Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
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 Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne

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Noeline



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Duché, Comté, Royaume : Aurillac- BA
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mar 27 Avr 2010 - 12:48

Citation :
Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne!

Qu'il soit su de tous et de toutes que Messire Demian_Leviathans vient de démissionner de son poste au conseil Ducal.

Conformément à la loi, il est remplacé dans ses fonctions par Princesselaure qui prend la charge de Vice Duchesse immédiatement.
Princesselaure doit démissionner dans les 48 heures de ses fonctions de maire de Polignac, le cumul de mandat maire/conseillé ducal n'étant pas autorisé.


Fait à Clermont le 26 Avril 1458
Par Son Emimence Ivrel
Cardinal-Evêque de Clermont
Duchesse du Bourbon-Auvergne
Dame de Tournoël


Citation :
Oyez, oyez, Peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu’il soit su de tous, que le conseil ducal a voté pour le choix des représentants du Duché du Bourbonnais Auvergne devant siéger au Conseil de l’Union des Deux Fleuves.

Les résultats sont les suivants :

1/ Duc, Intendant, Chancelier, Capitaine = 9 voix
2/ Duc, Intendant, Chancelier, Mestre de Camp = 1 voix
3/ Duc, Intendant, Chancelier, Mestre de Camp = 1 voix

La proposition 1 est donc adoptée.

Fait à Clermont le 27 Avril 1458
Pour la Duchesse Ivrel et son conseil
Noeline de la Fléchère Marigny
Porte Parole ducale

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Noeline



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Duché, Comté, Royaume : Aurillac- BA
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mar 27 Avr 2010 - 17:58

Attention rectificatif /Annule et remplace annonce ci dessus suite à erreur ligne N° 3

Citation :
Oyez, oyez, Peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu’il soit su de tous, que le conseil ducal a voté pour le choix des représentants du Duché du Bourbonnais Auvergne devant siéger au Conseil de l’Union des Deux Fleuves.

Les résultats sont les suivants :

1/ Duc, Intendant, Chancelier, Capitaine = 9 voix
2/ Duc, Intendant, Chancelier, Mestre de Camp = 1 voix
3/ Duc, Intendant, Chambellan, Capitaine = 1 voix

La proposition 1 est donc adoptée.

Fait à Clermont le 27 Avril 1458
Pour la Duchesse Ivrel et son conseil
Noeline de la Fléchère Marigny
Porte Parole ducale

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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Sam 1 Mai 2010 - 14:05

Citation :
A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Nous, Ivrel, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants, après évaluation des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale.

En conséquence, il est désormais interdit à toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même exclusivement. Toute personne emménageant dans le duché après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter le duché ou demander autorisation d’y séjourner.

Les déplacements à l’intérieur du duché sont autorisés mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants.

Tout groupe armé quelle que soit sa composition, non identifié comme appartenant à la maréchaussée ou l’armée, est désormais interdit et doit dès lors être immédiatement détruit sauf autorisation accordée par nous même exclusivement suite à une demande justifiée.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public/Trahison.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'a ce que le conseil ducal la lève.


Faict à Clermont, le 1er Mai 1458

Ivrel, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 3 Mai 2010 - 23:07

Citation :
Aux organes diplomatiques de France et d'ailleurs,
A tous ceux qui la présente liront où se feront lire,

Salutations.


Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Chancelier du Bourbon-Auvergne jusqu'à la récente chute du Château de Clermont, et peut-être à nouveau à l'heure qui l'est, souhaitons remercier au nom de notre Duché et de son Peuple toutes les Provinces nous ayant fait parvenir leurs messages de soutien qui, en ces heures difficiles, ont su réchauffer nos coeurs.

Par la présente annonce, nous souhaitons également donner quelques nouvelles de notre Duché. Après la chute du Château Clermontois aux mains de brigands agissant sous le nom d'Eldorado au premier de mai, des tentatives pour le reprendre ont été menées en vain dans la nuit du premier au deux. Il a fallu attendre le troisième de mai au matin pour voir enfin les assauts récompensés. La Régence s'est donc installée sous la responsabilité du Sieur Caddarik, Seigneur de Menat. Désormais, le Conseil de Régence se concentre avant tout sur la remise à flot des finances ducales, bien que la tâche semble ardue, par la réouverture des mines, et le renflouement des caisses ducales. Une commission exceptionnelle regroupant nos meilleurs économistes a par ailleurs été mise en place à cet effet.


A Clermont en Auvergne, le troisième de mai mil quatre cent cinquante huit.

Pour le Bourbonnais-Auvergne,
S. de Balsac Penthièvre, Seigneur de Montaigut en Combraille.


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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 7 Mai 2010 - 19:03

Citation :
Aux organes diplomatiques de France et d'ailleurs,
A tous ceux qui la présente liront où se feront lire,

Salutations.


Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Chancelier du Bourbon-Auvergne, souhaitons vous informer que le Conseil de Régence a été définitivement remplacé au cours de la nuit du cinquième au sixième de mai. En effet, l'empressement qui avait conduit à la récupération du Château de Clermont suite à son pillage avait fait accéder aux postes de Conseillers des gens qui, malgré leur plein investissement pour le Bourbon-Auvergne, ne demeuraient pas suffisamment disponibles à moyen terme pour permettre une reprise efficace de notre économie.

Ainsi donc, de grands changements sont survenus, et voici le Conseil de Régence en date de ce jour :

  • Régent : Messire Guy_kdr
  • Vice-régente : Dame Ivrel

  • Porte-parole : Dame Noeline
  • Chancelier : Messire Semias

  • Juge : Messire Lanfeust86
  • Procureur : Messire Kimi32

  • Prévôt des maréchaux : Messire Benoit560
  • Capitaine : Dame Xelia69
  • Connétable : Messire Tridant

  • Bailli : Messire Petitrusse
  • Commissaire au commerce : Dame Sonia80200
  • Commissaire aux mines : Messire Jrag



A Clermont en Auvergne, le septième de mai mil quatre cent cinquante huit.

Pour le Bourbonnais-Auvergne et son Conseil,
S. de Balsac Penthièvre, Seigneur de Montaigut en Combraille,
Chancelier du Bourbonnais-Auvergne.


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Noeline



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 10 Mai 2010 - 8:55

Citation :
A tous ceux qui ceci liront ou se feront lire, Salut!

Nous, Guy_kdr, Régent du Bourbonnais-Auvergne, après évaluation des risques avec le Conseil et représentants de l’Etat Major de la COBA et de la Prévôté, conformément à notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante la fin de l’état de siège et de la loi martiale.

En conséquence, il est à nouveau possible à toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation.
Nos forces de sécurité sont néanmoins plus que jamais sur le qui-vive et nous conseillons aux habitants du duché et aux visiteurs de continuer à limiter au maximum leurs déplacements.
Les personnes recherchées et notamment les pillards de notre château vont continuer d'être traquées comme ils le méritent.
Ceux d'entre eux se terrant toujours en notre Capitale ont intérêt à tenter de la quitter au plus vite, l'accord signé par l'ex-Duchesse Ivrel leur a laissé une porte de sortie, qui se refermera dans 2 jours. Nous les laissons en attendant quitter librement la ville. Une fois en dehors, ils seront pris en chasse.

Enfin, toute personne ayant emménagé dans le duché durant l'état de siège sera toujours considérée pour un temps comme étrangère au duché, et toute personne ayant contrevenue à l'ordonnance de la loi martiale durant sa période d'application pourront être poursuivis comme de droit en justice.

Faict à Clermont, le 9 Mai 1458

Guy du Kastel de Rhiannon, dict Guy_kdr
Seigneur du Soleillant,
Régent du Bourbonnais-Auvergne

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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 2 Juin 2010 - 22:51

Citation :
Aux Bourbonnais et Auvergnats, aux Provinces amies et à tout ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Salutations.


Ayant pu constater depuis plus de deux semaines que la charge de Chancelier n'est d'aucune utilité en le Conseil de Régence du Bourbonnais-Auvergne, compte tenu du fait que l'on se permet de l'évincer chaque fois que l'occasion en est donnée, et ne souhaitant pas arborer fonction pour la simple satisfaction de porter un nom pompeux sans remplir la moindre charge,

Ayant du attendre près de deux semaines pour enfin obtenir discussion avec le Régent Guy du Kastel de Rhiannon concernant le problème précédemment cité, pour finalement n'échanger que quelques mots sur la santé de chacun, et n'ayant véritablement pas apprécié ce genre de mauvaise farce,

Devant par ailleurs subir les délires extatiques de quelques uns concernant la remontée des finances du Bourbon-Auvergne, alors même qu'il n'en aurait rien été sans le concours et la générosité de nos habitants, et de nos amis,

Nous, Semias de Balsac Penthièvre, membre du Conseil de Régence du Bourbon-Auvergne, souhaitons faire part de notre démission de notre charge de Chancelier. Nous conserverons néanmoins le titre de simple Conseiller, certes bien moins emphatique, mais ô combien plus proche de la réalité.


Rédigé à Clermont en Auvergne, le deuxième de juin mil quatre cent cinquante huit.

Sain de corps et d'esprit,
S. de Balsac Penthièvre,
Seigneur de Montaigut en Combraille.


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benoit560



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mar 15 Juin 2010 - 18:28

Citation :
Au peuple du Bourbonnais d'Auvergne,
A ceux qui liront ou se feront lire,
Salutations!

Aujourd'hui, Messire Lanfeust de Troy, Duc de Souvigny, a été reconnu Duc du Bourbonnais d'Auvergne, par la décision des membres du conseil ducal.

Il a été attribué les postes suivants à chacun des conseillers.

