Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
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 [Limousin La Marche] Rapports

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ThemisLaDouce



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MessageSujet: [Limousin La Marche] Rapports   Jeu 14 Sep 2006 - 15:37

Une étagère à casiers avec vos parchemins en cours et où sont rangés les précédents rapports. N'oubliez pas d'y mettre votre rapport bimensuel.

MarieAlice, porte parole, le 9/09 a écrit:

Arrow Chancellerie :

Le recrutement continue pour les ambassadeurs.

Le projet de jumelage avec le Bourbonnais-Auvergne a fait un pas en avant : Ventadour est la ville retenue par le Conseil pour en bénéficier. Les tractations avec le BA vont recommencer et le projet devrait aboutir sous peu !!

Plusieurs traités sont au vote.

Arrow Agora :

Notre prêteur reste à votre disposition pour tous les sujets que vous souhaitez voir à l’Agora.

Le Conseil a statué sur le projet de Banque du Limousin et l’a refusé : 6 non, 4 oui, 1 abstention et un non-vote.

Arrow Justice :

Citation :
Charte de reconnaissance du Cabinet des Avocats du Dragon comme Organe officiel de défense dans le Comté du Limousin et de la Marche

La défense des accusés, comme celle des victimes, est une condition essentielle au bon fonctionnement de la Justice. C’est dans ce sens qu’est établie cette charte.

Titre I- De la reconnaissance

Article premier- Le Comté du Limousin et de la Marche reconnaît le Cabinet des Avocats du Dragon comme organe officiel de défense des accusés dans le Comté. Il est nécessaire d’appartenir au Cabinet des Avocats du Dragon pour pouvoir exercer dans le Comté du Limousin et de la Marche, ou d'être independant du cabinet, mais avoir ètè jugè apte à l'exercice des fonctions après contrôle par le dragon et sur demande du Juge.

Article deux- Les Avocats du Dragon du Limousin sont rattachés de plein droit au Cabinet National des Avocats du Dragon et doivent se conformer au règlement intérieur en vigueur. Ils sont indépendants de tous les pouvoirs (religieux, politique, etc.) et ils doivent obéir dans le cadre de leurs fonctions au bâtonnier national.

Titre II- De l’organisation

Article trois- Les Avocats du Limousin sont rassemblés dans une structure nommée Barreau du Limousin. Celle-ci a son siège au Château de Limoges. Le siège du Barreau peut être changé sur proposition du Comte(sse) ou du bâtonnier après acceptation à la majorité des deux tiers des avocats inscrits.

Article quatre- Les Avocats du Limousin sont gérés par un bâtonnier local élu suivant les élections comtales régulières (à savoir tous les deux mois). Le bâtonnier a pour rôle la centralisation des affaires dont les avocats ont la charge ainsi que la communication entre le Comté, le Cabinet National et les Avocats du Comté. Il s’occupe aussi de la formation des nouveaux avocats. Il a l’autorisation d’exercer.

Titre III- De l’inscription au Barreau

Article cinq- L’inscription au Barreau est obligatoire.

Article six-
Procédure d’inscription :

Demande d’adhésion auprès du Bâtonnier (local ou national)

Passage des épreuves

Après réussite des épreuves nationales, test local

Après réussite des épreuves locales, inscription au Barreau du Limousin et présentation aux autorités judiciaires du Limousin et de la Marche.

La présentation est obligatoire pour exercer.

Fait à Limoges le 1er septembre 1454,

Pour le Cabinet des Avocats du Dragon,
Milamber987, Avocat du Dragon

George le poilu, Bâtonnier National des Avocats du Dragon,



Pour le Comté du Limousin et de la Marche



Arrow Armée :

Les derniers ajouts de la reforme sont affichés en caserne .

Dames et Messires de la Noblesse, vous avez désormais une salle à la caserne. Pour y accéder, veuillez vous inscrire auprès de notre Connétable, Kazert.

Arrow Economie :

La trésorie de notre Comté est aux alentours de 10000 écus.

Arrow Grand Tribun :

Des débats vont être lancés entre tribuns et maires souhaitant participer pour améliorer la fréquentation des halles et de la gargote par les vagabonds.


Pour la Comtesse
Pour le Conseil
Pour le Comté

MarieAlice
Porte Parole du Limousin et de la Marche

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Melkio de Balsac



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Jeu 14 Sep 2006 - 17:21

Merci Very Happy
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ThemisLaDouce



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Jeu 14 Sep 2006 - 17:27

Mais de rien mon chéri... Wink
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ThemisLaDouce



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Sam 16 Sep 2006 - 4:19

Nouvelles de l'AAP :

Citation :
2006-09-15 23:30:37
Soule : qualification des Démoniaques de Polignac
POLIGNAC (AAP) – Victoire des Démoniaques de Polignac

Emmenés par leur capitaine Verdiose, les Démoniaques de Polignac (1554 SELO, 9ème) battent au tour 4 les Cas-s(a)oules de Bourganeuf (1533 SELO, 23ème) coachés par TibouLola.

Après un match fertile en rebondissements, 7 blessés dont 3 KO chez les Cas-s(a)oules restent sur la pelouse en témoignage de la vigueur des engagements.

Cette victoire qualifie les Démoniaques pour la deuxième Coupe Royale de Soule qui devrait débuter aux alentours du 8 octobre.
Elle devrait les amener à un SELO de l'ordre de 1590, les rapprochant ainsi de l'actuel leader Compiègne (1600 SELO) et de son challenger Mayenne (1595 SELO).

Agagamemnon, pour l'AAP.


J'y étais Wink
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ThemisLaDouce



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Sam 16 Sep 2006 - 4:20

Information très intéressante :



AAP a écrit:
2006-09-10 04:00:11
Umannatur est élu maire de Ventadour
Umannatur a été élu maire de Ventadour.

1. Umannatur : 54.1%
2. Alchior : 45.9%
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ThemisLaDouce



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Lun 25 Sep 2006 - 20:58

AAP a écrit:
2006-09-16 03:58:30
Marie*Antoinette est élu maire de Bourganeuf
Marie*Antoinette a été élu maire de Bourganeuf.

1. Marie*Antoinette : 83.3%
2. Ferdy : 16.7%
3. Aclepios : 0%
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ThemisLaDouce



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Lun 25 Sep 2006 - 21:04

MarieAlice a écrit:
Oyez, oyez. Voici la huitième et dernière lettre d’information de ce Conseil. En première partie, vous trouverez les nouvelles de cette semaine et en seconde partie, un bilan de ce qui a été fait sous notre mandat.

Nous remercions le peuple du Comté du Limousin et de la Marche de son soutien.

Arrow Armée

Nous gérons la crise avec l'Anjou et poursuivons les opérations en cours.

Arrow Agora.

Un nouveau sujet sur la question des charges de fonctionnaires du Comté et du problème des condamnations/inculpations.

Arrow Grand Tribun

Pour la venue des vagabonds et jeunes paysans sur le forum : pas de solution miracle évoquée (mais ça, si on l'avait connue !!!). Peut-être la possibilité pour les parrains/marraines de prendre leurs filleuls par la main et les amener à faire du RP ensemble les premiers temps.
Mettre en place une "chaumière des jeunes" ou équivalent pour qu'ils s'y sentent à l'aise et osent faire leurs premiers pas. Et bien sur des encouragements de notre part pour les inciter à poster (part l'intermédiaire des courriers (tribuns et maires) et en taverne).
Création de "la taverne des vagabonds" à Rochechouart à l'initiative de Rwan pour accueillir les vagabonds sur la halle, taverne désormais tenu par l'un d'entre eux, Enguerrand.

Arrow Divers

Duel à l'épée en cours contre nos amis Poitevins dans le cadre du festival comtale qui se déroule en ce moment ainsi que diverses activitées.

Deux contrats

Citation :
Des devoirs des conseillers :

Article 1 :
Le conseiller a le devoir de prendre connaissance de tous les sujets discutés au Conseil du Limousin et de la Marche. Il a le devoir de donner son avis, de poser des questions pour avoir des éclaircissements sur les sujets qu'ils ne maîtrisent pas. Le conseiller a le devoir d'agir au Conseil pour le bien du Comté et non pour son bien propre.

Article 2 :
Le conseiller a le devoir de voter sur tous les sujets. Les sondages sont ouverts pour une durée de trois (3) jours. Aucune décision ne peut être prise dans les premières vingt-quatre (24) heures (pas de clôture anticipée parce que huit conseillers sont du même avis par exemple).
Le résultat est celui des votes exprimés pendant ce délai.
L'abstention est une des possibilités ouvertes au vote, en plus de l'accord ou du désaccord, du moment qu'elle est dûment justifiée.

Article 3 :
Le conseiller a le devoir de présence. Toute absence prévue, de moins d'une semaine, doit être signalée dans l'endroit prévu à cet effet. Toute absence prévue supérieure à une semaine n'est pas concevable et le conseiller, dans ce cas, se doit de démissionner.
Il est admis que, pour des raisons de forces majeures (accident, maladie, problème de fournisseur d’accès…), un conseiller ne puisse faire son devoir. Il doit cependant le faire savoir le plus vite possible et par le meilleur moyen possible au Conseil. Si ce conseiller n'a pas donné de ses nouvelles au bout d'une semaine, il est considéré démissionnaire.
En cas d'absence, le conseiller peut donner son pouvoir à un autre conseiller pour qu'il vote en ses lieu et place. Ce vote se fait alors à la vue et au su de tous, chacun ne pouvant voter de manière anonyme qu'une seule fois.

Article 4 :
Le conseiller a le devoir de discrétion. Aucune information touchant à la sécurité du Limousin et de la Marche, discutée en Conseil ne doit sortir de ces murs. Tout conseiller pris à révéler des informations pourra être jugé pour trahison.


Citation :
Contrat des intendants

Art.1: Statut
[Nom de l'intendant] est nommée fonctionnaire du Comté du Limousin et de la Marche avec le statut d'Intendant dans le village de [Nom de la ville] par l'Intendant Général [Nom de l'Intendant Général] est placé sous l’autorité de l'Intendant Général à compter du [Date de signature].

Art.2: Rôle et procédures
Le rôle de l'Intendant est de réaliser le paiement des autres fonctionnaires du Comté dans le village où il tient fonction.

