant ce mandat, j'aimerais remercier, Missanasthasia, pour tout son soutien, son travail, nous n'avons pas chômé. J'ai grandement apprécié cette collaboration durant ses deux mois, une belle expérience. Certaines choses restent encore en cours de peaufinement, mais comme on dit : "Rome ne s'est pas fait en un jour."
Je n'oublie pas non plus tous les maréchaux, douaniers actifs, qui ont du mettre les bouchées doubles en faisant garde sur garde, ou multiples douanes.
Un grand merci aussi à tous les civils pour leur coup de pouce, ils se reconnaitront...


Je rajouterais une chose, la Prévôté recrute, autant dans le secteur Maréchaussée que douane. Vous aimez vous investir, défendre vostre village, attraper les brigands, surveiller les suspects. Il vous suffit d'envoyer une lettre de motivation au Prévôt ou au Superviseur.
C'est vraiment un domaine plaisant et très intéressant. Alors rejoignez nous !!!


Merci de m'avoir lue,
Que le Très Haut veille sur vous.



Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 Signat10

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 Sceauc10


Le Superviseur des Douanes, MissAnasthasia :
Citation :
Le Superviseur des Douanes est complémentaire au Prévôt, il est en même son égal dans la hiérarchie de la Prévôté, lui permettant de diriger la Prévôté et de répondre aux besoins et/ou questionnements des Agents de la Prévôté. Tout en participant activement à la vie journalière de la Prévôté.

Comme son nom l'indique, le Superviseur est en charge du domaine des douanes, cela va de la vérification des douanes du BA au remplacement des Douaniers absents. Il lui revient aussi de mettre en place la Synthèse des Alertes des Villages, en utilisant en premier lieu les douanes, mais également les informations qu'il peut avoir en sa possession, vis à vis de sa fonction. Ainsi, il pourra selon ses informations et en prenant la responsabilité du changement, baisser ou augmenter l'Alerte d'un village.
Cette Synthèse faite en premier lieu à la Prévôté, sera ensuite transmise en Défense Civile, en Chambre des Maires, au Conseil de Sécurité et de Défense et également à la COBA, cette fois-ci transmise par le Capitaine.

Le Superviseur est aussi en charge selon la répartition des taches avec les Adjoints à la Prévôté, de transmettre les rapports frontaliers avec les Duchés/Comtés ayant acceptés de communiqués, afin d'avoir une vue d'ensemble et permettre de voir arriver, une possible menace, de même pour eux.
Également, il travail en collaboration avec le Prévôt et les Adjoints à la Prévôté sur les listes de surveillances. Aussi, il arrive qu'une collaboration plus large avec la COBA se fasse, afin de permettre une grande mise à jour des listes de surveillances.

Le Superviseur doit aussi être régulièrement présent en journée, afin de mettre en place la Synthèse des Alertes au plus tôt et qu'également il est demandé aux Douaniers de rendre leurs douanes avant 19h00, après ce délai le Superviseur s'en occupe, si il a sa disposition la liste des villageois -les Maires ou Adjoints désireux peuvent envoyer quotidiennement cette liste disponible en Mairie au Superviseur- ce délai est pour permettre qu'en cas d'Alerte, une défense supplémentaire se mette en place, en contactant le Maire du Village concerné et/ou bien un Défenseur Civil dont il aurait connaissance du nom.

En plus de la Prévôté, le Superviseur travail aussi en collaboration avec la CANF, pour les demandes d'accostages. Avec la COBA, pour des questions de sécurité. Avec le Conseil de Sécurité et de Défense et parfois aussi avec la Procure. Et bien entendu, au vu qu'il est aussi un Conseiller Ducal, le Superviseur se doit de prendre connaissance et de participer au maximum aux discussions au sein du Conseil Ducal.

Le poste de Superviseur est un poste prenant, moins prenant que celui de Prévôt -et je parle en connaisseuse!-, mais très enrichissant! Tout comme le poste de Douanier, qui peut faire un peu peur au début, mais qui au final se trouve être très intéressant. Alors si vous souhaitez participer à la défense de votre Village et par extension du Duché, que vous avez une certaine patience, n'hésitez pas à me contacter pour postuler ou bien pour prendre de plus amples renseignements sur le poste de Douanier! Car nous recrutons chaque jour sans relâche, vous pourrez vivre votre vie comme maintenant, mais vous rejoindriez juste la Prévôté en tant que Douanier. Et si vous êtes Soldats ou membre d'un Ordre Royal, vous pouvez nous rejoindre également, les deux étant parfaitement compatible!

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 Signa_11

Superviseur des Douanes.


Le Capitaine, Legowen :
Citation :
Que nous indiquent les textes que tout un chacun s'il le souhaite peut consulter ?
Capitaine : Membre du Conseil Ducal et de l’Etat-Major, il assure le commandement exécutif de la Compagnie d'Ordonnance. Il la dirige sur les champs de batailles, organise les patrouilles et les manœuvres, selon les actions décidées par concertation avec le Duc et le Connétable. Comme les autres membres de l'Etat-major, il a un pouvoir décisionnaire sur la stratégie et les affaires militaires, ainsi que la promotion, la dégradation ou la radiation de tout militaire.

et encore diriez vous ?

Se rappeler que ce travail se fait en concertation avec l'ensemble de L'EM , le temporaire constitué en plus du Duc et du Connétable mais aussi de l' EM permanent qui a l'expérience du terrain et qui regroupe le mestre de camps , les sénéchaux ainsi que les conseillers militaires
Que chaque décision est l'objet d'une discussion préalable

Se rappeler que ce poste c'est avant tout travailler pour la COBA et les soldats qui la composent dans le respect de chacun , qu’ être capitaine , c’est être responsable de ces hommes et ces femmes qui vous ont confié leur vie , mais aussi des habitants qui comptent sur les forces de sécurité pour les défendre

Le dernier mandat avait vu un gros travail sur le recrutement et une refonte de nos armées pour une surveillance plus ciblée de nos terres
Lors de ce mandat nos armées ont été opérationnelles pour patrouiller de façon a pouvoir répondre rapidement à toute alerte menaçant notre province quelqu' en soit l'endroit
Comme celle des Eldorados au moment des fêtes dans le Sud , menace rapidement contrée par l’armée de notre Connétable Bernadotte
Qu'il soit su que les forces de la COBA veillent sur le Duché
Et je peux vous dire que l’épidémie qui sévit en Bourbonnais Auvergne n’entrave en rien l’efficacité de nos soldats , lesquels sont d’ailleurs pour la plupart guéris

Vous voulez les rejoindre ?
alors nous vous attendons ici

Legowen du Kastel de Rhianon
Capitaine du Bourbonnais-Auvergne


Le Connétable, Bernadotte :
Citation :


Au Peuple du Bourbonnais Auvergne,

Le mandat ducal touche désormais à sa fin et je vais bientôt rendre les fonctions de connétable qui m'ont été confiées.

Un mandat placé sous le signe du pacifisme malgré une alerte durant les fêtes de fin d'années mais les brigands ont vite détallés hors de nos frontières. Nos armées sont ravitaillées avec la plus grande cohésion et synchronisation de la connétablie et du Pôle Economique et nous pouvons nous féliciter de cela.

La Connétablie ne prend tout son sens qu'en temps de guerre ou en période d'opérations de grandes envergures. En effet, le connétable a la charge de pourvoir aux besoins des soldats en vivres, armes et écus. C'est à lui qu'incombe la tâche d'organiser des lances de ravitaillements pour les soldats déployés hors de nos frontières. En temps de paix, le connétable se doit de contrôler les finances militaires et de veiller au bon déroulement du paiement des soldats.

Aussi je termine mon bilan par ces mots:

Pour le BA : Engagez vous!!

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 Signature-berny-373c315


Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 BernarddePadirotte


Le Porte-Parole, Hulrika :
Citation :
Bilan du mandat du Porte-Parole Hulrika


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire ce bilan,


    Bonjour à tous,

    De nombreux changements ont eu lieu ce mandat pour le Porte-Parole.
    Si je devais définir mon mandat en quelques mots, je vous dirais que ce mandat fut le mandat de la mise en place.

    Je commencerai celui-ci en vous disant que je ne suis pas d'accord avec Sa Grâce sur un point : nous avons renouvelé en partie nos manières de communiquer, même s'il reste encore beaucoup de travail pour en voir les effets.
    Pour certaines, je mise sur le long terme, et les effets viendront du travail à poursuivre par les porte-paroles à venir, et pour d'autres, j'ai en effet échoué, et en prends la responsabilité bien que ne suis la seule coupable.