    Messire Silec est désigné Vice-Duc
    Dame Pascale. est désignée Porte-parole
    Messire Benoit560 est désigné Chancelier
    Dame Princesselaure est désignée Juge
    Dame Sonia 80200 est désignée Procureur
    Messire Perceval21 est désigné Capitaine
    Messire Lakdan est désigné Connétable
    Dame Sakurahime est désignée Prévôt des Maréchaux
    Dame Sunburn71 est désignée Commissaire au Commerce
    Dame Naudeas est désigné Bailli
    Messire Ninjaturtel est désigné Commissaire aux mines


Fait à Clermont le 15 Juin 1458
Pour le Duc Lanfeust et son conseil
Pascale.
Porte Parole Ducal.

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benoit560



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 16 Juil 2010 - 21:23

Citation :
LE SAMEDI GRANDE JOURNEE DUCALE
" TOUS A LA MINE"


Habitants du BA, voyageurs de nos contrées,

Venez tous participer le samedi à la journée minière!

Devenez mineur le temps de ce jour
pour notre Duché,pour votre avenir!

Tous les participants à cette manifestation de bonne volonté,
pourront venir donner leurs impressions sur notre gargote.

Notre CAM désignera le village mis à l'honneur par le nombre de mineurs participants en cette journée spéciale.

Tous ensemble samedi pour notre futur bien vivre!



Pour le Duc et son conseil
Pascale
Porte parole ducal.
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benoit560



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 21 Juil 2010 - 18:37

Citation :


Citation :
Aux peuples alliés du Duché du Bourbonnais-Auvergne, du Duché de Bourgogne et du Comté de Languedoc,

Salutations ! Adissiatz !

Suite à des discussions entre bâtonniers et magistrats de nos provinces, le Conseil de l'Union a décidé d'accorder le droit à tous nos avocats de pouvoir plaider au sein de chaque province de l'Union. Ils devront bien entendu connaitre le coutumier de la province où ils officieront, et seront plus particulièrement appelés pour des cas relevant de la coopération judiciaire.

En conséquence, les Ducs et Coms des provinces membres de l'Union s'engage à modifier leur coutumier pour y introduire ce droit.

Fait à Paray, le XVII Juillet de l'an 1458.

Pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne :

Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne



Pour le Duché de Bourgogne :

Esyllt Catarina de la Louveterie, Duchesse du Grand Duché d'Occident


Pour le Comté du Languedoc :



Citation :
Décret "Reconnaissance du barreau Ducal des avocats de l'Union des Deux Fleuves"

De par l'accord commun du 17 juillet 1458 signé à Paray entre les membres de l'Union des Fleuves,
En accord avec la loi inscrite au livre IV, titre B, articles 2, alinéa b du Codex du Bourbonnais Auvergne sur les ordres d'avocats et leur autorisation d'exercice,

Décrétons par la présente l'autorisation d'exercer des avocats enregistrés au barreau des provinces membres de l'Union des Deux Fleuves.

Publié le 21 juillet de l’an de Grâce Mil Quatre Cent cinquante Huit

fait à Clermont le 21 juillet 1458
Pour le Duc et son conseil
Pascale.
Porte parole ducal.

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benoit560



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 30 Juil 2010 - 19:33

Citation :
Au peuple Bourbonnais-Auvergnats

Qu'il soit su de tous que le Conseil ducal a voté par 6 voix pour , 2 contre 1 sans opinion et 3 abstentions , la modification de la charte de la chancellerie, comme suit:
Chartre actuelle

Citation :
Préambule
Article I - Des généralités
Article II - Du rang des diplomates
Article III - Du Chancelier
Article IV - Du Chambellan
Article V - Du Vice-Chambellan
Article VI - Du collège diplomatique
Article VII – Du Conseiller Diplomatique
Article VIII - De la nomination
Article IX - Des missions du diplomate
Article X - Des devoirs du diplomate
Article XI - Des sanctions administratives et pénales
Article XII - De la révocation du diplomate
Article XIII - De la réintégration des diplomates
Article XIV - De l'acceptation de la présente Charte
Article XV - Des modifications de la présente Charte

Préambule
Le présent texte, dit Charte des Diplomates du Bourbonnais-Auvergne, détermine le cadre de l'exercice des fonctions diplomatiques en notre Duché.

Article I - Des généralités
Un diplomate est le représentant du Bourbonnais Auvergne auprès d'une autre province, il officie dans les intérêts de son duché. La chancellerie est une institution ducale à laquelle participe le Conseil Ducal par l'intermédiaire du Chancelier. Elle dispose de l'autonomie de sa gestion interne, mais dépend directement du duc et du conseil ducal. Le scellement des traités est du ressort du duc, la politique extérieure du duché émane du duc, qui en général s'appuie sur le Conseil Ducal. La Chancellerie est une institution qui assure la communication et les relations privilégiées avec les autres provinces.

Article II - Du rang des diplomates :
Les rangs diplomatiques sont définis par le Chambellan après avis du collège diplomatique.

alinéa a : Attaché diplomatique
Un nouveau membre du corps diplomatique se voit attribué le rang d'Attaché Diplomatique. Il sera aidé par l’ambassadeur qui en a la tutelle et le consul. Le Chambellan, le Vice-Chambellan et le Conseiller Diplomatique peuvent apporter leur conseil.

alinéa b : Ambassadeur
Tout Attaché Diplomatique peut prétendre au rang d'Ambassadeur une fois ces premières armes faites dans le corps diplomatique. Ce rang reconnaît le travail fournit et confirme les pleines compétences à exercer la charge diplomatique.

alinéa c : Ambassadeur extraordinaire
Tout Ambassadeur peut être promu au rang d'Ambassadeur Extraordinaire, distinction honorifique décernée pour reconnaître le travail assidu et continu après proposition d’un membre du collège diplomatique et après vote dudit collège.

alinéa d : Consul
Tout Ambassadeur peut être promu au rang de Consul en fonction de son travail de qualité, sa compétence et son assiduité. Le Consul est nommé par le Collège Diplomatique sur un poste de consul vacant.

alinéa e : Conseiller Diplomatique
Le Conseiller Diplomatique est une personne de la chancellerie qui aide l’ambassadeur dans sa tâche, apporte conseil à celui-ci et au collège diplomatique par son savoir et son expérience. Le Conseiller Diplomatique est nommé par le collège diplomatique.

alinéa e : Chambellan et Vice Chambellan
Le Chambellan est accompagné du Vice Chambellan afin de le seconder dans ses fonctions. Le Vice-Chambellan fait partie du collège diplomatique et est considéré comme un diplomate à part entière.

alinéa f : Chancelier
Le Chancelier représente le Conseil Ducal au sein de la chancellerie et est le porte parole de la Chancellerie auprès du Conseil Ducal.

Tout passage à un rang supérieur n'est possible que si une place est libre. Chaque consulat possède un consul, chaque province possède un ambassadeur, chaque ambassadeur peut être assisté d'un ou deux attachés. Si les effectifs le permettent, un ambassadeur ne devra être en charge que d'une seule province d'affectation. Toutefois si aucun ambassadeur ne se présente, l'intérim pourra être assuré par le consul ou un ambassadeur souhaitant de nouvelle charge affecté à la région dont dépend la province vacante.

Article III - Du Chancelier
Le Chancelier est élu et fait parti du Conseil Ducal. C'est le porte parole entre la Chancellerie et le conseil ducal. Il a pour mission de veiller à la direction diplomatique demandée par le Conseil Ducal et pourra proposer toute amélioration qui semble nécessaire selon lui. Il pourra s’occuper de la gestion interne de la chancellerie après avoir l’aval du Chambellan. Il aura pour charge de vérifier au nom du Conseil Ducal qu'aucun abus ne soit effectué de la part d'un des membres du collège diplomatique et plus particulièrement du Chambellan. Il pourra demander au conseil ducal ou au collège diplomatique la destitution du Chambellan avec avis motivé pour fautes lourdes ou une absence de plus de 15 jours sans justification.

Seul le Conseil Ducal peut révoquer le Chancelier. Le Chancelier n'est en aucun cas subordonné au Chambellan.

Article IV - Du Chambellan
Le chambellan est la personne qui permet d'assurer la continuité de la diplomatie, alors que le Chancelier peut changer à chaque élection. Le Chambellan reste donc le "gardien du savoir". Ce poste est apolitique, c'est à dire qu'il est nommé jusqu'à ce qu'il décide de démissionner ou qu'il soit remplacé suite à sa révocation ou sa démission. Il devra démissionner en cas d'éligibilité ducale.
Il est choisi parmi les consuls ou ambassadeurs extraordinaires et est nommé par le Conseil Ducal sur proposition de l'assemblé constituée des ambassadeurs et consuls, du chambellan, du vice-chambellan et du Chancelier.
Le Chambellan devra prêter serment devant le Duché et ses habitants. Il est donc responsable devant ceux-ci.
Le Chambellan peut présenter sa démission au duc pour une raison valable. Si cette démission vise à déstabiliser la Chancellerie ou le Duché, il peut être exclu de la Chancellerie sur décision du Conseil Ducal sur proposition du collège diplomatique.
La révocation du Chambellan est prononcée en cas de faute (trahison envers le Duché, propos menant au conflit...) par le Duc et/ou le Conseil Ducal. Par ailleurs, il pourra être décidé de la nomination d’un nouveau Chambellan si le collège diplomatique considère que le Chambellan ne répond plus à l’idée générale de ses membres. Cela pourra être proposé par le Collège Diplomatique ou le Conseil Ducal, voté par le Collège Diplomatique avec motivation transmise au Conseil Ducal qui valide le choix.

