[Orléans]Rapports ( en cours )

L'organisation politique du duché:

Citation :

Bien entendu. Le Conseil des élus est composé des 12 élus par les urnes du Duché et des maires. Il rédige les lois et les fait respecter, assure quotidiennement la paix et l'ordre public et doit protéger la population et veiller à son bien-être. Il fixe aussi les prix maximum du pain du blé et de la farine et bien d'autre choses encore. Bref, le Conseil des Élus dirige les différents administrations du duché. Les lois et propositions sont soumises d'abord au Haut Conseil et au Duc.

Les postes de ce conseil sont:

Gouverneur, bailli, CaC, Cam, porte-parole, juge, procureur, prevôt des maréchaux, connétable, vice-chambellan, gardien du peuple (et de la religion), secrétaire au Haut-Conseil.

Quant au Haut Conseil, il comprend le Duc d'Orléans, le Gouverneur élu, le secrétaire issu du conseil des élus, le Lieutenant général, un délégué de la noblesse, un représentant du clergé et le chambellan si nécessaire. hormis le duc et le gouverneur, les autres membres sont nommés par le duc après avoir été proposé par leurs organes respectifs. Le Haut conseil assiste et conseille Duc d'Orléans dans la gestion du Duché et la signature des lois, des traités, décrets et autres. Il peut lever des immunités et tient informé les autres organes des ses travaux. Il nomme et révoque le duc et peut le supplée en cas d'absence. Tous ses membres jouissent de l'immunité.

Ce ne sont que deux de nos institutions, nous pourrions ajouter le conseil de la noblesse et quelques autres dignes de mentions.

Merci pour ces informations même si elles sont assez......classique

Ben ce qui m'interressait c'était, ce fameux "haut conseil"

Comment l'Orléanais ce remet du pillage d'Orléan: (banal)

Citation :

L'Orléanais se porte très bien hormis le fait que nos caisses soient en difficulté vue le pillage durant l'occupation. Sinon rien n'a vraiment changé puisque nous sommes soudés et ne nous laissons pas intimider par les premiers venus.

Révolte a Gien:

Citation :

concernant la ville de Gien, l'ancien maire, Dame Oxosolenn a démissionné. Le conseil et la maire démissionnaire ont demandé à Messire Balthazar! de reprendre la direction de la mairie de Gien, par révolte donc.

Le lendemain, le nouveau maire a fait part de la composition de son conseil municipal. Pour ce qui pourrait concerné le Bourbonnais Auvergne, le CaC municipal est Belgarion et l'adjoint au maire Cissi.

Echange commercial entre le BA et l'Orléanais:

Citation :

ventes du BA :
- 400 kg de minerai de fer
- 500 quintaux de pierre


achats du BA :
- 100 légumes
- 25 pelotes de laine
- 70 peaux

ps: j'ai rien a voir la dedans

lol merci quand même de l'avoir rapporté.

Citation :

A toutes les Ambassades de France,
A leur responsable, Chambellan ou Chancelier,
A leurs diplomates,

Aux Ordres Royaux,
A leur responsable, Chambellan ou Chancelier,
A leurs diplomates,

A tous ceux qui verront cette présente,


Salut !


Par la présente, conscients des difficultés de voyage liées aux fermetures des frontières et désireux de remédier à ce problème par la mise sur pied d'un traité, le Duc d'Orléans, Sa Grâce Mike d'Andéol, les ambassades Orléanaises et moi-même, Chadada d'Andéol, Chambellan d'Orléans, invitons tous les Chambellans et Chanceliers de France, qu'ils soient d'Ordre ou de Province, à une réunion se tenant dans les salons diplomatiques d'Orléans, ce 18 mai 1457.

Fait à Orléans, le 4 mai de la même année,

Chadada d'Andéol,
Chambellan d'Orléans

Voilà le traité renvoyé par le conseil d'Orléans sujet à vostre approbation

Citation :

TRAITE PORTANT SUR LE STATUT DES AMBASSADEURS DU DUCHE DU BOURBONNAIS-AUVERGNE ET DU DUCHE D'ORLEANS

Article Premier

L'ambassade du Duché du Bourbonnais-Auvergne dans le Duché d'Orléans est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Domaine Royal.

L'ambassade du Duché d'Orléans dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne est considérée comme faisant partie du territoire souverain du Duché du Bourbonnais-Auvergne


Article Deuxième

Article 2.1
L'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché d'Orléans

L'ambassadeur du Duché d'Orléans dispose de l'immunité diplomatique sur l'ensemble du territoire défini comme appartenant au Duché du Bourbonnais-Auvergne.

Article 2.2
En cas de faute grave avérée des ambassadeurs du Duché du Bourbonnais-Auvergne Lorraine dans le Duché d'Orléans, le Duc du Bourbonnais-Auvergne peut décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

En cas de faute grave avérée des ambassadeurs du Duché d'Orléans en Bourbonnais-Auvergne, les autorités ducales du Duché d'Orléans peuvent décider de lever ladite immunité, de sorte que le fautif puisse être incriminé et jugé.

*La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, dans le Duché d'Orléans ou le Duché du Bourbonnais-Auvergne, lors de missions diplomatiques. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave.

Article Troisième

Article 3.1
Le Duché du Bourbonnais-Auvergne autorise la libre circulation sur son territoire des ambassadeurs du Duché d'Orléans.

Les autorités ducales du Duché d'Orléans autorisent la libre circulation sur leur territoire de l'ambassadeur du Bourbonnais-Auvergne.

Article 3.2
En cas de nécessité imminente, le Duc du Bourbonnais-Auvergne peut exiger le départ d'un ambassadeur du Duché d'Orléans. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire auvergnat.

En cas de nécessité imminente, les autorités ducales du Duché d'Orléans peuvent exiger le départ de l'ambassade du Bourbonnais-Auvergne. L'ambassadeur dispose alors d'un délai d'une semaine pour quitter le territoire du Duché d'Orléans.

Article Quatrième

Le Duché du Bourbonnais-Auvergne s'engage à protéger et aider les ambassadeurs du Duché d'Orléans sur l'ensemble de son territoire en toutes situations dans la mesure de ses possibilités, et même si ceux-ci n'en formule pas la demande.

Les autorités ducales du Duché d'Orléans s'engagent à protéger et aider l'ambassadeur du Duché du Bourbonnais-Auvergne sur l'ensemble de leur territoire en toutes situations dans la mesure de ses possibilités, et même si celui-ci n'en formule pas la demande.

Article Cinquième

Si l'une des provinces signataires désirait faire annuler le présent traité, il lui faudrait nécessairement en faire la déclaration argumentée par écrit à l'autre partie. Le traité serait dès lors caduc une semaine après la réception dudit courrier.

Le présent traité deviendra caduque si le Duché signataire signe un contrat du même type avec l'ensemble des provinces du Domaine Royal.

Le dit traité deviendra également caduque si un traité de même périmètre est signé entre le Domaine royal et le Duché du Bourbonnais-Auvergne ou si l'un des deux Duchés, en son nom propre ou par le jeu des alliances, entre en guerre militaire ou économique avec l'autre signataire.


Faict au Château d'Orléans, en Orléannais, le 27 février 1457

Pour Duché du Bourbonnais-Auvergne


Avec pour témoins:


Pour l'Orléannais


Avec pour témoin :

À titre personnel je trouve ce traité très bien, de plus il émane essentiellement de nous

Ce traité ne fait aucun doublon avec le traité d'entente que nous avons deja avec eux?

non le premier est un état général des relations et touche plusieurs point alors que celui là se concentre sur les relations diplomatique qui ne sont pas abordé dans l'autre

Citation :

Duché du Bourbonnais-Auvergne Lorraine dans le Duché d'Orléans

Citation :

territoire auvergnat

A remplacer par bourbonnais-auvergnat je pense

Citation :

Le présent traité deviendra caduque si le Duché signataire signe un contrat du même type avec l'ensemble des provinces du Domaine Royal.

