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 (Alençon) Assemblee populaire en Alençon

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scarlett
Invité



MessageSujet: (Alençon) Assemblee populaire en Alençon   Ven 29 Sep 2006 - 16:08

Jeu Sep 14, 2006 7:48 pm

Citation :
Le Conseil Ducal d’Alençon annonce que l’Assemblée Populaire voit le jour en ce 13 Septembre 1454.

Il vous est dores et déjà possible de déposer votre candidature pour représenter votre ville.

Voici la charte adoptée par le Conseil qui définie le rôle de l’Assemblée Populaire et les conditions d’admission :

Citation:
CHARTE DE L’ASSEMBLEE POPULAIRE

I – Rôle de l’AP
L’Assemblée Populaire a pour mission de rapporter les doléances du peuple aux autorités supérieures compétentes, soit le Conseil Ducal.
L’Assemblée Populaire défend les droits du Duché et du peuple Alençonnais, ses motivations doivent être l’amélioration des conditions de vie et le bien être des citoyens.
L’Assemblée Populaire ne possède aucun droit légitime et ne peut prendre de décisions sans en référer au Conseil Ducal.
L’Assemblée Populaire ne peut passer aucun décret ni aucune loi sans l’accord du Conseil Ducal.
Toutes les suggestions soumises en Assemblée Populaire doivent être rapportées au Conseil Ducal qui lui seul a le pouvoir d’agir.


II – Durée du mandat
Les membres de l’Assemblée Populaire sont élus pour une durée d’un mois à partir de la nomination du nouveau Conseil Ducal (soit deux mandats sous un Conseil Ducal).
Seul le délégué du Conseil Ducal conservera sa place durant les deux mandats de l’Assemblée Populaire.


III – Membres de l’AP et conditions
Les membres de base
Les membres de l’Assemblée Populaire sont citoyens du territoire alençonnais et actifs dans leur ville et au sein du Duché.
Les membres de base de l’Assemblée Populaire seront au nombre de 6, soit deux par ville.
Les membres de base de l’Assemblée Populaire ne devront pas avoir été condamnés par la Justice Alençonnaise.
Les membres de base de l’Assemblée Populaire s’engagent à participer activement aux débats et remplir leur rôle. Ils devront être présents durant la durée de leur mandat, sous peine d’être exclu de l’Assemblée Populaire.
Les membres de base auront pour tâches de remonter les doléances et participer aux débats pour trouver des solutions.
Les membres de base de l’Assemblée Populaire seront élus par les citoyens de leur ville selon la méthode de vote Borda. (voir article IV)

Les maires
Les maires des trois villes devront être présents à l’Assemblée Populaire.
Ils pourront être remplacés par leur maire adjoint s’ils renoncent à participer à l’Assemblée Populaire.
Les maires auront pour tâches de remonter les doléances liées à leur activité et participer aux débats.

Le délégué du Conseil Ducal
Le délégué du Conseil Ducal est désigné par les membres du Conseil Ducal.
Il s’engage à participer à tous les débats et être présent et à l’écoute de chaque doléance soumise.
Le délégué du Conseil Ducal aura pour tâche de remonter les propositions émanantes de l’AP au Conseil Ducal qui statuera si une action est envisageable ou non.
Le délégué du Conseil Ducal devra organiser le vote et comptabiliser les voix de chaque candidat. Il devra alors soumettre le nom des deux membres de chaque ville au Porte Parole du Conseil qui officialisera.


IV – Elections des membres de base
Les membres de base seront au nombre de six, élus par les citoyens de leur ville.
Les membres de base devront présenter leur candidature et leur motivation sur la place publique de leur ville, pour inciter les citoyens à voter pour eux.
Les membres de base auront trois jours à partir de l’annonce du délégué du Conseil Ducal pour poser leur candidature et exposer leurs motivations.
Les citoyens auront ensuite 3 jours pour envoyer par courrier le classement des candidats selon leur ordre de préférence à l’intention du délégué du Conseil Ducal, chargé des votes.
Seront élus les deux candidats ayant eux le plus de voix. Les résultats seront annoncés par la Porte Parole du Conseil Ducal.


V – Election du président de l’AP
Le président de l’Assemblée Populaire sera élu par les 10 membres de l’AP selon un vote au sein de l’Assemblée. Le candidat récoltant le plus de voix sera élu président. Le vote durera deux jours.
Le président de l’Assemblée Populaire sera élu pour un mois, soit la durée du mandat de l’Assemblée.
Il aura pour mission d’organiser les débats et annoncer la conclusion de chaque projet afin que le délégué du Conseil puisse remonter le dossier au Conseil Ducal.
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