Article V - Du Vice-Chambellan
Le Vice-Chambellan est nommé par le Chambellan parmi l'ensemble des diplomates excepté les attachés diplomatiques et le Chancelier. Cette nomination doit être validée par le Conseil Ducal. En cas de rejet par icelui, un nouveau candidat devra être présenté.
Le Vice-Chambellan est subordonné au Chambellan. Il peut le remplacer en cas d’absence justifiée et avec autorisation du Chancelier.

Article VI - Du collège diplomatique
Il regroupe le Chancelier, le Chambellan, le Vice-Chambellan et les consuls, votant sur les questions internes liées à la chancellerie (les traités, les nominations, les distinctions, le recrutement, les modifications de règlement interne). Le conseiller diplomatique fait partie intégrante du collège diplomatique sans avoir toutefois le pouvoir de vote. En cas d'égalité, le vote du Chancelier compte double. Chaque vote dure une semaine sous le système de la main levée. Les projets émaneront de toute personne issue de la Chancellerie à partir du rang d'ambassadeur. Ils pourront être débattu pendant 2 semaines au sein de la Chancellerie avec tous les membres et sera remis au collège diplomatique pour vote. Les débats tenus au sein du collège ne seront pas ouvert à toute la chancellerie, mais l'ordre du jour sera communiqué à tous.

Article VII - Du Conseiller Diplomatique
Le Conseiller Diplomatique est la personne qui aide au bon fonctionnement de la chancellerie auprès du personnel diplomatique. Il aide les ambassadeurs dans leur tâche, participe aux discussions au collège diplomatique et aide à la gestion interne de la chancellerie suivant les volontés du chambellan. Il est nommé par le Chambellan après l’aval du Collège Diplomatique. Il est choisi parmi l’ensemble des diplomates du duché.

Article VIII - De la nomination
Le diplomate est nommé par le Chambellan ou le Chancelier, après avis du collège diplomatique. En ce qui concerne le Vice Chambellan et les Consuls, la nomination doit être approuvée par le conseil Ducal.
Toute personne désireuse d'intégrer le corps diplomatique devra adresser une lettre de présentation et de motivation au Chambellan.
Les qualités requises pour exercer le rôle de diplomate sont les suivantes:
- Avoir un casier judiciaire vierge;
- Avoir une certaine maturité;
- Avoir de grandes qualités de lecture et de compréhension;
- Avoir une excellente élocution: en l'espèce, le diplomate doit faire preuve de qualités rédactionnelles et d'un parlé fin, courtois et diplomate;
- Avoir un sens aiguisé du respect: le diplomate se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil de la province dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région;
- Avoir un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes de planification et de régulation des relations entre provinces;
- Avoir un sens développé du travail en équipe: le diplomate est au service du Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec le Chambellan et tout autre Conseiller concerné par la nature des affaires traitées;
- Avoir un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

Article IX- Des missions du diplomate
Le diplomate se voit confier une mission de représentation et une mission d'information.
Le diplomate doit représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre, ceci avec honneur, dignité et respect. Il doit se présenter à sa province d'affectation avec toutes les règles de bienséance requises.
Le diplomate s'engage à informer régulièrement le Collège Diplomatique par l’intermédiaire de son consul, ou exceptionnellement directement, de la situation politique, judiciaire, militaire, économique, religieuse, festive, et autres informations qu'il juge opportun, pour la province dans lequel il travaille.

Article X - Des devoirs du diplomate
Un diplomate doit être domicilié en Bourbonnais-Auvergne. Il peut se rendre dans sa contrée d'affectation afin de mieux connaître la province où il officie, si la distance le lui permet, et ce trois mois au moins après sa promotion en tant qu’ambassadeur. Nul ambassadeur ne pourra devenir ambassadeur extraordinaire sans avoir effectué son voyage diplomatique dans sa province d’affectation, dont la durée sera évaluée par le collège diplomatique au vue de la distance et des autres responsabilités de l'ambassadeur.
Il doit prêter le serment sur l'honneur de loyauté et de secret envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne et envers le Chambellan.
Le diplomate peut donner son avis sur un évènement dans son Duché d'origine en précisant que ses propos n’engagent que lui et nullement la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne ni le Conseil Ducal.
Il lui est formellement interdit de diffuser des informations sans accord explicite du Chambellan par un écrit. Il est tenu au respect de la confidentialité et du secret de toutes les informations portées à sa connaissance dans le cadre de sa charge, même une fois cette dernière abandonnée si ces informations n'ont pas été dévoilées entre temps ou si la justice ne le lui demande.
Il s'engage à respecter scrupuleusement la présente Charte et les directives du Chambellan et, par délégation, du Vice Chambellan.

Article XI - De la révocation du diplomate
Le diplomate peut de lui-même renoncer à ses fonctions. Il devra préalablement en informer au plus tôt le Chambellan afin que celui-ci prenne les mesures nécessaires à la Chancellerie.
Dans un souci de respect du protocole, il se devra également d'informer le Chambellan de sa province d'affectation, ainsi que son ou ses homologues.
Tout manquement aux obligations définies dans la présente Charte et dans les directives de la Chancellerie, peut entraîner la révocation, sauf si le diplomate fait état de justes motifs.
Toute infraction jugée coupable par le tribunal du Bourbonnais-Auvergne, de surcroît confirmé par la cour d'appel, commise par un diplomate, entraîne la révocation de fait d'icelui.
Le collège diplomatique peut voter la révocation de tout diplomate sur proposition d'un de ses membres.

Article XII - Des sanctions administratives et pénales
Un diplomate peut être rétrogradé en cas de manquement.
Il demeure soumis au droit commun. Tout diplomate devra posséder un casier judiciaire vierge. En cas d'infraction au cours de son mandat, il sera révoqué conformément à l'article X précédent.

Article XIII - De la réintégration des diplomates
Lorsqu'un diplomate démissionne pour des raisons politiques (déstabiliser la chancellerie, le Duc ou le Duché), sa réintégration au sein de la Chancellerie devra se faire auprès du collège diplomatique. Son dossier sera étudié et son éventuel retour le placera au rang d'ambassadeur.
La décision de considérer une démission comme politique revient au seul Collège Diplomatique, après vote exprimé, et dans un délai d’au maximum 15 jours après démission du diplomate. Une telle décision se devra de reposer sur des preuves tangibles (témoignages, correspondances) qui seront conservées dans les archives du-dit collège pour consultation ultérieure. Le diplomate ne peut être réintégré tant que ce dossier reste ouvert. Lorsqu’un diplomate souhaite réintégrer la chancellerie après l’avoir quitté pour raison personnel sans avoir déstabilisé la chancellerie, il réintégrera l’institution suivant l’accord du Collège Diplomatique et redeviendra ambassadeur si son rang était supérieur ou égal à icelui, ou à celui d'Attaché diplomatique.

Article XIV - De l'acceptation de la présente Charte
Elle vaut acceptation de tous les membres du corps diplomatique, qui s'engagent à la respecter. Cette dernière entre en vigueur un jour franc après publication.

Article XV - Des modifications de la présente Charte
Elle pourra être amendée, sur proposition du Chambellan ou du collège diplomatique et approuvée par le Conseil Ducal.



Proposition de modification de la Chartre


Citation :
Préambule
Article I - Des généralités
Article II - Du rang des diplomates
Article III - Du Chambellan
Article IV - Du Vice-Chambellan
Article V - Du collège diplomatique
Article VI – Du Conseiller Diplomatique
Article VII - De la nomination
Article VIII - Des missions du diplomate
Article IX - Des devoirs du diplomate
Article X - Des sanctions administratives et pénales
Article XI - De la révocation du diplomate
Article XII - De la réintégration des diplomates
Article XIII - De l'acceptation de la présente Charte
Article XIV - Des modifications de la présente Charte

Préambule
Le présent texte, dit Charte de la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne, détermine le cadre de l'exercice des fonctions diplomatiques en notre Duché.
Le règlement interne de la chancellerie est définit au sein du précis diplomatique.

Article I - Des généralités
Un diplomate est le représentant du Bourbonnais Auvergne auprès d'une autre province, il officie dans les intérêts de son duché.
La chancellerie est une institution ducale à laquelle participe le Conseil Ducal par l'intermédiaire du Duc représenté par le Vice Chambellan.
Elle dispose de l'autonomie de sa gestion interne, mais dépend directement du duc et du conseil ducal.
Le scellement des traités est du ressort du duc, la politique extérieure du duché émane du duc, qui en général s'appuie sur le Conseil Ducal. La Chancellerie est une institution qui assure la communication et les relations privilégiées avec les autres provinces.

Article II - Du rang des diplomates :
Les rangs diplomatiques sont définis par le Chambellan après avis du collège diplomatique.

alinéa a : Attaché diplomatique
Un nouveau membre du corps diplomatique se voit attribué le rang d'Attaché Diplomatique. Il sera aidé par le consul qui en a la tutelle. Le Chambellan, le Vice-Chambellan et le Conseiller Diplomatique peuvent apporter leur conseil.

alinéa b : Ambassadeur
Tout Attaché Diplomatique peut prétendre au rang d'Ambassadeur une fois ces premières armes faites dans le corps diplomatique. Ce rang reconnaît le travail fournit et confirme les pleines compétences à exercer la charge diplomatique.

alinéa c : Ambassadeur extraordinaire
Tout Ambassadeur peut être promu au rang d'Ambassadeur Extraordinaire, distinction honorifique décernée pour reconnaître le travail assidu et continu après proposition d’un membre du collège diplomatique et après vote dudit collège.

alinéa d : Consul
Tout Ambassadeur peut être promu au rang de Consul en fonction de son travail de qualité, sa compétence et son assiduité. Le Consul est nommé par le Collège Diplomatique sur un poste de consul vacant.

alinéa e : Conseiller Diplomatique
Le Conseiller Diplomatique est une personne de la chancellerie qui aide l’ambassadeur dans sa tâche, apporte conseil à celui-ci et au collège diplomatique par son savoir et son expérience. Le Conseiller Diplomatique est nommé par le collège diplomatique.

alinéa f : Vice Chambellan
Le Vice Chambellan représente le Conseil Ducal au sein de la chancellerie et est le porte parole de la Chancellerie auprès du Conseil Ducal. Il seconde le Chambellan dans ses fonctions.

alinéa g : Chambellan
Le Chambellan est le chef de la diplomatie, il est nommé par le collège diplomatique et sa nomination est validée par le Conseil ducal.


Tout passage à un rang supérieur n'est possible que si une place est libre.
Chaque consulat possède un consul, chaque province possède un ambassadeur, chaque ambassadeur peut être assisté d'un ou deux attachés.
Si les effectifs le permettent, un ambassadeur ne devra être en charge que d'une seule province d'affectation. Toutefois si aucun ambassadeur ne se présente, l'intérim pourra être assuré par le consul ou un ambassadeur souhaitant de nouvelle charge affecté à la région dont dépend la province vacante.

Article III - Du Chambellan
Le Chambellan est la personne qui permet d'assurer la continuité de la diplomatie.
Le Chambellan reste donc le "gardien du savoir", il est le chef de la diplomatie du Bourbonnais Auvergne après le Duc. Ce poste est apolitique, le Chambellan devra démissionner s'il est élu au conseil ducal.
Il est nommé pour quatre mois, renouvelables une fois consécutivement, et plusieurs fois non consécutivement, parmi les consuls ou ambassadeurs extraordinaires, par le Conseil Ducal et sur proposition de l'assemblé constituée des ambassadeurs et du collège diplomatique.
Le Chambellan ou Vice Chambellan pourront ouvrir une période de candidature de 7 jours réservée aux membres de la Chancellerie.
Dans le cas où aucune candidature ne se présenterait, le chambellan sortant peut se présenter à nouveau au bout de ses mandats consécutifs.

Le Chambellan devra prêter serment devant le Duché et ses habitants. Il est donc responsable devant ceux-ci.
Le Chambellan peut présenter sa démission au duc pour une raison valable. Si cette démission vise à déstabiliser la Chancellerie ou le Duché, il peut être exclu de la Chancellerie sur décision du Conseil Ducal sur proposition du collège diplomatique.
La révocation du Chambellan est prononcée en cas de faute (trahison envers le Duché, propos menant au conflit...) par le Duc et/ou le Conseil Ducal.
Par ailleurs, il pourra être décidé de la nomination d’un nouveau Chambellan si le collège diplomatique considère que le Chambellan ne répond plus à l’idée générale de ses membres.
Cela pourra être proposé par le Collège Diplomatique ou le Conseil Ducal, voté par le Collège Diplomatique avec motivation transmise au Conseil Ducal qui valide le choix.

Article IV - Du Vice Chambellan
Le Vice Chambellan est élu et fait parti du Conseil Ducal.
C'est le porte parole entre la Chancellerie et le conseil ducal.
Il a pour mission de veiller à la direction diplomatique demandée par le Conseil Ducal et il seconde le Chambellan dans ses fonctions.
Il pourra proposer toute amélioration qui semble nécessaire selon lui.
Il aura pour charge de vérifier au nom du Conseil Ducal qu'aucun abus ne soit effectué de la part d'un des membres du collège diplomatique et plus particulièrement du Chambellan.
Il pourra demander au conseil ducal ou au collège diplomatique la destitution du Chambellan avec avis motivé pour fautes lourdes ou une absence de plus de 30 jours sans justification.

Seul le Conseil Ducal peut révoquer le Vice Chambellan. Le Vice Chambellan est subordonné au Chambellan dans les affaires diplomatiques.

Article V - Du collège diplomatique
Il regroupe le Duc, le Chambellan, le Vice-Chambellan et les consuls, votant sur les questions internes liées à la chancellerie (les traités, les nominations, les distinctions, le recrutement, les modifications de règlement interne).
Le conseiller diplomatique fait partie intégrante du collège diplomatique sans avoir toutefois le pouvoir de vote. En cas d'égalité, le vote du Duc compte double.
Chaque vote se fait sous le système de la main levée. Les projets émaneront de toute personne issue de la Chancellerie à partir du rang d'ambassadeur.

Article VI - Du Conseiller Diplomatique
Le Conseiller Diplomatique est la personne qui aide au bon fonctionnement de la chancellerie auprès du personnel diplomatique. Il aide les ambassadeurs dans leur tâche, participe aux discussions au collège diplomatique et aide à la gestion interne de la chancellerie suivant les volontés du chambellan.
Il est nommé par le Chambellan après l’aval du Collège Diplomatique.
Il est choisi parmi l’ensemble des diplomates du duché.

Article VII - De la nomination
Le diplomate est nommé par le Chambellan ou le Vice Chambellan, après avis du collège diplomatique.
En ce qui concerne les Consuls, la nomination doit être approuvée par le conseil Ducal.
Toute personne désireuse d'intégrer le corps diplomatique devra adresser une lettre de présentation et de motivation au Chambellan.
Les qualités requises pour exercer le rôle de diplomate sont les suivantes:
- Avoir un casier judiciaire vierge;
- Avoir une certaine maturité;
- Avoir de grandes qualités de lecture et de compréhension;
- Avoir une excellente élocution: en l'espèce, le diplomate doit faire preuve de qualités rédactionnelles et d'un parlé fin, courtois et diplomate;
- Avoir un sens aiguisé du respect: le diplomate se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil de la province dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région;
- Avoir un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes de planification et de régulation des relations entre provinces;
- Avoir un sens développé du travail en équipe: le diplomate est au service du Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec le Chambellan et tout autre Conseiller concerné par la nature des affaires traitées;
- Avoir un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

Article VIII- Des missions du diplomate
Le diplomate se voit confier une mission de représentation et une mission d'information.
Le diplomate doit représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre, ceci avec honneur, dignité et respect. Il doit se présenter à sa province d'affectation avec toutes les règles de bienséance requises.
Le diplomate s'engage à informer régulièrement le Collège Diplomatique par l’intermédiaire de son consul, ou exceptionnellement directement, de la situation politique, judiciaire, militaire, économique, religieuse, festive, et autres informations qu'il juge opportun, pour la province dans lequel il travaille.

Article IX - Des devoirs du diplomate
Un diplomate doit être domicilié en Bourbonnais-Auvergne.
Il peut se rendre dans sa contrée d'affectation, le voyage diplomatique étant définit par décret du conseil ducal.
Il doit prêter le serment sur l'honneur de loyauté et de secret envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne et envers le Chambellan.
Le diplomate peut donner son avis sur un évènement dans son Duché d'origine en précisant que ses propos n’engagent que lui et nullement la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne ni le Conseil Ducal.
Il lui est formellement interdit de diffuser des informations sans accord explicite du Chambellan par un écrit.
Il est tenu au respect de la confidentialité et du secret de toutes les informations portées à sa connaissance dans le cadre de sa charge, même une fois cette dernière abandonnée si ces informations n'ont pas été dévoilées entre temps ou si la justice ne le lui demande.
Il s'engage à respecter scrupuleusement la présente Charte et les directives du Chambellan et, par délégation, du Vice Chambellan.

Article X - De la révocation du diplomate
Le diplomate peut de lui-même renoncer à ses fonctions. Il devra préalablement en informer au plus tôt le Chambellan afin que celui-ci prenne les mesures nécessaires à la Chancellerie.
Dans un souci de respect du protocole, il se devra également d'informer le Chambellan de sa province d'affectation, ainsi que son ou ses homologues.
Tout manquement aux obligations définies dans la présente Charte et dans les directives de la Chancellerie, peut entraîner la révocation, sauf si le diplomate fait état de justes motifs.
Toute infraction jugée coupable par le tribunal du Bourbonnais-Auvergne, de surcroît confirmé par la cour d'appel, commise par un diplomate, entraîne la révocation de fait d'icelui.
Le collège diplomatique peut voter la révocation de tout diplomate sur proposition d'un de ses membres.

Article XI - Des sanctions administratives et pénales
Un diplomate peut être rétrogradé en cas de manquement.
Il demeure soumis au droit commun. Tout diplomate devra posséder un casier judiciaire vierge. En cas d'infraction au cours de son mandat, il sera révoqué conformément à l'article X précédent.

Article XII - De la réintégration des diplomates
Lorsqu'un diplomate démissionne pour des raisons politiques (déstabiliser la chancellerie, le Duc ou le Duché), sa réintégration au sein de la Chancellerie devra se faire auprès du collège diplomatique. Son dossier sera étudié et son éventuel retour le placera au rang d'ambassadeur.
La décision de considérer une démission comme politique revient au seul Collège Diplomatique, après vote exprimé, et dans un délai d’au maximum 15 jours après démission du diplomate. Une telle décision se devra de reposer sur des preuves tangibles (témoignages, correspondances) qui seront conservées dans les archives du-dit collège pour consultation ultérieure. Le diplomate ne peut être réintégré tant que ce dossier reste ouvert. Lorsqu’un diplomate souhaite réintégrer la chancellerie après l’avoir quitté pour raison personnel sans avoir déstabilisé la chancellerie, il réintégrera l’institution suivant l’accord du Collège Diplomatique et redeviendra ambassadeur si son rang était supérieur ou égal à icelui, ou à celui d'Attaché diplomatique.

Article XIII - De l'acceptation de la présente Charte
Elle vaut acceptation de tous les membres du corps diplomatique, qui s'engagent à la respecter. Cette dernière entre en vigueur un jour franc après publication.

