Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
AccueilAccueil  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  MembresMembres  GroupesGroupes  Connexion  

Partagez | 
 

 (Alençon) Les Marchands Ambulants

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
scarlett
Invité



MessageSujet: (Alençon) Les Marchands Ambulants   Ven 29 Sep 2006 - 16:12

Charte des marchands ambulants officiels de l'Alençonnais

Art.1 : Les marchands ambulants officiels de l'Alençonnais sont les seuls marchands ambulants autorisés sur le territoire d'Alençon, les autres doivent d'abord recevoir une autorisation préalable du Commissaire au Commerce.

Art.2 : Les marchands ambulants officiels de l'Alençonnais ne peuvent utiliser le privilège accordé à leur poste que dans le cadre d'une mission confiée par les autorités ducales, ou par un maire de l'Alençonnais. En cas de non respect de cet article, l'individu pourrait être poursuivi pour escroquerie, et son titre de Marchand ambulant officiel pourrait lui être retiré.

Art.3 : Les marchands ambulants officiels sont rémunérés par le Duché d'Alençon pour les jours de déplacement. Ils sont autorisés à postuler à une offre d'emploi les jours où ils ne devront pas se déplacer (ces journées ne seront pas rémunérées par le Duché).

Art.3 bis : Le Duché ne rémunérera pas les jours de marche supplémentaires, entraînés par une erreur du marchand ambulant officiel dans son itinéraire.

Art.4 : Les marchands ambulants officiels n'ont aucun droit d'intervention dans la vie politique des territoires où ils doivent se rendre. Quelles que soient leurs convictions, il ne devront intervenir dans les débats politiques, ni apporter critique aux mesures prises par les autorités locales.

Art.5 : Les marchands ambulants officiels ne doivent pas détourner les marchandises et fonds qui leur sont confiés à des fins personnelles. Tout abus entraînerait une mise en examen de l'individu pour haute trahison.

Art.6 : L'énoncé des mandats confiés aux marchands ambulants officiels devra contenir les informations suivantes :

- Somme d'argent confiée

- Marchandises confiées : quantités et prix de vente

- Marchandises à acquérir : quantités et prix d'achat

- Somme d'argent à rendre avec le mandat

Art.7 : Si au retour du mandat, la somme d'argent ou les marchandises rendues, venait à différer de l'énoncé du mandat, le marchand ambulant officiel serait mis en examen pour detournements de fonds.

Art.8 : A son engagement, le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, qu'il enverra à un Conseiller ducal par courrier privé, ledit Conseiller officialisera le contrat au Conseil.
Un screen sera gardé à la salle du Conseil :

Moi XXX, ai pris connaissance de la charte des Marchands Ambulants Officiels. Je m'engage à la respecter, et à ne point abuser de mon statut. De plus, je m'engage à tenir au secret l'objet de mes missions.

Fait le : XXX
A : XXX
Signature : XXX


Art.9 : Pour chaque mission, le CaC ou le bailli devra envoyer le contrat de mission au Marchand ambulant officiel.

Les informations à presenter seront :

- Une copie de l'énoncé du mandat,

- Le nombre de jours de marche

- Le salaire par jour de marche

Le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, et envoyer une copie au CaC ou au Bailli.

Art.10 : Le Duché peut à tout moment retirer le titre de Marchand ambulant officiel à un individu, sans justifications, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.11 : Le MAO peut à tout moment démissionner de sa fonction, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.

Art.12 : Un MAO ne résidant plus en Alençon sera démis de ses fonctions.

Adam Marpheux,
Alençon, le jeudi 28 septembre 1454.
Revenir en haut Aller en bas
scarlett
Invité



MessageSujet: Re: (Alençon) Les Marchands Ambulants   Ven 29 Sep 2006 - 16:13

Dans un soucis de protection de nos exploitations laitières, la vente du poisson est un monopole ducal sur tout le territoire de l'Alençon.
Les marchands ambulants desireux de vendre du poissons, sont priés de prendre contact avec le CAC ducal.
celui ci, le cas échéant, leur achetera leur production, il leur est interdit de vendre directement sur le marché des mairies.

Adam Marpheux, Alençon,
le 28 septembre 1454
Revenir en haut Aller en bas
 
(Alençon) Les Marchands Ambulants
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Marchands ambulants
» [Debat] Marchands ambulants
» Arrêté Municipal
» [ARC]Lois du Bourbonnais Auvergne
» Avis aux colporteurs & marchands ambulants

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne :: Alençon-
Sauter vers: