Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 Traités en cours avec le Maine

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
rv007
Attaché Diplomatique
avatar

Nombre de messages : 290
Date d'inscription : 28/12/2009

MessageSujet: Traités en cours avec le Maine   Mar 6 Avr 2010 - 22:52

Traité d'amitié

Citation :
Traité d'Amitié entre le Comté du Maine et le Duché du Bourbonnais Auvergne.

Dans leur grande sagesse, leurs seigneuries Zemeuhman Comte du Maine et Melkio, Duc du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité d'amitié qui lie les peuples de Maine et du Bourbonnais Auvergne.

Article I - De l’engagement à la non agression
Les Hautes Parties Contractantes reconnaissant l’entente entre nos deux provinces s'engagent réciproquement à ne mener aucune action militaire, ni agression l'une envers l'autre. Elles garantissent mutuellement l'inviolabilité de leurs frontières existantes. Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à considérer leurs armées comme amies.

Article II - De la participation à tout traité
Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne participer à aucun traité, accord ou convention hostile à l'autre partie signataire et contraire au présent traité. Sont considérés comme hostiles les traités, accords ou conventions visant à nuire ou à s'emparer par la force d'une partie du territoire de l'un des deux contractants.

Article III - Du droit de passage
Les Contractants accordent un droit de libre circulation à leurs ressortissants sous réserve que la libre circulation soit pacifique et respectueuse des lois. Un contractant peut demander une autorisation de passage de son Ost sur le territoire de l'autre contractant. Le Conseil de ce dernier se réserve le droit de donner une décision favorable à la requête.

Article IV - De la clause de défense et d'entraide
Si un contractant se fait agresser, envahir par une tierce province, l'autre contractant se devra de porter secours au premier. Cet article crée une clause de défense mutuelle. Les signataires s'engagent à mettre en oeuvre tous les moyens diplomatiques et militaires pour résoudre le conflit qui oppose l'un des signataires à une tierce partie.

En cas de tentative d’invasion ou d'agression armée d'un contractant par une tierce partie, les forces armées des contractants seront regroupées et coordonnées au niveau tactique par les Etats-majors pour être plus efficaces, tout en gardant leurs commandements séparés.

Article V - De la validité de la clause d'entraide
La clause d'entraide est valable tant que le présent traité l'est. Cependant, les contractants ne sont pas tenus de la respecter si l'invasion d'un signataire est le fait d'une requête royale. La clause de défense et d'entraide ne peut être consentie que pour des actions de défense, et non de volontés agressives, d'expansionnisme ou de contre attaque. Il sera décidé au cas par cas si une contre attaque peut être considérée comme une action de défense ou une agression.

Article VI - Du commerce
Les parties contractantes s’engagent à favoriser toute entente commerciale entre elles.
Elles s'engagent à ne pas mener de déstabilisation économique l'une envers l'autre, et à punir celles dont les auteurs compteraient parmi leurs citoyens ou les personnes agissant sur leur territoire.
Des accords commerciaux seront conclus, au cas par cas entre les contractants.

Article VII - De la culture
Les contractants favoriseront les échanges culturels et festifs entre eux. Ils seront à l'initiative de projets en ce sens, et soutiendront également les volontés municipales dans cette optique.

Article VIII - De la validité du traité
Dans le cas où un contractant n’aurait pas respecté ou aurait rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité pourra être dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme caduc.

Article XV - Des manquements au traité
En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité ou annulation de ce dernier non conforme à l’article ci-après peut ouvrir le droit à un dédommagement de la partie lésée, à l’amiable et en cas d’échec d’entente, par saisine de la Pairie, seule autorité compétente à statuer.

Article VI – Du statut particulier du Comté du Maine
Le Comté du Maine étant membre du Domaine Royal, les parties reconnaissent que tout ordre formel de Sa Majesté le Roy de France, transmis directement ou par la voix de ses représentants désignés (Pairie, Curia Regis, Conseil du Domaine Royal) pourra légitimement remettre en cause les obligations définies aux présentes. Par conséquent, les manquements de la part du Comté du Maine auxdites obligations qui découleraient d'un tel ordre ne pourront ouvrir droit au dédommagement prévu à l'article précédent.

Article XVI - De la procédure de dénonciation du traité
Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier dispose de quatre jours ouvrables pour en prendre acte. Sans réponse officielle le mentionnant, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.

Article XVII - De la modification du traité
Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XVIII - De l'entrée en vigueur du traité
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engage leurs provinces et leurs peuples.


