Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne


 
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 Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Sam 12 Fév 2011 - 0:17

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Suite à l'entrée de Dame Galswinthe au Conseil ducal, elle se voit attribuer une dérogation approuvée par le Conseil Ducal à l'unanimité la possibilité de garder les deux fonctions (conseiller et maire) prennent effet immédiatement et prendront fin une fois le mandat de maire fini.

Pour le Duc Silec et son conseil,
Kimi32
Porte parole

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 14 Fév 2011 - 0:20

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


La candidature de messire shel_ezeil à la mairie de Montbrisson était illégitime au regard du codex, mais qu'attendu que les mesures adéquates n'ont pas été prises en amont de l'élection et que la situation sécuritaire du duché impose d'assurer la sécurité des mairies et villageois, ce qu'une restauration du bon droit ne permettrait pas, la dérogation est donc accordée le temps de ce mandat à titre exceptionnel.


Fait le 13-02-1459 en le château de clermont.
Pour le Duc Silec et son conseil,
Kimi32
Porte parole

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 23 Fév 2011 - 16:49

Bilans des conseillers ducaux

Première quinzaine

Du 15 au 20 février 1459 pour les conseillers du pôle économique
Du 7 au 20 février 1459 pour les autres conseillers



Le Bailli:
Citation :
Voici l’évolution de la richesse du Duché du 15 au 20 février 1459.





Nous avons attribués 4 mandats afin de régulariser la solde de nos armées et j’ai embauché 4 fonctionnaires pour des points d’Etat.

Nous avons revus les rachats ducaux qui été trop volumineux et important par rapport au besoin que nous en avions. L’avance effectué précédemment nous laisse un champ d’action confortable.

Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux:
Citation :
Bilan de la deuxième semaine

Nous arrivons cette semaine à une fréquentation moyenne de 68 %. Nous avons changé les capacités de la mine 4 et de la mine 2 pour sortir un bénéfice plus important en écus. Malgré un petit soucis avec la ville de Thiers, qu'on est entrain de régler, les changements portent leurs fruits..... euhhhhhh écus on va dire plutôt. Razz

Des courriers ont été envoyés à plusieurs villages pour, soit expliquer ces changements soit pour inciter d'aller à la mine. D'autres seront encore envoyés, puisque je n'ai pas fait tous les villages encore. Pour l'instant il y a eu Montpensier, Moulins, Montlucon, Bourbon et Murat.

je remercie tous les villageois qui se rendent régulièrement dans nos mines. Si vous avez des questions, le bureau des mines est ouvert sur la gargote, je vous répondrai avec plaisir.

Tous à la mine

Un contrat commercial est en élaboration qui va mettre à contribution notre navire ducal l'Ardent. Des offres pour Capitaine et stratèges vont être lancées sous peu. Si vous avez les compétences n'hésitez pas à postuler.

Malvi

Le Commissaire au Commerce:
Citation :
Bonjour à tous,

Comme expliqué par mes collègues, nous sommes en train ensemble d'équilibrer nos stocks et nos richesses afin de pouvoir répondre de façon plus efficace aux besoins de nos différentes institutions et dans la durée.
Notamment des ajustements sont faits dans les rachats aux mairies pour parvenir à cela, certains durables, d'autres ponctuels, tout en pensant aux bénéfices des mairies, compensations à l'appui avec par exemple les achats de certaines denrées revus à la baisse, d'autres à la hausse.
C'est une période de transition qui permettra de tout remettre à plat.

Au niveau du commerce, un contrat a été effectué avec le Lyonnais-Dauphiné avec la vente de 400 quintaux de pierre.
J'ai contacté de nombreux autres CAC, qui semblent pour le moment un peu frileux bien que des négociations aient commencé, mais je n'ai pas dit mon dernier mot, d'autant que plusieurs duchés et comtés viennent de ou vont changer de conseil. Ceci expliquant peut-être cela. J'espère bien que le commerce par bateau pourra se développer d'ici peu.

A la semaine prochaine pour un nouveau bilan.

Galswinthe de Ludgares, CAC du Bourbonnais-Auvergne.

Le Juge :
Citation :
Bonjour à tous,

Ces deux premières semaines de mandat peuvent être caractérisées selon 3 traits :
Comme tous les quelques jeunes conseillers que compte ce conseil, l'adaptation, tout d'abord. Il aura fallu prendre ses marques, et ses habitudes de travail avec une équipe ducale qui se révèle déjà assez prometteuse.

Ensuite, la redynamisation du service de la justice. Un peu à bout de souffle selon certaines pratiques antérieures, il aura fallu, avec l'aide du Procureur et d'autres personnes précieuses au duché, remettre en place des habitudes de travail, des routines, afin d'optimiser un travail d'équipe et assurer une meilleure performance à tous les niveaux de la justice. Nous avons repris la base du décret, refait des nominations qui ont été publiées, repris la structuration du service, afin de repartir sur des nouvelles bases qui, nous l'espérons, seront faites pour durer.

Enfin, puisque tel est le travail pour lequel j'ai été nommé, le rendu de la justice. Il aura fallu faire le tri, assainir l'organisation des dossiers, rattraper quelques retards de rendu de verdict, notamment pour sorcellerie, qui trainaient un peu depuis quelques semaines. Pour les amateurs de chiffres, 18 jugements ont été rendus en un peu moins de deux semaines. D'ici la fin du premier moi, peu de chances que le rythme baisse, mais l'équipe commence à être suffisamment rodée pour faire face à ce travail.

Je suis donc assez heureux de la tournure des évènements. Le pôle justice est redevenu un pôle dynamique, plus ouvert aux autres services, plus humain, plus accessible à la population, et je pense que c'est une bonne chose pour le Duché et ses citoyens.


Ysaoth Noihlac,
Juge du Bourbonnais-Auvergne

Le Procureur :
Citation :
Bonjour à tous,

Voici le premier bilan après ma prise de fonction en tant que procureur du Bourbonnais-Auvergne.
Beaucoup de travail m attendait.
Avec l aide du substitut du procureur de la prévôté et des greffiers, nous avons pu faire avancer les choses.

- Une quinzaine de procès ont vu le jour dont 2 en coopération judiciaire.
- Une douzaine de réquisitoires ont été prononcés.
- Une dizaine de dossiers ont été déposés en cours d appel.
- Un procès public en gargote a été mis en place.
Avec cela, du rangement et du classement a été fait.

D autre part, nous avons travailler avec les greffes et le conseil et nous avons fait rectifier le décret de l organisation du pôle judiciaire, pour assurer un meilleur recrutement.

De cette première quinzaine il en ressort beaucoup de discussions et un réel plaisir pour moi de travailler avec des gens compétents, que cela soit au conseil ou à la procure.

Pascale.
Procureur du BA.

Le Capitaine :
Citation :
Bonjour à tous !
Pour ce premier Bilan de ce mandat, avec la charge de Capitaine, je vais vous épargner un long discours, puisque cela ne servirait à rien ni pour vous, ni pour moi !

Comme toute personne prenant en charge une nouvelle fonction, les premiers temps sont en grande partie consacrés à l’intégration et l’information. Chose, que j’ai fait sans aucun souci et j’en remercie au passage les membres de l’État-major qui aident de leur possible les nouveaux arrivants !

Vous n’êtes pas sans savoir que nous sommes depuis, le 8 Février, en Alerte Rouge, je tiens à souligner la rapidité des Soldats, et leur majeure efficacité !
Bien entendu, je m’engage au mieux durant les discussions au sein de l’État-major ! Et comme mes prédécesseurs, les transmissions du conseil à l’État-major se font de leur mieux !
Nous pouvons être fiers de notre COBA, de par sa réactivité, et son efficacité !

L’armée recrute ! Alors n’hésitez pas !

Je vous remercie !

Tridant
Capitaine

Le Connétable :
Citation :
Bonsoir à tous,

Me voici donc Connétable pour ces deux prochains mois et comme c'est la première fois que je suis à ce poste, ces deux premières semaines étaient synonymes d'adaptation au Conseil et à l'Etat-major. Je tiens, tout comme notre Capitaine à remercier les membres de l'Etat-major pour leur accueil et leur aide pour nous permettre de nous mettre au travail dans les meilleures conditions.

Grâce au travail de mes prédécesseurs, les stocks d'armes ont été refaits et les patrouilles ont repris, avec un salaire normal. Pour le moment, certains projets sont à l'étude à l'Etat-major et devraient surement voir le jour bientôt permettant à nos soldats de mieux évoluer. Je vous tiendrais au courant dans les bilans futurs.
Pour la fin février, les soldes devraient arriver début mars après que les deux Intendants Généraux me les aient transmises.

Vive la COBA !
Vive le Bourbonnais-Auvergne !

Kamikaz, Connétable.

Le Vice-chambellen :
Citation :
Premier bilan du vice chambellan :

prise de contact avec le personnel de la chancellerie
étude d'une version plus efficace de la coopération judiciaire
présentation d'une mise en conformité de la charte et du précis diplomatiques avec la réalité du fonctionnement de la diplomatie
prise de fonction à l'U2F et participation aux négociations sur l'intégration ou non d'Orléans
Navette diplomatique entre conseil, chancellerie et homologues des provinces du royaume.

Le Porte Parole :
Citation :
Peu de choses à dire, le porte parole affiche, de ce coté les choses continuent normalement.
Je continue le suivi du prestige avec notre Grâce.

Kimi de La Touraille
Seigneur du Besson
Porte Parole du BA
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 2 Mar 2011 - 12:19

Bilans économiques des conseillers ducaux

Troisième semaine

Du 21 au 27 février 1459 pour les conseillers du pôle économique


Le Bailli :
Citation :
Semaine du 21 au 27 février 1459



Nous venons de passer la 3ème semaine au Conseil Ducal.
Nous avons continué à donner les soldes de certains soldats et comptons continuer dans les semaines à venir afin de régulariser les retards qui se sont accumulé au cours des mois précédent.
Comme pour les deux semaines passées, j’ai embauché quelques érudits pour des points d’état. Je vous rappel si vous êtes niveau 3 voie de l’Etat. Vous pouvez donner des Points d’Etat.
Nous sommes en grande révisions de budget. On a revu les mines. D'ailleurs, nous avons surment encore quelques modification à faire afin de les rendre plus rentable. Le fais de diminué les rachats nous on permis d'ajuster les stocks . J'ai également pu créer quelques animaux. Le cheptel avait atteint un nombre suffisant. J'ai préferé laisser un peu de place avant d'en créer d'autre. D'ailleurs 60 vaches et 108 cochons sont nés.
Nous aurons d'ici peu assez d'élement pour commencer à prévoir les semaines à venir.


Sab8999
Bailli


Le Commissaire au Commerce :
Citation :
Bonjour à tous,

Pas de grande nouveauté cette semaine. Nous poursuivons au pôle économique, notre travail en commun afin de rééquilibrer les stocks et les liquidités, qui ne s'annonce pas aussi simple qu'on aurait pu le penser.
Le cheptel ducal a été réajusté de façon à obtenir un stocks raisonnable, nous continuons nos ajustements pour les rachats aux mairies, cependant, nous avons encore trop de stocks et pas assez de liquidités.
J'espère que le fait de produire à nouveau des animaux après avec cessé la production durant plusieurs jours permettra d'aider à éponger un peu ce stock trop conséquent.
Je suis toujours en recherche pour l'export, cette semaine ayant été relativement chargée avec la préparation de la levée de l'impôt ducal et la prise de Bourbon, m'a laissé un peu moins de temps pour m'y consacrer.
Le duché s'est bien sûr inquiété de la situation de la mairie de Bourbon que nous tentons d'aider. Il a été décidé que le village ne paierait pas d'impôts pour la levée débutant le 1er mars.
Les richesses sont pour le moment en très légère progression, mais nous ne pourrons avoir une vision globale représentative de la situation qu' à mi-mandat.
Merci pour votre attention.

Galswinthe.


Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux :
Citation :
Bilan de la troisième semaine

Nous arrivons cette semaine à une fréquentation moyenne de 71%. avec un bénéfice total de de 5770 écus. Malgré le changement nous gagnons encore beaucoup de pierre, mais il y a une sensible augmentation des écus, c'est ce que nous recherchions en priorité. Je demande à tous ceux qui ont le choix de privilégier les mines d'ors, puis celles de Fer.

D'autres courriers ont encore été envoyés à plusieurs villages. Je voudrais aussi m'adresser plus particulièremennt au montpensierrois et leur demander d'éviter la mine de pierre, pensez à vos voisins thiernois qui n'ont que cette mine pour l'instant.

je remercie tous les villageois qui se rendent régulièrement dans nos mines. Si vous avez des questions, le bureau des mines est ouvert sur la gargote, je vous répondrai avec plaisir.

Tous à la mine

Des offres pour Capitaine et stratèges ont été lancées, si vous êtes interessés dépêchez vous de postuler, le recrutement est bientôt clos et la décison sera prise par le conseil dans quelques jours.

Malvi
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 4 Mar 2011 - 11:48

Citation :

Charte Diplomatique

Par décision souveraine du conseil ducal et après concertation et avis favorable du corps diplomatique, la présente charte annule et remplace les précédentes

Citation :
Préambule
Article I - Des généralités
Article II - Du rang des diplomates
Article III - Du Garde des sceaux
Article IV - Du Chambellan
Article V - Du collège diplomatique
Article VI – Du Conseiller Diplomatique
Article VII - De la nomination
Article VIII - Des missions du diplomate
Article IX - Des devoirs du diplomate
Article X - Des sanctions administratives et pénales
Article XI - De la révocation du diplomate
Article XII - De la réintégration des diplomates
Article XIII - De l'acceptation de la présente Charte
Article XIV - Des modifications de la présente Charte

Préambule
Le présent texte, dit Charte de la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne, détermine le cadre de l'exercice des fonctions diplomatiques en notre Duché.
Le règlement interne de la chancellerie est défini au sein du précis diplomatique.

Article I - Des généralités
Un diplomate est le représentant du Bourbonnais Auvergne auprès d'une autre province, il officie dans les intérêts de son duché. La chancellerie est une institution ducale sous l'autorité du duc du Bourbonnais Auvergne représenté par le Garde des Sceaux. Le scellement des traités est du ressort du duc, la politique extérieure du duché émane du duc, qui peut s'appuyer sur le Conseil Ducal. La Chancellerie est une institution qui assure la communication et les relations privilégiées avec les autres provinces.

Article II - Du rang des diplomates :
Les rangs diplomatiques sont définis par le Chambellan après avis du collège diplomatique, et soumis à l'approbation du duc ou du Garde des Sceaux.

alinéa a : Attaché diplomatique
Un nouveau membre du corps diplomatique se voit attribué le rang d'Attaché Diplomatique. Il sera aidé par le consul qui en a la tutelle. Le Chambellan et le Conseiller Diplomatique peuvent apporter leur conseil.

alinéa b : Ambassadeur
Tout Attaché Diplomatique peut prétendre au rang d'Ambassadeur une fois ses premières armes faites dans le corps diplomatique. Ce rang reconnaît le travail fournit et confirme les pleines compétences à exercer la charge diplomatique.

alinéa c : Ambassadeur extraordinaire
Tout Ambassadeur peut être promu au rang d'Ambassadeur Extraordinaire, distinction honorifique décernée pour reconnaître le travail assidu et continu après proposition d’un membre du collège diplomatique et après vote dudit collège.

alinéa d : Consul
Tout Ambassadeur peut être promu au rang de Consul en fonction de son travail de qualité, sa compétence et son assiduité. Le Consul est nommé par le Collège Diplomatique sur un poste de consul vacant.

alinéa e : Conseiller Diplomatique
Le Conseiller Diplomatique est une personne de la chancellerie qui aide l’ambassadeur dans sa tâche, apporte conseil à celui-ci et au collège diplomatique par son savoir et son expérience. Le Conseiller Diplomatique est nommé par le collège diplomatique.

alinéa f : Chambellan
Le chambellan est le représentant de la chancellerie auprès de ses homologues d'autres provinces. Il dirige l'équipe diplomatique sous l'autorité du Garde des Sceaux auprès duquel il prend instructions pour son action. En cas de régence il est le responsable de la chancellerie, qu'il doit gérer en bon père de famille le temps que durera la régence. En l'absence de duc régnant légitime, il ne dispose toutefois pas des pouvoirs afférant à l'établissement de nouveaux traités et ne gère que les affaires courantes. Il est nommé par le duc sur proposition du collège diplomatique, le poste requiert toutefois que le candidat ait atteint au préalable le rang de consul.

alinéa g : Garde des Sceaux
Le Garde des sceaux est conseiller ducal élu. Il représente le Conseil Ducal au sein de la chancellerie et la Chancellerie au sein du Conseil Ducal. Il est dépositaire de l'autorité du duc et à ce titre dirige pour lui la chancellerie. Il a pour mission de superviser et de diriger la mise en application de la politique diplomatique du duc et ne peut prendre de décision que dans le champ que lui confie le duc. En cas de conseil de régence, le Garde des sceaux de la régence ne dispose d'aucune prérogative à la chancellerie et a pour seule mission d'effectuer les transmissions d'informations entre la chancellerie et le conseil ducal.

alinéa h : Duc
Le duc régnant légitime du Bourbonnais-Auvergne est le chef suprême de la diplomatie. De lui émane la politique extérieure du Bourbonnais-Auvergne. Il est le seul à pouvoir utiliser les sceaux de duc du Bourbonnais-Auvergne dont le Garde des Sceaux est dépositaire. Il donne ordres et autorité au Garde des sceaux. En cas de régence, le régent légitime ne dispose pas des pouvoirs du duc et ne peut donc ni sceller de traités, ni diriger la chancellerie, qui est confiée au chambellan jusqu'à restauration d'un pouvoir légitime issu d'élections.

Tout passage à un rang supérieur n'est possible que si une place est libre. Chaque consulat possède un consul, chaque province possède un ambassadeur et/ou un attaché diplomatique. Si les effectifs le permettent, un ambassadeur ne devra être en charge que d'une seule province d'affectation. Toutefois si aucun ambassadeur ne se présente, l'intérim pourra être assuré par le consul ou un ambassadeur souhaitant de nouvelles charges affecté à la région dont dépend la province vacante.

Article III - Du Garde des Sceaux

Le Garde des Sceaux est élu et fait partie du Conseil Ducal.
C'est le représentant direct du duc du Bourbonnais Auvergne et assure le lien entre le duc, le conseil ducal et la chancellerie. Il est sous l'autorité directe du duc, et a préséance hiérarchique sur le chambellan.
Il a pour mission de veiller à la direction diplomatique demandée par le Duc.
Il pourra proposer toute amélioration qui semble nécessaire selon lui.
Il aura pour charge de vérifier au nom du Conseil Ducal qu'aucun abus ne soit effectué de la part d'un des membres du collège diplomatique et plus particulièrement du Chambellan.
Il pourra demander au duc, après avis du conseil diplomatique, la destitution du Chambellan avec avis motivé pour fautes lourdes ou une absence de plus de 30 jours sans justification.

Seul le Duc peut révoquer le Garde des sceaux.
Le Garde des sceaux a la garde des sceaux du duc du Bourbonnais Auvergne.
Il est l'autorité au nom du duc au sein de la chancellerie et donne les instructions sur la politique à suivre.
Il a rang d'administrateur au sein de la chancellerie, de même que le duc et le chambellan.

Article IV Du Chambellan
Le Chambellan est la personne qui permet d'assurer la continuité de la diplomatie. C'est lui qui est en contact avec ses homologues étrangers.
Le Chambellan reste donc le "gardien du savoir". Il dirige l'équipe diplomatique pour ce qui concerne son organisation, la gestion des ressources humaines, l'administration des locaux. Il est le premier interlocuteur du Garde des Sceaux et du duc. Il ne dispose d'aucun pouvoir décisionnel en terme de politique extérieure. Il peut mettre en œuvre l'ébauche d'un traité mais ne peut le proposer à une province tierce qu'exclusivement sur instruction du duc ou du Garde des Sceaux.

Ce poste est apolitique, le Chambellan devra démissionner s'il est élu au conseil ducal.
Il est nommé pour quatre mois, renouvelables une fois consécutivement, et plusieurs fois non consécutivement, parmi les consuls ou ambassadeurs extraordinaires, par le Duc et sur proposition du collège diplomatique.
Le Garde des Sceaux pourra ouvrir une période de candidature de 7 jours réservée aux membres de la Chancellerie.
Dans le cas où aucune candidature ne se présenterait, le chambellan sortant peut se présenter à nouveau au bout de ses mandats consécutifs.
Le Chambellan devra prêter serment devant le Duché et ses habitants. Il est donc responsable devant ceux-ci.
Le Chambellan peut présenter sa démission au duc pour une raison valable. Si cette démission vise à déstabiliser la Chancellerie ou le Duché, il peut être exclu de la Chancellerie sur décision du Conseil Ducal sur proposition du collège diplomatique.
La révocation du Chambellan est prononcée en cas de faute (trahison envers le Duché, propos menant au conflit...) par le Duc et/ou le Conseil Ducal.
Il a rang d'administrateur de la chancellerie.

Article V - Du collège diplomatique
C'est un organe qui regroupe le Duc, le Garde des Sceaux, le Chambellan, les consuls et les ambassadeurs extraordinaires votant sur les questions internes liées à la chancellerie (les nominations, les distinctions, le recrutement, les propositions de modifications de règlement interne).
Le conseiller diplomatique fait partie intégrante du collège diplomatique sans avoir toutefois le pouvoir de vote. Le vote du Duc compte double.
Chaque vote se fait sous le système de la main levée. Les projets émaneront de toute personne issue de la Chancellerie à partir du rang d'ambassadeur.
Il a rôle consultatif qui lui permet de participer à l'ébauche de traités. Il ne dispose d'aucun pouvoir en terme de politique extérieure.

Article VI - Du Conseiller Diplomatique
Le Conseiller Diplomatique est la personne qui aide au bon fonctionnement de la chancellerie auprès du personnel diplomatique. Il aide les ambassadeurs dans leurs tâches, participe aux discussions au collège diplomatique et aide à la gestion interne de la chancellerie suivant les volontés du chambellan.
Il est nommé par le Chambellan après l’aval du Collège Diplomatique.
Il est choisi parmi l’ensemble des diplomates du duché.

Article VII - De la nomination
Le diplomate est nommé par le Chambellan, après avis du collège diplomatique.
En ce qui concerne les Consuls, la nomination doit être approuvée par le conseil Ducal.
Toute personne désireuse d'intégrer le corps diplomatique devra adresser une lettre de présentation et de motivation au Chambellan.
Les qualités requises pour exercer le rôle de diplomate sont les suivantes:
- Avoir un casier judiciaire vierge;
- Avoir une certaine maturité;
- Avoir de grandes qualités de lecture et de compréhension;
- Avoir une excellente élocution: en l'espèce, le diplomate doit faire preuve de qualités rédactionnelles et d'un parlé fin, courtois et diplomate;
- Avoir un sens aiguisé du respect : le diplomate se devra de respecter son homologue, ainsi que les membres du Conseil de la province dans lequel il officie. Il devra également respecter les institutions de sa propre région;
- Avoir un sens aigu de la diplomatie: la diplomatie est une négociation aboutissant à des actes de planification et de régulation des relations entre provinces;
- Avoir un sens développé du travail en équipe: le diplomate est au service du Duché. Il devra travailler en étroite collaboration avec le Chambellan et tout autre Conseiller concerné par la nature des affaires traitées;
- Avoir un esprit de synthèse certain pour la rédaction des rapports exigés.

Article VIII- Des missions du diplomate
Le diplomate se voit confier une mission de représentation et une mission d'information.
Le diplomate doit représenter sa région, son peuple et ses institutions politiques auprès d'une autre, ceci avec honneur, dignité et respect. Il doit se présenter à sa province d'affectation avec toutes les règles de bienséance requises.
Le diplomate s'engage à informer régulièrement le Collège Diplomatique par l’intermédiaire de son consul, ou exceptionnellement directement, de la situation politique, judiciaire, militaire, économique, religieuse, festive, et autres informations qu'il juge opportunes, pour la province dans laquelle il travaille. Il a pour mission également de se créer un réseau relationnel dans sa province d'affectation afin d'obtenir les informations requises par le duc ou le Garde des Sceaux, en provenance du maximum possible de sources fiables.

Article IX - Des devoirs du diplomate
Un diplomate doit être domicilié en Bourbonnais-Auvergne ou dans sa province d'affectation, à la condition d'être originaire du Bourbonnais Auvergne.
Il peut voyager entre le Bourbonnais Auvergne et sa contrée d'affectation, le voyage diplomatique étant défini par décret du conseil ducal.
Il doit prêter le serment sur l'honneur de secret et de loyauté envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne devant le Chambellan.
Le diplomate peut donner son avis sur un évènement dans son Duché d'origine en précisant que ses propos n’engagent que lui et nullement la Chancellerie du Bourbonnais-Auvergne ni le Conseil Ducal.
Il lui est formellement interdit de diffuser des informations sans accord explicite du collège diplomatique par un écrit.
Il est tenu au respect de la confidentialité et du secret de toutes les informations portées à sa connaissance dans le cadre de sa charge, même une fois cette dernière abandonnée si ces informations n'ont pas été dévoilées entre temps ou si la justice ne le lui demande.
Il s'engage à respecter scrupuleusement la présente Charte et les directives du Chambellan.

Article X - De la révocation du diplomate
Le diplomate peut de lui-même renoncer à ses fonctions. Il devra préalablement en informer au plus tôt le Chambellan afin que celui-ci prenne les mesures nécessaires à la Chancellerie.
Dans un souci de respect du protocole, il se devra également d'informer le Chambellan de sa province d'affectation, ainsi que son ou ses homologues.
Tout manquement aux obligations définies dans la présente Charte et dans les directives de la Chancellerie, peut entraîner la révocation, sauf si le diplomate fait état de justes motifs.
Toute infraction jugée coupable par le tribunal du Bourbonnais-Auvergne, de surcroît confirmée par la cour d'appel, commise par un diplomate, entraîne la révocation de fait d'icelui.
Le collège diplomatique peut voter la révocation de tout diplomate sur proposition d'un de ses membres.

Article XI - Des sanctions administratives et pénales
Un diplomate peut être rétrogradé en cas de manquement.
Il demeure soumis au droit commun. Tout diplomate devra posséder un casier judiciaire vierge. En cas d'infraction au cours de son mandat, il sera révoqué conformément à l'article X précédent.

Article XII - De la réintégration des diplomates
Lorsqu'un diplomate démissionne pour des raisons politiques (déstabiliser la chancellerie, le Duc ou le Duché), sa réintégration au sein de la Chancellerie devra se faire auprès du collège diplomatique. Dans ce cadre, le duc dispose d'un droit de véto sur cette réintégration. Son dossier sera étudié et son éventuel retour le placera au rang d'ambassadeur.
La décision de considérer une démission comme politique revient au seul Collège Diplomatique, après vote exprimé, et dans un délai d’au maximum 15 jours après démission du diplomate. Une telle décision se devra de reposer sur des preuves tangibles (témoignages, correspondances) qui seront conservées dans les archives du-dit collège pour consultation ultérieure. Le diplomate ne peut être réintégré tant que ce dossier reste ouvert. Lorsqu’un diplomate souhaite réintégrer la chancellerie après l’avoir quittée pour raisons personnelles sans avoir déstabilisé la chancellerie, il réintégrera l’institution suivant l’accord du Collège Diplomatique et redeviendra ambassadeur si son rang était supérieur ou égal à icelui, ou à celui d'Attaché diplomatique.

Article XIII - De l'acceptation de la présente Charte
Elle vaut acceptation de tous les membres du corps diplomatique, qui s'engagent à la respecter. Cette dernière entre en vigueur un jour franc après publication.

Article XIV - Des modifications de la présente Charte
La charte de la chancellerie ne peut être modifiée que par le conseil ducal, soit de sa propre initiative, soit sur proposition du collège diplomatique.
Toute modification de la charte de la chancellerie requiert au préalable d'en informer l'ensemble des diplomates, un vote pourra être organisé par le Chambellan afin que le conseil ducal soit informé de l'avis général.
Pour Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 4ème jour du mois de Mars de l’an de grâce 1459
En le Castel de Clermont par
Kimi de La Touraille, Porte parole du Bourbonnais Auvergne.



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Sam 5 Mar 2011 - 15:21

Citation :


A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce

Nous Silec de Joncheray, duc du Bourbonnais Auvergne.

Déclare

Suite à la promulgation de la nouvelle charte diplomatique sa grâce Thibaud-Xavier de Ludgarès dict "Tixlu" Vice-chambellan du Bourbonnais Auvergne, Duc de Lapalisse, pair de France devient le Garde des sceaux du Bourbonnais Auvergne, approuvée par le Conseil Ducal à l'unanimité.


Pour Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 5ème jour du mois de mars de l’an de grâce 1459
En le Castel de Clermont par
Kimi de La Touraille, Porte parole du Bourbonnais Auvergne.




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 9 Mar 2011 - 16:50

Bilans des conseillers ducaux

Deuxième quinzaine

Du 28 février au 6 mars 1459 pour les conseillers du pôle économique
Du 21 février au 6 mars 1459 pour les autres conseillers



Le Duc :
Citation :

A tous et à Toutes,

l'heure est venue de faire mon bilan.

Le conseil est toujours motivé et nous avançons a grand pas dans les projets.

Le mandat actuel continu à se passer admirablement bien.

Nous avons été obligés de nous séparer le temps de son procès de dame Sonia.

Nous avons repris contacte avec l’union des deux fleuves afin de dynamiser cette alliance.

Comme vous avez pût le voir nous avons par l’intermédiaire de notre gardes des sceaux fait déclaration ferme concernant notre position envers le Ponant.

Nous collaborons étroitement avec la COBA , la prévôté et la douane afin de garantir la sérénité du duché.

pour notre duché, son duc Silec de Joncheray.

Le Bailli :
Citation :

Semaine du 28 février au 6 mars 1459



Au bout d’un mois, j’ai réussis à équilibrer le cheptel, nous en gardons un nombre suffisant nous permettant d’en produire régulièrement.
Afin de continuer a diminuer notre stocks de marchandises, nous avons, Gals et moi préferer suspendre quelques rachats afin de continuer à puiser dans nos réserves pour certaines denrées.
Nous reprendrons d’ailleurs ce rachat des que possible.
Sab8999
Bailli

Le Commissaire au Commerce :
Citation :

Bonjour à tous,

Comme vous l'a dit notre Commissaire aux Mines et au Grands Travaux, un contrat commercial est en cours entre le Bourbonnais-Auvergne, le Lyonnais-Dauphiné et le duché d'Orléans.
Une partie a déjà été effectuée : de la pierre a été vendue au Lyonnais-Dauphiné et nous leur avons acheté du fer pour compenser un peu le manque à gagner de ces derniers temps, même si la situation se redresse, afin de continuer à entretenir nos mines tout en continuant à fournir du fer aux mairies pour les forgerons.
L'ardent va très prochainement naviguer, afin de terminer ce contrat commercial. Des billets seront bientôt en vente, si certains d'entre vous veulent faire partie du voyage. Une annonce arrivera sous peu.
La levée de l'impôt ducal vient d'être close sans retard.
Enfin nous continuons à équilibrer nos stocks et nos liquidités, pour mieux servir nos institutions et donc vous tous, habitants du Bourbonnais-Auvergne.

Passez une agréable semaine.

Galswinthe.

Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux :
Citation :

Bilan de la quatrième semaine

Nous arrivons cette semaine à une fréquentation moyenne de 69%. avec un bénéfice total de de 6479 écus. En ce moment préférez les mines de Fer, le stock a pas mal diminué. J'ai pris contact avec les maires des villes qui ont plusieurs mines, pour qu'ils répercutent l'information. Je les remercie, car sur la fin de semaine, nous n'avons plus perdu de fer

Les montpensierrois, continuez d'éviter la mine de pierre, pensez à vos voisins thiernois qui n'ont que cette mine pour l'instant.

Nous travaillions sur un projet, qui j'espère va rééquilibrer le budget mine rapidement, je vous en parlerai quand il sera fini.

je remercie tous les villageois qui se rendent régulièrement dans nos mines. Si vous avez des questions, le bureau des mines est ouvert sur la gargote, je vous répondrai avec plaisir.

Tous à la mine

Les postulants aux postes de stratèges sont entendus en ce moment en chambre d'audience. Le résultat sera connu la semaine prochaine.

Le contrat commercial avec l'ardent est en bonne voie, Mais Gals vous en parlera mieux que moi. l'autre Bateau devrait également être vendu incessamment sous peu.

Malvi


Le Juge :
Citation :

Bonjour à Tous,

Comme vous l'avez peut être vu, la justice a ouvert ses portes à la population pour un procès d'envergure, qui marquera certainement les traditions judiciaires du BA, voir un peu plus. Soucieuse de se rendre plus proche des citoyens auvergnats, la justice ducale essaiera, avec l'accord des personnes accusées bien entendu, de vous ouvrir les portes du tribunal plus souvent, même si en terme de logistique et de personnel, ce n'est pas forcement évident.
Sinon, de moindre importance, la Cour rend toujours la justice en essayant d'être la plu pédagogique possible, pensant qu'une justice et des verdicts compréhensibles sont la clé d'une moindre récidive. Près d'une 20 aine de verdicts ont étés rendus depuis le précédent bilan.

Le pôle Justice a prit son mode de croisière, cependant, je ne pourrais qu'encourager ceux d'entre vous qui se sentent attirés par la justice de contacter le bureau des greffes, celui ci recrute, alors n'hésitez pas à présenter votre candidature.

Ysaoth Noihlac, Juge du BA.

Le Procureur :
Citation :

Habitants du Boubonnais-Auvergne, bonjour.

Après une activité intense dans les 15 premiers jours de ma prise de fonction, la procure prend un rythme plus raisonnable à raison d une à deux mise en procès en moyenne par jour.
Les réquisitoires ont la même cadence, et c est maintenant avec une certaine sérénité que la justice suit son cours.
Epaulée par les permanents de la procure, greffiers et maréchaussée, je peux participer activement aux débats du conseil.
Des réformes du Codex sont en cours, c est un travail de longue haleine , mais tous les conseillers y mettent beaucoup de volonté.
Le nouveau traité de coopération judiciaire est prés de voir le jour, traité qui satisfera surement l ensemble du pôle justice.

Toujours ravie de travailler au côté de personnes efficaces, que ce soit au conseil ou à la procure,dont l efficacité et la réactivité ne peut que faire avancer dans le bon sens le Bourbonnais-Auvergne.

Merci a tous de votre confiance

Pascale.
Procureur du BA.

Le Prévôt :
Citation :

Bonjour à tous ,

Nul ne l'ignore , l'un de nos villages , Bourbon , a subit des revers désagréables suite à une révolte illégale aboutie . Ce fût la consternation parmi les pôles de la sécurité , Prévôté et COBA comprises vu que la défense mise en place cette nuit là aurait dû être suffisante , si l'apport précieux en miliciens avait été effectif , malheureusement ce n'était pas le cas et je le déplore .
J'en profite pour rappeler à chaque maire combien l'embauche de miliciens a une importance cruciale pour la défense de son village et j'ose espérer qu'identique situation ne se reproduira pas .
Van_micky , le révolté en question , est désormais un ennemi à notre duché .

Voyageurs , veillez à éviter de parcourir les routes seuls , le brigandage est en recrudescence actuellement ! Faites vous accompagner pour plus de sûreté et si vous êtes victime d'un tel acte , n'hésitez pas à porter plainte auprès des services de la Prévôté , un brigand est beaucoup mieux dans nos geôles qu'à faire vos poches ou vous rudoyer !

Pour toute autre plainte , le Maréchal de votre village saura vous renseigner également ainsi que mes Adjoints , Althiof , Beths et Sakurahime et moi même .

La Prévôté a eut la joie d'accueillir en ses murs l'Aspirant-maréchal Cyrillius pour la ville d'Aurillac ainsi que Godelaine en tant qu'Aspirante-douanière pour la ville de Polignac .

La Prévôté recrute des Douaniers et des Maréchaux ! Si vous désirez participer activement à la surveillance du duché , prendre part à la défense de votre village , envoyez moi une lettre de motivation en spécifiant votre souhait . Votre candidature sera étudié avec minutie et vous découvrirez que la Prévôté regorge de membres précieux , talentueux et à l'écoute de chacun .

Sunburn de Montsenard
Prévôt des Maréchaux

Vive le Bourbonnais-Auvergne !




Le Capitaine :
Citation :

Bonjour à tous !

Tout comme mon premier bilan, il sera court, inutile de conter exploits de tous les jours comme certains peuvent s’amuser à faire.
Cette deuxième quinzaine marque donc la fin de notre première partie de mandat. Les alertes, auront et fait, et font toujours partie de notre quotidien, puisque toujours quelques mauvaises âmes passe ou même reste sur nos terres. La vigilance fut donc la première sollicité au près d l’Em mais aussi et surtout au niveau de tous les soldats, et nous pouvons une fois de plus parmi tant d’autre, nous féliciter d’une COBA comme nous avons !

Une nouvelle armée a vu le jour dans notre duché, elle sera le résultat de longue discussion diplomatique et surtout militaire avec nos voisins du Dauphiné, puisque cette armée, fut en notre possession de manière spéciale. Il va de soi que les discussion continuent et permettent par la même occasion d’améliorer nos approches diplomatiques et militaires avec le Dauphiné-Lyonnais.
Côté conseil, j’apporte le maximum entre l’Em et celui-ci, avec l’aide bien entendu, de notre Connétable Kamikaz. Pour finir je mettrais un point sur le dialogue prévôté-coba, qui reste depuis quelques temps, toujours aussi efficace et rapide, mené par des personnes motivés et compétentes

Je vous remercie de m’avoir lu

Vive le BA
Vive la COBA
Capitaine Tridant

Le Connétable :
Citation :

Bonjour à tous,

Pour cette deuxième quinzaine, ce sera un bilan court. Les soldes de Février ont ou vont être distribuées dans la journée. Il y a encore eu quelques retards pour certaines garnisons mais rien de bien grave. Pour ce qui est de nos armées, elles ont aussi été ravitaillées dans les temps grâce au pôle économique et elles continuent à protéger notre duché, à vous protéger.
Je rappelle également aux soldats qui n'ont pas d'équipement qu'ils peuvent venir en demander à prix réduit. Quant au projet, visant à muscler les soldats les plus faibles, il devrait voir le jour d'ici fin mars pour le mettre en application au plus vite.

Vive la COBA !
Vive le Bourbonnais-Auvergne !

Connétable Kamikaz

Le Garde des Sceaux :
Citation :

Réforme de la charte de la chancellerie et du précis diplomatique
Entame d'ébauche de la ligne diplomatique du duché : recueil des informations et opinions du collège diplomatique
Menée au nom et en concertation avec le duc des relations extérieures du duché vis-à-vis du Ponant
Travail à la reprise et au développement de l'Union des 2 fleuves
Avancée d'une simplification de la coopération judiciaire avec les conseillers concernés.

Le Porte Parole :
Citation :
Peu de choses à dire, Le porte parole affiche, de ce côté les choses continuent normalement.
Participe au vote, ainsi qu'à la vie du conseil, ouvre des salles d'audience pour entendre les différents candidats au poste de stratège de la CANF et capitaine de la CANF.
Continue le suivi du prestige.

Kimi de La Touraille
Seigneur du Besson
Porte Parole du BA
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 11 Mar 2011 - 23:31

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,


Le Conseil Ducal a voté par 10 voix pour, 0 voix contre et 1 abstention les modifications suivantes dans le Traité de coopération judiciaire entre le Duché/Comté ainsi que l’entrée en vigueur immédiate :

Citation :
Traité de coopération judiciaire entre le Duché/Comté _________
et le Duché du Bourbonnais-Auvergne

Dans leur grande sagesse, ____________, Comte/Duc de_________ et ___________, Duc(hesse) du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples _____________ et du Bourbonnais Auvergne.

Article I - Du principe de coopération

Tout individu ayant commis un délit ou un crime au regard de la loi ou du coutumier applicable dans le territoire d'un contractant devra être, sur demande d'icelui, recherché, appréhendé, mis en accusation et jugé par le contractant sur le territoire duquel l'individu se trouve ou est soupçonné de se trouver.
La province où a été commis le délit ou le crime est appelée province requérante.
La province où se trouve l'accusé est appelée province requise.

Article II - De l'application du droit du requérant

L'enquête, l'arrestation, la mise en accusation, le jugement sont réalisés pour et par délégation de la province requérante, la province requise s'engage à respecter le droit coutumier et/ou lois de la province requérante.

Article III - De la procédure de jugement

Le Procureur du requérant rédige un acte d'accusation dit unique en prenant soin d'y faire apparaître les lois ou coutumes sur lesquels l'acte repose, ainsi que les preuves de l'infraction. le procureur du requérant recueille également les témoignages des victimes éventuelles et les joints à sa demande.
L'acte d'accusation unique et les témoignages sont transmis au procureur de la province requise.

Le procureur de la province requise s'assure de l'arrestation de l'accusé auprès de sa prévôté et vérifie que l'acte d'accusation unique soit complet.

Pour faciliter le fonctionnement de la justice, sont exclus de la présente coopération judiciaire les délits véniels tels que l'esclavagisme ou les infractions bénignes aux lois du commerce.

Le procureur de la province requise transmet la confirmation de la mise en accusation.
Le procès se déroule alors dans la province requise, en autonomie et indépendance de sa justice, en s'appuyant sur les lois de la province requérante, et à partir des témoignages transmis initialement aux côtés de l'acte d'accusation unique.

Le Juge de la province requise émet son verdict et décide d'une sentence en son âme et conscience, motivée à l'aide de la loi ou du coutumier du requérant.
Le Juge de la province requise transmet ensuite une copie du verdict rendu et de la peine appliquée.

Article IV - De la coopération des Prévôtés et des Cours de Justice

Les membres des Prévôtés et Cours de Justice des Hautes Parties Contractantes (Prévôts, Adjoints, Lieutenants et Sergents des Prévôtés, Juges, Procureurs et Greffiers) s'engagent à collaborer activement , en partageant notamment leurs renseignements sur les individus ou groupes d'individus identifiés comme potentiellement dangereux.

Article V - De l'acte d'accusation unique

Afin d'uniformiser les demandes de mise en accusation, l'acte d'accusation unique est le seul valable.

Citation :
En ce XXème jour de novembre de l'an de grâce 1458, Messire/Dame XXXXXX comparait devant le Juge (Juge requis) présidant la Cour du (Cour requise), et est mis en accusation par le Procureur (Procureur requis) requérant pour le Duché du (Province requérante).

*Les gardes font pénétrer le prévenu dans la salle d’audience.
Le Procureur du (Procureur requis), le visage impassible, le regarde entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe ses droits avant de passer à l 'acte d accusation*

« Vous avez le droit de rester en liberté dans n'importe quelle ville du (Nom du Duché requis) jusqu' à la fin du procès. Cependant, il vous faudra informer le maréchal de la ville où vous vous trouvez si vous décidez de sortir de la cité en indiquant quelle bourgade vous désirez rejoindre.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat, dont voici la liste :

* tend un parchemin à l'accusé*

(Lien vers la liste des avocats de la province requérante)
(Lien vers la liste des avocats de la province requise)

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

« Messire/Dame XXXXXX vous comparaissez aujourd’hui devant la Cour car vous êtes accusé de (Type d'accusation) selon (intitulé de la loi). Je rappelle ici à la Cour la loi qui a été enfreinte :

(Texte de la loi)

Messire juge, voici le dossier transmis par la procure requérante.

(Détail de l'accusation)

Vous trouverez ensuite la copie des preuves transmises.

(Liste des preuves :
Preuve 1 :
Preuve 2 :
....)


Ainsi que la copie du traité de coopération judiciaire :

(Lien vers le traité)"

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

(lien vers les lois de la province requérante)

Si messire le juge le permet, nous pouvons maintenant entendre ce qu'a à dire le prévenu pour sa défense. »

Article VI - Des avocats et de leur plaidoirie

Les avocats des provinces requises et requérantes peuvent officier durant le procès en coopération judiciaire.
Les avocats devront à ce titre prendre connaissance du droit de la province requérante.
Les avocats de la province requérante peuvent plaider soit en transmettant leur plaidoirie au procureur de la province requise soit en se déplaçant au tribunal de la province requise.

Article VII - Du maintien du traité

- alinéa a) - De la validité du traité :
Dans le cas où un contractant n’aurait pas respecté ou aurait rompu son allégeance à son Roy ou son Empereur, le présent traité peut être de facto dénoncé de plein droit par l’autre contractant, sans délai, sans qu’aucune compensation puisse être exigée. Le traité dénoncé est aussitôt considéré comme nul.

- alinea b) - Des manquements au traité :

En temps de paix comme de guerre, tout manquement au présent traité peut ouvrir le droit à une dénonciation du traité.

- alinea c) - De la procédure de dénonciation du traité :

Le contractant souhaitant mettre fin au présent traité devra faire parvenir une lettre officielle de dénonciation à l'autre contractant. Ce dernier dispose d'une semaine pour en prendre acte. Le présent contrat est réputé nul passé ce délai. Les parties contractantes s’engagent à publier de façon officielle une lettre spécifiant l'abrogation du contrat.

Article IX - De la modification du traité

Par consentement mutuel, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article X - De l'entrée en vigueur du traité

Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès la signature par les contractants, qui engagent leur province et leur peuple.


Signé à l’Ambassade ___________________


Au nom du Duché du Bourbonnais Auvergne :
- __________, Duc(hesse) du Bourbonnais Auvergne
- ___________, Chambellan du Bourbonnais Auvergne

Au nom du Duché/Comté _______________ :
-___________________, Duc/Comte ______________
- ___________________, Chambellan _____________

Témoin pour ____________ :
- ___________________, Ambassadeur ____________

Témoin pour le Bourbonnais Auvergne :
- __________________, Ambassadeur du Bourbonnais Auvergne

Pour Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 11ème jour du mois de mars de l’an de grâce 1459
En le Castel de Clermont par
Kimi de La Touraille, Porte parole du Bourbonnais Auvergne.



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 14 Mar 2011 - 22:52

Citation :

Avis à tous,

En raison du bannissement des derniers membres présumés du Jargor présents en Bourbonnais-Auvergne , considérant que les objectifs de l'état de siège promulgué le 10 février 1459 ont été atteints,

En accord avec la Prévôté, nous , Silec de Joncheray , Duc du Bourbonnais-Auvergne, après réévaluation des risques et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante la fin de l’ état de siège et de la Loi Martiale sur l’ensemble du Duché.

En conséquence, toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne est autorisée à pénétrer et à séjourner dans le Duché et sa Capitale sans autorisation, exception faite de toute personne non gratae ou soupçonnée d'appartenir aux organisations non gratae énoncées lors de précédentes ordonnances.

Toute personne n'ayant pas respecté les modalités de la Loi martiale durant sa période de promulgation se fera tout de même poursuivre en justice.

Pour Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 14ème jour du mois de mars de l’an de grâce 1459

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mar 15 Mar 2011 - 18:08

Citation :

Oyez, oyez, peuple du Bourbonnais Auvergne,

Qu'il soit su de tous que le conseil ducal à voté à l unanimité, la nomination de Messire Perceval21 au poste de président de la chambre législative et ce pour un mandat de 90 jours.

Nous lui adressons nos félicitations et lui souhaitons pleine réussite dans ses fonctions.

Le conseil le remercie chaleureusement d avoir assurer le remplacement à ce poste le temps de l officialisation de sa nomination.

Pour Silec de Joncheray, Duc du Bourbonnais Auvergne, et son Conseil,
Faict le 15ème jour du mois de mars de l’an de grâce 1459
En le Castel de Clermont par
Pascale, Procureur du Bourbonnais Auvergne.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 11 Avr 2011 - 22:50

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,




Après deux jours de négociations entre les différents partis représentés au Conseil Ducal, Messire Fabien74 a été reconnu Duc du Bourbonnais Auvergne.



Suite à son élection, celui-ci a procédé à l’affection des charges ducales aux différents conseillers.


• A l’économie :

Dame Malvinas est nommé Bailli. Elle aura pour charge les finances ducales, mais également la gestion des naissances d’animaux, les embauches des Hauts Fonctionnaires, afin de garantir le bon fonctionnement des institutions du Duché.

Dame Nereis est nommé Commissaire au Commerce. Directement en contact avec les maires, elle aura pour charge d’assurer les achats de céréales, la vente de fer, la collecte des impôts. Elle devra également gérer le commerce du Duché en général.

Dame Xelias69 est nommé Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux. La gestion des mines lui est donc confié avec pour but d’accroitre le rendement d’extraction de pierre, de fer et d’or en fonction du nombre de mineurs. De plus, depuis quelques mois, elle a aussi la responsabilité du port de Moulins.

• A la justice :

Sieur Ysaoth est nommé Juge. Il a pour charge de rendre la justice en fonction des lois en vigueur.

Sieur Levio est nommé Procureur. Il devra mener les débats au tribunal, face à l’accusé, la victime et les avocats.


• A la sécurité :

Sieur Tridant est nommé Capitaine. Il obtient donc la responsabilité des armées ducales.

Sieur Kamikaz40 est nommé Connétable. Il est dorénavant responsable des finances de l’armée, que ce soit pour les soldes, les ravitaillements ou l’armement des soldats.

Dame Sunburn71 est nommé Prévôt des Maréchaux. Sa Grâce lui a confié la responsabilité de la Maréchaussée et de la Douane. elle aura donc la charge d’assurer la défense des mairies et du château par l’intermédiaire de maréchaux.


• A la communication :

Dame Sab8999 est nommé Porte Parole. Elle sera tenu de transmettre des informations du Conseil vers l’ensemble des habitants du Duché ou vers d’autres provinces.

Sieur Tixlu est nommé Garde des Sceaux. Il aura pour fonction d’assurer le relais entre le Conseil et la Chancellerie.

Dame Sofio est nommé Vice Duchesse. Elle aidera le Duc quand ce dernier n’aura pas la possibilité de pouvoir se déplacer.


Pour le Duc Fabien74 et son conseil,
Sab8999
Porte Parole

Fait en l’enceinte du Château de Clermont,
Le 11 Avril 1459



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 20 Avr 2011 - 23:43

Citation :
A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

Nous, Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne, en raison des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants, après évaluation des risques avec le Conseil, ainsi que l’Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l’ordonnance suivante l’état de siège dans le cadre de la loi martiale.

En conséquence, il est désormais interdit à toute personne non résidente du Bourbonnais-Auvergne de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même, par le Prévôt des maréchaux ou par le Capitaine. Toute personne emménageant dans le duché après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter le duché ou demander autorisation d’y séjourner.

Les déplacements à l’intérieur du duché sont autorisés mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants.

Tout groupe armé quelle que soit sa composition, non identifié comme appartenant à une institution officielle du Bourbonnais-Auvergne, à savoir la Maréchaussée ou la Compagnie d'Ordonnance du BA, est désormais interdit et doit dès lors être immédiatement détruit sauf autorisation accordée par nous même exclusivement suite à une demande justifiée.

En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l’ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'à ce que le conseil ducal la lève.


Faict à Clermont, le 19 avril 1459

Fabien de la Fléchère Marigny, Duc du Bourbonnais-Auvergne



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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 2 Mai 2011 - 16:48

Sab8999 a écrit:
Bilans des conseillers ducaux
Première quinzaine
Du 18 au 24 avril 1459 pour les conseillers du pôle économique
Du 10 au 24 avril 1459 pour les autres conseillers


Le Duc :
Citation :


Le Bailli :
Citation :

Bilan de la 2eme semaine
Bonjour à tous
La richesse du duché est en constante hausse, nous avons réussi à stabiliser les stocks pour l'instant. Il est même en légère baisse à la fin de cette deuxième semaine. Nous allons donc continuer dans la même direction pour tendre à la perfection :wink:


En ce qui concerne les hauts fonctionnaires, nous avons embauché depuis le début du mandat 5 personnes, principalement dans le domaine des finances, ainsi qu'une fois pour le commerce et une fois pour les institutions. Ce peu d'embauche est du au haut prestige que possède notre duché.
La vente des animaux est stable, nous avons baissé le cheptel tout en gardant un stock suffisant pour les ventes qui dégagent un bénéfice de plus de 1200 écus par semaine

Le Commissaire au Commerce :
Citation :


Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux :
Citation :
Bonjour à tous,
Nouvelle semaine, nouveaux bilans et d'ores et déjà vous y verrez quelques évolutions. Nous sommes parvenues avec l'aide de Malvinas à réguler la production de pierre et de fer qui vous permet de constater qu'on a moins consommé que prévu. Seul bémol l'or, c'est pourquoi en fin de semaine nous avons décidé d'inverser la balance, en fermant la mine 6 et en augmentant la capacité de la mine 1. L'idéal serait pour nous bien entendu de réguler à la fois l'or, le fer, et la pierre. Vous noterez que la fréquentation est encore en augmentation bien que nous ayons un résultat moins bon.
Cependant les chiffres restent positifs. Face aux besoins de minerai de pierre pour l'entretien, nous allons faire appel au commerce extérieur grâce à des négociations que le CaC Nereis a pu faire.

Concernant la CANF la situation reste pour le moment en face de stagnation, mais il ne saurait tarder pour que la dynamique revienne. C'est essentiel pour l'avenir du BA et le commerce extérieur.
Enfin je maintiens fermement les opérations coups de poings que les maires doivent réaliser pour les mines en communiquant sans cesse, et de préférence le lundi, jour où la fréquentation semble la plus faible.
Bonne semaine à vous tous,
Xelia
Le Juge :
Citation :
Bonjour à tous,
Ce début de mandat j'aurais essentiellement mis l'accent sur l'amélioration du pôle justice. D'abord j'ai revus les affichages, en collaboration avec les maires, pour que chaque Halle de chaque village ait un affichage du codex mis à jour, simple d'utilisation et facile d'accès. Si vous avez le moindre soucis et que vous voulez accéder au Codex en vigueur, n'hésitez pas à vous rendre sur l'affichage "Index Législatif du BA"
Cet affichage existe également sur la gargote.
Ensuite, j'ai lancé officiellement, avec l'aval du Conseil, une campagne de recrutement pour les greffes ducales. N'hésitez pas à vous reporter à l'annonce officielle que le Porte Parole a publié en gargote il y a une semaine pour connaitre les détails.
J'espère faire en sorte de continuer à rendre la justice plus accessible à tous.