    Le Secrétariat ducal

    Première chose à laquelle je me suis attelée en début de ce mandat, le secrétariat ducal.
    Possible que ma précédente expérience de juge ait influencé mes priorités, mais j'ai constaté bien vite que le secrétariat ducal souffrait d'un manque de mise en conformité avec la loi.
    En effet, certains secrétaires ducaux ont été admis au secrétariat sans lettre de candidature ou pire sans nomination officielle d'un Conseil ducal.
    Donc, j'ai fouiné, me suis tapée des recherches à n'en plus finir aux archives, retrouvé des lettres de candidature, de nominations, et ensuite, légitimé tous ceux qui ne l'étaient pas.
    Appel des troupes, révocation d'un SD qui n'a jamais mis un pied au secrétariat, petit point fait puis recrutement. Et au delà des affichages, je m'en suis donnée les moyens, me déplaçant en chambre des maires et contactant des gens assez investis pour prétendre à tel poste.
    Certains villages n'avaient plus de panneau ou des panneaux avec des affiches datant de mai 1461. A l'heure actuelle, toutes les annonces ducales sont relayées dans nos villages.
    Plus d'une cinquantaine d'affiches ont été placardée durant ce mandat.
    Merci à tous les secrétaires ducaux pour leur travail et leur réactivité.

    Pas mal d'informations manquaient au Registre Général du Bourbonnais-Auvergne, et celui-ci est dorénavant à jour et consultable par tous.

    Un plan du Château qui n'avait été revu depuis 1458 a été mis en place afin que personne ne se perde dans celui-ci, suite aux nombreux déménagements récents, en précisant bien dans quelle aile se diriger.
    Un bon nombre d'informations sont encore manquantes, il conviendra de le compléter avec les responsables des différents lieux.


    La Chambre des Tribuns

    Dès le début de ce mandat me fut donnée la responsabilité de la Chambre des Tribuns. Cette Chambre respirait le renfermé et quelques traces de moisi étaient visibles dans les lieux.

    J'ai donc décidé de la déménager dans un lieu plus sain. Est née donc la Chambre de liaison.

    Il m'a été plus que difficile d'obtenir le nom de tous les tribuns du BA, malgré mes demandes en Chambre des maires et des courriers personnels envoyés à chacun.


    Le Pôle Communication et la Chambre de liaison.

    Un vaste pôle a été mis en place, avec un bureau public, qui comprend toutes les informations nécessaires pour une bonne communication : le Registre Général, l'Index législatif, le Plan du Château, et un accueil pour des demandes de clés ou d'audience.

    La chambre de liaison regroupe dorénavant les tribuns et les adjoints aux animations, qui sont nommés par les maires, ainsi que les secrétaires ducaux. En somme, les principaux acteurs de la communication, responsables de l'information et de l'animation.

    Inutile de vous dire le temps que ces déménagements et aménagements m'ont pris, si je compte en plus les moult missives envoyés à chaque personne concernée afin d'en être informée.

    A ce jour, le dynamisme espéré n'est encore trop présent, ni la motivation, mais dorénavant, le porte-parole sera présent pour ces gens et leur donnera plus de moyens pour communiquer, contribuant ainsi à un BA et son peuple informé.

    Trois principaux projets ont été lancés dans cette Chambre :
    - Celui du repeuplement, mené par Erandil. Si certains d'entre nous y ont participé, le moment n'était propice et il appartient à chacun de prendre conscience de l'importance de celui-ci et d'y adhérer pour une pleine réussite.
    - Celui des animations dans nos villages et en gargote. Quelques personnes semblent motivées et je compte sur elles pour poursuivre en ce sens et rallier plus de monde à la cause. Une fête de l'Hiver, avec banquet aux frais du Duché a eu lieu, et je suis étonnée que telle opportunité n'ait fait venir plus de gens à la réception. [RP en cours toujours.]
    - Celui d'un journal du BA, et là oui, j'ai clairement échoué. A défaut de bilans qu'on sait que peu lisent, j'aspirais à tel projet, espérant recruter au moins un rédacteur par village ainsi qu'un illustrateur ou caricaturiste de talent.
    Je n'ai eu aucune réaction sur ce projet en Chambre de liaison, et seulement trois articles de la part des conseillers qui avaient pourtant adhéré à l'idée, et ai donc décidé d'avorter ce projet au profit de ces bilans de mandat.
    Je ne suis omnisciente et donc incapable de rédiger moi-même ce qui se passe dans chacun de nos villages, ni dans chaque institution, ni dans chaque domaine représenté par le conseiller en place, et n'ai nullement l'envie de rédiger un journal à moi seule, et donc soumis à ma seule interprétation, autant écrire un journal intime en ce cas.
    Dernière petite étude me concernant quant au taux de lecture des bilans, que ceux qui m'ont lu jusqu'ici m'envoie un courrier avec le mot choucroute [si envie d'un trophée^^] ou cassoulet, afin de me faire une idée et en espérant que tous, vous jouerez le jeu.

    L'indifférence, la léthargie et l'immobilisme sont des abcès à crever. Il appartient aux porte-paroles qui me suivront d'utiliser à bon escient les moyens que je leur ai donné, et au peuple, dans son ensemble, de se bouger l'fion.


    En conclusion

    Donc, on peut me reprocher un défaut de communication, je l'accepte, je l'assume mais je tiens à préciser que la communication n'est pas unilatérale.
    J'ai répondu à toutes les demandes qu'on m'a formulées, me suis déplacée chaque fois qu'il était nécessaire, ai poireauté place de Clermont dans l'froid et seule jusqu'à ce qu'un homme, merci à lui, qui n'a ni charge, ni titre, ni pouvoir au vu de son image publique, et ne possède sans doute que peu de choses, daigne rompre l'indifférence que j'ai ressenti et plus d'une fois durant mon mandat, ai fait moult demandes qui n'ont pas toujours reçu de réponses, ai tenu une permanence au sein de mon bureau, aucune visite, et me suis intéressée à tout ce qu'il se passait au sein du Conseil Ducal ou du Duché dont je pouvais avoir connaissance.

    Mon investissement ne se voulait pas qu'attribué à un poste et j'ai pris le rôle premier de conseillère au sérieux, celui tout bêtement de conseiller et mes collègues, et mon Duc, avec les connaissances et avis qui sont miens.

    Ayant un passe du château, j'ai tenté de répondre au mieux à toutes les demandes.

    Et parce que j'ai envie de me plagier, je citerai mes mêmes propos que ceux de mon dernier bilan de Juge.

    Je rajouterai une petite note personnelle. Etre conseiller ducal n'est pas une décision qu'on doit prendre à la légère. Cela demande énormément de travail, de l'énergie, de la motivation, de la disponibilité et un engagement sans faille, pour peu qu'on voit les devoirs avant les droits.

    Bien qu'il est évident que l'investissement au BA est en berne, dû aussi à une population décroissante et un découragement des plus anciens, il est important que chaque habitant prenne ses responsabilités. Nos villages manquent d'activité et d'investissement, que ce soit dans nos tavernes, dans nos halles, dans nos institutions, dans notre défense.
    Merci à tout ceux qui font.

    Un Conseil Ducal peut faire beaucoup mais il appartient à chacun de nous d'apporter sa pierre à l'édifice, avec nos petits ou grands moyens.
    Et il est temps que le BA se réveille!

    Bien à vous avant d'être de nouveau à moi.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-troisième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.

Par Hulrika Malevitch, Porte-Parole ducale, et en mon nom.

Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 159283signatureHul


Le Garde des Sceaux, Tridant :
Citation :
Quoi de mieux que la Diplomatie?

Être un Diplomate, ce n'est pas seulement un métier, mais aussi un Art. Beaucoup ne s'intéressent pas à cette Institution, d'autres ne la regarde pas du bon œil et d'autre, heureusement, travail à redorer la Diplomatie Auvergnate.

De la Diplomatie, on en perçoit des paroles inutiles, des attentes infernales, des traités fastidieux et une utilité limité. Et pourtant, la diplomatie promet bien plus de dimensions que celles visible par tous et par toutes.

Il est attendu du diplomate, une certaine maîtrise de la langue, le tronc du métier étant tout de même la communication mais un diplomate se doit aussi d'être curieux.

Si je devais parler d'une manière personnelle de la charge d'un Ambassadeur, je diviserais celle-ci en deux catégories: la partie officielle et la partie officieuse.

La partie officielle est commune à l'ensemble des diplomates: apporter les annonces importantes du duché à son homologue, se tenir au courant des informations de son duché d'affectation et mettre au point des traités en fonctions des demandes et possibilités entre les deux provinces.

Mais une partie officieuse, sur laquelle je compte insister, reste cependant essentielle, importante, pour ne pas dire incontournable pour mener à bien son rôle d'Ambassadeur.
Pour échanger avec un homologue, pour mettre au point des Traités efficaces, pour rendre la communication agréable, il n'y qu'une seul secret: maîtriser son sujet. Comment mettre au point un Traité Commerciale sans connaitre l'état des denrées disponible dans le duché? Les surplus, les manques? Comment mettre au point un Traité d'alliance militaire sans connaitre les méthodes de fonctionnement, les forces, les faiblesses du Duché/Comté?
Vous comprendrez donc qu'un Diplomate curieux est un diplomate efficace et compétent. Apprendre à connaitre ceux avec qui on traite, c'est leur donner confiance et de l’intérêt et optimiser les relations entre les deux régions en question. Et de nos jours ou les relations dans le Royaume de France sont quelques fois compliquées, il est important de donner du poids à notre Diplomatie.

