[Orléans] Conseil des Elus

Le 12 décembre 1455:

Citation :

Suite aux multiples départs des conseillers pour différentes raisons valable, excusable ou condamnable, le Gouverneur à distribuer les fonctions au sein du conseil des Elus comme suit:

Gouverneur :
Fur

Animation, Gardien du Peuple + religion:
Ferdelinx

Bailli :
Cadom

Commissaire au Commerce :
Clio1.5

Commissaire aux Mines :
Fred

Connétable :
Leda

Juge :
Ancelot

Porte-parole :
PhilippedeMarsay

Prévôt des Maréchaux :
LadyMarianna

Procureur :
Bulvaï

Secrétaire du Haut Conseil :
LadyMarianna

Vice-Chambellan :
Rhân

Haut-Conseil

Duc: LadyMarianna
Gouverneur: Idric
Représentant de la noblesse: Lexhor
Lieutenant-Général: Bourguignon
Représentant du clergé: Kevindesflandres
Secrétaire du Conseil des élus: Valeria053


Conseil des élus

Gouverneur: Idric
Bailli: Seriea
Cac: Chadada
CaM: Mikeandeol
Connétable: Guizmo
Vice-chambellan: P27kw
Juge : Ottobismark
Procureur: Manulechti
Prevot des marechaux: Cissi
Porte-Parole: Henriivdenavarre
Conseiller à l'animation: Tigers
Secrétaire au Haut-Conseil: Valeria053

Conseil des élus:

Lexhor ( Gouverneur )

Valeria053 (Commissaire au commerce)

Angedeglace

Charles.Edward (Commissaire aux mines)

Nanozevich (Connétable)

Marc_Antoine (Prévôt des maréchaux)

Ottobismarck (Procureur)

P27kw

HenriIVdenavarre (Bailli)

Manulechti (Procureur)

McLegrand (Porte-parole)

Luckylachance ( Gardienne du Peuple )

Citation :

Au peuple d'Orléans,

Suite aux élections ducales, nous vous présentons la constitution de la nouvelle Chambre des Elus nommée récemment. Les élus ont décidé de reconnaître Xalta comme gouverneur, nous lui souhaitons donc bonne chance.

Gouverneur : Xalta

CaC : Valeria053
CaM : Alyosus
Bailli : Islington

Prévôt : Belgarion_80
Procureur : Petrus59
Juge : Manulechti

Connétable : Cissi

Porte- parole : Aegidia

Vice-Chambellan : Naluria

Conseillers Ducaux: Alienor28, Dadoun

Maire de :

Gien : G.rom
Blois : David_le_grand
Patay : Guiz
Montargis : Valdael
Orléans : Isadam

Nous tenons à saluer tous les anciens élus qui se sont succédé et qui ont œuvré pour le duché. Nous espérons continuer au mieux leur travail pour le bien-être de nos concitoyens, et ainsi être dignes de la confiance que vous nous avez accordée.

Orléanaisement,

Xalta
Gouverneur d'Orléans.

Conseil au 31 mars 1462

Citation :

De Nous Aliénor de la Neustrie, Baronne de Bellegarde, Dame de Rozières
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Annonçons la composition de la chambre des élus nouvellement nommé :

Gouverneur : Aliénor De la Neustrie, Baronne de Bellegarde, Dame de Rozières (Aliénor28 IG)

CAC : Vanduc
CAM : Fred, seigneur de la Nargonnière (Fred109 IG)
Bailli : Valéria Declervaux Gambiani de Valrose, Duchesse de Rosnay, Baronne de Brou, Dame de Souville sous Yèvre, de Raucourt, de Gélannes et de Dammartin-Marpain(valeria053 IG)

Connétable : Asamco
vice chambellan : Shantaram
Porte Parole : Edward

Prevot : Luigi_albergati, Seigneur de Poinville
Procureur : Emerick ( Emerick_42 IG )
Juge : Laceter de Bellefort (Laceter IG)

conseillers généraux : Isabelle de Valbois (Ladymarie IG ) ; Feodor de Talleyrand seigneur de la Grange sur Briarres(Feodor IG)

Conseil au 31 mai 1462

Citation :

De Nous Aliénor de la Neustrie, Baronne de Bellegarde, Dame de Rozières
A tous ceux qui liront ou se feront lire

Annonçons la composition de la chambre des élus nouvellement nommé :

Gouverneur : Aliénor De la Neustrie, Baronne de Bellegarde, Dame de Rozières (Aliénor28 IG)