Signé à l'ambassade du Bourbonnais Auvergne ce 22 février 1455

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :

-Sieur Melkio de Balsac, Duc du Bourbonnais Auvergne


- Dame ThemisLaDouce de Balsac, Chambellan du Bourbonnais Auvergne


Au nom du Comté du Maine:
- Messire Pierre-André de Louvelle dit "Zemeuhman", Comte du Maine


-Dame Izarra de Ozta d'Harlegnan, CHambellan du Maine

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
rv007
Attaché Diplomatique
avatar

Nombre de messages : 290
Date d'inscription : 28/12/2009

MessageSujet: Re: Traités en cours avec le Maine   Mar 6 Avr 2010 - 22:53

Traité de définition du statut diplomatique

Citation :
Traité de définition du statut diplomatique
entre le Comté du Maine et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.



Préambule :
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Comté du Maine et le Duché du Bourbonnais-Auvergne assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.[/center]


    Article premier : Des acteurs diplomatiques
  • Tout émissaire reconnu comme sien par la diplomatie et le gouvernement de la partie contractante sera accueilli comme tel dans sa contrée d'affectation. Après s'être fait connaître auprès de ses homologues étrangers, icelui jouira alors des statuts suivants.
    Sont définis comme émissaires les ambassadeurs, et autres émissaires diplomatiques sous dénominations équivalentes, ainsi que les responsables diplomatiques de chacune des deux parties, à savoir les chambellans et chanceliers.

    Article II : Des ambassades
  • Les parties contractantes s'attribuent mutuellement une ambassade sur leur territoire respectif, lieu reconnu comme neutre et permettant le bon exercice de la diplomatie. Les ambassades peuvent être regroupées en châteaux, chancelleries, ou autre formation diplomatique.


    Article III : Du droit de passage
  • Le Comté du Maine et le Duché du Bourbonnais-Auvergne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.

    Article IV : De l'immunité
  • Les émissaires du Comté du Maine, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Réciproquement, les émissaires du Bourbonnais-Auvergne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire du Maine.
  • La dite immunité couvre toute les décisions diplomatiques prises par une partie ou l'autre partie et garantit aux émissaires le libre exercice de leur office en tout temps. Les locaux, les biens ainsi que les familles au premier degré (époux/épouse et leurs enfants en bas âges) des émissaires diplomatiques sont réputés protégés par cette immunité.
  • L'immunité ne concerne en aucun cas les crimes et délits, externes à toute fonction diplomatique tel que définit dans l’article VI ci-après.

    Article V : De l'obligation de protection des émissaires
  • En toutes situations et dans le souhait de conservation des relations diplomatiques, chaque partie contractante doit veiller à l'inviolabilité des locaux de la mission diplomatique étrangère et à la protection des biens et des émissaires étrangers couverts par l'immunité, si besoin est en fournissant une assistance armée.
  • En cas de rupture du traité, les parties s'engagent à raccompagner à la frontiere par une escorte ledits émissaires et leur famille au premier degré.

    Article VI : De la position devant la Loi
  • L'immunité diplomatique protège le diplomate dans l'exercice de ses fonctions. Si toutefois un émissaire d'une des parties contractantes venait à commettre un délit, un crime ou toute infraction ne pouvant être justifiés dans l'exercice de son office diplomatique, il pourrait être traduit en justice selon la juridiction de la contrée lésée. Nonobstant, une conciliation peut être menée suivant l'état des relations.

    Article VII : Du droit de réserve et de renvoi
  • En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui.
  • L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer.
    En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

    Article VIII : De la validité du traité
  • Dans le cas où un contractant n’a pas respecté ou a rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.


    Article IX : Des manquements au traité
  • Né de la volonté des parties de nouer des liens diplomatiques, tout manquement au présent traité de l’une des parties peut le rendre de facto caduc au libre de choix de la partie lésée.
  • En revanche, en cas de manquement à la protection des locaux diplomatiques, des biens et des personnes couverts par l'immunité, le duché plaignant peut demander réparation au duché en faute.

    Article X : De la procédure de dénonciation du traité
  • Le contractant souhaitant mettre officiellement fin au présent traité, abstraction faite d’un manquement de l’une des parties, pourra faire parvenir une lettre officielle à l'autre contractant. Ce dernier a la possibilité de répondre pour en prendre acte. Sans réponse officielle au terme de quatre jours, le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant la rupture du contrat.


    Article XI : De la modification du traité
  • Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

    Article XII : De l'entrée en vigueur du traité
  • Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants qui engagent leur duché et leur peuple.



Ratifié à l’Ambassade du Bourbonnais Auvergne le 31 Mars 1456

Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- Messire MartymcFly, Duc du Bourbonnais Auvergne

- Messire Modjo, Chambellan du Bourbonnais Auvergne
- Messire Lanfeust, Ambassadeur du Bourbonnais Auvergne

Au nom du Comté du Maine: le 31 décembre 1455
- Messire Reese, Comte du Maine

- Messire Jason, Chambellan du maine

- Madame Miss Lauraine Ambassadeur du maine en BA.