Il devra se prémunir d'un stock de denrées réservées aux différents paiements à effectuer. Pour cela, il prendra contact avec le Commissaire au Commerce afin de convenir d'un rendez-vous pour la transaction.

Celle-ci se déroulera à la foire du Comté, le prix des denrées sera calculé afin que l'Intendant soit remboursé de la taxe de 50 écus lors des paiements ou bien par mandat comtal. La méthode utilisée dépendra du montant de la solde à payer. Puis l'Intendant contactera les fonctionnaires à payer, et conviendra d'un rendez-vous pour les transactions via le marché du village. (Un screen-shoot devra être réalisé pour attester de la bonne marche des paiements).

Art.3: Salaire et primes
L'Intendant reçoit un salaire d'un morceau de viande à 7 écus par semaine. Cette rémunération sera effective à la fin de chaque semaine.

Une prime d'ancienneté est accordée, l'Intendant recevra un nombre de morceau de viande supplémentaire à 7 écus à la fin de chaque mois équivalent au nombre de mois depuis lequel il tient son poste. Par contre, la prime ne pourra pas dépassée trois morceaux de viande, soit à partir du troisième mois d'ancienneté, elle va demeurer à trois morceaux par mois. Cette prime sera effective à la fin de chaque mois.

Art.4: Révocation et démission
L'Intendant Général a le pouvoir de révoquer l'Intendant s'il juge le travail de celui-ci non satisfaisant.
L'Intendant s'il souhaite démissionner doit faire part d'une lettre de démission à l'Intendant Général.
Toute révocation ou démission ne donne pas le droit à la rémunération de la période non terminées.
Lors de révocation ou de démission, l'Intendant doit restituer le stock réservé aux paiements en sa possession au Comté sous peine de poursuites judiciaires pour Trahison.

Art.5: Poursuites judiciaires en cas de malversation
Tout détournement de fonds ou de biens de la part de l'Intendant donnera suite à des poursuites judiciaires pour Trahison contre celui-ci et une révocation immédiate.

Art.6: Détournement par un tiers
Tout détournement par un tiers d'un ou de plusieurs salaires de fonctionnaire lors d'une transaction effectuée par un intendant donnera lieu à une demande de poursuite judiciaire.


Nous convions lundi soir au chateau de Limoges (gargote) le peuple du Limousin et de la Marche à la traditionnelle cérémonie d'anoblissement.

Mardi soir se dérouleront les festivité du jumelage entre les villes de Montpensier pour l'Auvergne et la ville de Ventadour pour notre Comté.


Voici maintenant, le bilan.

Arrow Bilan de l'armée

- Réforme sur le paiement des soldats
- Mise en place des patrouilles
- Paiement des arriérés des soldes
- Réforme des contrats des soldats et création des contrats de barbiers
- Création d'une unité de barbiers diplômés et cours de barbiers
- Intégration de la noblesse à l'armée
- Ajout d'un texte à la reforme existante

Arrow Bilan de la chancellerie
- traité d'entente (presque) validé avec le Berry,
- traités judiciaires signés avec la Champagne, la Normandie et la Savoie,
- traité sur les ambassadeurs signé avec l'Alençon mais refusé avec la Normandie
- recrutement de nouveaux ambassadeurs, renvois d'autres (au passage, certains postes sont encore vacants),
- jumelage avec le BA entériné (reste à définir les modalités),
- réorganisation des bureaux de la chancellerie,

Arrow Bilan du grand tribun
Mise en place d'une communication entre les tribuns des différentes villes qui semble être appréciée des différents tribuns. Liste des différents types d'aides faites, ce qui permet de voir que chaque village a des méthodes comparables pour accueillir les vagabonds et le fait de manière poussée.
Réflexion en cours sur comment amener les vagabonds et les jeunes paysans à participer à la vie de leurs village sur la halle.

Arrow Bilan divers
- études sur les salaires des fonctionnaires
- modification des contrats des intendants

Arrow Bilan économique
- analyse des ventes d'animaux

Pour la Comtesse
Pour le Conseil
Pour le Comté

MarieAlice
Porte Parole du Limousin et de la Marche




Très intéressant, notamment la charte des conseillers et leur statut d'intendant.
Vous en pensez quoi, chers chambellan et vive chambellan? Very Happy
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ThemisLaDouce



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 26 Sep 2006 - 11:34

AAP a écrit:
2006-09-26 03:55:25
Elections au conseil du Comté du Limousin et de La Marche : AUBE en tête, mais sans majorité
PARIS (AAP) - La liste "AUBE" (AUBE) est arrivée en tête lors de l'élection au conseil de Comté du Limousin et de La Marche, mais sans obtenir de majorité absolue. Elle devra donc consituer un gouvernement de coalition.

Répartition des suffrages exprimés :

1. "AUBE" (AUBE) : 36.3%
2. "RENAISSANCE" (RR) : 34.3%
3. "Demain en Limousin" (DEL) : 29.4%

La répartition des sièges au scrutin à la proportionnelle conduit à une nouvelle répartition des postes du conseil :

1 : Nicotortue (AUBE)
2 : Haigwepa (AUBE)
3 : Witchblade (AUBE)
4 : Alda (AUBE)
5 : Dragonet (RR)
6 : Dege (RR)
7 : Sibella (RR)
8 : MarieAlice (RR)
9 : Ursin (DEL)
10 : Icarasht (DEL)
11 : Schrek (DEL)
12 : Milamber987 (DEL)

Les membres du conseil reconnaitront le prochain Duc d'ici à deux jours. Ce dernier devra alors présenter ses hommages au Roi de France et nommer aux principales charges du Duché.



Voilà! Very Happy
Je vous afficherai la composition du conseil dès qu'elle tombera.
J'ai déjà félicité Nicortortue, que je considère beaucoup, pour l'élection de sa liste.
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Melkio de Balsac



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 26 Sep 2006 - 12:25

Fort bien, merci ma douce Wink
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ThemisLaDouce



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 26 Sep 2006 - 12:28

mais de rien mon ange....c'est toujours un plaisir de travailler pour toi.... Embarassed
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ThemisLaDouce



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Jeu 28 Sep 2006 - 20:23

Voici voici le nouveau conseil!!
Ravie que Nicotort soit comte!! ...j'entretiens d'excellents rapports avec lui!

MarieAlice a écrit:
Oyez, oyez, habitants du comté du Limousin et de la Marche , je vous annonce par la présente la composition du nouveau Conseil que vous avez élu avec à sa tête notre bien-aimé Comte Nicotortue de Brassac, baron de Neuvic.

Arrow Notre Juge : Messire Ursin, Baron de Saint Léonard

Arrow Notre Procureur : Messire Dege, Seigneur de Bellegarde en Marche.

Arrow Notre Prévost : Dame Alda, Vicomtesse de Panazol.

Arrow Notre Commissaire au commerce : Messire Haigwepa, Seigneur de Chateauponsac .

Arrow Notre Commissaire aux mines : Dame Witchblade.

Arrow Notre Bailli : Messire Dragonet.

Arrow Notre Capitaine : Messire Icarasht, Seigneur d’Auzances.

Arrow Notre Connétable : Messire Schrek.

Arrow Notre Grand Tribun et Prêteur de l’Agora : Dame Sibella de Chenevières

Arrow Notre Chambellan: Messire Milambert987

Arrow Notre Porte Parole : Dame Marie Alice.

La répartition des voix pour la reconnaissance de notre Comte est la suivante:

Voici les avis des différents conseillers :

Nicotortue : Nicotortue
Haigwepa : Nicotortue
Witchblade : Nicotortue
Alda : Nicotortue
Dragonet : Nicotortue
Dege : Abstention
Sibella : Nicotortue
MarieAlice : Nicotortue
Ursin : Nicotortue
Icarasht : Nicotortue
Schrek : Nicotortue
Milamber987 : Nicotortue

Je vous remercie de votre attention et vous souhaite une bonne journée.

Pour le Comte
Pour le Conseil
Pour le Comté

MarieAlice
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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 3 Oct 2006 - 2:47

Milamber987 a écrit:
Citation :
Traité judiciaire entre la Champagne et le Limousin-Marche.

Article I:
1. En acceptant de signer ce traité de coopération judiciaire, les parties contractantes acceptent que nul ne doit échapper aux procédures légales, ni à la Justice du Duché/Comté.
2. Si un citoyen est mis en accusation dans l'une des deux régions, il devra être soumis aux lois et aux coutumes du lieu de son crime ou délit.


Article II - Procédure judiciaire relatif à ce traité.

II-I-A. Une personne tentant de se soustraire à la Justice du territoire de l'une des parties signant ce traité , elle sera soit extradée, soit jugée en accord par les autorités judiciaires compétentes de la province où elle aura été arrêtée.
II-I-B. Le jugement "en accord" implique une totale coopération entre les juges et procureurs des 2 comtés.
II-I-C. L'accusé aura droit à une juste défense. Elle pourra ainsi faire appel à un avocat.

II-II. La procédure sera la suivante :

II-II-A. Accusation sur demande du Duché/Comté tenant juridiction pour le crime commis. Celui-ci fournira au procureur du Duché/Comté jugeant l'Acte d'Accusation ainsi que les preuves contre l'accusé (celles-ci devront être fournies au préalable).
II-II-B. L'entière procédure sera sous la juridiction primaire du Duché/Comté demandant. Le juge local écrira la sentence en son âme et conscience, mais fournira les motivations de sa décision au Comté demandant. L'accusé sera ainsi jugé en fonction des lois de la province où le crime a été commis.
II-II-C. Une entière collaboration est requise entre les autorités compétentes afin de garantir un respect mutuel des lois des 2 comtés.

II-III-A. Tout délit commis dans le Duché, déjà commis auparavant dans l'autre, pourra être poursuivi comme récidive.
II.III.B. Tout délit pour lequel toute personne aura déjà été condamnée dans l'une des provinces signataires ne pourra être rejugée dans l'autre province signataire.

Article III:
III-I. Les différents conseils, représentants leur Duché/Comté ainsi que leur successeurs, dès la signature de ce-dit traité, engagent légalement et pleinement leur Duché/Comté à respecter ce traité.
III-II. Le non-respect d'une clause de ce traité libère l'autre partie de toute obligation jusqu'à ce qu'une compensation ou un accord puisse etre trouvé.
III-III. Ce traité n'a d'incidence que sur le strict domaine de la Justice.