Article XIV - Des modifications de la présente Charte
Elle pourra être amendée, sur proposition du Chambellan ou du collège diplomatique et approuvée par le Conseil Ducal.

Fait a Clermont le 30 juillet 1458
Pour le Duc Lanfeust et son conseil
Pascale.
Porte parole ducal

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benoit560



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Dim 1 Aoû 2010 - 21:49

Citation :
Bourbonnais Auvergnats, amis et alliés.

Par la présente, Nous, Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne,
Et Nous, Conseil Ducal du Bourbonnais Auvergne.

Suite à la modification de la charte d'organisation de la Chancellerie du Bourbonnais Auvergne.

Nous nommons les personnes suivantes :

- Natafael de Roserey Montbazon Navailles, Vicomtesse de Salers, Dame de Saint~Christophe, actuellement Chambellan, à la charge de Chambellan, son mandat étant considéré en vigueur au 1er août 1458.
- Benoit560, actuellement Chancelier, à la charge de Vice Chambellan au 1er août 1458.

Nous rappelons que le mandat du Chambellan est de quatre mois, qu'il se termine donc le 1er Décembre 1458.
Ce mandat pourra être renouvelé une fois consécutivement et plusieurs fois non consécutivement.

Ecrit et scellé le premier août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.


Lanfeust de Troy


Citation :
Bourbonnais Auvergnats, amis et alliés.

Par la présente, Nous, Lanfeust de Troy, Duc du Bourbonnais Auvergne,
Et Nous, Conseil Ducal du Bourbonnais Auvergne.

Suite à la modification de la charte d'organisation de la Chancellerie du Bourbonnais Auvergne.

Nous nommons les personnes suivantes pour représenter le Bourbonnais Auvergne au conseil de l'Union des Deux Fleuves.

- Le Duc du Bourbonnais Auvergne, actuellement Sa Grâce Lanfeust de Troy.
- Le Chambellan du Bourbonnais Auvergne actuellement Son Excellence Natafael de Roserey
- Le Vice Chambellan du Bourbonnais Auvergne actuellement Son Excellence Benoit560.
- L'Intendant du Bourbonnais Auvergne à l'UDF : La Vicomtesse Noeline de La Fléchère-Marigny.

Ecrit et scellé le premier août de l'an de grâce mil quatre cent cinquante huit.


Lanfeust de Troy

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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Sam 14 Aoû 2010 - 11:14

Citation :
Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Salutations.

Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Porte-Parole du Bourbon-Auvergne faisons savoir que Laure d'Orsenac (Princesselaure) a été reconnue Duchesse du Bourbon-Auvergne par son Conseil à 6 voix pour, 4 contre, et 2 abstentions.

En conséquence, la nouvelle Duchesse du Bourbonnais-Auvergne a pourvu à la répartition des postes du Conseil comme suit :
    A la Communication :
    • Vice-Duchesse : Dame Sonia80200
    • Porte-Parole : Sieur Semias
    • Vice-Chambellan : Sieur Lanfeust86

    A l'Economie
    • Bailli : Dame Ivrel
    • Commissaire au Commerce : Dame Sunburn71
    • Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Sieur Toflegrand

    A la Sécurité :
    • Prévôt des Maréchaux : Dame Sakurahime
    • Capitaine : Sieur Perceval21
    • Connétable : Dame Galswinthe

    A la Justice :
    • Juge : Sieur Lakdan
    • Procureur : Sieur Fabien74


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le quatorzième d'aoust quatorze cent cinquante-huit,
Et afin que nul ne puisse en contester la valeur, y apposons sceau ducal.

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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Sam 14 Aoû 2010 - 12:57

Citation :
Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Salutations.

Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Porte-Parole du Bourbon-Auvergne faisons savoir que le mandat d'Intendant de l'Union des Deux Fleuves touchera à sa fin le vingtième jour de ce mois. En raison du renouvellement récent du Conseil Ducal et de l'absence d'appel à candidature jusqu'alors, il a été convenu que le mandat de Dame Noeline de la Fléchère Marigny serait exceptionnellement prolongé de dix jours. Le renouvellement du poste s'effectuera donc au premier de septembre.

En conséquence, lançons ce jour appel à candidatures concernant la charge d'Intendant de l'Union des Deux Fleuves. Le Duché recherche une personne compétente et disponible pour assurer la gestion des clés en la Basilique de Paray, siège de l'Union quatre mois durant, et faisant preuve de diplomatie pour participer aux discussions du Conseil de l'Union. De plus, les candidats devront être résidents du Duché du Bourbon-Auvergne ou y posséder fief.

Nous demandons aux candidats de prouver leur motivation dans une lettre de candidature qui nous sera adressée (Semias), et d'y joindre en annexe leur curriculum vitae. Le dépôt des candidatures devra s'effectuer avant la première heure du vingt-cinquième d'aoust*.
Le Conseil Ducal étudiera les candidatures attentivement et prononcera son choix par un vote.


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le quatorzième d'aoust quatorze cent cinquante-huit,
Et afin que nul ne puisse en contester la valeur, y apposons notre scel.



________________________________________________________
*24/08 à 23:59 dernier délai, l'heure du forum ou l'heure IG faisant foi
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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 16 Aoû 2010 - 18:53

Citation :
Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Salutations.


Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Porte-Parole du Bourbon-Auvergne, vous invitons à prendre connaissance du décret joint à la présente annonce, concernant les
personae non gratae en notre Duché. Ce décret a été adopté par le précédent Conseil Ducal juste avant son remplacement, à 7 voix pour, 1 voix blanche, et 4 abstentions.


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le seizième d'aoust quatorze cent cinquante-huit,
Et afin que nul ne puisse en contester la valeur, y apposons notre scel.


Citation :
Suite à la chute ces derniers mois de plusieurs mairies et/ou châteaux, dont celle du château de Clermont le 1er mai 1458, diverses organisations de bandits sont passées maîtres dans l’art de déstabiliser et piller les provinces du royaume et représentent donc une menace permanente contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C’est pourquoi, Nous, Lanfeust de Troy, dict Lanfeust86, Duc du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre V titre A, article 7, alinéa a, de notre codex, déclarons par le présent décret que les membres des organisations criminelles dénommées Hydre, Eldorado et Lions de Juda sont personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

  • les membres de ces organisations sont indésirables en notre duché et devront donc signaler au prévôt des maréchaux avant leur arrivée la durée, le trajet ainsi que le motif de leur venue en nos terres sous peine de poursuites pour trouble à l’ordre public.
  • l’accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus font mouvement pour entrer directement dans l’enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
  • s’il advenait que nous estimions qu’une de ces organisations représente une menace directe contre l’intégrité de notre duché, tout incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation afin des les empêcher de nuire. Un addendum à cette ordonnance serait alors requis pour spécifier l’application de ce point.


D’après les informations transmises par les provinces ayant subi les attaques, après vérifications des dites informations, une liste des principaux membres de ces organisations a été établie ci après :

  • Hydres :

    Ahlatete : Rodez le 4/7/58
    Allfears : Rodez le 4/7/58
    Amosus : Rodez le 4/7/58
    Attila_caligula : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Azoura : Rodez le 4/7/58
    Bastienz : Rodez le 4/7/58
    Demerzel : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Dulin : Rodez le 4/7/58
    Eloane : Rodez le 4/7/58
    Frambault : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Fredbug : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Galovert : Mont-de-Marsan le 7/1/58 & Rodez le 4/7/58
    Garance : Mont-de-Marsan le 7/1/58 & Rodez le 4/7/58
    Gwennie : Rodez le 4/7/58
    Labaiteuh : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Villefranche-de-Rouergue le 8/7/58
    Lediabolo : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Millau le 30/06/58
    Luneblanche : Rodez le 4/7/58
    Nectaryne : Rodez le 4/7/58
    Raspoutine : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Sieurfernand : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Thoros : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Vassilissa : Mont-de-Marsan le 7/1/58

  • Lions :

    Barkus : Pau le 28/11/57
    Glorfindhel : Pau le 28/11/57
    Kartouche : Pau le 28/11/57
    Mariposa : Pau le 28/11/57
    Meliandulys : Pau le 28/11/57
    Sanctus : Pau le 28/11/57
    Sbouby : Pau le 28/11/57 et Clermont le 1/5/58
    Skiid : Pau le 28/11/57
    Tatoumi : Pau le 28/11/57
    Kika15. (anciennement Kika15 et Kika15ème) : Mâcon en 02/58
    Lguillaume50 : Mâcon en 02/58
    Tatayoyo2 : Mâcon en 02/58
    Weil : Mâcon en 02/58

  • Eldorado :

    Dekos. (anciennement Dekos) : Clermont le 1/5/58
    Jaja.la.rousse (anciennement Jaja.fripouille) : Clermont le 01/05/58
    Miroslavvladskovitch(anciennement Santiagoriccardo) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58
    _elfi_(anciennement Elvorith_) : Clermont le 1/5/58
    Angel. : Clermont le 1/5/58
    Solid : Clermont le 1/5/58
    Rhadamentes : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58
    Tatrixx (anciennement Tarikovicc) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58
    Zefta : Clermont le 1/5/58
    Khamaileon (anciennement Le_saint) : Clermont le 1/5/58


Les bandits sur cette liste ont participé à plusieurs prises de mairies et/ou châteaux dans les provinces voisines de la notre ainsi qu'au Bourbonnais-Auvergne, actions revendiquées par l'une ou l'autre de ces organisations. Leur participation peut être vérifiée par leur présence In Gratibus au conseil immédiatement après la prise du château ou par les annonces de l'AAP ou du KAP.