CAC : Edward
CAM : Fred, seigneur de la Nargonnière (Fred109 IG)
Bailli : Valéria Declervaux Gambiani de Valrose, Duchesse de Rosnay, Baronne de Brou, Dame de Souville sous Yèvre, de Raucourt, de Gélannes et de Dammartin-Marpain(valeria053 IG)

Connétable : Asamco
vice chambellan : Shantaram
Porte Parole : Isabelle de Valbois (Ladymarie IG )

Prevot : Luigi_albergati, Seigneur de Poinville
Procureur : Emerick ( Emerick_42 IG )
Juge : Laceter de Bellefort (Laceter IG)

conseillers généraux : Feodor de Talleyrand, Seigneur de la Grange sur Briarres(Feodor IG) , Garance_de_Grimaud

Faict, à Orléans le vingt-neuvième jour de mai de l'an de grace 1462

Conseil au 29 juillet 1462

Citation :

De Nous Chadada de Mathevet,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Annonçons la composition de la Chambre des Elus nouvellement nommée :

Gouverneur : Chadada

Commissaire au Commerce : Valéria053
Commissaire aux Mines : Dotyy
Bailli : Rosemay

Connétable : Vanduc
Vice Chambellan : Asamco
Porte Parole : Ninouchka

Prévôt : Aliénor28
Procureur : Luigi_albergati
Juge : Tomrone

Conseillers Généraux : Silfiac et Ptit Broth


Nous profitons de cette annonce pour remercier chaleureusement tous les Elus qui nous ont précédés ces derniers mois et plus particulièrement Alienor de la Neustrie qui a su mener de main de maître la Chambre des Elus durant un an. Nous allons devoir administrer un Duché à la santé solide et saine, et ceci grâce au travail de tous ces femmes et ces hommes qui ont oeuvré avant nous. Nous sommes conscients de cet héritage à la fois agréable mais aussi d'autant plus difficile à honorer. Nous nous mettrons tous à l'oeuvre dès aujourd'hui pour le bien du Duché et de tous ses habitants.


Faict, à Blois le vingt-huitième jour de juillet de l'an de grâce 1462,

Chadada de Mathevet

Conseil du 26 septembre 1462

Citation :

De Nous Chadada de Mathevet,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Annonçons la composition de la Chambre des Elus nouvellement nommée :

CaC : Sifliac
Bailli : Rosemay
CaM : Dotyy
Procureur : Luigi_albergati
Juge : Tomrone
Prévôt : Alienor28
Connétable : Valeria053
Vice-Chambellan : Shalymar
Porte-parole : Shantaram
Conseillers généraux : Ptitbroth, Elvi

Nous profitons de cette annonce pour remercier chaleureusement tous les Elus qui ont oeuvré lors du dernier mandat. Nous allons continuer à administrer un Duché à la santé solide et saine, et ceci grâce au travail de tous pour le bien du Duché et de tous ses habitants.


Faict, à Blois le vingt-sixième jour de septembre de l'an de grâce 1462,

Chadada de Mathevet

Citation :

Au peuple d'Orléans,
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Le décret du 30 octobre 1460 relatif aux fonctions de Substitut du Procureur et de Greffier du Juge est abrogé

Citation :

06-1460 : Décret du 30 octobre 1460 relatif aux fonctions de Substitut du Procureur et de Greffier du Juge.

Annule et remplace le decret 02-1460 : Décret du 18 Février 1460 concernant la réorganisation des postes de Substitut du Procureur et Greffier du Juge

Article 1 : Du regroupement des postes de Substitut du Procureur et de Greffier du Juge
Les charges de Substitut du Procureur et de Greffier du Juge sont assurées par une seule et même personne sous la dénomination de Substitut du Procureur.

Article 2 : De sa nomination
Le Substitut du Procureur est choisi, en concertation, par le Procureur et le Juge. Par la suite, la candidature est soumise à l'approbation du Gouverneur. La candidature ne devient effective qu'après validation par le gouverneur.

Article 3 : De son rôle et de ses prérogatives
Le Substitut du Procureur travaille en étroite collaboration avec le Procureur et le Juge, facilitant ainsi la bonne marche des procédures juridiques.
La fonction du Substitut de Procureur est strictement administrative. Dans le cadre de sa fonction, il n'a aucun droit à participer aux discussions et décisions de la Chambres des Élus ou de tout autre institution.