Juge du BA.
Le Procureur :
Citation :

A tous les habitants du Bourbonnais-Auvergne,
A la Procure de notre Duché, j'ai pu travailler sans encombre de concert avec notre Prévôt et notre Juge pour le maintien d'une justice efficace. Plusieurs procès ont été lancés, toujours dans les plus brefs délais. Des coopérations judiciaires ont également trouvé place en notre tribunal. Grâce au travail très efficace de notre Greffe, les dossiers de la Procure sont mis à jour, ainsi que l'accès aux nombreux documents tels que traités et chartes. J'ai pu également travailler de pair avec la Chambre Législative où quelques réflexions sont en cours sur plusieurs points du Codex. Enfin, j'ai pu rappeler en Chambre des Maires la fonction de conseil et de soutien du conseil juridique et de la Chambre législative pour la mise en place de décrets ou la tenue de procès par le corps municipal de notre Duché.
J'espère ainsi être aussi présent qu'il se peut pour assurer un pôle judiciaire proche de vous tous, en parallèle de mes activités au Tribunal. C'est d'ailleurs dans cette lignée qu'un projet est actuellement en discussion, et qui j'espère verra le jour d'ici le prochain bilan.
En Clermont,
Levio,
Procureur au Bourbonnais-Auvergne
Le Prévôt :
Citation :
Bonjour à tous ,
C'est avec un immense plaisir que je poursuis mon travail au Conseil Ducal en tant que Prévôt des Maréchaux . Travailler à leur côté lors du dernier mandat avait été très enrichissant et je gage qu'il en sera de même sous ce mandat ci .
Je retrouve avec plaisir Messire Ysaoth en tant que Juge et Messire Levio en tant que Procureur , promettant des échanges productifs entre le Pôle Justice et la Prévôté .
Nul ne l'ignore , la Loi Martiale a été décrété en Bourbonnais-Auvergne le 19 avril 1459 . J'invite tous les étrangers présents en notre duché et sans Laissez-passer à quitter nos terres rapidement afin d'éviter toutes poursuites judiciaires à leur encontre . Tout emménagement pendant la Loi Martiale est illégal , ne l'oubliez pas .
Que les résidents du Bourbonnais-Auvergne limitent au maximum tous déplacements pendant la Loi Martiale , il en va de votre sécurité .
Voyageurs , veillez à éviter de parcourir les routes seuls , le brigandage est en recrudescence actuellement ! Faites vous accompagner pour plus de sûreté et si vous êtes victime d'un tel acte , n'hésitez pas à porter plainte auprès des services de la Prévôté , un brigand est beaucoup mieux dans nos geôles qu'à faire vos poches ou vous rudoyer !
Pour toute autre plainte , le Maréchal de votre village saura vous renseigner également ainsi que mes Adjoints , Althiof , Beths et Sakurahime et moi même .
La Prévôté a le regret d'annoncer deux décès en ses rangs , Dames Lorcan et Eurasie , toutes deux Aspirantes-Maréchales pour les villes de Clermont et de Montluçon respectivement .
Deux nouveaux Aspirants-Maréchaux se sont engagés , il s'agit de Dame Gav pour Bourbon et de Messire Elwin pour Montpensier , félicitations à eux .
La Prévôté recrute des Douaniers et des Maréchaux ! Si vous désirez participer activement à la surveillance du duché , prendre part à la défense de votre village , envoyez moi une lettre de motivation en spécifiant votre souhait . Votre candidature sera étudié avec minutie et vous découvrirez que la Prévôté regorge de membres précieux , talentueux et à l'écoute de chacun .


dicte Sunburn
Prévôt des Maréchaux
Vive le Bourbonnais-Auvergne

Le Capitaine :
Citation :

Bonjour à tous !
Voici donc mon premier Bilan de ce nouveau mandat de Capitaine, je ne pense pas utile de faire les présentations….
Pour cette première quinzaine, le travail fut surtout tourné vers l’envoie des Nobles, suite à la levée de ban, à Genève. Nous remercions d’ailleurs les Nobles, ainsi que ceux qui les accompagnent.
D’un point de vue interne à la COBA, nous poursuivons nos suivis dans chaque garnison, afin de voir et de pallier à tout éventuels soucis.
Une collaboration est en train de se mettre en place entre la CANF et l’un des membres de l’EM afin de discuter de ce sujet qui devient de plus en plus important au fils du temps, la sécurité fluviale dans notre duché. Je vous tiendrais au courant lors de mon prochain mandat des avancées.
Je ne vais pas vous retenir plus longtemps.

Pour l’EM
Pour la COBA
Pour le BA
Capitaine Tridant
Le Connétable :
Citation :

Bonjour à tous et à toutes
Me voici devant vous aujourd'hui pour le premier bilan de ce nouveau mandat, toujours au poste de Connétable.
Les débuts de ce mandat ont été légèrement mouvementés pour diverses raisons...que vous connaissez...mais une fois les choses calmées le travail a repris le dessus à l'État-major et pôle économique. Comme vous le savez la levée de ban ordonnée par le duc a entrainé quelques changements dans notre duché et avec la loi martiale qui s'est ajoutée, les défenses ont du être renforcées et l'organisation modifiée, une armée constituée de nobles ira se battre contre les hérétiques...
Pour le reste des armées, elles continuent à patrouiller dans notre duché, assurant toujours votre protection.
Je tiens à vous rappeler que si l'armée vous intéresse, la COBA recrute alors n'hésitez pas.
Vive la COBA !
Vive le Bourbonnais-Auvergne !
Kami, Connétable.
Le Garde des Sceaux :
Citation :

Poursuite de fonction à la chancellerie
Avancement dans la réforme de nos traités pour les rendre cohérents.
Participation aux négociations pour l'avenir de l'UDF
Assistance du duc aux conseil des feudataires
Rapporteur en CL d'un projet de loi encadrant la gestion des vices de forme en justice.
Le Porte Parole :
Citation :
Première approche du travail de Porte Parole. On croit de l'extérieur qu'il y a juste à faire des copier coller. Mais être porte parole c'est bien plus que cela.
On a un contacte permanent avec tous les membres. Que ce soit pour des demandes d'audience ou de simple question utiles. J'ai découvert que le poste de secrétaire ducal était délaissé. Je pense que c'est une occasion unique pour se faire connaitre et montrer son investissement pour son village ou son duché.
Sab8999
Porte Parole du BA
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 9 Mai 2011 - 19:38

Fabien74 a écrit:
Citation :
Au peuple auvergnat,
Au conseil ducal,
C'est un duc diminué et affaibli qui vous écrit ce jour, dictant faiblement ses mots à son secrétaire.
A l'heure où vous parvient cette missive, je me trouve entre la vie et la mort, et les médicastres me disent que ma survie ne tient plus qu'à un fil. En cet état, entre la folie et l'ombre de la mort, je ne suis plus en état de diriger ce duché, c'est pourquoi j'ai pris la décision de démissionner du poste de duc, que j'occupe présentement. J'ai me retire donc au monastère de Clermont, pour pouvoir être soigné par les moines médecins, et pour recommander mon âme au Très-Haut, père de tous et seul juge des âmes.
Rédigé et scellé à Challiers, le 8 de mai, l'an milCCCCLIX
Fabien de la Fléchère Marigny, duc du Bourbonnais Auvergne

HRP/ Les RRs ne sont plus un jeu, mais une contrainte. Personnellement, avec ce poste de duc, mon perso ne fait que ramasser au conseil, se faire critiquer, qu'il soit gentil ou méchant, actif ou non. Pour moi ça ne s'appelle plus jouer, que de s'acharner sur un personnage de cette manière, jusqu'à en dégoûter son joueur. Si je fais démissionner Fabien et le met en retraite, c'est tout simplement parce qu'à l'heure qu'il est, les RRs ont une influence néfaste sur ma vie privée, et ça n'est pas tolérable. /HRP
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mar 10 Mai 2011 - 12:15

Citation :


Au peuple de Bourbon et d'Auvergne,


Après près d'un mois dans un second mandat de duc, le Duc Fabien n'a jamais maîtrisé les rouages du prestige, ce malgré l'aide du pôle économie. Si le prestige n'a pas pour autant baissé, beaucoup de gaspillages en ont découlé


Le ban a été levé en dépit du bon sens. Rien n'a été préparé. Les laissers passer n'étaient pas obtenus, ce qui bloque désormais une armée constituée en Bourgogne, chaque jour coûtant cher. Certes les nobles paient, mais le duché également, notamment en crédits-jours de mobilisation. En outre, le duc a considéré avoir fait son travail en levant le ban, se déchargeant entièrement sur l'EM de la COBA. La situation à Genêve ne relevait pas de l'urgence à quelques jours près, une organisation avant de lever le ban aurait permis des économies.

Aucune orientation claire et précise ne fut menée par le duc au sein du conseil, sa non participation fut constante.

Un duc se doit de montrer la voie, de diriger le conseil, de prendre des décisions non comme un enfant qui découvre mais comme un père responsable, de veiller au bon usage des biens publics, et d'acquérir les connaissances qui lui font défaut. Etre duc n'est pas juste occuper le trône.



Que tous sachent que suite à consultation du conseil ducal et à un vote dans les formes, Sieur Fabien74 s’est vu notifier un rappel à l’ordre, à huit voix pour, quatre contre et zéro abstentions.




La levée de ban n'a pas été gérée. Cette attente aurait pu avoir lieu avant de lever le ban. Le duc est là pour diriger et ne l'a pas fait.

Dans son courage, le Duc à préféré démissionné.





Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 9 mai, l'an de grâce milCCCCLIX

Pour la
régente par intérim Sofio et son conseil,
Sab8999, porte-parole du BA




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 3 Juin 2011 - 16:18

Citation :
Bilans économiques des conseillers ducaux

Bilan de la 7eme semaine

Du 23 au 29 Mai 1459 pour les conseillers du pôle économique


Le Bailli :


Bonjour à tous

Les stocks continuent de diminuer, grâce notamment à des contrats commerciaux, honorés cette semaine avec tout d’abord le Périgord, mais aussi grâce à un auvergnat, propriétaire d’un foncet, qui nous a pris des marchandises pour les vendre pendant son voyage.




En ce qui concerne les hauts fonctionnaires, nous avons embauché depuis le début du mandat 16 personnes, principalement dans le domaine des finances, ainsi qu'une fois pour le commerce, les institutions et la justice. Ce peu d'embauche est du au haut prestige que possède notre duché. Je remercie tous les érudits qui viennent me dire bonjour à «L’ANPE ».

La vente des animaux est encore en baisse cette semaine. La semaine dernière nous avons vendu 255 bêtes pour seulement 236 cette semaine. Une baisse significative pour les moutons.







Le Commissaire au Commerce :

Sofio-de-Valmonte a écrit:


Bonjour a tous

Cette semaine fut assez profitable le travail entrepris pour des contrats commerciaux commence a porter ses fruits, l'achat de laine va permettre la reprise des tapisseries qui font la renommée du Bourbonnais Auvergne.

D'autres contrats pourront être remplis prochainement, notamment avec Toulouse.

Le rachat aux mairies a permit de pallier au stock de pain dont la quantité est maintenant satisfaisante.
Le duché recherche activement des Marchands Ambulants, si vous aimez allier l'utile à l'agréable, contactez moi.
Le duché manque toujours d'éleveurs de moutons pour pouvoir pallier a la laine.

Vive le Bourbonnais-Auvergne !

Sofio de Valmonte




Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux :

Liloote a écrit:
Citation :
Bonsoir,

Je n'ai pris mes fonctions de CAMGT que samedi dernier.
Avec l'aide de Malvinas, je suis allée dans la continuité de ce qui été déjà en cours.
Un entretien quotidien de la mine et la réalisation des statistiques quotidienne.
Bonne semaine à tous.

Liloote
CAMGT du BA
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Jeu 9 Juin 2011 - 21:40

sab8999 a écrit:
Bilans des conseillers ducaux

Bilans et discours de fin de mandat


Le Regent:
Tixlu a écrit:
Bilan de fin de mandat du régent ;

1er mois de mandat : garde des sceaux :

discussions avec différentes provinces pour poser les premiers jalons d'une réorientation de l'UDF
Représentation du duc et du BA au conseil des grands feudataires
Navette diplomatique avec la chancellerie
participation pour le BA aux discussions sur la CA

2e mois : régent

gestion du prestige
gestion de l'armée fournie aux croisades/interface avec l'Eglise Aristotélicienne
soutien au Limousin attaqué par un noble du ponant
Mobilisation d'une armée pour aller aider le Limousin
Gestion du conseil ducal en bon père de famille.

Je déplore que ce mandat du fait d'abord de l'absence de projet politique et de présence du duc Fabien, puis du statut de régence, n'ait pas amené d'avancées majeures pour le duché.
La sécurité a toutefois été maintenue, des avancées diplomatiques ont été faites, et même si la régence contraint à une certaine immobilité, des bases saines ont pu être préparées pour le mandat suivant qui sera nous l'espérons plus dynamique.
Je déplore également l'absence prolongée pendant une longue partie du mandat, notamment à la fin, de Nereis (qui a dû être remplacée par la vice duchesse Sofio afin de résorber les retards accumulés en terme de mandats, achats aux mairies...), ainsi en fin de mandat de Lamis. Je tiens à remercier en revanche les autres conseillers ducaux qui ont, tous partis confondus, tenu leur poste avec sérieux et présence malgré les circonstances peu propices à la motivation.
Je remercie également la COBA pour sa réactivité, nous permettant une aide appréciée au Limousin, toute l'équipe de la maréchaussée et de la douane, qui a été mise à rude épreuve et s'en est acquittée avec honneur lors de la loi martiale, et la chancellerie pour l'accueil, la disponibilité et l'ambiance de travail dans laquelle j'ai pu évoluer tout au long de ces deux mandats, que ce soit en tant que garde des sceaux ou en tant que régent.


Le Bailli :
malvinas a écrit:
Bilan de fin de mandat

Bonjour à tous

Je suis heureuse de vous annoncer que l’équilibrage des stocks et de la monnaie est sur la bonne voie. Nous avons réussi, et quand je dis nous, c’est tous les membres du pôle économique, permanents ou conseillers ducaux, présents à la fin de ce mandat ou non, à faire baisser les stocks de manière conséquente. En effet, les stocks ont baissés de pratiquement 15000 écus et la monnaie a elle augmentée de pratiquement 20000 écus.





En ce qui concerne les hauts fonctionnaires, nous avons embauché depuis le début du mandat 19 personnes, principalement dans le domaine des finances, ainsi que deux fois pour le commerce, une fois pour les institutions et la justice. Ce peu d'embauche est du au haut prestige que possède notre duché. Je remercie tous les érudits qui sont venus me dire bonjour à «L’ANPE ».

Pendant ces 2 mois, nous avons créé 502 vaches, 684 moutons et 741 cochons et nous avons vendu 591 vaches, 721 moutons et 771 cochons pour un montant total de 71105 écus. Pendant tout le mandat nous avons gardé un cheptel compris entre 140 et 200 têtes de chaque race.

Après avoir passé 8 mois au conseil économique, je vais prendre une pause pour le prochain mandat. Je tiens à remercier tous ceux qui m’ont aidée à tenir mes postes dans les meilleures conditions possibles et qui m’ont enseigné ce que je ne savais pas. C’a été pour moi, une magnifique expérience, malgré les aléas des différents conseils. Comme on dit ce qui ne nous tue pas, nous rend plus fort.

Je souhaite bonne continuation au futur conseil et j’espère qu’ils auront les mêmes visions que nous au pôle économique et qu’ils continueront le travail qu’on a fait depuis des mois.








Le Commissaire au Commerce :
Sofio-de-Valmonte a écrit:
Citation :
bonjour

dernier bilan de ce mandat assez chaotique, mais qui heureusement se finit assez bien dans l'ensemble.

Je remercie les maires et le pôle économique pour leur aide dans ma reprise de ce poste, j'ai beaucoup appris sur la fonction du CAC et je dois dire que cela reste un poste assez compliqué mais tres plaisant, qui demande une grande disponibilité mais aussi de l'investissement personnel.

Derniers rachats mairies effectués,le stockage des marchandises du duché se porte bien, le nombre de pain est remonté en conséquence, toujours dans l'éventualité d'être prêt a parer si soucis.
La dernière levée d’impôt est encore en cours.
Des contrats commerciaux notamment avec la vente de fer ou de pierre se sont achevés, l'exportation de produits de luxe est un commerce qui demande de la recherche, notamment pour certains produits assez rare.
La fabrication et vente de tapisseries de la manufacture du duché attire de nombreux acheteurs venant parfois de très loin, preuve que la renommé n'est plus a faire.

Un grand merci aux membres du conseil qui ont su malgré les nombreuses démissions où manque de présences de certain, assurer dans le travail et l'entente.


Le Commissaire aux Mines et aux Grands Travaux :
Citation :

Bilan de fin de mandat

NON RENDU


Le Juge :
Ysaoth a écrit:


Citation :
Chers amis,

Maintenant s'achève mon second mandat de Juge, et pour le moment, je ne le renouvellerais pas. J'ai pris un plaisir immense à occuper cette charge, et j'ai essayé de m'en acquitter du mieux qu'il m'était permis de le faire.
Que mon successeur se rassure, je fais en sorte de lui rendre un tribunal propre, dans lequel j'ai essayé d'insuffler une dynamique de travail. Pour cette tache, comme pour tout le reste, j'ai eu la chance d'être appuyé par deux procureurs très compétant. D'abord Dame Pascale pour mon premier mandat, et ensuite Messire Levio, qui se sera montré aussi efficace, pour le second.
Aussi, nous laissons, je l'espère, un pôle justice sain, mais pour lequel il reste pas mal de choses à accomplir.
Entre autre, le recrutement de nouveaux greffiers, sur la base de la nouvelle procédure d'admission mise en place par le substitut du procureur Céliane afin de mieux répartir les taches sur une équipe plus complète.
De plus, il est impératif que la communication retrouvée entre tous les acteurs du pôle justice perdure.

Pour le BA!


Juge du BA.




Le Procureur :
Levio a écrit:
Bilan de fin de mandat

Citation :
Bonjour à tous !

Voici le dernier bilan de ce mandat ducal. La Procure a pu soutenir un effort continu et sérieux ces deux derniers mois pour servir une justice juste et humaine. Le tribunal a vu défiler des procès rapides et efficaces. Nous nous rapellerons de l'issue victorieuse des multiples procès à l'encontre de Breizh, un recidiviste retord troublant l'ordre sur Bourbon, grâce à une communication efficace au sein du pôle Justice et une ligne de conduite intransigeante jusqu'au bout. La justice, souvent faible face aux esprits les plus rebelles, a su développer des outils productifs.

Plusieurs discussions ont également été lancées pour optimiser la procédure policière et pénale, certaines revêtant un caractère réformateur non négligeable. Je pense à l'harmonisation des procédures d'assignation et d'arrestation dans notre Duché, la définition plus avancée des vices de forme et de procédure au cours d'un procès ou encore la gestion des coopérations judicières. Malheureusement, peu de ces discussions n'ont pu encore aboutir sur un projet fini. Je ne doute pas que mes successeurs auront à coeur à reprendre ces sujets en Chambre Législative et au Conseil Ducal.
Pour tendre vers une justice toujours plus efficace mais juste, et non justicière, ainsi que pour soutenir un déroulement plus RePrésentatif, j'espère que nos efforts n'ont pas été vains, se sont faits remarqués, et sauront perdurer.

Un grand merci à tous les effectifs de la Prévoté est certes de coutûme mais surtout empreint d'une grande sincérité. La prévoté représente l'impulsion indispensable à toute procédure pénale et je ne peux qu'encenser le sérieux et la dévotion de leur travail.

En souhaitant à notre Justice de continuer sur cette voie,
à notre Peuple de pouvoir compter sur elle,
qu'Aristote nous garde,
et que l'été vous soit heureux,

Très Cordialement,
Levio

Au Chateau de Clermont, Faict le 7 Juin 1459


Le Prévôt :
Citation :

Sunburn71 a écrit:
Citation :
Bonjour à tous ,

Ainsi s'achève ce mandat ou j'aurais endossé , pour la seconde fois , le rôle de Prévôt . Mandat qui ne fut guère aisé , lors de la Loi Martiale , notre travail devenant bien plus lourd et délicat qu'il ne l'était et je ne remercierais jamais assez tous les membres de la Prévôté , toujours là , présents , attentifs , rigoureux , chaque jour qui passait .
Cela aura été une immense fierté que de graviter parmi eux , de travailler avec eux , d'apprendre davantage également et si le choix m'en est fait , dans un avenir proche ou lointain , je serai ravie de renouveler cette expérience des plus enrichissantes .
Douaniers , Maréchaux , mes Adjoints pour quelques instants encore , ne changez rien , restez tel que vous êtes , peu importe les critiques reçues , peu importe que vous soyez mal vu par certains , vous êtes tous , d'une valeur inestimable pour notre duché , c'est grâce à vous que la sécurité est assurée , en concert avec la COBA , que les brigands se retrouvent dans nos geôles et ceci , personne ne peut vous l'ôter !

La Prévôté s'est vu renforcée par les derniers recrutements , tous plus prometteurs les uns que les autres , je leur souhaite à tous de réussir et de s'épanouir au sein de notre Institution .

Remerciement à tous les villageois qui sont aussi là pour assurer la défense de leurs villages , à nos nobles , à la COBA ou j'ai eut parfois à solliciter de l'aide pour les groupes en mal de remplissage .
Remerciements au pôle justice , même si je déplore d'y avoir été trop peu présente sous ce mandat .

Voyageurs , veillez à éviter de parcourir les routes seuls , le brigandage est en recrudescence actuellement ! Faites vous accompagner pour plus de sûreté et si vous êtes victime d'un tel acte , n'hésitez pas à porter plainte auprès des services de la Prévôté , un brigand est beaucoup mieux dans nos geôles qu'à faire vos poches ou vous rudoyer !

Pour toute autre plainte , le Maréchal de votre village saura vous renseigner également ainsi que mes Adjoints , Althiof , Beths et Sakurahime et le prochain Prévôt .

La Prévôté recrute des Douaniers et des Maréchaux ! Si vous désirez participer activement à la surveillance du duché , prendre part à la défense de votre village , envoyez aux personnes citées ci-dessus une lettre de motivation en spécifiant votre souhait . Votre candidature sera étudié avec minutie et vous découvrirez que la Prévôté regorge de membres précieux , talentueux et à l'écoute de chacun .