Vous êtes curieux? Vous aimez partager les valeurs du BA? Alors la Chancellerie est faite pour vous.
La démarche est simple: envoyez une petite lettre, soit au Chambellan, Taigi, ou à moi-même, afin de nous faire part de vos motivations. Vous trouverez toujours réponse à vos missives.

Il est grand temps de donner une nouvelle vie à la Grande Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMer 29 Jan 2014 - 23:43

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que la répartition des sièges pour le prochain mandat ducal sera la suivante :

Citation :

Duc : Gothyra

Bailli : Goddefroy
Commissaire au Commerce : Adragon
Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Albine.

Juge : Exquise
Procureur : Tridant

Prévôt : Cerise
Superviseur des Douanes : Meya

Capitaine : Shel_Ezeil
Connétable : Ramwin

Porte-Parole : Aurianne
Garde des Sceaux : Nomade


Fait au château de Clermont,
Le vingt-sixième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.

Par Tridant, Porte-Parole ducale
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que, suite à des circonstances indépendants de sa volonté, Dame Aurianne, alors nommée Porte Parole du Duché, n'est plus en capacité d'exercer sa charge. Etant donné que nous ne sommes qu'au début de ce mandat, les charges du Porte-Parole sont données au Conseiller Tridant, en supplément de ses charges de Procureur, le temps que Dame Aurianne se rétablisse. Merci de votre compréhension.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-huitième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante-deux.

Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Malwin, maire de Monbrisson, reconduit à cette fonction, ainsi qu'à Gaby!!, nouvellement élu à la mairie de Clermont et tout pareillement à Sunburn, maire de Montpensier.

Puissent-ils mener à bien leurs objectifs pour ce mandat!


Fait au château de Clermont,
Le vingt-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.

Par Tridant, Porte-Parole ducal par intérim,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que la révolte menée à Bourbon dans la nuit du 28 au 29 janvier 1462 est illégitime. Que les brigands ayant pris possession de la mairie ne sauraient être considérés comme représentant les habitants de Bourbon. Que toute action qu'ils entreprendraient au nom de la ville serait de fait illégale. Que le Bourbonnais-Auvergne n'acceptera pas d'être bafoué impunément.

Que nous condamnons ces actes avec la plus grande force, et que la justice du Bourbonnais-Auvergne s'appliquera de la manière la plus sévère possible.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-neuvième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.

Par Tridant, Porte-Parole ducal par intérim,
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptySam 1 Fév 2014 - 1:31

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su qu'en vertu de l'alinéa 2, article 4, Titre A, Livre I de notre Codex, le Seigneur Tridant est nommé Intendant au Gouvernement. Cette fonction s'ajoute à sa charge de Procureur. Comme le stipule l'article 8 du Titre A, Livre I, il gèrera le conseil ducal en cas de vacance du pouvoir.


Fait au château de Clermont,
Le trente-et un jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.


Par Tridant, Porte-Parole ducal par intérim,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptySam 1 Fév 2014 - 1:45

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que la révolte menée à Bourbon dans la nuit du 30 au 31 Janvier 1462 est légitime. En outre, Dame Thibantik reprend la charge de Bourgmestre de Bourbon. Le conseil Ducal reconnait naturellement celle-ci comme Maire légitime de Bourbon.


Fait au château de Clermont,
Le trente et unième jour du mois de Janvier mil quatre cent soixante-deux.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptySam 1 Fév 2014 - 1:51

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Missanasthasia, Maire de Murat, tout nouvellement élue.

Puissent-elle mener à bien ses objectifs pour ce mandat!


Fait au château de Clermont,
Le trente et unième jour du mois de janvier mil quatre cent soixante-deux.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 2 Fév 2014 - 21:17

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Annonçons que nous laissons le soin à Messire Ysaoth, Président de la Chambre Législative du Duché, de mener à terme la procédure d'élection du Recteur de l'Académie . Nous lui faisons une entière confiance pour mener dans les règles de l'art la procédure.

Fait au château de Clermont,
Le deuxième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMer 5 Fév 2014 - 22:45

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 11 voix pour et 1 abstention  excusée, la modification de l'Article 2 du Décret "Eligibilité":

Actuellement
Citation :


Décret "Eligibilité" adopté le 16 juillet 1455 relatif à la loi I, A, 2, alinéa b
(modifié le 12 décembre 1457, modifié le 9 avril 1459, modifié le 25 novembre 1460 , modifié  le 19 Mai 1461)  
 

Citation :
Article 1 : Définition


    Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.


Article 2 : Des critères d'éligibilité


    Saufs cas exceptionnels cités dans l'article 5, pour être éligible il faut :
  • avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections ducales et depuis au moins 30 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections municipales (être au minimum niveau 1).
  • avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).
  • ne pas être un cas d'inéligibilité.


Article 3 : Des cas d'inéligibilité


    En prononçant une condamnation, le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois. Ne peuvent être éligibles à des élections ducales, durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.


Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat


    La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter.Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections. L'annulation de la candidature sera demandée par la maréchaussée et devra être effective sous 2 jours entiers. Sinon, elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.


Article 5 : Des cas exceptionnels


    Toute personne disposant d'un casier pour Trahison ou Haute Trahison, dans un duché autre que le Bourbonnais Auvergne, pourra se voir accorder l'éligibilité avec les conditions suivantes :
  • que le jugement rendu remonte à plus de 2 ans, jour pour jour.
  • qu'elle obtienne de la part du régnant légitime (reconnu par le Roy) en place lors des élections, la grâce sur son procès. Celle ci devra être communiquée au Duc et au conseil Auvergnat en exercice avant que la candidature ne soit déposée.
  • qu'elle n'ait eu, entre la période du jugement pour Trahison ou HT et le moment des élections, aucun autre procès à son encontre, par un conseil légitime (reconnu par le roy), avec un verdict de culpabilité. Quel que soit le motif, quelle que soit la région.



Fait le dix-neuvième jour du mois de mai mil quatre cent soixante et un, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa duchesse, Mathilde de Vaucanson, et de son conseil.


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Après modification

Rajout de cette phrase :
"Toute candidature émanant d'une personne souhaitant se présenter aux élections municipales d'une ville dans laquelle elle ne possède pas sa résidence principale ne sera valide que si la ville concernée ne voit aucun candidat en situation légale se présenter à ses élections. Cette personne devra préalablement recevoir, pour se présenter aux élections de cette ville, une autorisation du Duc du Bourbonnais-Auvergne et de son conseil."

Décret "Eligibilité" adopté le 16 juillet 1455 relatif à la loi I, A, 2, alinéa b
(modifié le 12 décembre 1457, modifié le 9 avril 1459, modifié le 25 novembre 1460 , modifié  le 19 Mai 1461, modifié le 5 Février 1462)  
 

Citation :
Article 1 : Définition


    Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.


Article 2 : Des critères d'éligibilité


    Article 2 : Des critères d'éligibilité Saufs cas exceptionnels cités dans l'article 5, pour être éligible - à un poste ducal, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l'ouverture des votes;- à un poste de maire, il faut avoir sa résidence principale dans la ville depuis au moins 30 jours consécutifs avant l'ouverture des votes. Toute candidature émanant d'une personne souhaitant se présenter aux élections municipales d'une ville dans laquelle elle ne possède pas sa résidence principale ne sera valide que si la ville concernée ne voit aucun candidat en situation légale se présenter à ses élections. Cette personne devra préalablement recevoir, pour se présenter aux élections de cette ville, une autorisation du Duc du Bourbonnais-Auvergne et de son conseil.


Article 3 : Des cas d'inéligibilité


    En prononçant une condamnation, le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois. Ne peuvent être éligibles à des élections ducales, durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.


Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat


    La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter.Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections. L'annulation de la candidature sera demandée par la maréchaussée et devra être effective sous 2 jours entiers. Sinon, elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.


Article 5 : Des cas exceptionnels


    Toute personne disposant d'un casier pour Trahison ou Haute Trahison, dans un duché autre que le Bourbonnais Auvergne, pourra se voir accorder l'éligibilité avec les conditions suivantes :
  • que le jugement rendu remonte à plus de 2 ans, jour pour jour.
  • qu'elle obtienne de la part du régnant légitime (reconnu par le Roy) en place lors des élections, la grâce sur son procès. Celle ci devra être communiquée au Duc et au conseil Auvergnat en exercice avant que la candidature ne soit déposée.
  • qu'elle n'ait eu, entre la période du jugement pour Trahison ou HT et le moment des élections, aucun autre procès à son encontre, par un conseil légitime (reconnu par le roy), avec un verdict de culpabilité. Quel que soit le motif, quelle que soit la région.



Fait le cinquième jour du mois de Février mil quatre cent soixante deux, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa Grâce, Gothyra, et de son conseil.


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Fait au château de Clermont,
Le cinquième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Eliernore, Maire de Monbrisson, ainsi qu'à Levio, maire d'Aurillac.

Nous leur souhaitons réussite pour leur mandat.


Fait au château de Clermont,
Le cinquième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 9 Fév 2014 - 17:21

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 10 voix pour, 1 abstentions excusée et une seconde non excusée, la modification du Décret "Agents Ducaux"  


Citation :
Décret "Agents Ducaux" adopté le 24 août 1455 relatif à la loi I, A, 2
(modifié le 23 janvier 1456, le 25 février 1456 et le 25 novembre 1456, le 3 Mars 1458, le 15 septembre 1460)


Citation :

Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.

Ces fonctions sont :

Le Chambellan
Le Vice Chambellan
Le Conseiller Diplomatique
L'Ambassadeur
L'Attaché Diplomatique
Le Consul.
l'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
Le Douanier
Le Maréchal
L'Aspirant Maréchal
Le Greffier ducal
Le Président de la Chambre Législative
L'assesseur de la Chambre législative
Les membres de la Commission Economique
Le Recteur
Le Vice-Recteur
Les Secrétaires ducaux
Le chef de port
Le stratège
Le sénéchal
Le mestre de camp
Le soldat

A savoir la suppression de :
-Le chef de port
-Le stratège




Remplacé par :

Citation :
Décret "Agents Ducaux" adopté le 24 août 1455 relatif à la loi I, A, 2
(modifié le 23 janvier 1456, le 25 février 1456 et le 25 novembre 1456, le 3 Mars 1458, le 15 septembre 1460, le 6 février 1462)


Citation :

Est agent ducal toute personne qui occupe une fonction au service du duché.

Ces fonctions sont :

Le Chambellan
Le Vice Chambellan
Le Conseiller Diplomatique
L'Ambassadeur
L'Attaché Diplomatique
Le Consul.
L'Adjoint au prévôt
Le Responsable de sécurité
Le Douanier
Le Maréchal
L'aspirant maréchal
Le Greffier ducal
Le Président de la Chambre Législative
L'Assesseur de la Chambre législative
Les membres de la Commission Economique
Le Recteur
Le Vice-Recteur
Les Secrétaires Ducaux
Les chefs de port
L'Affréteur
L'Agent de liaison
Le Sénéchal
Le Mestre de camp
Le Soldat

Fait le neuvièmejour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa Grâce, Gothyra, et de son conseil.

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A savoir l'ajout de :
-Les chefs de port
-L'Affréteur
-L'Agent de liaison


Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Thibantik, Maire de Bourbon, ainsi qu'à Gregorius, maire de Montluçon.

Nous leur souhaitons réussite pour leur mandat.


Fait au château de Clermont,
Le neuvième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMer 12 Fév 2014 - 22:25

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Lamalice, reconduite à la Mairie de Thiers.

Nous leur souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le douzième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.
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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, 7 Pour, 0 Contre, et 5 abstentions dont deux excusées et trois non excusées la modification de la charte de la Commission économique  

Actuellement :

Citation :
Charte de la Commission économique


Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.

La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.

Article 2 : Composition de la Commission Economique

La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont :
- de résider en Bourbonnais-Auvergne
- de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, CAM
Les représentants de la Commission sont désignés par un vote du Conseil Ducal après une proposition de candidature spontanée.
Une audience peut être demandée par le conseil avant le vote.
La révocation :
- peut être demandée en cas d'absence prolongée (minimum 3 mois sans participation) de la personne siégeant à la Commission Economique
- doit être annoncée publiquement par le Duc et son conseil
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.

Article 3 : De la responsabilité

En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Un membre désigné de la commission économique se verra responsable de la salle de formation et d'aide aux maires.





Après modification :

Citation :
Charte de la Commission économique


Article 1 – Rôle et missions de la Commission Economique.

La commission économique a pour but de conseiller et d'aider à établir le budget prévisionnel du Duché en concertation avec les représentants du conseil.
La Commission se doit d'étudier à long terme les dépenses prévues et imprévues du Duché.
La commission se doit de prévenir le Duc et son conseil de toute défaillance économique prévisible.
La Commission peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre économique.
La Commission se doit de soulever tout problème d'ordre économique et d'y apporter une solution.

Article 2 : Composition de la Commission Economique

La Commission Economique est composée d'un maximum de huit ( 8 ) personnes reconnues pour leurs compétences en la matière.
Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont :
- de résider en Bourbonnais-Auvergne
- de pouvoir justifier d'une expérience significative de CAC, Bailli, CAM ou maire
Les candidatures découlent des conditions suivantes :
- par candidature spontanée auprès du conseil ducal
- après un appel à candidature lancé par le conseil ducal
Le choix des membres se fait en deux étapes :
- 1 : demande d'avis conforme des membres de la commission sur la (les) candidature (s)
- 2 : si accord de la commission, le Conseil ducal procède au vote de nomination.
La révocation :
- peut être demandée en cas d'absence prolongée (minimum 3 mois sans participation) de la personne siégeant à la Commission Economique
- peut être demandée en cas de non participation active d'un membre aux différents débats
- doit être annoncée publiquement par le Duc et son conseil
L'identité des représentants de la Commission est fixée par une annonce officielle du Duc et son conseil.

Article 3 : De la responsabilité

En tant qu'agent ducal, chaque membre est soumis à la confidentialité et s'engage à ne pas communiquer la teneur de son travail hors de la commission économique.
Les membres de la commission économique se doivent d'aider et former les maires dans la limite de leurs compétences.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 16 Fév 2014 - 14:05


Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Nous devons de rappeler certains faits : le 24 Janvier de l'an 1462, une nave génoise, portant les couleurs du Bourbonnais-Auvergne, l'Ardente, avec en son sein, les membres de la Compagnie des Ravis comprenant une partie de la noblesse du duché, fut envoyée par le fond par une caraque de guerre portant les couleurs Turques.
L'Ardente n'était pas en terre défendue. L'Ardente n'était en rien une menace sur les eaux méditerranéennes. Les membres constituant celle-ci n'ayant d'autre but que de percer les secrets de la quête des Séleucos.

Par ce fait, le Bourbonnais-Auvergne considère la Caraque de guerre Turque l'Otuken sous les ordres du capitaine Karademir et ses membres comme pirates et déplore la lâcheté de leur geste.

Ajoutons que nous étudions avec grande attention les solutions qui se posent à nous afin d'aider au possible les Bourbonnais-Auvergnat victime de cette injustice.

Fait au château de Clermont,
Le douzième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.


Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 16 Fév 2014 - 16:03

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 9 voix pour et 3 abstentions dont une excusée et deux non excusées, la modification de la Chambre Législative



Citation :
Statuts de la Chambre Législative valides depuis le 4 mars 1459


Actuellement :
Citation :
Alinéa a – Rôle et missions de la Chambre Législative
La Chambre Législative a pour but d'épauler les Conseillers dans leur devoir de rédiger et faire appliquer des lois claires, précises et avec le moins de failles possible.

La Chambre a pour première mission l’étude de tout texte législatif proposé par un Conseiller ou une proposition de décret émise par un Maire en fonction.

La Chambre Législative met en place une veille législative, c'est-à-dire une vigilance constante quant à la cohérence et la conformité des lois royales, ducales et municipales entre elles.

La Chambre peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre législatif sur la Loi.

Alinéa b – Composition de la Chambre Législative
La Chambre Législative est composée d'un Président, de membres de droit, et de membres désignés par le Conseil Ducal, dénommés Assesseurs.

Le Président de la Chambre est nommé par le Conseil Ducal pour ses compétences reconnues en matière juridique. Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de Juge, Procureur ou Greffier, et de ne pas effectuer de mandat de Conseiller Ducal. Le Président de la Chambre a pour rôle d'organiser les débats, de les animer, et de veiller au respect de la commande institutionnelle.

Les Membres de droit, habilités de facto à assister aux débats de la Chambre, sont :
- le Duc en exercice,
- le Juge,
- le Procureur,
- le prévôt des maréchaux et ses adjoints,
- le Greffier ducal en poste,
- le rapporteur du projet de loi à l'étude pour la durée requise à l’examen du texte.
En outre les autres Conseillers Ducaux ont toute latitude pour prendre connaissance des débats de la Chambre mais ne peuvent y intervenir qu'en raison de leur charge qui doit être en relation directe avec le texte débattu.

Les Assesseurs ont pour mission d'assister et de participer aux différents débats de la Chambre Législative. Ils sont désignés par un vote du Conseil Ducal après appel public à candidature. La condition requise pour postuler est de résider en Bourbonnais-Auvergne .Le choix des Assesseurs se fait en privilégiant l'expérience et la compétence dans les domaines de la Justice et du Droit, ainsi que la motivation.
Le nombre maximal d'Assesseurs pouvant siéger à cette chambre ne pourra dépasser le nombre de Sept (7).

Alinéa c – Des mandats
La durée du mandat du Président de la Chambre Législative est de 90 jours renouvelables.
La durée du mandat des Membres de droits se limite à la durée de leur mandat ducal électif.
La durée du mandat des Assesseurs est indéterminée.

La révocation du Président de la Chambre Législative peut être prononcée par le Conseil Ducal, après vote.
Un membre de droit peut être exclu au terme de la Charte Interne du Conseil Ducal.
La révocation d’un Assesseur est prononcée par décision du Conseil Ducal sur proposition du Président de la Chambre. Cette mesure est peut être prise dans le cas où un Assesseur nuirait aux débats de la Chambre ou tiendrait des propos indignes de sa charge.

L identité des assesseurs ainsi que celle du Président de la Chambre Législative sont fixés par décret.

Alinéa d – Du fonctionnement de la Chambre Législative
Étude et rédaction des projets de lois soumis par le Conseil Juridique :
L'initiative législative reste la prérogative exclusive du Conseil Ducal, à travers le Rapporteur d'un projet de loi.

Au moment où le Rapporteur l'estime opportun, il présente son projet au Conseil Juridique, pour une étude préalable. Suivant l'avancement, la complexité et la qualité du texte, le Conseil Juridique va déterminer s'il délègue complètement, partiellement, ou pas du tout ses compétences à la Chambre Législative.
Celle-ci est saisie, par le biais de son Président, avec un ordre de mission écrit du Juge ou du Duc.

Le Président ouvre, organise et anime les débats auxquels participent les Assesseurs et membres de droit, dans le respect de la commande institutionnelle et des objectifs fixés à l'article I ; B ; 2 du Codex.

Une fois les débats clos par le Président, celui-ci transmet au Conseil Ducal le fruit du travail commun. Celui-ci est alors seul juge des suites qui seront donnés au texte présenté.

Veille législative :
La Chambre Législative doit, dans la mesure de sa compétence et de sa disponibilité, soulever toute incohérence, faille ou maladresse repérées dans le Codex du Bourbonnais Auvergne. Le Président de la Chambre soumet par écrit au Conseil Ducal le problème évoqué, ainsi que des propositions pour y remédier.

Émission d'avis ou de recommandations juridiques :
La Chambre Législative peut soulever sur l’initiative d’un de ses membres un problème législatif, et y proposer une solution. Il appartient au Président de la Chambre de gérer les débats, ainsi que les priorités entre cette mission au regard des deux autres.



Après modification :
Citation :
Alinéa a – Rôle et missions de la Chambre Législative
La Chambre Législative a pour but d'épauler les Conseillers dans leur devoir de rédiger et faire appliquer des lois claires, précises et avec le moins de failles possible.

La Chambre a pour première mission l’étude de tout Texte ducal, loi ou décret, proposé par un Conseiller ducal. Elle peut également étudier une proposition de décret émise par un Maire en fonction.

La Chambre Législative met en place une veille législative, c'est-à-dire une vigilance constante quant à la cohérence et la conformité des lois royales, ducales et municipales entre elles.

La Chambre peut émettre, de son propre chef, des avis ou des recommandations d’ordre législatif sur la Loi ou les décrets.

Alinéa b – Composition de la Chambre Législative
La Chambre Législative est composée d'un Président, de membres de droit, et de membres désignés par le Conseil Ducal, dénommés Assesseurs.

Le Président de la Chambre est nommé par le Conseil Ducal pour ses compétences reconnues en matière juridique. Les conditions requises pour pouvoir prétendre à ce poste sont de résider en Bourbonnais-Auvergne, de pouvoir justifier d'une expérience significative de Juge, Procureur ou Greffier, et de ne pas effectuer de mandat de Conseiller Ducal. Le Président de la Chambre a pour rôle d'organiser les débats, de les animer, et de veiller au respect de la commande institutionnelle.

Les Membres de droit, habilités de facto à assister aux débats de la Chambre, sont :
- le Duc en exercice,
- le Juge,
- le Procureur,
- le prévôt des maréchaux et ses adjoints,
- le Superviseur des Douanes
- le Greffier ducal en poste,
- le rapporteur du projet de loi à l'étude pour la durée requise à l’examen du texte.
En outre les autres Conseillers Ducaux ont toute latitude pour prendre connaissance des débats de la Chambre mais ne peuvent y intervenir qu'en raison de leur charge qui doit être en relation directe avec le texte débattu.

Les Assesseurs ont pour mission d'assister et de participer aux différents débats de la Chambre Législative. Ils sont désignés par un vote du Conseil Ducal après appel public à candidature. La condition requise pour postuler est de résider en Bourbonnais-Auvergne .Le choix des Assesseurs se fait en privilégiant l'expérience et la compétence dans les domaines de la Justice et du Droit, ainsi que la motivation.
Le nombre maximal d'Assesseurs pouvant siéger à cette chambre ne pourra dépasser le nombre de Sept (7).

Alinéa c – Des mandats
La durée du mandat du Président de la Chambre Législative est de 6 mois renouvelables.
La durée du mandat des Membres de droits se limite à la durée de leur mandat ducal électif.
La durée du mandat des Assesseurs est indéterminée.

La révocation du Président de la Chambre Législative peut être prononcée par le Conseil Ducal, après vote.
Un membre de droit peut être exclu au terme de la Charte Interne du Conseil Ducal.
La révocation d’un Assesseur est prononcée par décision du Conseil Ducal sur proposition du Président de la Chambre. Cette mesure est peut être prise dans le cas où un Assesseur nuirait aux débats de la Chambre ou tiendrait des propos indignes de sa charge.

L identité du Président de la Chambre Législative est fixée par décret.

Alinéa d – Du fonctionnement de la Chambre Législative
Étude et rédaction des projets de lois ou de décrets soumis par le Conseil Ducal:
L'initiative législative reste la prérogative exclusive du Conseil Ducal, à travers le Rapporteur d'un projet de loi en accord avec le Titre B du Livre I du Codex du Duché.


Le Président organise et anime les débats auxquels participent les Assesseurs et membres de droit, dans le respect de la commande institutionnelle et des objectifs fixés à l'article I, C, 3, b du Codex.

Une fois les débats clos par le Président, celui-ci transmet au Conseil Ducal le fruit du travail commun. Celui-ci est alors seul juge des suites qui seront donnés au texte présenté.

Veille législative :
La Chambre Législative doit, dans la mesure de sa compétence et de sa disponibilité, soulever toute incohérence, faille ou maladresse repérées dans le Codex du Bourbonnais Auvergne. Le Président de la Chambre soumet par écrit au Conseil Ducal le problème évoqué, ainsi que des propositions pour y remédier.

Émission d'avis ou de recommandations juridiques :
La Chambre Législative peut soulever sur l’initiative d’un de ses membres un problème législatif, et y proposer une solution. Il appartient au Président de la Chambre de gérer les débats, ainsi que les priorités entre cette mission au regard des deux autres.

Fait le quatorzième jour du mois de Février mil quatre cent soixante deux, à Clermont,
Pour le Bourbonnais Auvergne, au nom de sa Grâce, Gothyra, et de son conseil.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyLun 17 Fév 2014 - 11:51

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Allis, reconduite à la Mairie de Polignac.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le seizième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMar 18 Fév 2014 - 10:24

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su, moi, Aurianne, porte-parole du Bourbonnais-Auvergne nomme officiellement Gypsie au poste de secrétaire ducale pour Clermont. Elle assistera Gaby!! à cette charge.

A ce titre, elle sera en charge de la diffusion des informations et décisions du conseil ducal au sein de son village, et est habilitée à envoyer des courriers à chaque habitant de son village d'affectation au nom du duché, conformément au décret qui régit le secrétariat ducal.
Clés de la chambre de liaison lui sont d'ores et déjà remises.

Fait au château de Clermont,
Le dix-septième jour du mois de février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducale,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyJeu 20 Fév 2014 - 10:43

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, Dame Aurianne, reprend ses fonctions de Porte Parole du Duché dont la charge avait été donnée temporairement au conseiller Tridant

Fait au château de Clermont,
Le dix-huitième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su que, suite à des circonstances indépendants de sa volonté, Dame Albine., alors nommée Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux du Duché, n'est plus en capacité d'exercer sa charge.
Les charges du CAMGT sont partagées entre sa Grasce Gothyra qui s'occupe de la partie CAM et le Conseiller Cerise de la partie GT en supplément de leurs charges de Duc et  Prévôt respectivement, le temps que Dame Albine. se rétablisse.
Merci de votre compréhension.

Fait au château de Clermont,
Le dix-huitième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptySam 22 Fév 2014 - 14:09

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su, que le Conseiller Goddefroy bailli de notre Duché va devoir s'absenter une semaine à partir d'aujourd'hui. Il sera remplacé par le Conseiller Tridant en supplément de ses charges de Procureur.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-deuxième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.


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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMar 25 Fév 2014 - 23:26

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Nous, Gothyra, Duc du du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal ont approuvé par 9 voix pour, 0 contre et 3 abstentions dont toutes trois excusées, la candidature de Dame Thibantik au poste de recteur de l'Université.