Article IV: L'annulation du présent traité.
IV-I. Une annulation unilatérale de ce présent traité en temps de paix doit respecter la procédure suivante.
IV-II. Pour annuler: Une missive du Comte sera adressée à l'autre Comte. Une déclaration officielle et formelle sera alors publiée dans les gargottes respectives et les ambassades.
IV-III. L'annulation ne stoppera pas les procédures en cours dans l'un ou l'autre Comté et jugement sera rendu.
IV-IV. Des modifications totales ou partielles de ce présent traité peuvent être décidées par consentement mutuel.


Fait à Limoges, le samedi 17 septembre de l'an de Grâce 1454.

Témoins du Limousin-Marche :
Dame Nebisa de Malemort, comtesse du Limousin-Marche.
Nicotortue de Brassac, chambellan du Limousin-Marche.



Témoins de la Champagne :
Dotch d'Appérault de Cassel, duchesse de Champagne
Amarie de Nogent, chambellan de Champagne
Shadow-lange Varince, Ambassadeur

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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 10 Oct 2006 - 1:25

MarieAlice a écrit:
Oyez, oyez, voici la première lettre d'information de notre nouveau Conseil.

Arrow Chancellerie.

Le traité d'amitié avec le Berry a été signé et publié.

Nous rappelons que la chancellerie recrute. Voici la liste des ambassades avec les postes vacants et ceux qui sont occupés.


    Alençon : Milamber987
    Anjou : Hazgard
    Artois : VACANT
    Auvergne : Carmody
    Berry : Dragonet
    Bourgogne : VACANT
    Bretagne : Zinto
    Champagne : Sibella
    Dauphiné : VACANT
    Flandres : Tokagero
    Languedoc : Marie*Antoinette
    Maine : Mush57
    Normandie : VACANT
    Orléanais : Alchior
    Périgord : Lutinbleu
    Poitou : Rochegarde
    Touraine : Nebisa

    Cornwall : Sinjidshowa
    Sussex : VACANT

    Franche-Comté : Nebisa
    Provence : VACANT
    Savoie : Bradbury


Les personnes intéressées peuvent contacter Milamber987 notre Chambellan.

Arrow Economie

Afin de désengorger les stocks de blé, notre Cac Haigwepa tient à signaler qu'un accord commercial avec une région amie est en cours. Nous vous tiendrons informé de la suite lors de la prochaine lettre.

Suite à la réforme de notre bon Roy, les prix conseillés des nouveaux objets sont les suivants:

Boucliers 73 écus et épées 216 écus.

Arrow Commissaire aux mines

Notre Cam tient à rassurer la population sur l’état de nos mines : « elles vont bien, merci et pas d'effondrement en vue pour les quelques pauvres kilomètres que j'ai pu inspecter... »

Arrow Armée

Le Capitaine Icarasht et le Connétable Schrek travaillent à la réforme de l'armée pour l'adapter à ses nouvelles fonctions. Le travail avance et un premier projet a été déposé au Conseil qui l'étudie.

Arrow Baillage

La pénurie momentanée des cochons s'est rapidement résolue par une production accrue le lendemain, permettant à tous les éleveurs de se réapprovisionner.

Arrow Agora.

Deux projets émanant de l’Agora sont actuellement à l’étude au Conseil :
- une étude des transactions immobilières (champs)
- la proposition sur l'interdiction pour un condamné de se présenter à des élections municipales et comtales. La loi est en cours de rédaction et son étude devrait rapidement aboutir.

Arrow Grand Tribun

De nombreux projets sont étudiés afin d'inciter les nouveaux à venir sur les halles, notamment la création de "maisons d'accueil" de "Salles des Fêtes".
De plus, si des personnes sont intéressées pour aider les Tribun dans leurs tâches afin de développer davantage la vie des niveaux 0 qu'elles se fassent connaître par MP à SIBELLA.

Arrow Police

Voici le texte que notre chère Prévot Alda m'a fait parvenir:
Citation :
- Le Prévôt, qui n'a pas traîné pour se faire détester par les policiers, est toutefois heureux d'annoncer que les contrats manquants sont validés et que le recrutement des sergents de Guérêt est effectué.
- La mise en place d'une méthode proposée par Sytral Lieutenant de Ventadour, devrait aussi faciliter la formation des nouvelles recrues ainsi qu'une uniformitée dans la manière d'opérer.
- Beaucoup d'affaires sont encore dû à des soucis de non information, malgré les courriers des Tribuns et des Maires.
Le Prévôt espère encore pouvoir faire comprendre l'utilité de faire circuler les informations collectées lors des enquêtes et souhaite voir s'établir une méthode afin que les policiers puissent prévenir le cas échéans les tribuns ou les conseillers. Ces derniers pourront rentrer une nouvelle fois en contact et expliquer aux accusés se qu'ils ont à savoir de leur métiers. On en se répète jamais assez. Le but étant de ne pas avoir de récidive.
- Une grosse polémique sur la retranscription des courriers adréssés aux victimes et aux coupables (screen ou copier/coller) devrait prendre fin dès la réponse de la Cour d'Appel.

Arrow Divers

On cherche un intendant pour Tulle ou un intendant général, suivant ce que le père Pomps souhaite conserver comme fonction. Les personnes intéressées peuvent faire parvenir leur candidature à notre Comte Nicotortue

Le Barreau du Limousin recrute, toute personne intéressée peut se rendre à leur bureau à cette adresse. http://barreau-limousin.actifforum.com/

Pour le Comte
Pour le Conseil
Pour le Comté

MarieAlice
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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mer 11 Oct 2006 - 12:47

Voici une info très intéressante pour Tixlu....

MarieAlice a écrit:
Oyez, oyez, habitants du Comté du Limousin et de la Marche.

Dans son infinie bonté, voici la nouvelle liste des prix désormais en cour entérinée par le Comte et son Conseil.

Je vous rappelle que le premier prix est le prix conseillé et le deuxième le prix maximum au-delà duquel vous risquez des poursuites pour escroquerie par les forces de police du Comté et que les armes, sauf boucliers, sont interdites à la vente.

ArrowConsommables:

Pain 6,65 7.10
Maïs 3,75 4,35
Fruit 11 12,5
Légume 11 12,5
Lait 11,5 12,8
Poisson 20,5 22,55
Viande 18,5 19,05

ArrowMatières premières:

Blé 13 14,3
Farine 15,5 17,05
Carcasse de vache 30 33
Carcasse de cochon 16 17,6
Laine 11,5 13,15
Peau 16 17,5
Stère de bois 4,6 5,5
Kilo de minerai de fer 18 19
Kilo de fer brut 52,2 57,25

ArrowOutils:

Echelle (p) 29,6 35,05
Echelle (g) 84,2 89,25
Rame 29,6 34,65
Coque 38,8 43,85
Barque 123 128,05
Manche 9,9 11,55
Lame non forgée 81,8 86,85
Lame de hache 111,4 116,45
Hache non aiguisée 146,3 149,35
Hache 171,3 176,35
Seau non cerclé 29,6 34,65
Seau 45,5 47,2
Couteau 15,9 17,6

ArrowArmes:

Lame d'epee forgée 111,4 114,75
Epee non aiguisée 188,6 194,25
Epee 213,6 220
Bouclier 73 75,95

ArrowHabit:
Paire de chausse 28,5 31,05
Ceinture 41 46,05
Chapeau 57 62,05
Bas 48 53,3
Braies 71 76
Chemise 117 121,7
Houppelande 248 253
Mantel 277,5 283,05

Pour le Comte
Pour le Conseil
Pour le Comté

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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mer 18 Oct 2006 - 22:34

MarieAlice a écrit:
Oyez, oyez. Voici la seconde lettre d'information de notre Conseil.

Arrow Chancellerie.

Nous rappelons que la chancellerie recrute.

Les personnes intéressées peuvent contacter Milamber987 notre Chambellan.

Arrow Economie

Le Comté a vendu 900 sacs de blé à 13,25 écus au Comté du Périgord.

Rappel de la nouvelle liste de prix :

ArrowConsommables:

Pain 6,65 7.10
Maïs 3,75 4,35
Fruit 11 12,5
Légume 11 12,5
Lait 11,5 12,8
Poisson 20,5 22,55
Viande 18,5 19,05

ArrowMatières premières:

Blé 13 14,3
Farine 15,5 17,05
Carcasse de vache 30 33
Carcasse de cochon 16 17,6
Laine 11,5 13,15
Peau 16 17,5
Stère de bois 4,6 5,5
Kilo de minerai de fer 18 19
Kilo de fer brut 52,2 57,25

ArrowOutils:

Echelle (p) 29,6 35,05
Echelle (g) 84,2 89,25
Rame 29,6 34,65
Coque 38,8 43,85
Barque 123 128,05
Manche 9,9 11,55
Lame non forgée 81,8 86,85
Lame de hache 111,4 116,45
Hache non aiguisée 146,3 149,35
Hache 171,3 176,35
Seau non cerclé 29,6 34,65
Seau 45,5 47,2
Couteau 15,9 17,6

ArrowArmes:

Lame d'épée forgée 111,4 114,75
Epee non aiguisée 188,6 194,25
Epee 213,6 220
Bouclier 73 75,95

ArrowHabit:
Paire de chausse 28,5 31,05
Ceinture 41 46,05
Chapeau 57 62,05
Bas 48 53,3
Braies 71 76
Chemise 117 121,7
Houppelande 248 253
Mantel 277,5 283,05

Arrow Armée

La réforme étant terminée, le capitaine et le connétable sont en train de réaliser la mise en place de notre cavalerie et des lances spécialisées.

Arrow Baillage

Un projet d’envergure est en train de voir le jour. Notre bailli devrait donner les premiers éléments d'information la semaine prochaine. Le but est de mettre en place des réformes pour aider les éleveurs et de renforcer les liens entre les divers acteurs économique du Comté.

Arrow Agora.

Suite à la proposition de l’Agora sur les charges du Comté et du fait d'être inculpé/condamné, le Conseil a apporté des modifications au texte concerné dans notre codex (cf la justice dans cette lettre).

Notre prêteur Sibella est à votre disposition pour les sujets que vous souhaiteriez voir discuter à l’Agora.


Arrow Grand Tribun

Le Grand Tribun continue à travailler à l'élaboration d'un accueil commun avec les tribuns de chaque ville.