Une pensée pour tous les disparus de la Prévôté , bien trop nombreux à mon goût .



dicte Sunburn
Prévôt des Maréchaux

Vive le Bourbonnais-Auvergne


Le Capitaine :
Citation :

NON RENDU

Le Connétable :
kamikaz40 a écrit:
Citation :
Bonjour à tous et à toutes,

Voici donc le bilan de fin de mandat, qui se termine enfin, en tant que connétable pour la seconde fois. Tout au long du mandat, aucun problème n'a été à déplorer au niveau de la distribution des mandats grâce à la bonne réactivité des soldats. Cependant, il y a et aura toujours quelques retards dus à certains oublis mais rien de bien important.
Les discussions à l'EM ont bien avancé chaque jours pour garder notre duché sous bonne garde. Quelques projets ont pu voir le jour alors que d'autres seront à étudier lors du prochain conseil. Je tiens à féliciter tous les soldats ont comme toujours été réactifs et ont répondu à toutes les demandes, d'abord lors de la levée de ban et ensuite pour répondre à l'aide demandée par le Limousin. Je remercie le pôle économique également pour sa réactivité lors de la distribution des mandats.

N'oubliez pas la COBA recrute.

Vive la COBA !
Vive le Bourbonnais-Auvergne !
Kami, Connétable.



Le Garde des Sceaux :
Citation :

NON RENDU

Le Porte Parole :
Citation :

Nous voici à la fin d'un mandat riche en émotion.
J'avoue ne pas trop me sentir à l'aise sur ce style de poste mais j'en ressorts avec plein de connaissances.

Vive le Bourbonnais Auvergne
Sab8999,
Porte Parole du BA.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Dim 12 Juin 2011 - 21:07

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,




Après deux jours de négociations entre les différents partis représentés au Conseil Ducal, Messire Tixlu a été reconnu Duc du Bourbonnais Auvergne.



Suite à son élection, celui-ci a procédé à l’affection des charges ducales aux différents conseillers:

prevost des marechaux: Sunburn71

bailli:.mathilde.

commisaire aux mines: Sab8999

capitaine: Silec

procureur:Pascale.

connetable: Titan.de.rhodes

vice duc:Lanfeust86

juge: Princesselaure

porte-paroles: Godelaine

garde des sceaus: Koslov

commisaire au commerce: Elienore



Pour le Duc Tixlu et son conseil,
Godelaine
Porte Parole

Fait en l’enceinte du Château de Clermont,
Le 12juin 1459





[/quote]
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Lun 27 Juin 2011 - 13:36

Citation :
Au bon peuple du Bourbon-Auvergne,
qu'il soit su :

Par la présente lettre et pour des raisons personnelles, je démissionne de mon poste de responsable sécurité de COBA.

Je reste, bien entendu, en lien avec le futur responsable sécurité pour lui apporter tout ce dont il a besoin.

Cortina de Couffour, major de la COBA

dame Godelaine
porte-parole du conseil ducal
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Dim 3 Juil 2011 - 19:32

Citation :
Au peuple du Berry et à son dirigeant illégitime Georgepoilu d'Aiguerande,
A Sa Grasce Llyr di Maggio, duc de Touraine,
Aux grands feudataires du Royaume de France,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente missive,

Attendu l'amitié qui lie le Bourbonnais Auvergne et la Touraine depuis de très longues années,
Attendu que l'actuel régnant du Berry a été déclaré félon par Sa Majesté la Reyne de France Béatrix de Castelmaure
Attendu qu'il a démontré avoir amitié avec des gredins tels l'infâme Nilas,
Attendu qu'il les accueille en ses terres sans qu'ils soient inquiétés,
Attendu que le Berry est frontalier avec le Bourbonnais Auvergne et qu'ainsi ces marauds trouvent asile à nos frontières,

Nous, Thibaud-Xavier de Ludgarès, Duc du Bourbonnais Auvergne, déclarons par la présente la guerre au duché du Berry.
Enjoignons sa population à pareillement se révolter contre son dirigeant afin d'expier la folie qui les a si souvent conduit à le hisser à sa tête,
Annonçons que le traité de paix nous liant au Berry prend fin avec notre scel posé sur la présente déclaration.
Que la puissante COBA va dès ce jour faire route pour assister la Touraine dans son action en Berry.

Etabli à Clermont le 03 juillet 1459

Pour le duc et son conseil
T.-X. de L.

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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 22 Juil 2011 - 14:16

Citation :
Qu'il soit su par tous , que dame Nebisa,candidate aux elections royales ,repondras à toutes vos questions dans la chambre du peuple:
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t14701-reception-des-candidats-a-la-couronne-de-france

Tout autre candidat desireux de se faire connaitre ,peux egalement s'y presenter


Godelaine, porte -parole
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Ven 22 Juil 2011 - 14:21

Citation :
A tous les habitants du Bourbonnais Auvergne,
A tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,

Le Conseil Ducal a voté par dix voix pour, une voix contre et une absentions.

Décret sur l'imposition ducale, relatif à la Loi II, C, article 3
Le conseil ducal a établi le budget pour une durée de deux mois, qui débute à la date de parution.

La somme indispensable et minimale pour les besoins du Duché durant un mois s’élève à 45 000 écus.
Ce montant sera exigé en deux fois sur 30 jours, soit un minimum de 22 500 écus par quinzaine, lors de la levée de l'impôt ducal.
Le prélèvement demandé aux mairies sera proportionnel aux champs et échoppes de leurs administrés.

A charge aux maires de décider du montant de l’imposition à réclamer à chacun des habitants de leur ville.

Ceci prendra effet dès le 21 juillet 1459.

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 21 juillet, l'an de grâce 1459

Pour le duc et son conseil
T.-X. de L.




Dernière édition par godelaine le Mer 27 Juil 2011 - 20:01, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 27 Juil 2011 - 18:41

Citation :
Bourbonnais-Auvergnats, amis et alliés,

En ma qualité de Garde des Sceaux du Bourbonnais-Auvergne, j'ai le plaisir d'annoncer la nomination suivante au sein de notre Chancellerie.

* Dame Legowen, Consul de L'Ouest est nommé au poste de Conseillère de l'Union des Deux Fleuves.

Nous lui souhaitons courage , dans ses nouvelles fonctions

Rédigé au Château de Clermont, le XXVII Juillet de l'An de Grasce MCDLIX.

Pour le Duc,

Sire Vladimir Koslov de Vladivostok,
Garde des Sceaux du Bourbonnais Auvergne




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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Mer 27 Juil 2011 - 19:51

BILAN DU 26 JUILLET

Bilan de dame Sab8899
camgt
Citation :
Semaine du 18 juillet au 24 juillet 1459

Nous commençons à ressentir la période estivale. La fréquentation des mines est à peine de 50%.
Pour l’équilibre ce n’est pas évident, grâce à l’aide de vous tous, nous stabilisons les productions.
Les mines sont toutes aussi importante les unes que les autres.



En ce qui concerne la Compagnie Fluviale, nous avons les plaisirs d’accueillir Guigm en tant que Stratège, élue par le Conseil Ducale qui a officialisé mon poste en tant que Chef de Port.
Nous avons déjà commencé à travailler sur celui-ci et des projets sont en cours d’élaboration.

Sab8999
CAMGT du BA

bilan de dame Elienore
cac
Citation :
Bonjour à tous,

Rien de bien particulier cette semaine, le travail habituel continue avec les rachats aux mairies. Ceci en veillant toujours à l’équilibre entre liquidités et stocks.
Participation à une discussion au sein du conseil économique pour anticiper au mieux les besoins du duché en période de guerre. Partage d’expériences et conseils avisés qui me permettent de compléter mon apprentissage pour ce premier mandat de CaC.
Perception de l’impôt qui se clôture pour la quinzaine du 15 juillet et déjà celle du 30 qui se profile à l’horizon.
Achats de certains produits de luxe à nos voisin du Languedoc, notamment du sel pour nos fromagers.
D'autres contrats commerciaux pour nos tapisseries sont en cours de discussion, qui j'espère aboutiront rapidement.

Bonne semaine à tous.

CAC du Bourbonnais-Auvergne.


bilan de dame .Mathilde.

bailli
Citation :
Bonjour à tous.
Cette semaine nous tâchons de faire face aux conséquences de la guerre. Rien de grave je vous rassure mais simplement une organisation un peu différente.
Un mandat a été fait en partance du front pour ravitailler nos soldats auxquels nous pensons tous très fort. On tente de faire face également aux conséquences de la période estivale qui elle réduit l'activité économique du duché de par des mines moins fréquentées, moins de vente de bétail, des maires qui n'ont pas toujours de quoi fournir au duché.
Mais dans l'ensemble on s'en sort pas trop mal, il n'y a rien d'alarmant et nous tâchons de trouver solution à chaque petit tracas rencontré.
Sinon pour les affaires de routines les embauches continuent régulièrement, le système de rachat par mandats aux maires faisant baisser les PE commerce plus vite cela va à long terme permettre plus d'embauches. Les animaux vont être créé en masse pour des raisons de prévention.
Et je crois que je n'ai rien oublié.
Bonne journée à vous!

Mathilde de Vaucanson,
Bailli du Bourbonnais Auvergne.
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MessageSujet: Re: Annonces officielles du Conseil Ducal du Bourbonnais-Auvergne   Jeu 28 Juil 2011 - 19:47

Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)
modification du décret accepté par 6 voix pour, 4 voix contre et 2 abstentions.

Citation :
Décret : "Détermination de Salaires", relatif à la Loi II, A, 3 (du 24 août 1455)

Le présent décret s’inscrit dans le cadre de la loi II, A, 3

Article I : du salaire minimum agricole

Toute personne proposant une embauche pour du travail agricole proposé à des ouvriers très peu qualifiés (inférieur a 9 compétences) sera considérée comme esclavagiste en application de l'article B-1 du Code Pénal.
Le contrevenant s'expose à une amende forfaitaire de 10 écus payée au Duché par l'achat de pain surtaxé. En cas d'accord à l'amiable par conciliation avec les forces de la maréchaussée, une somme inférieure pourra être demandée.
La récidive est punissable d'une amende cumulable à raison de 15 écus par récidive, payée au Duché par l'achat de pain surtaxé.

Article II : du salaire minier

Le salaire minier est fixé à 15 écus par jour, payable en deux fois par le bureau du Bailli la moitié le jour même, la moitié le dimanche.

Article III : du Revenu Minimum Interduchés

Le montant du Revenu Minimum Interduchés (RMI) est fixé à 5 écus par jours, payable en une fois par le bureau du Bailli.

Article IV : du salaire des forces armées civiles et militaires

Toute personne engagée par les forces ducales civiles de la maréchaussée sera rémunérée 15 écus.

Tout personnel de la maréchaussée chargé de mener les forces ducales civiles dans un village recevra un salaire de 18 écus.

Tout soldat mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 18 écus.

Tout civil mobilisé par les forces ducales militaires de la Compagnie d'Ordonnance du Bourbonnais Auvergne recevra un salaire de 15 écus.

Publié le 24 août 1455
modifié le 15 février 1456
montant du salaire minier modifié le 22 février et confirmé le 3 mars 1456.
modifié le 25 avril 1456
modifié le 31 Décembre 1457
modifié le 14 Mars 1458
modifié le 24 juin 1458
modifié le 28 juillet 1458

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 28 juillet, l'an de grâce 1459

Pour le duc et son conseil
T.-X. de L.

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