Le Duc Gothyra et son conseil lui adressent toutes leurs félicitations pour ses fonctions qui prendront effet le vingt-cinquième jour de ce mois-ci.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-troisième jour du mois de février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMer 26 Fév 2014 - 12:00

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'en vertu du décret sur l'éligibilité relatif à la Loi I, A, 2 la candidature du sieur Kerigan_le_garec à la mairie de Montbrisson est considérée comme illégale, le sieur Kerigan_le_garec n'ayant emménagé à Montbrisson que le 20 février de cette année, soit moins de 30 jours consécutifs avant l'ouverture des votes.

Fait au château de Clermont,
Le vingt-sixième jour du mois de février mil-quatre-cent-soixante-deux.

Par Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyJeu 27 Fév 2014 - 14:19

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Gaby!!, maire de Clermont, reconduit à cette fonction, ainsi qu'à Helena_Plantagenet, nouvellement élue à la mairie de Montbrisson.


Nous leur souhaitons réussite pour leurs mandats.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-septième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyVen 28 Fév 2014 - 16:42

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Sunburn, maire de Montpensier, reconduite à cette fonction.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le vingt-huitième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 2 Mar 2014 - 14:20

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 8 voix pour, 1 contre et 3 abstentions excusées, la nouvelle imposition ducale en référence à la Loi II, C article 3 du Codex.


Citation :


Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3

Conformément à la loi, le conseil économique, appuyé par le conseil ducal, a statué sur la nouvelle imposition pour une période de deux mois, soit 4 levées.

Il a été décidé que l'imposition normale reste à 15 000 écus par mois, soit 7 500 écus par levée . Cependant, il est à noter qu'une modification du dit décret avant son terme pourra être envisagé en cas de circonstances exceptionnelles.

Ce qui donne concrètement:

- Levée du 28 Février : 7 500 écus

- Levée du 15 Mars : 7 500 écus

- Levée du 31 Mars : 7 500 écus

- Levée du 15 Avril : 7 500 écus


Le montant demandé aux mairies sera proportionnel au nombre de champs et d'échoppes de leurs administrés.

A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville. A leur charge également de décider comment répercuter la baisse sur leurs administrés.


Fait au château de Clermont,
Le deuxième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Missanasthasia, reconduite à la Mairie de Murat.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le deuxième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Aurianne




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyDim 2 Mar 2014 - 14:26

Bilans de mi-mandat

Bilan du Duc Gothyra

Citation :
Bilan du Duc
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne

Pour mon 1er mandat de Duc j’avoue être extrêmement gâté : outre l’absence de certains conseillers nous obligeant à remanier sans cesse les postes, j’ai récupéré des affaires non soldées sous le mandat précédent et qu’il m’a fallu gérer au plus vite ; comme par exemple les agissements infâmes de la caraque de guerre Turque l'Otuken sous les ordres du capitaine Karademir envers les navires de la compagnie des Ravis, agrée par notre duché pour la quête des Séleucides, nous obligeant à déclarer ces turques comme pirates.

Ce 1er mois n’a donc pas été de tout repos.
Après avoir fait mon discours obligatoire pour tout régnant en chancellerie et au sein des forces armées, j’ai eu à subir au bout de quelques jours une révolte illégitime sur Bourbon dans la nuit du 28/29 janvier. Cette révolte a pu se faire suite à l’abaissement de nos défenses décidé sous le mandat précédent, afin de faire des économies. Le résultat est que depuis ce moment, de nombreuses révoltes se sont produites sur notre territoire (Bourbon, Moulins, Murat), les brigands venus du Berry s’en donnant cœur joie ! Cette décision passée fût donc une catastrophe politique. En conséquence j’ai immédiatement fait modifier notre système de défense afin de le renforcer dans toutes les villes proches du Berry et de nos frontières sud.
Afin de contrer l’avancée des brigands en Provence, nous avons donné notre agrément à une armée provençale. Nous espérons qu’avec l’aide des armées de Bretagne nous viendrons à bout de cette menace aux portes de nos frontières.

J’ai aussi mené à bien 2 projets qui me tenaient particulièrement à cœur :
- la modification des critères d’éligibilité pour les mairies, le 05 février, afin de limiter les maires volants
- La modification de la charte de la commission économique, le 12 février, afin que ses membres soient consultés avant tout vote du conseil sur la candidature d’un postulant

Et enfin, j’ai décidé de maintenir les impôts bas malgré la hausse de nos coûts de défenses et l’orientation minière vers la production de pierres et de fers, ce qui a pour conséquence une perte journalière en trésorerie non négligeable. Cependant j’espère bien qu’avec les commandes de fers et pierres effectuées par notre CaC, nous pourrons rapidement changer la production de nos mines vers l’or, ce qui remontera nos finances et permettra de maintenir des impôts très bas pour les mois à venir.

Bien a vous tous,

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Bilan du Bailli Goddefroy

Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations.


Je prends la plume ce jour, pour rédiger un bilan de mes 4 semaines passées au poste de bailli.

Pour revenir tout d'abord sur ma prise de poste, j'en suis satisfait et remercie l'encadrement du bailli sortant et des personnes expérimentées au poste, qui m'ont permis de ne pas dégrader le travail fait en fin de mandat par mes prédécesseurs, et au contraire, débuter sur une bonne dynamique, et des bases solides.

Depuis, le travail se fait consciencieusement, en partenariat avec les mairies pour l'attribution des mandats rachats et inter-mairies.
La création d'animaux est régulière et maîtrisée, grâce aux conseils de la commission économique, qui m'a permis de trouver une solution capable de créer sans faire aucune perte de céréale.
Les bilans quotidiens sont déposés en mes bureaux.
Je rappelle que nous cherchons constamment ( ou presque ) des hauts fonctionnaires, capables de vendre leur PE au duché, et que toutes les demandes, sont postées à l'Agence Nationale des Points d'Etat, qui se trouve ici: http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.phpp=86530531#86530531

Cette période fût d'adaption, et je compte sur la seconde moitié de mandat pour étudier les alternatives possibles pour obtenir une trésorerie qui évolue. Peut être dans l'étude de la révision des taxes avec l'apparition de nouveaux objets immobiliers, ou dans l'étude suivie des rendements miniers... Tout ceci dans le but toujours, de réduire vos impôts.

Sans augmentation aux dernières levées d'impôts, la trésorerie est restée ce mois-ci très stable.


Merci aux lecteurs attentifs.
Bilan rédigé et donné au Castel de Clermont, le 19eme de février MCDLXII
Bailli du Bourbonnais et de l'Auvergne.

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Bilan du CAC Adragon


Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,


Moi, Adragon de Birmouzant actuel CAC du BA je prend la plume en ce jours pour vous faire un bilan de cette mi mandat.

J'ai récupéré un poste relativement complexe mais l'un des ô combien plus passionnant. Mon prédécesseur après avoir effectué un bon mandat m'a donné ses conseils. La première semaine fut la plus dure, le temps de prendre mes repères et ainsi de suite, mais par la suite cela était plus simple. Ainsi, si je devais faire un bilan à la fois positif et négatif sur cette moitié de bilan voila ce que cela donne :

- Une grosse commande de bois, viande, pierre, fer, poisson, de plusieurs milliers d'écus qui une partie devrait arriver d'ici quelques jours.

- Nous avons subi aussi une impressionnante pénurie de céréales frôlant une catastrophe mais grâce à la rapidité et la bienveillance de certains maires cette pénurie n'est plus et nos stock ont augmenté bien que nous continuons de racheter de grosse quantité de céréales et surtout du maïs donc producteurs, n'hésitez pas à vendre vos surplus aux maires.

- Vente d'une cinquantaine de tapisseries, domaine phare de notre duché.

- Vente de vin de bordeaux qui dormait dans nos stocks pour en avoir uniquement le stock minimum nécessaire aux nantis

Voila pour cette mi mandat bien je ne vais pas vous parler du travail quotidien du stock à savoir les levées d'impôts, les échanges inter mairies, les ravitaillements d'armée, etc...

Bien à vous tous,

Adragon  de Birmouzant  


Bilan du Connétable Ranwin

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,

Salutations.

La connétablie est une institution bâtarde, à la fois militaire et économique que j'occupe pour la seconde fois avec joie. Chargé de l'intendance militaire, le connétable est en charge des soldes de nos soldats, des ravitaillements des armées d'Auvergne et la gestion de l'armurerie de notre duché.
Il doit également verser chaque semaine au prévôt les salaires des maréchaux et rendre compte quotidiennement des rencontres entre nos armées et les voyageurs pour assurer une meilleure sécurité sur nos terres.

En plus d'exécuter toutes les tâches incombant au connétable, je m'efforce également de renforcer le lien entre l'armée et la prévôté en me rendant disponible pour toute demande du prévôt ou du superviseur des douanes. Ce premier mois de mandat fut le berceau de nombreuses discutions, à la fois à l'État-major de la COBA et au Conseil ducal, auxquelles j'ai activement pris part et j'ai aidé de mon mieux aux prises de décisions qui en ont résulté.