Article 4 : De ses devoirs
Le Substitut du Procureur est en charge de :
- Veiller à la bonne conduite de la procédure judiciaire, afin d'en éviter tout vice ; en vérifiant notamment la présence des pièces à conviction.
- Collecter les minutes des procès.
- Archiver les procédures judiciaires et les ordonner de la manière suivante :
Dépôt de la ou des plaintes
Acte d'accusation
Témoignage(s)
Plaidoirie de la défense
Réquisitoire du procureur
Verdict
- Tenir à jour les casiers judiciaires des personnes condamnées par le Duché.

Article 5 : De son renvoi ou de sa démission
Le substitut du procureur peut être destitué de sa fonction à la demande du Juge et/ou du Procureur, avec un argumentaire motivant la dicte demande. Seul le Gouverneur est habilité à renvoyer le Substitut du Procureur.
Toute démission ou renvoi devra être formulée par écrit.

Faict en la bonne ville de Montargis le 06 novembre 1460

Valéria Declervaux Gambiani de Valrose
Gouverneur d'Orléans

Le gouverneur, Chadada de Mathevet a proposé
La CDE a voté à Orléans, le 20 septembre 1462

Conseil au 27 novembre1462

Citation :

De Nous Silfiac, Gouverneur du Duché d'Orléans
A tous ceux qui liront ou se feront lire,

Annonçons la composition de la Chambre des Élus nouvellement nommée :

Gouverneur : Silfiac
Bailli : Rosemay
Connétable : Hécat de Rosemont-Rose Noire (Hecat)
CaM : Edward de Colleville (Edward)
Porte-parole : Woainy de Backa.Saab (Woainy.de.Back.a.Sab pour 3 semaines encore)
Prévôt : Asamco
Juge : Ludovicus de Saint Jean d'Acre (Ludovicus)
Procureur : Melvinho de la Louveterie (Melvinho)
CaC : Josyane
Vice-Chambellan : Dealius de Lusac (Dealius)
Conseillers généraux : Ezze, Manassa

Nous profitons de cette annonce pour remercier chaleureusement tous les Élus qui ont œuvrés lors du dernier mandat. Nous allons continuer à administrer un Duché à la santé solide et saine, et ceci grâce au travail de tous pour le bien du Duché et de tous ses habitants.


Faict, à Orléans le vingt-sixième jour de novembre de l'an de grâce 1462,



Silfiac, Gouverneur d'Orléans

Citation :

Au peuple Orléanais ainsi qu'aux voyageurs,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations et paix !


Après deux jours de scrutin et la reconnaissance de l'épique ducale, auprès de Sa Grasce Ursus de Valbois, Duc d'Orléans, la composition de la Chambre des Elus nouvellement nommée se fera comme suit :

À la tête de l'équipe ducale :


• Gouverneur : Messire Edward Colleville, Seigneur du Rouvray [Edward]

Au pôle économique :


• Commissaire au Commerce : Messire Henri de Navarre, seigneur de Jouy le Potier et du Chêne Arnoult [Henriivdenavarre]
  
• Bailli : Dame Valeria Gambiani de Valrose , Baronne de Brou, dame de Souville sous yèvre, de Raucourt et de Dammartin-Marpain [Valeria053]
  
• Commissaire aux Mines et aux grand travaux : Damoiselle Loraline [Loraline]

Au pôle Justice et sécurité :


• Juge : Messire Islington de la Neustrie, Vicomte de Villemomble et Baron de Belgarde [Islington]
  
• Procureur : Dame Aegidia De la Lande Fleurie , Dame du Chêne Arnoult et de Jouy le Potier [Aegidia]
  
• Prévôt des maréchaux : Messire Luigi Albergati, Seigneur de Poinville [Luigi_albergati]
  
• Connétable : Dame Alienor de la Neustrie, Vicomtesse de Villemomble et Baronne de Belgarde [Alienor28]

Au pôle communication et diplomatie :


• Porte-parole : Damoiselle Cassandre de Castelléo [Cassandre_]
  
• Vice-Chambellan : Damoiselle Isabelle de Valbois [Ladymarie]
  
• Gardien du peuple : Gael Gambiani de Valrose [Gael.]
  
• Conseiller Général : Sa Grasce Kali, Marie, Liselotte de Cheroy , Duchesse du Dunois, Vicomtesse de Sully, dame d'Alanches et de Saint Firmin des bois [Kalimalice]

Nous tenions également à remercier tous les Élus qui ont œuvré lors du dernier mandat.


Rédigé le vingt-cinquième jour du mois de mars de l'An Grasce 1463,
par Cassandre de Castelléo, Porte-Parole d'Orléans.


Signé et Scellé par Sieur Edward Colleville du Rouvray, Gouverneur d'Orléans.

Citation :

Au peuple Orléanais,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations et paix !


Après deux jours de scrutin, la composition de la Chambre des Élus nouvellement nommée sera la suivante :

À la tête de l'équipe ducale :

• Gouverneur : Maîtresse Shantaram de Clansac [Shantaram]
  

Au pôle économique :

• Commissaire au Commerce : Maître Dealius de Lusac [Dealius]
  
• Bailli : Maîtresse Rosemay [Rosemay]
  
• Commissaire aux Mines et aux grand travaux : La baronne Valeria Gambiani de Valrose, baronne de Brou, dame de Souville sous Yèvre, de Raucourt et de Dammartin-Marpain [Valeria053]
  

Au pôle Justice et sécurité :

• Juge : Sa Grâce Islington de la Neustrie, duc de Vitry-aux-Loges, vicomte de Villemomble et baron de Bellegarde [Islington]
  
• Procureur : Sa Grâce Hadrian de Chéroy, duc de Chéroy, seigneur de Duras et de Sigognac [Hadrian.]
  
• Prévôt des maréchaux : Messire Luigi Albergati, seigneur de Poinville [Luigi_albergati]
  
• Connétable : Sœur Hécat de Rosemont de la Rose Noire de Monferrat [Hecat]
  

Au pôle communication et diplomatie :

• Porte-parole : Dame Rosalinde Wolback-Carrann, dame de Foulletorte [Rosalinde]
  
• Vice-Chambellan : Maîtresse Elvi [Elvi]
  
• Conseillers Généraux : Sa Grâce Alienor de la Neustrie, duchesse de Vitry-aux-Loges, vicomtesse de Villemomble et baronne de Bellegarde [Alienor28] et maître Euronium [Euronium]
  

Le poste de Gardien du Peuple n'est pour l'instant pas attribué, faute de conseiller volontaire pour l'exercer.


Rédigé le vingt-quatrième jour de mai de l'An Grasce 1463,
par Rosalinde Wolback-Carrann, Porte-Parole d'Orléans.
Scellé par Shantaram de Clansac, Gouverneur d'Orléans.

Citation :

Au peuple Orléanais,
A tout ceux qui liront ou se feront lire,

Salutations et paix !


Après deux jours de scrutin, la composition de la Chambre des Élus nouvellement nommée sera la suivante :

À la tête de l'équipe ducale :

• Gouverneur : Sa Grâce Aliénor de la Neustrie, duchesse de Vitry-aux-loges, vicomtesse de Villemomble, baronne de Bellegarde[char]Alienor28[/char]
  

Au pôle économique :

• Commissaire au Commerce : Dame  Catherine Satine de Saguenay [char]Catsat.de.saguenay[/char]
  
• Bailli : La baronne Valeria Gambiani de Valrose, baronne de Brou, dame de Souville sous Yèvre, de Raucourt et de Dammartin-Marpain[char]Valeria053[/char]
  
• Commissaire aux Mines et aux grand travaux : Messire Gael Gambiani de Valrose[char]Gael.[/char]
  

Au pôle Justice et sécurité :

• Juge : Sa Grace Islington de la Neustrie, duc de Vitry-aux-loges, vicomte de Villemomble et baron de Bellegarde[char]Islington[/char]
  
• Procureur : Messire Hugon de Saguenay [char]Hugon[/char]
  
• Prévôt des maréchaux : Messire Luigi Albergati, seigneur de Poinville [char]Luigi_albergati[/char]
  
• Connétable : Dame Aegidia de la Lande Fleurie, dame de Chêne-Arnoult et de Jouy-le-Potier[char]Aegidia[/char]
  

Au pôle communication et diplomatie :

• Porte-parole :  Kali, Marie, Liselotte de Cheroy d'Austrasie, dite Kali, duchesse de Dunois, vicomtesse de Sully, dame d'Allanche et de Saint-Firmin-des-Bois ,[char]Kalimalice[/char]
  
• Vice-Chambellan : Sa Grâce Hadrian de Chéroy, duc de Chéroy, seigneur de Duras et de Sigognac[char]Hadrian.[/char]
  
• Conseillers Généraux : Dame Rosalinde Wolback-Carrann[char]Rosalinde[/char] et Messire Robin de vaudrecourt [char]Robin_de_vaudrecourt[/char]
  

Rédigé à Orléans le vingt-troisième jour de juillet de l'An   MCDLXIII,
par Kali, Marie, Liselotte de Cheroy.




Signé et Scellé par Aliénor de la Neustrie, Gouverneur d'Orléans.