Cette liste n’est pas exhaustive mais seuls ces membres reconnus seront placés en ennemis de nos armées dès à présent. Le but n’étant pas de traquer tous leurs membres mais bien de les empêcher de nuire à notre duché. Une arrivée en nombre de leurs principaux meneurs est signe d’une menace grandissante pour notre province et doit être enrayée et si d’autres sont assez idiots pour voyager en leur compagnie, ils en assumeront les conséquences à leurs risques et périls.

Cette liste est faite sur la base des informations à notre disposition au moment de la publication. Si les informations mentionnées n'étaient pas valides, tant sur l'appartenance que sur les actes commis, il appartient aux personnes concernées d'apporter la preuve de leur bonne foi.

Ce décret vient annuler et remplacer l’ensemble des ordonnances précédemment en vigueur dictes « perso non grata » à savoir celles du 7 décembre 1454, du 30 juin 1457, du 18 mai 1458, du 11 juin 1458 et du 16 juillet 1458.

Faict à Clermont, le XIème jour d'Août MCDLVII,

Pour le Duc Lanfeust et son conseil
Pascale., Porte parole ducal

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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 25 Aoû 2010 - 22:50

Citation :
Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Salutations.


Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Porte-Parole du Bourbon-Auvergne, portons ce jour à la connaissance du Peuple les bilans des conseillers ducaux en exercice.

A noter que le Capitaine, Sire Perceval21, n'a pas pu, ou n'a pas su, rendre son bilan dans les temps impartis, pour des raisons qui nous sont totalement inconnues. Considérant ceci comme un cruel manque de respect envers notre fonction, nous le laisserons porter de lui-même son bilan aux yeux du Peuple s'il le désire.

La Vice-Duchesse Sonia80200 est pour sa part excusée du fait d'une absence signalée.


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-cinquième d'aoust quatorze cent cinquante-huit,
Et afin que nul ne puisse en contester la valeur, y apposons notre scel.


Citation :
Duchesse : Princesselaure
Citation :
Au Peuple du Bourbonnais Auvergne,

Voilà onze jours que j'ai été reconnue par mes conseillers Duchesse du Bourbonnais Auvergne et que le conseil ducal actuel a été élu à la tête de notre duché.

Cette semaine a surtout été marqué par les différents déplacements que j’ai pu entreprendre, à Paris tout d’abord pour prêter allégeance à la couronne, puis ensuite dans nos institutions, à la Caserne de notre COBA, ou le défilé en place d’armes se déroule, à l’Etat Majeur, Puis à la chancellerie pour la présentation des diplomates…

Ce conseil voit des personnes compétentes a chaque niveau ce qui me permet de ne pas être toujours derrière juste superviser car là est le rôle du régnant.

Il a été décidé que les conseillers feront des bilans le plus réduit possible afin d’en facilité la lecture et la compréhension, le Porte Parole fera des annonces si toutefois des informations primordiales se devaient d’être annoncées aux habitants.

Toutefois je puis vous dire que niveau économie, l’accent est donné aux mines et aux respects des budgets, au niveau de la sécurité, ordre est donné d’assurer nos terres et frontières, pour l’heure aucune guerre mêlant le BA n’est en discussion, nous limitons juste les menaces qui pourrait se profiler, la justice, comme à l’accoutumé aura pour mission de sévir afin qu’exemple soit donné… Je ne le répéterai jamais assez … Le BA n’a jamais été, n’est pas et ne sera JAMAIS une terre d’asile pour les brigands en tous genres… Et que Justice sera rendue afin de les remettre dans le chemin de la sagesse.

Divers débats et réflexions ont lieu au conseil, comme notre port, nos finances, la défense… En somme les sujets types d’un conseil ducal.

Pour finir, l’ensemble du conseil présente tous ses vœux de victoire à notre équipe de soule qui arrive en finale du Grand Festival de la Couronne. Souhaitons leur de rapporter en Auvergne la coupe !

VIVE LE BOURBONNAIS AUVERGNE
VIVE LE ROY


Laure de Troy ~ d’Orsenac
Duchesse du Bourbonnais Auvergne

Bailli : Ivrel
Citation :
Bilan du bailli Ivrel pour la période du 14 au 22 Août 1458 :

On commence par les bonnes nouvelles,
La vente des animaux a rapporté 1935.75 écus de bénéfice net.
Avec 4.5 étoiles de prestige le duché a employé des hauts fonctionnaires et donc dépensé 360 écus de salaire.

Et maintenant les mauvaises, plus nombreuses.
Comme indiqué sur le graphique ci-dessous la santé des finances ducales est très fragile, sur la semaine nous enregistrons une perte de 10 236 écus, perte qui s'explique partiellement par un retard dans le payement des impôts par les villages (bug sur le marché le dimanche qui a retardé la payement de l'impôt au lundi), pertes dues aussi aux soldes de Juillet versées aux soldats cette semaine. Je tiens d'ailleurs à remercier certains d'entre eux qui n'ont pas pris la totalité de leur solde afin d'aider les finances ducales.
Et surtout nous avons des dépenses incompressibles (corruption, prestige, repas des conseillers) qui ne sont pas compensées par des ressources minières suffissantes.

Les mines interviennent dans environ 80% de la richesse d'un duché, si elles ne dégagent pas assez de bénéfices, le duché ne sera pas en positif... et malheureusement la fréquentation des mines n'est pas suffisante en ce moment. Je me joins à mon confrère CaM pour vous dire: TOUS A LA MINE !!!

Vous constatez aussi durant 2 jours une inversion du montant des mandats par rapport aux stocks, inversion due à une alerte sur la capitale qui nous a conduit à fermer à double tour les coffres ducaux et à les mettre en sureté dans un lieu secret durant 48 h.



En résumé, je ne suis pas optimiste au niveau de la santé financière du BA, nous devons absolument renverser la tendance et revenir à un solde positif toutes les semaines et non pas une semaine sur 2 grace à l'impôt.
Le conseil économique travaille sur une minimisation maximale des dépenses pour un résultat optimum en terme de défense ou de prestige, mais il ne fait pas de miracles. Si les mines ne rapportent pas plus, il faudra réduire les dépenses d'une façon ou d'une autre.

Commissaire au Commerce : Sunburn71
Citation :
Bonjour à tous ,

Me voici reconduite en tant que Commissaire au Commerce pour ces deux prochains mois , ceci avec plaisir .

Les rachats auprès des mairies ont été très légèrement diminués , nos stocks en céréales sont satisfaisants mais la production de nos animaux étant très gourmande , la fluctuation est d'autant plus importante .
L'achat de miches de pain , a , lui , était fortement réduit . La viande , utilisée pour les repas des conseillers n'a subit aucun changement .
Cela a aussi pour but de dégager un peu de liquidité , tant que le besoin au niveau des stocks est amoindri concernant ces denrées là .

L'impôt ducal a été demandé auprès des mairies le 15 aout mais il n'a en fait pris effet que le lendemain à cause d'une multitude de monde bouchant l'accès de nos marchés . Il faut croire que certains omettent la bienséance ainsi ... ( bug général , tous les marchés étaient figés , foire comprise )

Vous ne l'ignorez pas , si vous lisez les rapports quotidiens de notre CAM , Toflegrand , que nos mines ont besoin de vous ! Mauvaise semaine , avec de nombreuses pertes , en or , ce qui a eut pour effet d'accentuer la fragilité de notre richesse . Beaucoup d'ajustements effectués , qui , nous l'espérons , et avec votre aide , devraient nous sortir de cette mélasse désagréable . Je rejoins donc mes confrères du pôle économique , tous à la mine !
Une vente de minerais de fer est en passe d'être effectuée , contre un import de quintaux de pierres , notre Marchand Ambulant faisant déjà route vers sa destination . Import essentiel au vu des stocks insuffisants en pierres .

La rigueur sera bien entendu maintenu , et ce , pour le bien de tous et de nos Institutions . Sans elles , rien n'est possible . Aidez-nous en faisant prospérer notre duché par la fréquentation assidue de nos mines , source essentielle de notre richesse . Ceci , bien sur , sans délaisser les emplois liés à la défense .

Vive le Bourbonnais-Auvergne !

Sunburn de Montsenard
Commissaire au Commerce


Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux : Toflegrand
Citation :
Bilan de la premiere semaine des mines

On va faire au plus court pour que ce bilan soit lu et comprit



Nous avons un résultat positif sur la semaine mais nous sommes en déclin depuis plusieurs jours nous affichons une perte de 50% par rapport a la semaine précédente, il devient de plus en plus urgent de remplir nos mines.
Les changements d'ouverture de mine n'est pas la solution car il faut maintenant augmenter l'entretien de plusieurs d'entre elles qui vont modifier avec importance la consommation.
Nous allons directement sur un bilan négatif


Mine d'or Arrow fournit des écus au duché. C'est simple, plus vous allez en mine d'or, plus le duché gagne de l'argent, et moins il en demande lors des impôts, plus il investit dans les achats et autre.
Mine de fer Arrow couteau, casque, épée, hache, seau et autre, il sert donc aussi pour la chaine alimentaire, et permet l'entretien des mines.
Mine de pierre Arrow construction d'hôtel pour les nantis (niveaux 4), et permet l'entretien des autres mines.

Mines = équilibre économique du duché donc plus de fréquentation Arrow moins d'imposition

Juge : Lakdan
Citation :
Bonjour,

C'est partit pour deux mois en tant que Conseiller Ducal et plus particulièrement en tant que Juge Smile.
Durant ces quelques jours précédent mon bilan, le procureur, le prêvot et moi même avons mis fin au procès qui était en cours depuis la fin du conseil précédent.
Nous repartons donc sur de nouvelles affaires. Parmi celle ci se trouve de gros dossiers, comme les moult procès à l'encontre de Sieur Nicky_larson.
J'en profite d'ailleurs pour vous rappeler que quiqonque suiverai cet individu dans ses actions, notament de révolte, serait poursuivi par la justice et puni sévèrement. Sachez que les révoltes, même échouées, ne reste pas impuni dans notre Duché.