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
rv007
Attaché Diplomatique
avatar

Nombre de messages : 290
Date d'inscription : 28/12/2009

MessageSujet: Re: Traités en cours avec le Maine   Mar 6 Avr 2010 - 22:58

Citation :
TRAITE DE COOPÉRATION JUDICIAIRE ENTRE LE DUCHÉ DU BOURBONNAIS-AUVERGNE ET LE COMTÉ DU MAINE



Nous, les hautes autorités Ducales du Bourbonnais-Auvergne,
Nous, les hautes autorités Comtales du Maine

Forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, composant le Duché du Bourbonnais-Auvergne et le Comté du Maine.

Conscients que l’impossibilité de prononcer des jugements par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans l’une de nos provinces et seraient susceptibles de perturber la bonne entente entre nos peuples,

Avons décidé le traité suivant :

Article premier - Dispositions préalables

1. Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des Comtés/Duchés signataires.
Le Comté/Duché plaignant est le Comté/Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Comté/Duché détenteur est le Comté/Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.

2. Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne et du Comté du Maine ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par l’autre Cour de ces mêmes provinces.

Article second - De la compétence de la Cour du Comté/Duché plaignant

Afin d'éviter toute confusion entre les différents Codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Comté/Duché détenteur, en fonction du Codex du Comté/Duché plaignant.

Article troisième – Du suivi du dossier

Lorsqu'il existe, l'ambassadeur judiciaire assurera le suivi des procédures et fera le lien entre les procureurs des Comtés/Duchés pour la transmission des actes demandés.

Article quatrième - De la tenue du Procès à la Cour du Comté/Duché plaignant

Le jugement du suspect se fait par la Cour du Comté/Duché détenteur, sous la direction du juge de ce Comté/Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à sa demande.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire pour sa défense.
Le procureur du Comté/Duché détenteur représente de plein droit le Comté/Duché plaignant, transmet l'acte d'accusation et requiert au titre du Comté/Duché plaignant en fonction du codex de ce dernier.

Article cinquième - De la reconnaissance du verdict

Droit est délégué au Comté/Duché détenteur de juger sur son sol au titre des lois du Comté/Duché plaignant.
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Comté/Duché détenteur comme étant parfaitement valide, incontestable et prononcé en fonction du Codex du Comté/Duché plaignant.

Article sixième - De la sanction

Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Comté/Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume ou la Cour Suprême Impériale ou de la Cour d'Appel de la Couronne d'Aragon, régulièrement formées.
Une fois le verdict rendu par la Cour du Comté/Duché détenteur, l'appel est suspensif s'il a été formé dans les quinze jours.

Article septième : Dispositions finales

1. Le présent traité entrera en vigueur au lendemain de l’échange des consentements, exprimés au terme d’un débat au sein des deux conseils comtaux/ducaux.

2. Les membres de chacun des conseils ainsi que leurs successeurs sont contractuellement tenus de respecter ce traité.

3. Le présent traité est bilatéral et n'est point ouvert à l'adhésion d'une tierce partie.

4. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.

5. Le non respect d'une clause de ce traité par l’une des provinces signataires libère l'autre de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse être trouvé.

Article huitième : De l'annulation du traité

1. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante :
1.a. Une missive du Comte/Duc ou de son représentant voulant se retirer de l'application de ce traité sera adressée au Comte/Duc de l'autre province signataire.
1.b. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargotes respectives et les ambassades.
2. Toute annulation unilatérale en temps de guerre sera considérée comme trahison et pourra aboutir à des représailles.

3. Cet accord ne prend pas acte en cas de guerre entre les provinces liées par ce traité.

Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties.
Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.

Pour révision en date du 18 janvier de l’an de grâce 1458

Pour le Maine
Marylune De la Mirandole dicte l0velune, Comtesse du Maine



Pour le Bourbonnais-Auvergne

Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne



Témoins

Pour le Maine :
Son Excellence Erwelyn, Chambellan du Maine



Pour le Bourbonnais-Auvergne :
Hervé Maximilien d'Emerask dict Rv007,
Attaché Diplomatique du Bourbonnais Auvergne


Semias de Balsac Penthièvre,
Chancelier du Bourbon-Auvergne






Spoiler:
 

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: Traités en cours avec le Maine   

Revenir en haut Aller en bas
 
Traités en cours avec le Maine
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Cours avec photofitre studio X
» Mini-pack Mythologie Nordique Gratuit!!
» Traités ratifiés par le Maine
» [Réalisé] Visibilité des cartes Westeros du tour en cours (avec la nouvelle phase)
» [Question] retrait de jetons de la quete en cours avec un lieu actif [Résolu]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne :: Maine-
Sauter vers: