Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
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 x - Ordre du Saint Esprit

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modsognir



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Duché, Comté, Royaume : Bourbonnais-Auvergne : Polignac
Date d'inscription : 23/08/2007

MessageSujet: x - Ordre du Saint Esprit   Mer 30 Juil 2008 - 12:18

Citation :
CONCORDAT ENTRE L’ORDRE DU SAINT ESPRIT ET LE BOURBONNAIS-AUVERGNE


Préambule
Sont représentées les parties sous nommées:
D'une part, le Duché du Bourbonnais-Auvergne, ci après désigné par le Duché
D'autre part, l'Ordre Royal du Saint-Esprit, ci après désigné par Ordre, Ordre du Saint-Esprit, ou par Saint-Esprit.

Article I – De la Reconnaissance

Le Duché reconnait l’Ordre du Saint Esprit comme serviteur et protecteur du Roy, de par ses principes, ses actes, et ses valeurs. Le Duché autorise l’Ordre à établir une Capitainerie ainsi qu’à opérer à des recrutements.

Article II – Du port d’armes


Le présent Ordre est autorisé à porter les armes sur les terres dudit Duché. Leur utilisation est toutefois soumises aux lois du Duché, aux préceptes de l’Ordre et se doit de servir dans le respect des valeurs aristotéliciennes.

Article III – Du droit de passage

Le Duché accorde un droit de libre circulation aux membres reconnus de l’Ordre. La circulation des membres peut se faire par groupe ou lance. Toutefois, l’Ordre doit demander une autorisation de passage si ses intentions sont belliqueuses, en la personne du Duc, du Capitaine, du Connétable, du Superviseur des douanes ou encore du Chambellan. Le Duché se réserve le droit d’appréciation et de décision favorable.

Article IV – Du statut de membre

Pour bénéficier des droits susnommés, le responsable de l'Ordre dans le Duché fournira à icelui la liste des membres de l'Ordre.

Article V – De la protection

Le Duché s’engageant à reconnaitre l’Ordre et ses principes, ce dernier se devra de protéger le Duché lors d’éventuelles prises félonnes de pouvoir (actions non ordonnée par le Roy) et fera son possible pour entamer des négociations d’apaisement si le Duché est attaqué. En cas de conflits les membres dudit Ordre s’engagent à protéger les démunis et autres indigents du Duché.

Article VI – Du maintien de la paix

L'Ordre pourra proposer son aide sous toute forme au Duché à la survenue d'un acte criminel ou délictueux grave. Le représentant de l'Ordre dans le Duché, prendra contact à cet effet avec le Chambellan du Duché. Il est rappelé que toute action d'aide militaire doit être exercée dans le cadre de la loi, notamment des articles relatifs au port d'armes, la nature des groupes armés et à la loi martiale, sauf privilèges éventuels accordés par le présent Concordat.

Article VII – De l’isonomie

Les membres de l’Ordre se doivent de respecter toutes les législations du Duché qu’elles soient politiques, sociales, économiques ou militaires excepté les privilèges que lui confère le présent concordat. De par cela, l’Ordre reconnaît et se conforme à la justice dudit Duché.

Article VIII – Du dialogue

De par une ambassade qui leur sera accordée, l’Ordre pourra entamer des procédures d’échanges et de conseils privilégiés avec le Duché. Des projets communs pourront êtres portés à bien dans l’optique de la gloire de Dieu, la grandeur du Roy et de la stabilité du Duché.

Article IX – De la double allégeance

Les membres de l'Ordre qui appartiendraient à l'Ost du Duché se verront accorder une permission pour servir sous la bannière du Saint-Esprit lorsque l'Ordre du Saint Esprit le jugera.

Est entendu par servir sous la bannière du Saint-Esprit tout type d'action défensive ou offensive, comme l'escorte d'une personnalité, d'un convoi, la défense d'un village au prise de pillards, l'arrestation d'un criminel ...

En cas de levée du ban par la Couronne de France, les susdites personnes sont placées sous la bannière du Saint-Esprit. L'Ordre peut néanmoins d'un commun accord avec le Duché demander à icelles de servir dans l'Ost ducale, pour des raisons logistiques.


Signé à la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne, le 21. Juin 1455

Au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne :
- Dame Thémisladouce de Balsac, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne

- Sieur Pharacaë d'Entragues, Chambellan du Bourbonnais-Auvergne


Au nom de l’Ordre du Saint-Esprit :
-Lancelote de Nagan, Grand Maître de l'Ordre du Saint-Esprit

-Deedlitt de Cassell, Chancelier de l'Ordre du Saint-Esprit

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