Arrow Justice

Vous pouvez trouver les lois du Limousin et de la Marche dans le codex, sur la gargote à cette adresse :

http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=114305

Des modifications ont été apportées sur le texte concernant le Conseil et les conseillers suite à une proposition de l’Agora.

Citation :
Article 1 : Le Conseil du Limousin et de la Marche est élu parmi et par le peuple du Comté.

Alinéa 1 du corps électoral:

Tout Paysan, Artisan ou Etudiant résidant dans notre Comté est électeur.

Alinéa 2: des candidats:

Pour être éligible, en sus d'être électeur, il faut:

-Disposer d'un casier judiciaire vierge de tout crimes portant à la sûreté de l'Etat (trahison ou haute trahison,). Les personnes coupables de tels actes seront automatiquement déclarées inéligibles à vie.
-Par ailleurs, les personnes s'étant rendus coupables de trouble à l'ordre public pour incitation à la révolte, brigandage, actes de violences caractérisés, insultes graves et répétées ne pourront êtres candidats aux élections comtales.
-De même, les habitants de notre comté ayant été condamnés pour trouble à l'ordre public engendré par de multiples récidives dans les délits d'esclavagisme ou d'escroquerie ne pourront briguer des charges électives.
-En tout état de cause une personne s'étant rendue coupable de tels faits sera par la présente loi automatiquement déclarée innelligible pour une durée de 4 mois. Le juge pourra dans ses attendus augmenter cette peine et dans les cas de récidives manifestes déclarer cette personne inéligible à vie.

-Toute personne contrevenant aux présentes dispositions sera automatiquement présentée devant le tribunal du Limousin et de la Marche pour y être jugé au motif de haute trahison, et sera passible de la peine de mort.

Article 4
Les conseillers durant leur mandat ne sauraient bénéficier d'une immunité judiciaire pour l'ensemble des délits répertoriés en Limousin.
Tout conseiller qui se rendrait coupable de méfait serait immédiatement traduit devant la justice du Limousin au motif du délit qu'il a commis.
A l'issue de procès si celui ci a été reconnu coupable, le comte devra lui demander de quitter sa charge et son siège dans les 24 heures.
Si le contrevenant n'obtempérait pas, il sera immédiatement traduit devant la justice Limousine au motif de haute trahison et passible de la peine de mort.
Toutefois il est admis que lorsqu'un conseiller participe à une révolte contre une mairie à la demande du comte ou après un vote du conseil, il ne saurait être poursuivit.
De même, il est admis que si un conseiller se rend coupable de voies de fait à l'encontre d'un brigand, ou de toute autre personnes aux menées criminelles se trouvant sur les route de notre comté et que celui ci, à pour ce fait été mandaté par le comte ou le conseil, il ne pourra être poursuivit pour trouble à l'ordre public.
Enfin dans le cadre des lois sur l'escroquerie, il est admis qu'un policier siégeant au conseil, ou que le prévôt des maréchaux peut revendre des produits au dessus de la grille des prix fixée par notre comté dans le cadre du règlement d'une procédure de police en court dans notre comté.

Citation :
Art.1: Statut
.... est nommé fonctionnaire du Comté du Limousin et de la Marche avec le statut d'Intendant Général par le Comte et est placé sous l'autorité du Comte et du Commissaire au Commerce.

Art.1: Statut
Le rôle de l'Intendant Général est de superviser le paiement des autres fonctionnaires du Comté par les Intendants des différents villages du Comté.
Il devra vérifier les paiements des salaires ainsi qu'assurer le bon fonctionnement des intendances. L'Intendant Général a le pouvoir de révoquer l'Intendant s'il juge le travail de celui-ci non satisfaisant.
L'Intendant Général est en charge de nommer et de former un nouvel Intendant en cas de démission, d'indisponibilté ou de révocation de l'Intendant jusqu'alors en place. Le choix du nouvel Intendant est subordonné à l'accord du Comte et du Commissaire au Commerce.
L'Intendant Général peut éventuellement assurer à titre exceptionnel le paiement de certains salaires de fonctionnaire, il est alors soumis à la même procédure que celle décrite en l'article 1 du contrat d'Intendant.

Art.3: Salaire et primes
L'Intendant Général reçoit un salaire d'un morceau de viande à 7 écus par semaine. Cette rémunération sera effective à la fin de chaque semaine.
Une prime d'ancienneté est accordée, l'Intendant Général recevra un nombre de morceau de viande supplémentaire à 7 écus à la fin de chaque mois équivalent au nombre de mois depuis lequel il tient son poste. En revanche, la prime ne pourra pas dépassée trois morceaux de viande, soit à partir du troisième mois d'ancienneté, elle va demeurer à trois morceaux par mois. Cette prime sera effective à la fin de chaque mois.
L'Intendant Général ne peut pas recevoir un double salaire s'il exerce une position d'Intendant pendant un temps.

Art.4: Révocation et démission
Le Comte ou le Commissaire au Commerce ont le pouvoir de révoquer l'Intendant Général s'ils jugent le travail de celui-ci non satisfaisant.
L'Intendant Général, s'il souhaite démissionner, doit faire part d'une lettre de démission au Comte, puis au Commissaire au Commerce.
Toute révocation ou démission ne donne pas le droit à la rémunération de la période non terminée.
Lors de révocation ou de démission, si l'Intendant Général a en sa possession un stock réservé aux paiements, alors il doit le restituer au Comté sous peine de poursuites judiciaires pour Trahison.

Art.5: Poursuites judiciaires en cas de malversation
Tout détournement de fonds ou de biens de la part de l'Intendant Général donnera suite à des poursuites judiciaires pour Trahison contre celui-ci et une révocation immédiate.

Art.6: Détournement par un tiers.
Tout détournement par un tiers d'un ou de plusieurs salaires de fonctionnaire lors d'une transaction effectuée par l'Intendant Général donnera lieu à une demande de poursuite judiciaire.




Arrow Divers

Nous recherchons activement un intendant pour Tulle en vue d'une réforme prochaine de certaines fonctions au sein de l'intendance comtale. Veuillez envoyer vos candidatures à notre Comte Nicotortue.

Pour le Comte
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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Dim 22 Oct 2006 - 13:34

MarieAlice a écrit:
Oyez, oyez, voici la troisième lettre d'informations du Conseil.

Arrow Chancellerie.

Citation :
TRAITÉ d’ENTENTE ENTRE LE DUCHÉ DU BERRY ET LE COMTÉ DU LIMOUSIN-MARCHE


Titre I. Des Relations Militaires

Art 1. Le Duc du Berry et le Comte du Limousin et de la Marche signent en ce jour un pacte de non-agression.
Le Duc du Berry et le Comte du Limousin et de la Marche ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas faire pénétrer de troupes sur leurs territoires respectifs sans autorisation expresse.

Art 2. Les deux dirigeants ainsi que les membres de leurs conseils respectifs s'engagent à ne pas créer de trouble sur l'autre territoire signataire par quelque moyen que se soit. (Pillage de mairie, fomentation de révolte,...)

Art 3. Cette entente ne crée aucune obligation de défense mutuelle.

Art 4. Le Comte du Limousin et de la Marche reconnaît l'unité et l'intégrité du Duché du Berry et s'engage au nom de son comté à respecter la sauvegarde desdites intégrité et unité.
Le Duc du Berry reconnaît l'unité et l'intégrité du Comté du Limousin et de la Marche et s'engage au nom de son comté à respecter la sauvegarde desdites intégrité et unité.

Art 5. En cas de guerre engageant des alliés du Duché du Berry et/ou du Comté du Limousin et de la Marche, les deux parties s'engagent à respecter le présent traité et à rester ne pas s'engager directement dans le conflit, c'est-à-dire à garder un statut de neutralité vis à vis de la province alliée.


Titre II. Des Relations Diplomatiques

Art 6. L'ambassade du duché du Berry en Limousin est considérée comme faisant partie du territoire souverain du duché du Berry.
L'ambassade du comté de Limousin en Berry est considérée comme faisant partie du territoire souverain du comté de Limousin.

Art 7. L'ambassadeur du Berry dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au comté de Limousin.
L'ambassadeur de Limousin dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au duché du Berry.

Art 8. En cas de faute grave avérée (condamnation pour trahison, haute trahison, brigandage, escroquerie à grande échelle, récidivisme ou insultes) de l'ambassadeur du Berry en Limousin, le Duc du Berry peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.
En cas de faute grave avérée (condamnation pour trahison, haute trahison, brigandage, escroquerie à grande échelle, récidivisme ou insultes) de l'ambassadeur de Limousin en Berry, le Comte de Limousin peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

Art 9. En cas de nécessité imminente, le Duc du Berry peut exiger le départ de l'ambassade limousine. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Berry.
En cas de nécessité imminente, le Comte du Limousin peut exiger le départ de l'ambassade berrichonne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du comté du Limousin.

Art 10. Le duché du Berry autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Limousin.
Le comté de Limousin autorise la libre circulation sur son territoire de l'ambassadeur du Berry.

Art 11. Le duché du Berry s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Limousin sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.
Le comté de Limousin s'engage à protéger et aider l'ambassadeur du Berry sur l'ensemble de son territoire en toutes situations, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

En date de octobre 1454
Sous le gouvernement de Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin-Marche et de George le Poilu, Duc du Berry.

Arrow Economie

Le Comté prévoit un échange commercial blé contre maïs avec le Berry.

Le Conseil rappelle que tous les marchands ambulants doivent se signaler au CaC du Limousin et de la Marche, messire Haigwepa, comme il est stipulé dans nos lois.

Le Conseil va se pencher sur les propositions récentes d'établir un indice de l'état financier du Comté et nous vous tiendrons informé de l’évolution de ces travaux.

Arrow Baillage

Notre bailli a proposé un ensemble de réformes économiques que le Conseil étudie en détail.

Arrow Armée

Citation :
Loi sur l’armée, l’armement et la Compagnie d’Ordonnance


Il est entendu que :

Le terme groupe désigne un groupe simple, un groupe armé ou une lance
Le terme groupe armé désigne un corps d'armée ou une lance
Le terme arme désigne tout objet utilisable de façon offensive.
Le terme force de Police désigne toute personne travaillant sous les ordres du Prévôt ainsi que les civils recensés dans les milices des mairies.

Article 1 – De la constitution d’un groupe simple, armé ou d’une lance.

La constitution d’un groupe à des fins illégitimes est interdite. Par illégitime, est entendu à des fins de brigandage, de trafic, de commerce illicite, de révolte et d’invasion.

La constitution d’un groupe armé est uniquement possible sous réserve d’acceptation et autorisation.
Seuls le Comte, le Capitaine, le Connétable et le Prévôt sont aptes à délivrer un contrat attestant de l’autorisation pour fonder un groupe armé exclusivement formé dans le but de défendre le Comté.

Le Conseil Comtal ne pourrait être reconnu garant des agissements d’un groupe armé sans qu’il ait reçu ledit contrat.

Tout groupe armé agissant dans un autre but que d’aider le Comté sera immédiatement considéré comme ennemi du Comté. De même, toute personne rejoignant un groupe illégitime est dans l’illégalité.


Article 2 – De la création d’une armée.

La constitution d’une armée par un civil sur le territoire Limousin est strictement interdite.

Au sein de l’armée, seuls le Capitaine et le Connétable sont aptes à former une armée avec l’autorisation de leur Comte.

Le Comte se réserve le droit de former une armée, avec l’autorisation du Conseil Comtal, exclusivement pour des cas jugés de force majeure par le Conseil Comtal.

Toute personne rejoignant une armée illégitime est dans l’illégalité.


Article 3 – De la Compagnie d’Ordonnance.

La Compagnie d’Ordonnance du Limousin et de la Marche est l’armée officielle du Comté du Limousin et de la Marche. Elle est sous le commandement du Comte, du Capitaine et du Connétable.

Elle a pour but la protection du Comté et de ses habitants. Toute utilisation de la Compagnie d’Ordonnance à des fins personnelles est strictement interdite.


Article 4 – De la fabrication des armes.

La fabrication d’armes et d’équipements défensifs dans un but de commerce illicite, ou dans le but de nuire au Comté ou à ses habitants, est interdite.

Toute personne en capacité de produire des armes et voulant œuvrer pour le Comté doit se faire connaître du Connétable ou du CAC.

Tout équipement défensif est en production libre.
Il en va de même pour les bâtons. Ceux-ci étant une pièce constitutive des haches, aucune autorisation n’est nécessaire pour les produire.


Article 5 – De la vente et possession d’une arme.

Le port d’une arme dans le but de nuire au Comté ou à ses habitants est formellement interdit.

Tout équipement défensif est en vente libre.
Il en va de même pour les bâtons. Ceux-ci étant une pièce constitutive des haches, aucune autorisation n’est nécessaire pour les vendre ou posséder.

Toute personne en possession d’une arme, qu’elle réside dans le Comté du Limousin et de la Marche ou qu’elle soit de passage sur le territoire du Comté doit se faire connaître du Prévôt/Connétable/Maire du village où elle se trouve.

Toute personne désirant faire l’acquisition d’armes devra se signaler à la mairie du village où elle réside afin d’obtenir une autorisation d’achat.

Toute personne en capacité de produire des armes désirant les vendre devra s’assurer que l’acheteur bénéficie d’une autorisation d’achat.

Les militaires de la Compagnie d’Ordonnance, les forces de Police et les Nobles (noblesse RP) bénéficient automatiquement de cette autorisation.


Article 6 – De la circulation des groupes armés et armées en Limousin.

Tout groupe armé ou toute armée désirant se déplacer en Limousin et en Marche doit en demander l’autorisation auprès du Conseil Comtal.

Le Conseil Comtal ne pourrait être reconnu garant des agissements d’un groupe armé ou d’une armée sur les terres comtales sans que lesdits groupe armé ou armée ait reçu l’autorisation du Conseil Comtal.



Amendement pour la loi martiale.

A la proclamation de la loi martiale, tout groupe armé, lance ou armée n’étant pas affilié à la Compagnie d’Ordonnance doit se dissoudre.

Tout groupe ou tout voyageur doit se rendre à la ville ou village le plus proche dans un délai de trois jours.

Sous couvert de la loi martiale, seuls les militaires de la Compagnie d’Ordonnance ont le droit de circuler.

Tout groupe circulant après les trois jours prévu pour regagner une ville sera considéré comme ennemi du Comté.

Pour le Comte
Pour le Conseil
Pour le Comté

MarieAlice
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Arrow Agora.

Concernant les ventes et achats du marché foncier (terrains), après débat au sein du Conseil, celui-ci ne donne pas suite. La raison majeure est l’impossibilité de constituer les preuves d’un délit de spéculation.

Arrow Grand Tribun

Suite aux travaux des différents tribuns, une chaumière sera ouverte dans chaque ville Limousine afin d'accueillir tous les nouveaux, selon le modèle de celle de Tulle.
De même la Fondation Baeckoeffe, bien connue dans la ville de Tulle, sera sans doute représentée dans d'autres villes du Comté. Celle-ci a pour but de venir en aide aux vagabonds.

Arrow Divers

Les dames Nebisa de Malemort et Anyaka ont crée le comité des fêtes du Comté. Pour tout renseignement voici l’adresse du comité

http://limousinenfete.bbfr.net/index.forum

Nous recherchons toujours activement un intendant pour Tulle en vue d'une réforme prochaine de certaines fonctions au sein de l'intendance comtale. Veuillez envoyer vos candidatures à notre Comte Nicotortue.

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Melkio de Balsac



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Dim 22 Oct 2006 - 13:41

Merci pour ce point, ma chère Wink
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ThemisLaDouce



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 7 Nov 2006 - 14:12

MarieAlice a écrit:
Oyez, oyez voici la quatrième lettre d'information du Conseil.

Arrow Chancellerie.

A l’initiative de l'ambassadrice de Bourgogne, Dame Juliette, le conseil a mis en place un traité judiciaire.

Citation :
Art. 0 - Du préambule
Les hautes parties contractantes :
Dame Armoria d'Ylfan, Régente de Bourgogne,
Messire Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Duché du Lyonnais et Dauphiné,
Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne
Dame bubu_emuvillain, comtesse de Périgord,
Messire Nicotortue de Brassac, Comte du Limousin

Dépositaires de la Justice royale, conscients de la nécessité et de leur devoir d'assurer à leurs citoyens la sécurité à laquelle ils sont en droit d'aspirer en tant que sujets loyaux, déclarent vouloir régir leurs relations en matière judiciaire de manière récipropre, suivant les termes suivants.

Art. 1 - De quelques définitions
Le suspect est toute personne suspectée d'avoir commis une infraction dans l'un des duchés signataires.
Le Duché plaignant est le Duché sur le territoire duquel le suspect a commis l'infraction.
Le Duché détenteur est le Duché qui a procédé à l'arrestation du suspect.

Art. 2 - Du champ d'application
Le présent Traité a vocation à s'appliquer chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice du Duché plaignant, en le quittant d'une manière ou d'une autre.

Art. 3 - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Dans le souci d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, les hautes parties contractantes décident de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Art. 4 - De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle du Duché détenteur.
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure du Duché plaignant.
Si le suspect estime que son arrestation est illégale, il peut porter plainte devant la Justice du Duché détenteur, qui doit statuer sur la procédure d'arrestation avant la poursuite de la procédure principale dans le Duché plaignant.

Art. 5 - De la compétence de la Cour du Duché plaignant
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour du Duché plaignant, bien que l'arrestation du suspect ait été faite dans le Duché détenteur.

Art. 6 - De la tenue du Procès à la Cour du Duché plaignant
Le jugement du suspect se fait par la Cour du Duché plaignant, en gargotte, sous la direction du juge de ce Duché.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à la demande du suspect.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.
Le Procureur du Duché détenteur peut intervenir s'il le souhaite.

Art. 7 - De la reconnaissance du verdict
Les hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour du Duché plaignant comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans le Duché détenteur.

Art. 8 - De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour du Duché détenteur est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour du Duché plaignant, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume, régulièrement formé.
L'appel est suspensif s'il a été formé dans les sept jours de la reddition du verdict.

Art. 9 - De l'engagement des parties
Afin d'assurer une efficacité maximale et de renforcer la sécurité des Duchés, chaque Duché contractant s'engage vis-à-vis de tous les autres.
Le retrait du Traité peut se faire à tout moment. Toutefois, ce retrait doit être notifié par le Duché se retirant aux autres signataires par la publication d'un communiqué dans leurs gargottes respectives.
Le Traité restera en application entre le Duché se retirant et les autres signataires jusqu'à la fin de toutes les procédures en cours.

Art. 10 - Des litiges
Les litiges éventuellement nés de l'application du présent Traité sont de la compétence de la Cour d'Appel du Royaume statuant en premier et dernier ressort.

Signé au Château de Lyon, Le 2ème de Septembre de l'an de grasce 1454.
Au nom du Duché du Lyonnais-Dauphiné :
Anthony de Massigny, dict le Wulfen, Gouverneur du Lyonnais et Dauphiné.

Alynerion de Fontager, Chambellan


Signé a l'ambassade de Champagne le 6 Septembre 1454
Au nom du Duché de Champagne:
-Dame Dotch d'Appérault de Cassel, Duchesse de Champagne
-Dame Amarie , Chambellan de Champagne


Fait et signé au château de Périgueux par dame Bubu_emuvillain, comtesse de Périgord, le 14 de septembre de l'an de grasce MCDLIV,


Signé au château de Limoge, le 23 octobre 1454
Au nom du Comté du Limousin:
-le Baron Nicotortue de Brassac, de Neuvic, Comte du Limousin et de la Marche

-le Sieur Milamber987, Chambellan du Limousin et de la Marche

Au nom du duché de Bourgogne :
-la Dame Armoria d'Ylfan, Duchesse de Bourgogne



-Messire Maathis, Chambellan de Bourgogne
-la Dame Juliette, ambassadrice de Bourguignon dans le Limousin, et vice Chambellan de Bourgogne
- Messire Coluche, ambassadeur bourguignon en Champagne
- Messire Ombre02, ambassadeur bourguignon en Lyonnais Dauphiné



A l’initiative de notre Chambellan, Le Conseil a voté une charte proposant une Chambre Royale des Chambellans de France.
Cette charte est actuellement présentée au Conseil des Grands Feudataires, avec la participation des dirigeants des autres provinces du Royaume et des pairs.

Citation :
CHARTE INSTITUANT UNE CHAMBRE ROYALE DES CHAMBELLANS DE FRANCE


Les crises successives ainsi que la rotation rapides des conseils dirigeants les provinces du Royaume de France ont donné à la Diplomatie une place conséquente au sein des gouvernements. Il nous parait aujourd’hui essentiel de rassembler les Chambellans (Chanceliers) des provinces en une assemblée ayant pour objectifs à la fois une communication plus aisée entre les provinces mais aussi la création d’une cellule de médiation en cas de conflit.


Titre I. De la création
Article 1. Les Chambellans élus des provinces du Royaume de France se constituent en assemblée en ce jour.
Article 2. L’assemblée prend pour nom : Chambre Royale des Chambellans de France. Cette assemblée peut être appelée « CRCF ».
Article 3. La CRCF est composée des Chambellans de toutes les provinces du Royaume de France.

Titre II. De l’organisation
Article 1. La CRCF est une assemblée basée sur l’échange d’informations et la médiation.
Article 2. La CRCF n’a pas de présidence. Elle est organisée selon le principe de la représentation, une province, une voix. Elle peut cependant élire en son sein un ou plusieurs porte-parole ponctuel qui feront les annonces concernant une situation de crise.
Article 3. Les membres de la CRCF sont mandés par les gouvernements régionaux. Ils sont obligatoirement les Chambellans, membres élus lors des élections régionales et dûment nommés par les Duc(hesse)s et Comte(sse)s.

Titre III. Des objectifs
Article 1. La CRCF a pour objectif une communication entre les provinces.
Article 2. La CRCF peut adopter des résolutions à condition que celles-ci concernent au moins deux provinces et qu’il y ait un risque de conflit armé ouvert. Les résolutions sont à l’initiative d’un ou plusieurs membres.
Article 3. La CRCF a pour objectif la médiation. En cas de situation de crise et sur proposition d’une résolution orientée dans ce sens elle peut prévoir une médiation comme prévue au Titre IV.


Titre IV. Des crises et de la médiation
Article 1. Au moins un quart des membres de la CRCF (cinq membres au moins) peut présenter une proposition de résolution ayant pour but la médiation d’un conflit. Ce conflit doit être intégralement français.
Article 2. Si cette résolution est acceptée, un bureau de médiation est organisé. Composé de membres de la CRCF à l’exception des représentants des régions concernées. Il comporte un Porte-parole, ainsi que quatre membres.
Article 3. La commission de médiation peut demander l’expertise de pairs, cardinaux ou membres de la Cour d’Appel.
Article 4. Le Porte-parole est le seul à s’exprimer au nom de la commission de médiation, ceci afin d’éviter les interprétations multiples.
Annexes :

A. Liste des provinces du Royaume de France :

• Duché d’Alençon (Domaine Royal)
• Duché d’Anjou
• Comté d’Artois
• Duché de Berry
• Duché de Bourbonnais-Auvergne
• Duché de Bourgogne
• Duché de Bretagne
• Duché de Champagne (Domaine Royal)
• Comté de Flandres
• Comté de Languedoc
• Comté du Limousin et de la Marche
• Duché du Lyonnais-Dauphiné
• Comté du Maine (Domaine Royal)
• Duché de Normandie (Domaine Royal)
• Duché d’Orléans (Domaine Royal)
• Comté du Périgord
• Comté du Poitou
• Duché de Touraine


B. Procédure de vote :

• présentation de la résolution (minimum 5 membres)
• quatre jours de discussion maximum
• trois jours de vote au cours desquels la résolution doit obtenir au moins 12 voix sur 18 pour être acceptée


C. Composition du bureau de médiation

• le bureau est composé de membres de préférence sans alliances avec les membres ou si cela est impossible des membres frontaliers
• le porte-parole est celui des chambellans du bureau ayant été le plus anciennement élu chambellan (dans le mandat actuel !)

Arrow Armée

Suite à la réforme de notre Roy, notre Capitaine et notre Connétable continuent les transformations de notre armée.

Il a été décidé d’une subvention pour l'acquisition d'épées par les militaires.

- Une subvention forfaitaire de 50 écus serait accordée pour l'achat d'une épée par un militaire de la Compagnie d'Ordonnance du Limousin et de la Marche.

- Cette subvention sera déclinée de la manière suivante : le conseil fournirait à un forgeron accrédité, 2 kilos de fer brut vendus à 25 écus moins cher que le cours normal (27,2 au lieu de 52,2). Le forgeron fabriquerait ensuite une épée qu'il revendrait à 50 écus moins chère que le cours préconisé (163,6 arrondi à 165 au lieu de 213,6). Seuls auraient le droit d'acheter ces épées les militaires bénéficiant de la subvention.

- Les militaires, pour bénéficier de la subvention devront justifier 3 semaines d'ancienneté dans l'armée.

- Le choix des forgerons accrédités est laissé à la discrétion du Conseil. Un minimum de 2 forgerons accrédités est préconisé dans chaque village, étant entendu que la production d'épées ne doit en aucun cas être préjudiciable au bon approvisionnement des villages en couteaux et seaux.

- Liste des forgerons ayant demandé l'accréditation

Balrog - Bourganeuf
Bendalf - Ventadour
Miltiades - Guéret
St-Anger - Guéret
Kiani - Guéret
Haigwepa - Tulle
Icarasht - Rochechouart
Ursin – Bourganeuf

Un tournoi de duel à l'épée sera organisé la semaine prochaine à la caserne. Il opposera les garnisons entre elles et ce fera par équipe.

La texte de la réforme de notre cavalerie est actuellement au vote et sera publié la semaine prochaine.

Arrow Baillage

Suite aux travaux de notre bailli, le Conseil vous annonce la création de la Cour des Comptes.

Elle aura pour objet
- d'archiver toutes les données statistiques et économiques du limousin
- d’établir des états des lieux remis à jour régulièrement (démographique où autres, ça se fait depuis plus d'un an à guéret, mais jamais à l'échelle comtale)
-d’établir des calculs concernant les différents sujets intéressants le comté (Coût des mandats policiers, des salaires, de la rentabilités des mines ou des baillages,du coût des exportations et des importations etc..)
-d’analyser des données
-de créer des outils performants dans chaque domaine (Baillage, mines, Cac etc..) à l'usage d'exploitation, mais aussi à destination des membres des conseils suivants ou des collègues.

Elle sera située au château de Limoges. La cour des comptes ne prendra aucune décision, ça reste le rôle du conseil des maires et du conseil comtal.

Le mandat des policiers (lieutenant)est porté à 200 écus afin de permettre une meilleure surveillance du marché. Il sera mis en place progressivement dans la semaine par le Bailli.

Le Conseil vient de voter une loi autorisant la création d'un compagnonnage au sein du comté. Celui-ci basé sur la citoyenneté et non dirigé par le conseil sera destiner à favoriser l'action de tous, et permettre à chacun de pouvoir être acteur et partenaire de la vie politique économique du Limousin et de la marche.

Arrow Grand Tribun

La Chaumière Enchantée est en construction à Ventadour. Les travaux avançant rapidement, la cérémonie d’inauguration aura lieu le 4 novembre.

Arrow Police

Un courrier a été envoyé à la Cour d’Appel du Royaume afin d’avoir des précisions sur procédures judiciaires valables et recevables dans tous les Comtés et Duchés.
La réponse permettra à notre Prévôt, notre Juge et notre Procureur d’adapter la méthode de notre justice aux lois royales.

Pour le Comte
Pour le Conseil
Pour le Comté

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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mer 15 Nov 2006 - 13:38

MarieAlice a écrit:
Oyez, oyez voici la nouvelle lettre d'information du Comté.

Arrow Armée

Arrêté concernant l'armement défensif de l'armée

Tout soldat de la Compagnie d'Ordonnance du Limousin pourra prétendre après 1 semaine de service au sein de celle-ci à une subvention de 15 écus à l'achat d'un bouclier. Cette subvention n'est reconductible que si le-dit soldat peut fournir une preuve du bris de son arme.
Ce subventionnement se fera par le truchement de tisserands accrédités auxquels seront fournis les peaux nécessaires à la fabrication du bouclier à des prix amputés des 15 écus de subventions. Une liste de tisserands accrédités est disponible sous simple demande au Commissaire au Commerce ou au Connétable.
L'accréditation des tisserands est laissée à la discrétion du Conseil Comtal.
Les modalités de paiement ainsi que les devoirs des tisserands accrédités sont décrits dans le contrat ci-dessous :

Citation :
Article 1
... résidant à ... m'engage à fournir à tout soldat de la Compagnie d'ordonnance du Limousin et de la Marche justifiant de 1 semaine d'ancienneté un bouclier au prix de 58 écus sous réserve de recevoir du Comté les peaux nécessaires à sa fabrication.

Article 2 : Achat des matières premières
Le prix des peaux sera amputé de 5 écus par peau afin d'obtenir une subvention de 15 écus. Les peaux seront donc vendues aux tisserands au prix de 11 écus.
L'achat des peaux se fera sur la foire comtale par lot de 6 peaux au prix de 1 écu pour 5 d'entre elles et 11 pour la sixième afin de prendre en compte la taxe comtale.
Dans le cas d'empêchement (problème de présence ou problème financier), l'intermédiaire du maire de la ville de résidence du tisserand pourra être sollicité.
Il est demandé au tisserand de fournir par courrier au Commissaire au Commerce une preuve de son achat (screen shot).
Tout achat par un tiers des peaux destinées au tisserand peut donner lieu à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Article 3 : Délai de fabrication
Le bouclier devra être livré dans un délai de 7 jours après commande.

Article 4 : Vente de l'arme
Une fois fabriqué, le bouclier sera revendu au soldat qui l'a commandé pour la somme de 58 écus sur le marché local.
Tout achat par un tiers de ce bouclier peut donner lieu à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Article 5 : Fin de contrat
Le tisserand peut à tout moment décider de se retirer du programme de subvention. Il est alors tenu de restituer les matières premières achetées ainsi que tout travail terminé qui lui sera racheté au prix de 58 écus.
Tout manquement par le tisserand à une clause de ce contrat, en particulier le détournement des fruits de la subvention entraînera la rupture du contrat et la mise en accusation du tisserand pour trouble à l'ordre public ou trahison suivant l'importance du délit.

Arrêté sur l'armement offensif de l'armée

Tout soldat de la Compagnie d'Ordonnance du Limousin pourra prétendre après 3 semaines de service au sein de celle-ci à une subvention de 50 écus à l'achat d'une épée. Cette subvention n'est reconductible que si le-dit soldat peut fournir une preuve du bris de son arme.
Ce subventionnement se fera par le truchement de forgerons accrédités auxquels seront fournis les kilos de fer brut nécessaire à la fabrication de l'épée à des prix amputés des 50 écus de subventions. Une liste de forgerons accrédités est disponible sous simple demande au Commissaire au Commerce ou au Connétable.
L'accréditation des forgerons est laissée à la discrétion du Conseil Comtal.
Les modalités de paiement ainsi que les devoirs des forgerons accrédités sont décrits dans le contrat ci-dessous :

Citation :
Article 1
... résidant à ... m'engage à fournir à tout soldat de la Compagnie d'ordonnance du Limousin et de la Marche justifiant de 3 semaines d'ancienneté une épée au prix de 165 écus sous réserve de recevoir du Comté le fer brut nécessaire à sa fabrication.

Article 2 : Achat des matières premières
Le prix du fer brut sera amputé de 25 écus par kilo afin d'obtenir une subvention de 50 écus. Le fer brut sera donc vendu aux forgerons au prix de 27,5 écus.
L'achat du fer brut se fera sur la foire comtale par lot de 4 kilos de fer brut au prix de 15 écus afin de prendre en compte la taxe comtale.
Dans le cas d'empêchement (problème de présence ou problème financier), l'intermédiaire du maire de la ville de résidence du forgeron pourra être sollicité.
Il est demandé au forgeron de fournir par courrier au Commissaire au Commerce une preuve de son achat (screen shot).
Tout achat par un tiers des kilos de fer brut destiné au forgeron peut donner lieu à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Article 3 : Délai de fabrication
Etant entendu que la fabrication d'armement ne doit en aucun cas généré de pénurie d'autres produits issus de la forge sur le marché local, le forgeron accrédité ne sera pas tenu de fournir sous 6 jours l'épée commandée et aura loisir d'interrompre sa fabrication pour subvenir aux besoins essentiels du village. Ceci inclut la fabrication uniquement des couteaux et des seaux. Dans les villages forestiers, l'aiguisage de hache par la mairie est aussi accepté.
En cas de durée de livraison excédant 15 jours, des justifications du retard pourront être demandées.

Article 4 : Vente de l'arme
Une fois fabriquée, l'épée sera revendue au soldat qui l'a commandée pour la somme de 165 écus sur le marché local.
Tout achat par un tiers de cette épée peut donner lieu à des poursuites pour trouble à l'ordre public.

Article 5 : Fin de contrat
Le forgeron peut à tout moment décider de se retirer du programme de subvention. Il est alors tenu de restituer les matières premières achetées ainsi que tout travail en cours ou terminé qui sera évalué suivant son état d'avancement et racheté à ce prix.
Tout manquement par le forgeron à une clause de ce contrat, en particulier le détournement des fruits de la subvention entraînera la rupture du contrat et la mise en accusation du forgeron pour trouble à l'ordre public ou trahison suivant l'importance du délit.

Arrow Economie


Le premier d’une longue série d’échange pierre contre fer avec le Comté du Poitou a eu lieu cette semaine.

Des échanges réguliers sont à l’étude avec les Comtés et Duchés voisins, nous vous tiendrons au courant de l’évolution des discussions.

Suite à la mise en place de l’accréditation, les forgerons concernés sont invités à venir signer leur contrat en le castel de Limoges. http://limousin-marche.forumactif.com/index.htm

La nouvelle structure de l'intendance rentrera en vigueur d'ici la fin de la semaine prochaine.

Arrow Grand Tribun

Le tribun Rwan, est décédé et une messe a eu lieu à sa mémoire en l’église de Rochechouart. Il est remplacé par Flaiche, qui est aussi sergent de police, bien décidé à suivre les traces de son ami.

A Bourganeuf, Vani, démissionnaire, est remplacée par Sire Vix.

Arrow Chancellerie.

La Chancellerie recrute :

-Lyonnais Dauphiné
-Provence

Dans un soucis d'ouverture, nous souhaitons établir des relations fraternelles avec nos voisins étrangers, pour ce faire nous recherchons des ambassadeurs polyglottes.

-Royaume d'Angleterre (en anglais)
-Baden (en allemand)
-Aragon (en espagnol)

Edité à la demande du Chambellan

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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Dim 19 Nov 2006 - 16:26

Les élections limousines sont en cours. Elles ne se déroulent dans un climat très sain...


Voici la dernière communication du Conseil:

MarieAlice a écrit:
Citation :
Habitants et habitantes du Comté du Limousin et de la Marche,

J'ai eu la surprise ce matin, à mon réveil, d'entendre dire qu'un maire (celui de Rochechouart, en l'occurence) avait envoyé un courrier à sa population afin de l'informer du déroulement des élections comtales. Jusque là, rien de répréhensible mais, à la lecture de cette lettre d'information, je me dois d'affirmer ici mon mécontentement.

Indépendamment de mes convictions politiques, je suis offusqué de voir le ton du message qui, s'il ne dit pas clairement pour qui voter, peut porter préjudice à deux des listes en lice.

Je rappelle donc que le Codex interdit formellement aux maires de prendre partie durant la période des élections et, surtout, d'utiliser les moyens de communication à leur disposition pour influencer les votes ! Le maire de Rochechouart pouvait donc s'exprimer, à titre privé, sur la gargote ou les halles, mais pas à titre public dans un courrier officiel émanant de la mairie.

Je tiens à informer le maire de Rochechouart, ainsi que ceux qui seraient tentés de faire la même chose, que des poursuites judiciaires pourront être lancées à son encontre par les 2 têtes de listes incriminées. Je ne m'y opposerai pas, même si je reste persuadé que cette situation est due à une erreur de jugement et à la méconnaissance de notre Codex.

Que tous sachent que je ne tolèrerai jamais la moindre atteinte à nos lois, quelles que soient mes opinions personnelles.


Fait en notre château de Limoges, ce jour du 19 novembre de l'an de Grâce 1454.

Nicotortue de Brassac, baron de Neuvic,
Comte du Limousin et de la Marche.

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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Lun 20 Nov 2006 - 16:15

C'est la guerre civile en limousin...le comte vient de révoquer le Capitaine de l'Ost...
Au Conseil...c'est la guerre aussi.....
Je vous tiens au courant (en liaison étroite avec le chambellan!)


MarieAlice a écrit:
Suite aux déclarations en gargote de Messire Icarasht d’Auzances, le Comte, en accord avec la majorité de son Conseil, réuni en séance extraordinaire, le révoque immédiatement de son poste de Capitaine de la Compagnie d'Ordonnance du Limousin et de la Marche. Ce renvoi sera suivi par un procès, le Conseil statuant sur le chef d’inculpation retenu à son encontre.

Nous rappelons que les débats du Conseil sont tenus secrets et qu’il est interdit aux membres du Conseil d'en révéler la teneur.

Il est remplacé pour la fin du mandat comtal par Dame Witchblade, elle-même remplacée dans ses fonctions de Commissaire aux Mines par Dame Sibella de Chenevières.

Pour le Comte
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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 5 Déc 2006 - 15:50

mush57 a écrit:
Oyez, oyez, habitants du comté du Limousin et de la Marche , je vous annonce par la présente la composition définitive du nouveau Conseil que vous avez élu :

Notre comte : Messire Ursin, Baron de Saint Léonard

Notre Prévost : Monseigneur Koyote, Pair de France, Comte de Brive, Baron de Cieux .

Notre Bailli :Messire Nicotortue de Brassac, Comte de Turenne, Baron de Neuvic

Notre Chambellan: Dame Nébisa de Malemort, Comtesse de Ségur, Baronne de Chabrières

Notre Commissaire au commerce : Messire Haigwepa, Baron de Chateauponsac .

Notre Capitaine : Messire Jacques Rochegarde, Baron de Sornac

Notre Connétable : Messire Icarasht, Seigneur d'Auzances

Notre Juge : Messire Milamber987, Seigneur de Meyssac

Notre Procureur : Dame MarieAlice, Dame d'Eymoutiers qui occupera aussi les fonctions de secrétaire du conseil

Notre Commissaire aux mines : Messire Lutinbleu

Agora et en charge du poste de grand Tribun : Messire Flaiche

Notre Porte Parole : Dame Mush57


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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 5 Déc 2006 - 15:51

Information intéressante, éventuellement à porter à la connaissance du Cac du BA.


mush57 a écrit:
Oyez, oyez, habitants du Comté du Limousin et de la Marche.

Voici le nouveau décret portant sur les prix maximums en LIMOUSIN. Décret entérinée par le Comte et son Conseil.

Article 1
Les prix maximums sont fixés en Limousin par le conseil du comté après avis du conseil des maires. Ils s'appliquent sur tous les marchés du comté du Limousin et de la Marche

Article 2
Nulle personne, citoyen, voyageur ou élu ne peut vendre à des prix supérieurs à ceux affichés dans le présent décret.

Article 3
La grille des prix est fixé de manière à fournir un salaire décent aux habitants de notre comté.

Article 4
La grille ci-dessous comprend deux types de prix:
Les prix conseillés à la vente et les prix maximums autorisés par la loi.

Consommables:

Pain : 6,65 écus (7,10)
Maïs : 3,75 écus (4,35)
Fruit : 11 écus (12,5)
Légume : 11 écus (12,5)
Lait : 11,5 écus (12)
Poisson : 19,5 écus (21,50)
Viande : 18,5 écus (19,05)

Matières premières:

Blé : 13 écus (14,3)
Farine : 15,5 écus (16,00)
Carcasse de vache : 30 écus (33)
Carcasse de cochon : 16 écus (17,6)
Laine : 11,5 écus (13,15)
Peau : 16 écus (17,5)
Stère de bois : 4,6 écus (5,5)
Kilo de minerai de fer : 18 écus (19)
Kilo de fer brut : 52,2 écus (57,25)

Outils:

Echelle (p) : 29,6 écus (35)
Echelle (g) : 84,2 écus (89,25)
Rame : 29,6 écus (34,65)
Coque : 38,8 écus (43,85)
Barque : 123 écus (131)
Manche : 9,9 écus (11,55)
Lame non forgée : 81,8 écus (86,85)
Lame de hache : 111,4 écus (126)
Hache non aiguisée : 146,3 écus (154)
Hache : 171,3 écus (181)
Seau non cerclé : 29,6 écus (34,65)
Seau : 45,5 écus (47,2)
Couteau : 15,9 écus (17,6)

Armes:

Lame d'epee forgée : 111,4 écus (126)
Epee non aiguisée : 188,6 écus (198)
Epee : 213,6 écus (220)
Bouclier : 73 écus (76)

Habit:

Paire de chausse : 28,5 écus (31)
Ceinture : 41 écus (46)
Chapeau : 57 écus (62)
Bas : 48 écus (53)
Braies : 71 écus (76)
Chemise : 117 écus (122)
Houppelande : 248 écus (253)
Mantel : 261,5 écus (267)


Article 5
Tout contrevant à la présente grille sera mis en accusation pour escroquerie conformément aux lois de notre comté telles que définies dans notre codex.


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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 5 Déc 2006 - 15:53

mush57 a écrit:
Oyez, oyez, habitants du comté du Limousin et de la Marche , le conseil vous informe :

Voici la liste actualisée des forces de police, par village, en LIMOUSIN

A Tulle :

Lieutenant : Brocéliande13
Sergents : Nightdog

Arrow Suite à la démission d'Odyseusse, un nouveau sergent est en cours de formation et entrera en fonction prochainement

Ventadour :

Lieutenant : Sytral
Sergents : Shiska

Arrow Suite à la démission de Sibella de Chenevières, nous recherchons un nouveau sergent pour VENTADOUR

Bourganeuf :

Lieutenant : Bradbury
Sergents : Philoum19 et Tiboulola

Arrow Suite à la démission d'Anyaka, Tiboulola est nommée sergent de Bourganneuf

Guéret :

Lieutenant : Mush57
Sergents : McCormik et Lisakoka


Rochechouart :

Lieutenant : Flaiche
Sergents : Terenas

Arrow Suite à la démission de MarieAlice de son poste de Lieutenant de Rochechouart, Le sergent Flaiche est promu Lieutenant.
Arrow Nous recherchons donc désormais un nouveau sergent pour ROCHECHOUART


Si un des postes disponible dans nos forces de police vous intéresse, merci de prendre contact avec le lieutenant de votre village.



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MessageSujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports   Mar 19 Déc 2006 - 20:47

mush57 a écrit:
Oyez, Oyez, voici la lettre d'information du conseil du comté du Limousin et de la Marche


Arrow Message de présentation de notre Comte Ursin :

Le comte du Limousin et de la Marche informe ses concitoyens que dans le cadre de l'alliance du centre la comtesse de Ségur Chambellan du comté ainsi que le comtesse consort ont entrepris un voyage au travers des provinces de L'alliance d'une durée d'environ trois semaines.
Par ailleurs moi même vais entamer une viste de chacune des villes du comté afin de rencontrer la population et de se mettre à l'écoute de ses doléances.
Le voyage débutera samedi par la ville de Gueret.
De plus il est prévu d'organser un noël des vagabonds afin que ceux ci ne restent point en leur coin sans fêter dignement Noël.
A cette occasion des cadeaux seront remis aux vagabonds de notre comté présents à ces festivités.
Enfin le comte et le conseil du grand couvain constatent tristement que tous les membres de l'ordre ne portent pas le collier du grand couvain.
Je demande donc aux membres ne satisfaisant pas encore à cette obligation de bien vouloir le faire assez rapidement.

Arrow Economie

Notre CAC le Sieur Haigwepa vous informe :

Commerce

Afin de solutionner partiellement la surproduction de blé, 2 chargements on été vendus respectivement au Poitou et au Périgord. De plus des carcasses de cochons ont été vendues à nos voisins Auvergnats valorisant ainsi tous les bienfaits de la coopération économique au sein de l'Alliance du Centre.
Dans une autre mesure, l'accord de commerce de fer régulier avec le Duché du Berry s'est concrétisé. Un échange ponctuel avec la Franche-Comté est en cours sur cette même denrée.
Des négociations sont en cours avec l'OST royale par le biais du surintendant aux finances afin de vendre une partie des stocks de peaux.

Intendance

Lengloas, intendant de Bourganeuf n'ayant plus la disponibilité d'assurer son poste, il a laissé sa place à Auxanne. Le paiement des soldes des fonctionnaires a pu reprendre et la situation sera bientôt normalisée.

L'intendant de Rochechouart, Wils a connu une fin tragique après avoir été reconnu de sorcellerie. Le poste laissé ainsi vacant sera pris en charge par Ewaele.

Cour des Comptes

La Cour des Comptes est à la disposition de tout citoyen dans la chambre basse pour poser des questions ou faire des propositions. Une réponse vous y sera apportée dans les plus brefs délais. L'utilisation de la chambre haute est quant à elle toujours soumise à discussion. Les maires y sont désormais admis. Elle est donc à l'usage du conseil adjoint des maires pour l'instant.

Equipement militaire

La subvention pour l'équipement militaire continue. Tout soldat pouvant justifier 3 semaines d'ancienneté peut demander à un forgeron accrédité une épée fournie à 165 écus et s'il possède 1 semaine d'ancienneté, il peut prétendre à un bouclier à 58 écus.
La liste des artisans est disponible auprès du Commissaire au Commerce. Le Comté recherche des tisserands intéressés pour participer et demande aux forgerons ne l'ayant pas fait de se rendre au Château de Limoges afin de signer leur contrat pour pouvoir ensuite demander leur stock de fer brut.

Arrow Les decrets IG

Le conseil tient a vous informer de la publication du "Décret portant sur les prix maximums en Limousin" en date du 4 décembre de cette année. N'hésitez pas à aller le consulter : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=3&id=272

Arrow Prévoté : Recherche de nouveaux sergents

Le conseil vous informe de la nomination au poste de sergent :
* A ventadour : nomination du sergent Krald
* A Tulle : nomination du sergent Jevents

Sir Koyote, Prévot du limousin vous informe :
Messires Nell et Bouboule sont recherchés par les forces de police du Limousin, si vous les croisez dans votre village ou sur les routes du limousin, n'hésitez pas a venir nous en informer (http://forum.royaumesrenaissants.com/viewtopic.php?t=194478)

Arrow Recensement en mairie

Vu les réformes de l'armée faites par S.M. Lévan III,
Considérant qu'il importe de garantir le pérennité du Comté,
le conseil et le Comte ont prévu pour la sauvegarde du Comté Limousin et de la Marche un protocole applicable immédiatement si le besoin s'en fait sentir.
C'est pourquoi dans un souci d'efficacité de défense nous demandons à tous les porteurs d'épées limousins ainsi qu'a nos plus valeureux combattant(e)s de bien vouloir se faire connaître auprès de leurs mairies respectives

Arrow L'agora

Le conseil rappelle au peuple l'existence de l'Agora (http://forum.royaumesrenaissants.com/viewforum.php?f=347).

Chers concitoyens, n'hésitez pas à venir prendre contact avec le Sieur Flaiche si vous désirez venir débattre et proposer des évolutions pour mieux vivre en Limousin

Arrow En direct de l'ambassade

Dame Nebisa, Chambellante du Limousin vous informe :

Citation :
Alençon : Milamber987
Anjou : VACANT
Artois : Kidineige
Berry : dragonet
Bourbonnais Auvergne : Milamber987
Bourgogne : Hasdrupal
Bretagne : Zinto
Champagne :Sibella
Dauphiné :Schrek
Flandres : Tokagero
Languedoc :Marie Antoinette
Maine :Mush57
Normandie :Tiboulola
Orléanais : Alchior
Poitou : Rochegarde
Périgord : lutinbleu
Touraine : Nico de Brassac

Saint Empire Romain Germanique

Franche Comté :VACANT
Provence : VACANT
Savoie :Bradbury
Loraine :Bradbury

Royaume d'Angleterre

Cornwall : Sinjid
Sussex : sire Breccan
Wiltshire : Kiani

Sont disponibles :

L'anjou (sang froid requis)
La Franche Comté
La Provence
Le Sussex (anglais requis)
L'Aragon (espagnol requis)
Le Baden (allemand requis)
Le Wuttenberg (allemand requis)

Sont disponible si les ambassadeurs ne se dépêchent pas de venir se présenter au Pavillon

La Bretagne, le Languedoc, la Bourgogne.

Arrow Les mines :

Notre CAM, le Sieur Lutinbleu vous informe :

Il y a 4 mines dans le Comté du Limousin et de la Marche
  • 1 mine d'or
  • 1 mine de fer
  • 2 mines de pierre

Répartition des mines :
  • Tulle : une mine d'or et une de pierre (mines 1 et 2)
  • Ventadour : une mine d’or et une pierre (mines 1 et 3)
  • Bourganeuf : une mine de fer (mine 4)
  • Guéret : une mine de fer (mine 4)


Rochechouart dispose également d'une mine mais qui est sous contrôle de l'administration périgourdine ; c'est-à-dire que ce qui y est produit va au Périgord et que les mineurs sont payés par le Périgord.

NB : la mine d'or et les mines de pierres sont partagées entre Tulle et Ventadour, la mine de fer entre Bourganeuf et Guéret.

Ainsi pour Bourganeuf et Guéret la mine de fer comprend 50 places que les habitants des deux communes se partagent chaque jour.
Par contre pour Tulle et Ventadour, un jour sur deux les habitants travaillent soit à la mine d'or (50 places) ; soit aux mines de pierres (25 places chacune)


Arrow La réforme de l'EM


Notre armée Limousine apres aprés avoir effectué un marathon militaire a vu nombre de ses soldats partir aider Rochechouart contre les marchombres, mais aussi Chateauroux contre les brigands.

L'Etat Major (EM) annonce :
* Le départ du gouverneur Titou remplacé par le gouverneur Sinji pour Ventadour
* Le départ du gouverneur Alda remplacé par le gouverneur Enguerrand pour Rochechouart .
* L'arrivé de Kiani au poste de maistre d'armes et de Shreck au poste d'aide de camp
* L'armée vous rappele que la création de corps d'armes ou de lances est interdite sur le sol Limousin sauf autorisation

Pour le Comte
Pour le Conseil
Pour le Comté

Mush57
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