J'espère de tout cœur ne pas avoir à faire plus qu'aujourd'hui pour le mois prochain, non pas par paresse mais parce que cela signifierait que les armées ont besoin de ressources pour mener une guerre.
Je ne peux que promettre de poursuivre mon travail tel que je l'entreprends depuis le début de mon mandat.

Connétable Ramwin


Bilan du Juge Exquise


Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,  


Moi Exquise, Juge du Bourbonnais Auvergne, vous présente mon bilan de mi-mandat.
Je ne suis certainement pas devenue durant cette première moitié de mandat un experte dans le domaine judiciaire. Je pense cependant avoir réussi à bien appréhender mon rôle de Juge. J'ai rendu plusieurs verdicts et ai intégré au codex les différentes modifications établies par notre conseil durant ce mandat. Je continue à étudier les différentes affaires en cours en essayant de me montrer impartiale et juste.
Je ne vous donnerai pas plus de détails puisque tout à chacun a la possibilité de consulter les procès en cours selon son désir.

Bilan rédigé au Castel de Clermont le 26 février 1462

Exquise, Juge du Bourbonnais Auvergne.


Bilan du Procureur Tridant

Citation :
A celles et ceux qui liront ou se feront lire,

Il est l'heure pour moi de faire un premier point sur les quatre premières semaines passées au conseil.
Ce fut , en ce qui me concerne, un début de mandat plutôt multitâche.

En ce qui concerne ma charge de Procureur :
Il est vrai que par la force des choses, je n’ai pas eu tout le temps que je pensais pouvoir accorder à la Procure et aux greffes. Cela dit, l’essentiel a été fait bien entendu. Il était surtout question, dans un premier temps de faire autant de ménage que possible au niveau des procès, en attente, lancé, ou tout simplement plus valable. Une partie du travail a donc été d’archiver les dossiers qui avaient dépassé leur prescription, mais aussi de retirer ceux n’étant plus au goût du jour.
Il reste encore quelques dossiers à archiver et à mettre en relation avec la Prévôté les informations nécessaires pour la surveillance des accusés.

Sachez que les greffes recrutent encore et toujours. Amateur du rangement ? Amoureux de la rigueur ? Les greffes sont faites pour vous. Les greffes sont un organe vital pour notre  pôle justice qui, malheureusement, se meurt petit à petit par manque de personnel. Si vous souhaitez plus d’information ou déposer votre candidature, il vous suffit simplement de m’adresser une petite missive à laquelle je répondrais avec plaisir.

Cette première partie de mandat fut entrecoupé de quelques remplacement, notre Porte-parole ayant eu un petit souci de santé, il était important de poursuivre sur une communication convenable et remplacer tant bien que de mal notre chère Porte-parole. Je me dois d’avouer qu’il fut simplement question de la rédaction et de l’affichage des annonces ducales, ce que l’on pourrait appeler un strict minimum mais pas pour autant négligeable. Fort heureusement, Aurianne est de retour, et qui plus est en pleine forme, pour le bien de tous.

J’enchaînerais sur cette nouvelle semaine qui se termine, durant laquelle je porte les casquettes de Procureur et de Bailli. Goddefroy ayant dû s’absenter à contre cœur lui aussi durant quelques jours, il était plus que nécessaire d’assurer l’intérim. Une intérim qui s’avère constructive et intéressante, durant laquelle je tente de faire de mon mieux, l’économie n’étant pas un domaine dans lequel je me démarque. Il est, encore fois, simplement question d’assurer les obligations le temps du retour de notre Bailli

La Procure n’est cependant pas oublié, et lorsqu’urgence il y a, je suis bien entendu dans les Tribunaux pour défendre la cause du duché. Acte d’accusation, réquisitoire ou suivi des procès restent un travail régulier, pour ne pas dire journalier, que je compte tenir jusqu’à la fin de ce mandat. Tout le travail souhaité ne sera pas abattu, il reste largement de quoi s’occuper. Mais ce n’est que partie remise.

Je reste à votre disposition si vous avez la moindre question ou revendication.

Tridant de Birmouzant, Procureur

Bilan du Prévôt Cerise et de Meya, superviseur des douanes

Citation :
BILAN de la PREVOTE

Pour ce mi mandat, le Prévôt des Maréchaux et le Superviseur des douanes vous présentent un bilan en commun.

Par où commencer, le plus urgent, la prévôté souffre. Elle manque d'effectifs, autant de maréchaux que de douaniers. C'est pourtant très important de défendre son village le servir contre toutes les menaces. Cela ne prend pas beaucoup de temps. Nous vous invitions à réfléchir et nous présenter vos candidatures. C'est pas quand vostre village sera dans les mains d'un clan brigand qu'il faut et faudra réagir, mais bien maintenant.
En plus c'est très avantageux niveau financier, vous touchez 18 écus pour vostre garde mais dans la journée vous pouvez aller à la mine, ou vostre boulangerie, vostre boucherie. (tout travail fractionné) Je vous laisse calculer le salaire en fin de journée.
En retour, il faut fournir un rapport, participer à la vie de la Prévôté, vous verrez, nous sommes bien entre nous, une grande famille.
Alors nous rajouterons qu'un mot, enfin deux : REJOIGNEZ NOUS !!!!


Nous avons du nous battre contre la prise de Bourbon, les multiples tentatives de révolte, toutes repoussées. Nous souhaitons autant de réactivité par tous les maires et leur villageois. Nous remercions les Auvergnats de Bourbon, Moulins et Murat.
Ainsy que tous les civils, maréchaux et douaniers actifs qui nous aident au quotidien.



Plusieurs projets sont en cours de discussion, nous espérons les boucler avant la fin de mandat, nous pourrons vous les exposer dans le prochain bilan. Pour vous aiguiller, nous parlons sur le côté réserviste/retrait, l'aménagement des locaux de la Prévôté Auvergnate, le serment, la réforme brigandage, la révisons des ordonnances ducales, les lois... Nous ne manquons poinct de travail comme vous pouvez le voir.


Tout a été dit, nous vous remercions pour vostre écoute et lecture.

N'oubliez pas : REJOIGNEZ NOUS !!!!!!!!



Le Prévôt des Maréchaux,
Sa Grandeur Cerise. BBP

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La Superviseur des douanes,
Dame Meya



 


Bilan du Capitaine Shel_Ezeil

Citation :
Au Peuple du duché di Bourbonnais Auvergne

A ma prise de fonction en tant que Capitaine de la Coba, le duché se voyait agresser dans divers villages, fort heureusement, les forces de la Prévôté, de la milice avec le soutien des soldats de la Coba ont réussi à repousser ces tentatives de révoltes survenues suite à la chute de Bourbon. Révolte rapidement renversée par le maire destitué de son siège avec le soutien de villageois et autres volontaires.

Nous pouvons être fier des Bourbonnais - Auvergnats qui savent se serrer les coudes et monter aux créneaux quand l'unité du duché est menacée. Cependant pour ce début de mandat, le sujet le plus prenant est et restera la Provence qui se voit menacé et attaqué par des groupes brigands bien connus de nos services. Afin de les aider à défendre leurs terres, le Conseil a décidé de fournir l'agrément à leur dernière armée encore debout suite aux revirements incessants chez eux.

Nous n'abandonnons pas nos alliés qui en d'autres heures se sont montrer soudé pour nous soutenir dans la traque de nos ennemis communs. Nous regrettons de ne pouvoir faire plus actuellement au vu des réelles menaces sur nos frontières mais les défenseurs d'une Provence libre du joug des brigands ont toute notre sympathie et notre soutien.

Au niveau Armée sillonnant nos terres, qu'il soit su de tous que toute personne voyageant avec une personne sur nos listes noires prend le risque de subir les mêmes risques que ces malfrats. Et en cela aucune plainte ne pourra être faite car nous ne pouvons être tenu responsable de l'ignorance de ses voyageurs par rapport à leur accompagnement.

Nos armées sont là pour assurer au mieux la sécurité de nos terres et combattre les personnes recherchées de nos services est l'une des charges de nos chef d'armées qui oeuvrent pour le bien-être de tous.

Pour le BA
Capitaine Shel Ezeil

Bilan du Porte parole Aurianne

Citation :


Au Peuple du Bourbonnais Auvergne,


Voici mon tout premier mandat en tant que conseillère ducale et Porte Parole. Le relais a été fait avec efficacité par le porte parole sortant Hulrika que je remercie.
Malheureusement atteinte d’une maladie je n’ai pu exercer mes charges les premiers jours qui ont été confiées au procureur Tridant aidé par le prévôt Cerise.
A mon retour j’ai repris mes marques et donc pu reprendre le poste. J'ai affiché les annonces ducales en gargote, au château, à la chancellerie et à la COBA. Et placer un SD qui manquait à Clermont.
Le bureau du porte parole en gargote est toujours ouvert pour toutes questions, suggestions ou simplement le souhait de rencontrer un conseiller alors n’hésitez pas à y passer.
Je souhaite remercier les secrétaires ducaux, chargés d’afficher les annonces dans leurs villages respectifs ainsi que les tribuns et les adjoints aux animations auxquels j'encourage pour continuer à animer les halles.