Voila, voila... A part ça en dix jours il ne s'est pas passé grand chose côté judiciaire.

Mais ça me laisse justement l'occasion de remercier les Greffiers Ducaux, qui sont bien souvent oubliés mais qui constitue le base de notre fonctionnement. Ce sont eux qui sont chargé d'effectuer le suivi des peines, gérer les casiers judiciaires, archiver, et j'en oubli. Il n'y en pas beaucoup alors je me permet de les nommer: Céliane (également substitut du procureur), Tridant (également adjoint au juge), EdouardBertey (tout fraichement arrivé Smile), Tinounou, Sonia80200 et Amarilys1. J'espere n'en avoir oublié aucun, qu'il m'en excuse si c'est le cas Wink.

Je vous souhaite à tous une bonne journée,

Lakdan

Procureur : Fabien74
Citation :
Cher public,

Voici venue l'heure de mon premier bilan en tant que Procureur du Bourbonnais-Auvergne.

Je ferai court. Plusieurs affaires ont été lancées, en coopération avec la Prévôté, la Greffe ducale et le Juge, certaines autres ont été menées à leur terme, et d'autres ont vu l'enquête qui y était attachée, poursuivie. Notre Justice est entre de bonnes mains, nos criminels sont bien jugés et payent cher leurs méfaits.

Je remercierait plus particulièrement Celiane, Substitut du Procureur, et Lakdan, qui est un précieux allié, au sein du tribunal. Sans oublier les vilains pas beaux qui font tourner la maison.

Comme à l'accoutumée, je suis disponible pour toute question (Fabien74)!

Rédigé à Clermont le 25 d'août, l'an milCCCCLVIII

FFM

Prévôt des Maréchaux : Sakurahime
Citation :
Bonjour à tous!

Premier bilan pour cette nouvelle mandature où la charge de prévôt m'a à nouveau été confiée.
Dix jours environ se sont écoulés depuis notre prise de fonction, mais déjà quelques petites remarques sont à faire.

En effet, le recrutement s'est accéléré cette dernière semaine, avec notamment le recrutement de deux douanières pour la ville de Murat, dont une malheureusement a dû nous quitter deux jours après, je profite de l'occasion pour lui souhaiter bon courage pour la suite, mais également avec quelques propositions pour Polignac et Montluçon, actuellement à l'étude.
Toutefois, nos effectifs ne sont pas complets et nous sommes toujours à la recherche de bonnes volontés motivées et intéressées.

Côté résultat, je soulignerai les dossiers pour brigandage transmis au juge cette semaine, un dossier pour trahison, un de plus pour une personne d'Aurillac bien connue de nos services, en sue de l'activité classique de notre institution qui continue à fonctionner pleinement.
N'oubliez pas: si vous êtes victime d'un racket, contactez moi et ne divulguez le nom de votre ou vos agresseur(s) à personne d'autre.

Je souhaiterai également rappeler, pour ceux qui sont embaucher à la maréchaussée via les annonces passées en mairie, que le versement de la paie ne se fait pas manière automatique comme les autres emplois, mais lorsque le prévôt verse les paies, c'est à dire quand il se lève.
Ne quittez donc pas le groupe dans lequel vous avez été embauché avant de vous être assuré d'avoir touché votre salaire!

Pour terminer ce bilan, je souhaiterai faire passer un petit message:
un appel à la révolte a été passé à Aurillac notamment.
Ne suivez pas cet appel qui ne vous apportera de des ennuis judiciaires. Nous avons naturellement renforcé les défenses et n'hésiterons pas à trainer sans pitié en justice les individus dont nous aurions connaissance et qui seraient reconnus!

Question résultat, des procès attendus ont été lancés, et pour certains se sont achevés: dossiers de trahison et haute trahison, avec la comparution du Sieur Lamentin, du Sieur Rhadamentes et du Sieur Kika15. Quelques dossiers de brigandage également, suite à des traques réussies. Je ne saurai que trop profiter de l'occasion qui m'est donnée pour vous rappeler que chacun de vos déplacements sur les routes de notre beau duché, aussi minimes soient-ils, doivent être faits avec la plus grande prudence.

Je vous remercie de votre attention et vous retrouve au prochain bilan.

Dame Sakurahime

Capitaine : Perceval21
Arrow Non rendu à temps

Connétable : Galswinthe
Citation :
Bonjour à tous,

Voici le bilan de ces premiers jours écoulés où j'ai à nouveau rejoint l'Etat Major au poste de connétable.
Après avoir repris mes marques, fait plus ample connaissance avec certains membres de l'Etat Major et étudié les différents dossiers en cours, j'ai pris en charge avec les conseillers économiques le versement des soldes du mois de juin pour lesquelles tout était déjà prêt à l'intendance et mis à jour le ravitaillement des armées.
Je tiens à remercier d'ailleurs les soldats qui ont fait généreusement don au duché de leur soldes, cet argent est entièrement réinvesti pour la COBA avec un achat d'armes qui est en cours.
Pour le reste, rien de particulier pour le moment, le travail habituel à la caserne et au conseil, des projets à venir mais ce mandat ne fait que commencer.

Merci de votre attention.

Vive le Bourbonnais Auvergne et vive la COBA !

Porte-parole : Semias
Citation :
Au Peuple du Bourbonnais et d'Auvergne,
A tous ceux qui la présente annonce liront ou se feront lire,

Salutations.


Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Porte-Parole du Bourbon-Auvergne, souhaitons effectuer le bilan de nos premiers jours en tant que tel.

Avec grand plaisir, nous avons pu constater que la récente campagne de recrutement de Secrétaires Ducaux a porté ses fruits. Nous avons ainsi pu combler de nombreuses places laissées vacantes, et souhaitons naturellement la pleine réussite aux nouveaux venus. En revanche, après examen des candidatures, nous n'avons toujours pas observé de missive en provenance de Bourbon, cité dans laquelle nous avions pourtant apporté de nous-même l'annonce de recrutement.

En plus de ceci, nous participons bien entendu aux diverses discussions du Conseil, dans la mesure de notre expérience, et faisons régulièrement paraître les annonces de ce Conseil.

Nous souhaitions enfin rappeler au Peuple du Bourbon-Auvergne que pour toute question ou doléance, il est possible de nous contacter soit par missive, soit en notre bureau situé en gargote.


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le vingt-cinquième d'aoust quatorze cent cinquante-huit,
Et afin que nul ne puisse en contester la valeur, y apposons notre scel.


Vice-Chambellan : Lanfeust86
Citation :
Bourbonnais Auvergnat !

Voici un nouveau mandat qui commence pour moi et je suis heureux de rejoindre à nouveau le corps diplomatique en tant que conseiller ducal.

Ce début de mandat aura été consacré à la poursuite des travaux commencés sous le mandat de mon prédécesseur.

- Rencontre de régnants et diplomates.
- Transmission des informations sur les fermetures de frontières.
- Participation aux débats diplomatiques au sein du conseil ducal.
- Visite diplomatique à Aix la Chapelle dans les locaux de la Fédération Impériale.
- Participation aux débats au sein de l'Union des Deux Fleuves.
- Accueil des ambassadeurs étrangers.

Pour ce mandat je prévois plusieurs choses :

- Continuer à développer le bureau de la diplomatie au conseil afin de poursuivre la politique de remontée des informations.
- Rédaction de projets pour l'Union des Deux Fleuves.
- Recentrer le travail des ambassadeurs afin de mieux connaître leur province d'affectation.
- Poursuivre les remises à jour des traités anciens
- Maintenir le BA sur le devant de la scène diplomatique.

Lanfeust de Troy
Vice Chambellan du BA

Vice-Duchesse : Sonia80200
Arrow Excusée
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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 3 Sep 2010 - 18:17

Citation :
A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Nous, Princesselaure, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants, après évaluation des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale.

En conséquence, il est désormais interdit à toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même, par le Prévôt des maréchaux ou par le Capitaine. Toute personne emménageant dans le duché après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter le duché ou demander autorisation d’y séjourner.

Les déplacements à l’intérieur du duché sont autorisés mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants.

Tout groupe armé quelle que soit sa composition, non identifié comme appartenant à la maréchaussée ou l’armée, est désormais interdit et doit dès lors être immédiatement détruit sauf autorisation accordée par nous même exclusivement suite à une demande justifiée.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'à ce que le conseil ducal la lève.


Faict à Clermont, le 3 septembre 1458

Princesselaure, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Jeu 16 Sep 2010 - 21:12

Citation :
Avis à tous,

En raison de la baisse significative du nombre d'étrangers en notre précieux duché,
Considérant que les objectifs de l'état de siège promulgué le 3éme jour de Septembre de l’an de grâce 1458 ont été atteints,

Après consultation de la Prévôté,

Par la présente ordonnance, nous Laure de Troy ~ d’Orsenac, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, après réévaluation des risques et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante la fin de l’ état de siège et de la loi martiale sur l’ensemble du Duché.

En conséquence, toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne est autorisée à pénétrer et séjourner dans le Duché et sa Capitale sans autorisation, exception faite de toute personne non gratae ou soupçonnée d'appartenir aux organisations non gratae énoncées lors de précédentes ordonnances.

Toute personne n'ayant pas respecté les modalités de la loi martiale durant sa période de promulgation se fera tout de même poursuivre en justice.

Faict à Clermont, le 16 septembre 1458,

Ordonnance applicable dès sa promulgation.

Laure de Troy ~ d’Orsenac
Duchesse du Bourbonnais-Auvergne
Duchesse de Souvigny
Dame de Chamalières


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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 20 Sep 2010 - 21:22

Citation :
A Sa Grâce Nilas d'Artignac, aux Grands Feudataires,
Ainsi qu'à tous ceux qui la présente missive liront,

Salutations.


Nous, Semias de Balsac Penthièvre, Porte-Parole du Bourbon-Auvergne, au nom de la Duchesse Laure d'Orsenac et de son Conseil, souhaitions préciser que toute personne se présentant comme Bourbonnaise ou Auvergnate d'origine n'agit que très rarement avec l'agrément de notre Duché, et que dans de tels cas, nos mandatés sont invités à se signaler lorsqu'ils approchent de territoires sensibles.

Nous souhaitions par là-même inviter le Duc du Trégor à se renseigner plus avant auprès des Bourbonnais-Auvergnats qu'il récupère sur ses terres, et ce de façon un peu moins expéditive à l'avenir, ou directement auprès des autorités de notre Duché, pour s'assurer que ceux-ci sont bien couverts par un quelconque mandat officiel, plutôt que de sombrer dans quelques affirmations infondées et raccourcis hasardeux qui, nous devons l'avouer, n'ont pas tardés à nous faire sourire, et à égayer cette pluvieuse journée de septembre.


Rédigé en l'enceinte du Castel de Clermont en Auvergne, le dix-neuvième de septembre quatorze cent cinquante-huit,
Et afin que nul ne puisse en contester la valeur, y apposons notre scel.

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Semias



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Dim 21 Nov 2010 - 22:20

Citation :
Bourbonnais-Auvergnats, amis et alliés,

En ma qualité de Chambellan du Bourbonnais-Auvergne, j'ai le plaisir d'annoncer les nominations suivantes au sein de notre Chancellerie.


* Son Excellence Sab8999, en complément de la Guyenne, représentera à partir d’aujourd’hui le Bourbonnais-Auvergne en Bourgogne.
* Son Excellence Koslov, en complément de l'Armagnac et Comminges, représentera à partir d'aujourd'hui le Bourbonnais-Auvergne à Toulouse.
Nous leur souhaitons une bonne continuation dans leurs nouvelles tâches.

Par ailleurs, Messire Semias réintègre la Chancellerie en tant qu'Ambassadeur auprès des Ordres Militaro-Religieux.

Que ceci soit su et reconnu.

Rédigé au Château de Clermont, le 20 Novembre de l'an de grâce 1458.

Pour la Duchesse,

Natafael de Roserey Montbazon Navailles,
Chambellan du Bourbonnais-Auvergne

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lanfeust86



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Dim 5 Déc 2010 - 15:26

Citation :
Qu'il soit su de tous que le conseil ducal à voté à la majorité pour assigner le poste de Chambellan du BA à messire Lanfeust.

Les détails du vote sont les suivants :
Pour : 9
Contre : 0
Sans opinion : 3

Le conseil lui adresse ses félicitations, et lui souhaite un bon travail.

Pour la duchesse Noéline de la Fléchère-Marigny et son conseil,

Fait à Clermont, le 4 décembre 1458

Jrag de Marigny, Porte-parole

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Lakdan



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mar 14 Déc 2010 - 21:47

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Après deux jours de négociations entre les différents partis représentés au Conseil Ducal, Messire Petitrusse a été reconnu Duc du Bourbonnais Auvergne.

Suite à son élection, celui-ci a procédé à l’affection des charges ducales aux différents conseillers.

• A l’économie :
Dame Ivrel est nommé Bailli. Elle aura pour charge les finances ducales, mais également la gestion des naissances d’animaux, les embauches des Hauts Fonctionnaires, afin de garantir le bon fonctionnement des institutions du Duché.
Damoiselle Malvinas est nommé Commissaire au Commerce. Directement en contact avec les maires, elle aura pour charge d’assurer les achats de céréales, la vente de fer, la collecte des impôts. Elle devra également gérer le commerce du Duché en général.
Dame Androlyne est nommé Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. La gestion des mines lui est donc confié avec pour but d’accroitre le rendement d’extraction de pierre, de fer et d’or en fonction du nombre de mineurs. De plus, depuis quelques mois, elle a aussi la responsabilité du port de Moulins.

• A la justice :
Sieur Kimi32 est nommé Juge. Il a pour charge de rendre la justice en fonction des lois en vigueur.
Dame Sonia80200 de Malaréac est nommé Procureur. Elle devra mener les débats au tribunal, face à l’accusé, la victime et les avocats.

• A la sécurité :
Sieur Benoit560 est nommé Capitaine. Il obtient donc la responsabilité des armées ducales.
Dame Sunburn71 est nommé Connétable. Elle est dorénavant responsable des finances de l’armée, que ce soit pour les soldes, les ravitaillements ou l’armement des soldats.
Sieur Titan est nommé Prévôt des Maréchaux. Sa Grasce lui a confié la responsabilité de la Maréchaussée et de la Douane. Il aura donc la charge d’assurer la défense des mairies et du château par l’intermédiaire de maréchaux.

• A la communication :
Sieur Lakdan est nommé Porte Parole. Il sera tenu de transmettre des informations du Conseil vers l’ensemble des habitants du Duché ou vers d’autres provinces.
Dame Natafael est nommé Vice Chambellan. Elle aura pour fonction d’assurer le relais entre le Conseil et la Chancellerie.
Sieur Perceval21 est nommé Vice Duc. Il aidera le Duc quand ce dernier n’aura pas la possibilité de pouvoir se déplacer.


Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

Fait en l’enceinte du Château de Clermont,
Le 14 Décembre 1458

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Lakdan



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 15 Déc 2010 - 19:59

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Conseil Ducal a approuvé, et ce à l’unanimité, le projet exposé par la Compagnie Auvergnate de Navigation Fluviale visant à effectuer une expédition dans le but d’explorer les voies navigables de notre territoire et de confirmer l’éventuelle présence de zones de débarquements.
Par ailleurs, si vous désirez participer à cette expédition, des tickets d'embarquements sont en ventes. Merci de prendre contact avec le Capitaine Jeannicolas pour les modalités.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole

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Lakdan



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 19 Jan 2011 - 23:32

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergnes,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Dans le but de palier à certaines failles judiciaires, le Chambellan et le Collège diplomatique ont proposés au Conseil Ducal une mise à jour du traité de coopération judiciaire que notre Duché entretien avec bon nombre de provinces. Après discussion et vote, celle-ci à été acceptée par 10 voix pour, 1 voix contre et 1 abstention.

Le nouveau traité de coopération judiciaire entre donc en vigueur dès l’affichage de cette annonce et sera transmis aux provinces liés à la notre par ce traité et aux représentants de la justice auvergnate.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
Porte Parole



Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Qu’il soit su de tous que le Conseil Ducal du Bourbonnais Auvergne à approuver en ce jour un traité d’alliance avec le Lyonnais Dauphiné.
Basé sur une coopération dans tous les domaines, nous avons jugé cette alliance bénéfique pour nos deux provinces et avons décidé de la ratifier.

Pour le Duc Petitrusse et son conseil,
Lakdan
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Sam 12 Fév 2011 - 0:17

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Après deux jours de négociations entre les différents partis représentés au Conseil Ducal, Messire Silec a été reconnu Duc du Bourbonnais Auvergne.

Suite à son élection, celui-ci a procédé à l’affection des charges ducales aux différents conseillers.

• A l’économie :
Dame Sab8999 est nommé Bailli. Elle aura pour charge les finances ducales, mais également la gestion des naissances d’animaux, les embauches des Hauts Fonctionnaires, afin de garantir le bon fonctionnement des institutions du Duché.
Dame Galswinthe est nommé Commissaire au Commerce. Directement en contact avec les maires, elle aura pour charge d’assurer les achats de céréales, la vente de fer, la collecte des impôts. Elle devra également gérer le commerce du Duché en général.
Dame Malvinas est nommé Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. La gestion des mines lui est donc confié avec pour but d’accroitre le rendement d’extraction de pierre, de fer et d’or en fonction du nombre de mineurs. De plus, depuis quelques mois, elle a aussi la responsabilité du port de Moulins.

• A la justice :
Sieur Ysaoth est nommé Juge. Il a pour charge de rendre la justice en fonction des lois en vigueur.
Dame Pascale. est nommé Procureur. Elle devra mener les débats au tribunal, face à l’accusé, la victime et les avocats.

• A la sécurité :
Sieur Tridant est nommé Capitaine. Il obtient donc la responsabilité des armées ducales.
Sieur Kamikaz40 est nommé Connétable. Il est dorénavant responsable des finances de l’armée, que ce soit pour les soldes, les ravitaillements ou l’armement des soldats.
Dame Sunburn71 est nommé Prévôt des Maréchaux. Sa Grâce lui a confié la responsabilité de la Maréchaussée et de la Douane. elle aura donc la charge d’assurer la défense des mairies et du château par l’intermédiaire de maréchaux.

• A la communication :
Sieur Kimi32 est nommé Porte Parole. Il sera tenu de transmettre des informations du Conseil vers l’ensemble des habitants du Duché ou vers d’autres provinces.
Sieur Tixlu est nommé Vice Chambellan. Il aura pour fonction d’assurer le relais entre le Conseil et la Chancellerie.
Dame Sonia80200 est nommé Vice Duchesse. Elle aidera le Duc quand ce dernier n’aura pas la possibilité de pouvoir se déplacer.


Pour le Duc Silec et son conseil,
Kimi32
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Fait en l’enceinte du Château de Clermont,
Le 10 février 1459

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