Il se passe quoi alors?

Sinon il n'y a rien qui parle en cas de loi martiale. Dans notre texte de base on a :

Citation :

Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.

Un autre point intéressant de notre traité de statut diplomatique

Citation :

En cas de conflit d'intérêt reconnu ou cas majeur notifié, les parties contractantes se réservent le droit de refuser quelconque émissaire ou de demander le départ d'icelui.

L'émissaire concerné dispose alors de cinq jours francs pour se retirer.
En cas de manquement, des procédures de conciliation ou judiciaires pourront être ouvertes.

Que pensez vous de tout celà?

Je pense que tout est parfait je transmet le tout. Je crois que quand il parle de caduque il parle que le traité avec le DR prévaudra sur celui-ci un peu comme le débat ouvers dans l'autre salle

Vous allez en parler à votre homologue?

Ce que j'ai dis là n'est que mon point de vue donc peut etre que les consuls verront autre chose et le conseil d'autres points encore

oui j'ai proposé vos ajouts à mon homologue, si ils faut 10 000 avis j'en aurai 10 000 qu'importe^^

Évènements : Fermeture des frontières de l’Orléans en Juin, Lexhor D’Amahir devient Duc d’Orléans et diane de Cheroy le remplace au poste de gouverneur, Nomination de Dame Elisel au poste de Chambellan d’Orléans, Constitution d’une charte sur les ports, disparition du gouverneur et dame Valéria Gambiani de Valrose assure le poste par intérim

Élections :

Citation :

François d’Elbée (François85) est reconnu comme gouverneur d’Orléans, conseil en novembre : CaC: Valeria053
Bailli: Xalta
CaM: Ella

Prévôt: Diane.
Procureur: Winnette
Juge: Oargarock
Connétable: Cissi

Vice-Chambellan: Naluria
Porte-parole : Jmorelle
Conseillers Ducaux: Manoncoeur, Perrin85

Élection janvier :

Citation :

Gouverneur : Sebbe

CaC : Valeria053
CaM : Ella
Bailli : Xalta

Prévôt : Diane.
Procureur : Petrus59
Juge : Balthazar!

Connétable : Cissi

Porte- parole : Yiana

Vice-Chambellan : Armocrist

Conseillers Ducaux: Perrin2laroseblanche, Henestel

Maire en Janvier :

Citation :

Gien : Alyosus
Blois : Islington
Patay: Rhân
Montargis: Valdael
Orléans: Seriea

Avancé diplomatique: Traité entre nos deux duché de reconnaissance des statuts diplomatique, Discussion sur un possible traité de coopération judiciaire, appel à négociations de l'Orléans

Les Conseils Comtaux

Gouverneur : Silfiac

Porte-Parole : Woainy.de.Back.a.Sab
Bailli : Rosemay
Commissaire aux Mines : Edward
Commissaire au Commerce :Josyane
Procureur : Melvihno
Juge :Ludovicus
Prévôt des Maréchaux : Asamco
Connétable : Valeria053
Vice Chambellan : Dealius
Conseillers Généraux : Ezze, Manassa

Les Mairies


Blois (poisson) : Shataram
Gien (poisson) : alizea_de_manceau
Montargis (bois) : yansdesemur
Orléans (poisson) : henriivdenavarre
Patay (fruit) : alric.de.backa.saab


Diplomatie et autre :

Chambellan : Son Excellence Ursus
Vice-Chambellan :  Dealius

Événements importants :


État des frontières :

Frontières ouvertes sauf pour les habitants de Berry, Artois, et Anjou.
Notes et Observations :

Maj 05/01/63