Bien à vous

Aurianne de Nanteuil,  Porte parole


Bilan du CAMGT Albine.
Excusé

Bilan du Garde des Sceaux Nomade
Excusé
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Aurianne




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMer 5 Mar 2014 - 13:39

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Elienore, maire de Moulins, reconduite à cette fonction.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le cinquième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :



Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Qu'il soit su qu'en vertu du décret sur l'éligibilité relatif à la Loi I, article 1,4 et 5  la candidature du sieur Lamentin  aux élections Ducales du Bourbonnais-Auvergne sous la liste Renaissance Auvergnate (RA) est considérée comme illégale.
Le sieur Lamentin est en infraction avec nos lois, il détient un casier judiciaire pour Haute Trahison du 23 juillet 1458.

Cela implique aussi que tout candidat voulant appartenir à cette liste illégale sera poursuivi pour Trouble à l'Ordre Public (TOP) puisqu’il revient à tous de se renseigner sur les lois en vigueur avant de s'engager dans un domaine ou projet.

Citation :



Article 1  : Définition
Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.

Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat
La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter.Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections. L'annulation de la candidature sera demandée par la maréchaussée et devra être effective sous 2 jours entiers. Sinon, elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.

Article 5 : Des cas exceptionnels
Toute personne disposant d'un casier pour Trahison ou Haute Trahison, dans un duché autre que le Bourbonnais Auvergne, pourra se voir accorder l'éligibilité avec les conditions suivantes :
que le jugement rendu remonte à plus de 2 ans, jour pour jour.
qu'elle obtienne de la part du régnant légitime (reconnu par le Roy) en place lors des élections, la grâce sur son procès. Celle ci devra être communiquée au Duc et au conseil Auvergnat en exercice avant que la candidature ne soit déposée.
qu'elle n'ait eu, entre la période du jugement pour Trahison ou HT et le moment des élections, aucun autre procès à son encontre, par un conseil légitime (reconnu par le roy), avec un verdict de culpabilité. Quel que soit le motif, quelle que soit la région.


Fait au château de Clermont,
Le deuxième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Aurianne




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptySam 8 Mar 2014 - 12:55

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Levio, maire d' Aurillac, reconduite à cette fonction.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le septième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :
Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Thibantik, reconduite à la Mairie de Bourbon ainsi qu'à Gregorius à celle de Montluçon

Nous leur souhaitons réussite pour leurs mandats.


Fait au château de Clermont,
Le huitième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Aurianne




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyJeu 13 Mar 2014 - 23:17

Citation :

Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Lamalice, maire de Thiers, reconduite à cette fonction.

Nous lui souhaitons réussite pour son mandat.


Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu'il soit su que le conseil ducal a voté, par 9 voix pour, et 3 abstentions dont deux excusées et une non excusée, la mise en place du mode Réserviste/retrait pour éviter tout abus à la Prévôté.


Citation :
- Mise en Réserve

* Au cas d'une grosse Alerte dans son village, le(la) réserviste devra répondre présent à la demande du Prévôt/Superviseur.
* La mise en Réserve ne doit pas dépasser le délai d'un mois voir deux, sinon l'Agent sera considéré comme se mettant en Retrait et se verra donc confisquer toutes les clefs de la Prévôté de la zone privée.
* Le réserviste sortira de sa mise en réserve uniquement à partir d'une semaine complète minimum d'aide (douanes et/ou gardes).
* La mise en Réserve doit être limitée à deux périodes dans l'année, sauf exception accordée par le Prévôt et le Superviseur.
* Même si l'Agent est considéré en Réserve, il doit toujours respecter son Serment de confidentialité et de loyauté, au risque d'être poursuivi en justice.


- Mise en Retrait

* Dès la mise en Retrait l'Agent se voit confisquer toutes les clefs de la Prévôté de la zone privée, il pourra les récupérer sur demande auprès du Prévôt et dès la remise des clefs effectuée l'Agent devra se présenter dans le bureau du Prévôt ou du Superviseur selon sa fonction dans la Prévôté, afin de pouvoir reprendre au plus vite son travail.
* La mise en Retrait ne doit pas dépasser le délai de trois mois, sinon l'Agent sera considéré comme démissionnaire de ses fonctions.
* La mise en Retrait doit se limiter au maximum à une seule période dans l'année, sauf exception accordée par le Prévôt et le Superviseur.
* Même si l'Agent est considéré en Retrait, il doit toujours respecter son Serment de confidentialité et de loyauté, au risque d'être poursuivi en justice.



Fait au château de Clermont,
Le treizième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Aurianne




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne - Page 17 EmptyMar 18 Mar 2014 - 12:46

Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,



Le Duc Gothyra et son Conseil tenons à remercier tous les villageois de Montluçon, qui ont su parfaitement défendre leur village sous la menace des Fatums, et plus particulièrement son maire, le sieur Gregorius qui a été très réactif en travaillant étroitement auprès de la Prévôté.

Nous félicitons aussi tous nos soldats, nos volontaires et les maires qui se sont mobilisés pour la défense des villes de notre Duché.

La menace étant toujours présente à notre frontière nord-ouest, nous vous demandons de ne pas relâcher la surveillance.


Fait au château de Clermont,
Le quatorzième jour du mois de Mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :


ERRATUM



Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Une erreur a été commise lors de l'affichage de la modification du Décret "Eligibilité" Article 2  "Des critères d'éligibilité"   omettant de publier la partie non modifiée pourtant conservée.

Rajout de l'oubli:

-avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).

- ne pas être un cas d'inéligibilité.


Citation :

Décret "Eligibilité" adopté le 16 juillet 1455 relatif à la loi I, A, 2, alinéa b
(modifié le 12 décembre 1457, modifié le 9 avril 1459, modifié le 25 novembre 1460 , modifié  le 19 Mai 1461, modifié le 5 Février 1462)  
 

Citation :
Article 1 : Définition


    Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à pouvoir légalement se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.


Article 2 : Des critères d'éligibilité


    Article 2 : Des critères d'éligibilité Saufs cas exceptionnels cités dans l'article 5, pour être éligible - à un poste ducal, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l'ouverture des votes;- à un poste de maire, il faut avoir sa résidence principale dans la ville depuis au moins 30 jours consécutifs avant l'ouverture des votes. Toute candidature émanant d'une personne souhaitant se présenter aux élections municipales d'une ville dans laquelle elle ne possède pas sa résidence principale ne sera valide que si la ville concernée ne voit aucun candidat en situation légale se présenter à ses élections. Cette personne devra préalablement recevoir, pour se présenter aux élections de cette ville, une autorisation du Duc du Bourbonnais-Auvergne et de son conseil.-avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).- ne pas être un cas d'inéligibilité.


Article 3 : Des cas d'inéligibilité


    En prononçant une condamnation, le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois. Ne peuvent être éligibles à des élections ducales, durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.


Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat


    La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l’annulation de la candidature du candidat, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé. Pour les élections ducales, si la liste est déjà entièrement validée et qu'il est impossible pour le candidat de se retirer, alors il sera poursuivi pour TOP, car il revient à chaque candidat aux élections de se renseigner sur les lois en vigueur pour ce qu'ils entreprennent, avant de se présenter.Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par annulation immédiate de la candidature, ou par démission après les élections. L'annulation de la candidature sera demandée par la maréchaussée et devra être effective sous 2 jours entiers. Sinon, elle sera exigée par le juge du Bourbonnais Auvergne au cours du verdict.Si il s'avérait que la tête de liste était au courant de l'inéligibilité de son colistier, il serait alors lui aussi traduit en justice pour TOP.


Article 5 : Des cas exceptionnels


    Toute personne disposant d'un casier pour Trahison ou Haute Trahison, dans un duché autre que le Bourbonnais Auvergne, pourra se voir accorder l'éligibilité avec les conditions suivantes :
  • que le jugement rendu remonte à plus de 2 ans, jour pour jour.
  • qu'elle obtienne de la part du régnant légitime (reconnu par le Roy) en place lors des élections, la grâce sur son procès. Celle ci devra être communiquée au Duc et au conseil Auvergnat en exercice avant que la candidature ne soit déposée.
  • qu'elle n'ait eu, entre la période du jugement pour Trahison ou HT et le moment des élections, aucun autre procès à son encontre, par un conseil légitime (reconnu par le roy), avec un verdict de culpabilité. Quel que soit le motif, quelle que soit la région.



Fait au château de Clermont,
Le cinquième jour du mois de Février mil quatre cent soixante-deux.

Par Tridant, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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Citation :


Au peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et à tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Duc Gothyra et son conseil adressent toutes leurs félicitations à Sookie., nouvellement élue, ce jour, à la mairie de Polignac.

Puisse-t-elle mener à bien ses objectifs pour ce mandat!

Fait au château de Clermont,
Le dix-huitième jour du mois de mars mil quatre cent soixante-deux.

Par Aurianne, Porte-Parole ducal,
Pour Sa Grâce Gothyra, Duc du Bourbonnais-Auvergne, et son conseil.

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